uvres de Pothier

IMPRIMERIE ET LIRRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE. COSSE ET MARCHAL, Imprimixrs- Éditeurs,

L I B R A I R L s DE LA C 0 U H DE C À S S A i I 0,\ ,

in 2011 with funding from

University of Toronto

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Les rédacteurs de nos lois se sont tellement inspirés des travaux de Pothier que, pour le ('ode Napoléon et pour certaines parties du Code de commerce, les œuvres de ce grand jurisconsulte peuvent être considérées comme un commentaire fait par anticipation , commentaire d'autant plus sûr que son auteur a servi de guide et de modèle au législateur. Pothier seul peut nous donner le véritable sens d'un grand nombre d'articles; aussi un érainent magistrat a-t-il pu dire : On ne connaît pas le droit civil si l'on n a. pas lu. et relu Pothier.

Mais Pothier ne doit pas être consulté légèrement. Les modifications profondes qu'a subies notre société, par suite de nos révolutions, ont nécessité de grands changements dans la législation. Le lecteur qui n'aurait pas égard à ces changements serait entraîné à de graves erreurs.

M. Bugnol a donc rendu un service réel aux jurisconsulte?

en mettant les œuvres de Pothier en corrélation avec nos lois actuelles, en indiquant les dispositions abrogées, modifiées ou conservées, en même temps que des notes précieuses faisaient connaître sur beaucoup de points controversés la doctrine de l'éminent professeur de Code Napoléon.

Une chose manquait à l'édition de M. Bugnet : une table qui facilitât les recherches.

Pour trouver la question qui l'intéressait, lo jurisconsulte devait souvent parcourir plusieurs volumes; encore ne trouvait-il pas toujours. Le lecteur, désirant étudier une question d'usufruit, par exemple, ne trouvait aucun traité su'r cette matière. Cependant les chapitres V et YI du Traité du Douaire, où se trouve exposé l'usufruit de la douairière, peuvent passer pour un traité général de l'Usufruit. Certaines matières sont exposées en plusieurs endroits, et le lecteur n'en était pas-toujours prévenu. Le contrat de nantissement, par exemple, qui fait l'objet d'un traité spécial dans le cinquième volume, est aussi exposé, mais avec moins de détails, dans le neuvième volume, chap. IV du Traité de l'Hypothèque.

Une table analytique était indispensable.

L'utilité évidente que nous devions retirer de l'élnde et de l'analyse des œuvres de Pothier, l'espoir que notre travail faciliterait les recherches des jurisconsultes et des praticiens, nous ont fait entreprendre la table que nous soumettons au public.

Nous avons autant que possible conservé dans notre analyse l'ordre adopté par Pothier lui-même, et, lorsque des divisions nous ont paru nécessaires, ce sont, le plus souvent, celles de Pothier que nous avons reproduites. Lorsque des notions sur une même matière se trouvent disséminées dans

cilïérents volumes, nous ne nous sommes pas borné à présenter successivement et sans lien ce que contient chaque volume. On obtient ainsi des répétitions inutiles, et l'on rend les indications de la table presque aussi difficiles à trouver que les questions elles-mêmes. Nous avons réuni les notions éparses, et nous les avons groupées ensemble de manière à former un tout homogène et dans un ordre logique.

Une table de concordance, ou plutôt de corrélation des articles de nos Codes avec les œuvres de Pothier fait suite à la table analytique. Cette table de corrélation, faite d'après le travail de M. Bugnet, mettra le lecteur à même de profiter plus facilement de ce travail; elle sera en même temps pour les recherches un nouvel auxiliaire, si, malgré nos efforts, des erreurs s'étaient glissées dans un travail qui n'était pas sans difficulté.

Que le lecteur retire quelque utilité d'un labeur qui nous a largement profité à nous-même, et notre satisfaction sera complète.