CHAPITRE II

DBS PREUVES lÉILLBS. lABLBAU BE LEUE8 MODinCà^- TI0N8 PRIIfCffALES.

Le^ preuves plus particulièrement appelées pret^ ves réelles peuvent se ranger sous les modifications suivantes :

1» Corps du délit: état de la chose qui a été le sujet du délit. Ceci comprend non-seulement les c/ioses proprement dites , mais encore les personnes ; en tant qu'elles appartiennent i la classe des choses :

crfminativet ; mats de ces circonslances inArmativei,!! D*eo est fait aucune roenUon.

FAITS BNFIRMATIFS.

c'est-à-dire leur état physique » indépeDdamment des facultés intellectuelles ; comme dans le cas de marques produites par maladie ou par violence externe ;

2<* Fruits du délit ;

5« Instruments employés dans Texécution du délit ;

4® Matériaux destinés à servir au délit ;

}S^ Réceptacle de ce qui a été le corps du délit ;

6<* Corps environnants ayant reçu quelque changement dans leur apparence eu conséquence du délit;

7<* Choses servant à individualiser le délinquant, comme ayant été possédées ou employées par lui ;

8** Possession inculpalive de preuve réelle;

9® Possession inculpative de preuve écrite.

Observons ici que , pour constituer une preuve réelle , la chose même qui sert en témoignage doit être mise sous les yeux du juge par lequel la décision est rendue ; autrement la preuve en question n*est plus que le rapport d^uue preuve réelle: elle n'a plus le caractère d*originalité ; elle est analogue à une preuve par oui-^re , et déjà sujette à tout ce qui infirme la classe entière des preuves réelles ; elle Test encore i tout ce qui infirme en particulier les preuves fondées sur des ouï-dire.

Observons encore que dans plusieurs cas les preuves réelles requièrent des procédés scientifiques, c'est-à-dire qu'il faut avoir recours à des hommes particulièrement versés dans tel art ou dans telle science pour aider à évaluer la force probante d'une preuve réelle. La science médicale, par exemple , s'applique à une grande division de ces preuves ; et il est plusieurs actes de faux où l'on ne doit prononcer sur la preuve réelle qu'après avoir entendu des experts.

Il ne faut pas oublier que si les preuves orales sont sujettes à la fausseté , les preuves réelles le sont à la falsification. Une borne, à la considérer seule, prouverait, à n'en pas douter, que le champ en litige appartient à Sabinus ; mais c'est Sabinus lui-même qui l'a enlevée clandestinement , et qui , en la déplaçant, a fabriqué, pour ainsi dire, une attestation trompeuse. Un couteau portant le nom de Junius s'est trouvé dans le cœur d'un homme assassiné ; mais c'est l'assassin qui, pour écarter de sa personne les soupçons et les porter sur Junius innocent, lui avait pris furtivement son couteau *.

1 Celte manière de tromper, non par le discours, mais par l*apparence des choses, quoique très-commune, n*a point de nom parliculier qui la désigne, t ^oxez Guyoi de Piitdval , Cause* eéièbret, s Un maître d'hôtel vole tout à son aise Targenterie d^one armoire dont il a la clef; mais pour se mettre en sûreté, il doLne a ce vol toutes Wb marques possibles de violence: des