Preuves circontiancielles

1« Dissemblance de la mainj attestée 1<» par un témoin qui a vu le prétendu auteur de Técrit dans l'acte même d'écrire; 2» par un témoin qui a eu d'autres Mg^ens de connaître son écriture ; 5<» par témoignage d'experts.

2<* Présomption contraire à celle de \9i possession. L'individu qui produit l'écrit, commé^n ayaiM» eu la possession ou la garde , ou entre les mains duquel il a passé , est celui-là qui, en cas de succès, aurait un bénéfice à l'avoir forgé ou falsifié. Cette circonstance est toujours une cause légitime de suspicion.

S^" Signes matériels d'où l'on peut tirer des indices de fôux.

Les indices matériels se tirent du papier^ ou de YencrCy ou du sceau,

1« Du papier. Est-il d'une date connue pour être postérieure à la dateapparente dans l'écrit? Preuve certaine de faux *. La surface présente-t-elle des inégalités d'épaisseur telles qu'elles auraient été produites par des ratures? Raison de soupçonner des falsifications. Voit-on dans une ligne des signes d'oblitération qui paraissent résulter d'un dissolvant appliqué à la matière colorante? Autre cause de soupçon.

Ces deux derniers indices s'appliquent au par- €bemin,BU vélin, et à toute autre substance de peau.

2» Vencre. Si la couleur de l'encre , uniforme partout, parait plus fralcbe qu'on ne pourrait le supposer d'après la date de l'écrit , c'est une cause naturelle de soupçon : mais il y a peu de fond à faire sur cette circonstance ; la qualité, l'intensité, l'éclat de la couleur , peuvent varier considérablement entre des encres faites dans le même temps.

Si l'apparence de l'encre est différente en diflPérentes parties du même écrit , voilà encore une cause de soupçon , et même plus forte en certains cas. Toutefois il y a une distinction à faire : si l'encre qui succède à la première est employée jusqu'à la fin , ce changement ne donne lieu à aucun soupçon ; l'interprétation naturelle est que l'écrivain n'a pas été content de la première , ou qu'il a changé de plume. L'indice ne prend une force considérable que dans le cas où la différence d'encre présente des taches, des mots çà et là diversement colorés. Une inspection plus attentive fera décou- Trir des ratures chimiques ou mécaniques , et les mots oblitérés pourront être suggérés par le contexte.

deroière maladie, et eoviroD trois semaines avant sa mort, il avait tiré ledit testament de son sein « et déclaré qu^il avait été forgé par lui-même; et cette preuve^nt reçue. 1 Celle preuve peut s*«cquérir de diverses manières :

5» Signes ou indices de forgerie d^acle ou de falsification par laualure ou la teneur dePécrit, Ceci embrasse un vaste champ, où la sagacité do juge «t des hommes de loi trouve abondamment à s'exercer. Les indices de fausseté que nous allons tracer ont souvent servi à détruire de prétendas actes et de prétendus testaments, munis d'ailleur< de toutes les apparences les plus spécieuses. Cest par Tapplication de ces divers critères que -4|b savants critiques du xv» et du xvi» siècle prouvèrent la fausseté de ces multitudes d'actes et d'écrits par lesquels on avait surpris la crédulité des âges d'ignorance. L'étude de ces ouvrages devrait être considérée comme une branche importante de la logique judiciaire.

\^ On reconnaîtra souvent un écrit supposé par quelque mention directe d'un fait postérieur à la date que porte l'écrit en question , ou des allusions plus ou moins obliques à des faits postérieurs. Sous la dénomination ^tfailSy il fout ici comprendre les personnes, les choses, les situations. Le contrat suppose la mort d'un individu , ou son mariage, quoiqu'il ne soit mort ou qu'il ne soit marié que quelque temps après. Le contrat suppose un voyage qui n'était pas encore effectué , ou l'exercice d'un état, d'un emploi qu'un homme ne possédait pas encore , ou un lieu de résidence qui, à cette époque, n'était pas encore celle de la personne dont il s*agit. Mention de faits postérieurs. Premier indice de fausseté.

^ Dans une langue rivante il y a des ?arialîoDS dans les mots ou dans le sens des mots , ou dans la combinaison des phrases , ou dans les modes d'orthographier , par lesquelles on peut reconnaître l'âge d'un écrit , et dont il peut résulter-delégttioies soupçons de fausseté. Tel écrit présente des façons de parler qui n'ont été en usage que dans un temps postérieur à la date de cet écrit. Ce principe de critique appliqué à des ouvrages littéraires conduit souvent à des recherches difficiles et douteuses; mais il offre des résultats plus sûrs et quelquefois même décisifs dans des actes légaux , rédigés par des praticiens qui ne s'éloignent pas aisément du langage et des formes de leur profession. Emploi de mots qui n'ont été usités que postérieurement à la date de récrit. Second indice de fausseté.

3« On trouve dans l'écrit des faits faux donnés comme vrais, des faits dont la fausseté n'a po manquer d'être connue par l'auteur ; des faits , par exemple, incompatibles avec d'autres faits qu'il n'a pu ignorer. Cet indice ne prouve pas sans doute

1«> par le changement apporté au timbre , lorsque Pacte esl sur papier timbré, et c^esi une raison pour changer souveol de timbre ; fo par rétablissemenl de It fabrique de papier et les marques qu'elle imprime à ses feuilles.

MOYENS D*ÉTABLIR LA NON-AUTHENTICITÉ D'UN ÉCRIT

que racle en question soit faux ou falsifié ; mais il attaque la véracité et la probité de l'auteur de Facte, et conduit naturellement au soupçon. Assertion de faits faux et connus pour tels à celui qui a fait l'acte en question. Troisième indice de Fausseté.

4« Le contrat en question renferme des clauses incompatibles avec d'autres engagements antérieurs, pris par l'individu auteur du contrat , ou par des personnes dont il tient la place, et dont il n'a pas pu ignorer les actes. Il est encore clair que cette circonstance n'est pas un indice de faux, excepté en tant qu'elle attaque la probité de l'auteur de l'acte. Il y a toutefois à examiner s'il n'a pas agi clans un état d'ignorance. Discordance du contrat avec des contrats antécédents. Quatrième indice de fausseté.

5« L'écrit ou le contrat dont il s'agît n'a pas été produit , et aucune mention n'en a été faite , dans descirconslances où il était dans le cours des choses que la partie qui le présente l'eût fait connaître et s'en fût prévalue , s'il avait existé. Cet indice n'a de forcequ'autant que la partie n'aurait pas pu ignorer l'existence de cet acte, ou n'aurait point eu de raison spéciale pour ne pas s'en prévaloir. Silence ou ' secret par rapport au contrat en question^ dans une époque oii on aurait du en donner connaissance. Cinquième indice de fausseté.

6<* L'écrit présente dans son ensemble des qualités manifestement supérieures ou inférieures à ce qu'on peut attendre de l'individu auquel on l'attribue, sous le rap|Airt du savoir, de l'intelligence et de la moralité, autant qu'on peut l'estimer par d'autres écrits de la même personne. Cet indice ne s'applique guère à des actes légaux , des contrats ; il est à peu près limité à des écrits casuels, comme lettres, mémoires ou composions littéraires, qui peuvent être l'objet d'une poorsuite juridique, ou amenés en preuves dans une cause. Diversité de caractère en ce qui concerne le savoir^ l'intelligence et la moralité. Sixième indice de fausseté.

7<» Dans l'écrit en question, les opinions, les

lUo homme d^eipril publia, vers la fin du siècle dernier, des Mémoires de la princesse palatine Anne de Gonsague, par elle-même. 11 avait mis tant de soin à étudier le siècle de Louis XIV, qu*on ne put trouver dans ses récits aacune contradiction avec Phlitoire ; mais on observa bien-

affections, les penchants que manifeste l'auteur supposé, sont en opposition avec tout ce qu'on connaît de lui , d'après des informations satisfaisantes puisées dans d'autres sources. Ceci est en> core à peu près borné aux écrits casuels comme cidessus. Opposition des affections, des goûts, des opinions. Septième indice de fausseté.

S^ Dans l'écrit en question , on obs^vVqu'il n'est fait aucune mention de faits ou circonstances qui ont dû attirer l'attention de l'auteur, et qu'il n'a pas dû omettre s'il les a connus; ni l'ignorance ni l'omission ne paraissent naturelles. Cet indice n'est rien i au SOI dû m

logie , avec c

prouver pardes comparaisons avecses écrits connus. L'idée ement vague,

et les ratement. Un

écrivai lais ce genre

de disi t encore dans-

les tén Is qu'on peut^

appliqi *sité du style

et de ivième indice

de faui

10" lente comme

docuŒ e style et la

manièi its de ce qui

est en il s'agit. Ceci

s'appli t preuves pré-

constil des registres

publici

Il y e des erreurs,

de date , q|M peuvent se glisser dans des actes, sans qu'on puisse en argumenter pour fan attaquer de faux ; ce qui marque l'inadvertance, c'est que l'erreur est sans but , elle serait sans fruit ; aussi est-elle facile à découvrir, parce qu'il n'y avait point eu d'intention.

tèt qu*il n*y avait aucun trait de nouveauté dans son ouvrage, pas un de ces détails domestiques et familiers qui n*enlreoi guère dans le cours de la tradition historique , et qui constituent le fond des mémoires privés. On en conclut que Touvrage était supposé, et on ne se trompait pa».