Possesiioo maluaire de bonne foi avec amélioration

Mais si j'ai appliqué mon travail à une chose appartenant à autrui , la traitant comme si elle était à moi ; par exemple , si j'ai fait des étoffes avec des laines à vous, à qui de nous deux restera 1^ chose travaillée ? — Avant de répondre, il faut éclaircir des questions de fait. Est-ce de bonne foi ou de mauTaise foi que j'ai traité la chose comme étant ma propriété? Si j'ai agi de mauvaise foi , me laisser la chose travaillée , ce serait récompenser le crime ; û j'ai agi de bonne foi , il reste à examiner quelle est des deux valeurs la plus grande , la valeur originaire de la chose ou la valeur additionnelle du traTaii? Depuis quand le premier l'a-t-il perdue? Depuis quand l'ai^je possédée ? A qui appartient le local où elle se trouve située au moment où on la réclame , à moi , au possesseur ancien ou à un autre?

Le principe capricieux , n'ayant point égard à la mesure des peines et des plaisirs , donne tout à Tune des parties sans se soucier de l'autre. Le principe d'utilité , attentif à réduire au moindre terme UQ inconvénient inévitable , pèse les deux intérêts , cherche on moyen qui les concilie , et prescrit des iodemnités. 11 accordera la chose à celui des deux rëclamants qui serait le plus en perle , si sa demande était rejetée , mais à la charge de donner à l'autre Bo dédommagement sufiBsant.

Cest d'après les mêmes principes qu'il faut résoudre la même question par rapport à une chose qui s€ trouve mêlée et confondue avec une autre , comme du métal à vous, qui s'est uni dans le creuset avec du métal à moi, des liqueurs à moi, qui se sont fCTSées dans le même récipient avec des liqueurs â TOUS. Grands débats parmi les jurisconsultes romains pour savoir à qui donner le tout : les uns , sous le nom de Saàiniens, voulaient tout donner

â moi ; les autres , sous le nom de Proculéiens, voulaient tout donner à vous. Qui avait raison? aucun d'eux. Leur décision laissait toujours une des parties en souffrance. Une question assez simple aurait pu prévenir ces débats. Qui de vous deux, en perdant ce qui avait été à lui , perdrirtt davantage?

Les juristes anglais ont coupé le nœud gordien. Ils ne se sont point mis en peine d'examiner où se- ^ rait la plus grande lésion ; ils n'ont considéré ni la ' bonne foi , ni la mauvaise foi , ni la plus grande valeur réelle, ni la plus grande attente de conserver. Ils ont décidé qu'un effet mobilier serait toujoun accordé au possesseur du moment , à la charge seulement d'indemniser l'autre propriétaire.