‹ uvres de PothierChapitre 367 sur 394 · TAILLES · texte numérisé non relu

TAILLES

Ce qu'on entend par tailles. Elles font une espèce de preuve littérale lorsque l'échantillon est rapporté. II. 413.

TEMOIX (en MATIÈRE civile).

Le témoignage d'un seul témoin faitil preuve ? II. 436 ; X. 86. — Combien peut-on produire de témoins sur un même fait? II. 437; X. 86. — (Conditions nécessaires pour qu'une déposition soit valable. II. 437. ' — Causes de reproches contre les témoins. II. 439. — Les femmes peuvent être témoins dans les enquêtes. X. 86. — Les religieux aussi. X. 87. — Les e:ifants et les insensés ne peuvent être témoins. II. 439. — Quid des impubères? IL 439 ; X. 87.

— Ne peuvent être témoins, les infâmes ni ceux dont l'état de bonne famé est suspendu par un décret. IL 430 ; X. 87. — ...ni ceux qui ont quelque intérêt personnel à la décision de la cause. IL 440 ; X. 88. — ... ni les parents ou alliés des parties. IL 440 ; X. 87. — Doit-on rejeter le témoignage des serviteurs ? IL 441 ; X. 88. — On ne doit pas admettre le témoignage de l'avocat ni du procureur de l'une des parties. IL 442. — Le tuteur qui est partie en cette qualité pour son pupille, ne peut être témoin ni pour ni contre lui. IL 442. — 31ême règle pour les autres administrateurs.

IL 442. — Lorsqu'un corps est partie, les membres de ce corps ne peuvent être témoins. 11.442. — Doit-on rejeter le témoignage de ceux qui sont en procès avec l'une des parties? IL 442; X.

88. — l-e soupçon légitime de subornation est aussi une cause de reproche.

IL 443 ; X. 88. — Les reproches, pour être admis, doivent être circonstanciés.

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