‹ Vie et travaux de Zachariae (Karl-Salomon), jurisconsulte et publicisteChapitre 38 sur 52 · MÉMOIRES, CONSULTATIONS, RAPPORTS · texte numérisé non relu

MÉMOIRES, CONSULTATIONS, RAPPORTS

DIVERS SUJETS

1 41 . De itire succedendi in Ducatum Btdlonii mortuo Jacobo Leopoldo Carolo Duce stirpis suae vUimo, ex sententia Ordinis ICtorum Heidelbergensiuln, brochure in-4<* de 60 p., imprimé à Heidelberg chez Engelmann, à laquelle est annexée une traduction française du mémoire, 1818.

142. Denkschnft ûber die Entschàdigungsanspriichè des Frethenm wn Malchus wegen des an ihn von der Westphàlischen Regierung verkauften und von der Kôniglich Grossbritannisch- Hannôverschen Regierung wieder eingezogenen Guter Marienrode, Mémoire sur les prétentions de dédommagements du baron de Malchus au sujet des propriétés do Marienrode à lui vendues par le gouvernement Anglo-Hanovrien, broch- in-4<* de 12 p., imprimé à Heidelberg chez Engelmann, 1819.

143. Ueber die Anspruche Baieras an Baden wegen der Grafschaft Sponheim, Mémoire sur les prétentions de la Bavière et du duché de Bade au sujet du comté de Sponheim, publié d'abord dans les annales litt. d'Heidelberg, tiré à part peu après par Oswald en brochure in-8o de 41 p., 1828.

144. Abdruck eines Rechtsgutachtens in Sachen des Handekmannes Spiro zu Frankfurt am Main gegen die dasige Handlung Happes et SchultZj Avis en droit dans l'affaire du négociant Spiro à Francfort-sur-le-Mein contre la maison Mappes et Schultz de la même ville, brochure de 37 p. in-8<> imp. à Francfort-sur-le-Mein chez Wenner, 1829, — Cette consultation est un document intéressant sur la question ^es aliénations de gages, et spécialement de l'aliénation des titres sur l'état reçus comme gages.

- i06 - U5. In d. krU. ZeUsohr,, V. au T. II, p. 224-227, une analyse du rapport de Lemarchant relatif aux délibérations de la chambre haute concernant les prétentions sur la Baronnie de Gardner, avec un supplément donnant une série de cas divers sur la descendance légitime, 4830.

146. Rechtsgutachtm uber die Ansprûche AugusVs von Este, ehdichm Sohnes Sr. K. H. des Herzogs von Svsser, auf den Titel, die Wilrdm und Rechte eines PHnzen des Hanses Hannover, Avis en droit sur les prétentions d'Auguste d*Este, fils légitime de Son Altesse Royale le Duc de Sussex, aux titres, dignités et droits d'un prince de la maison de Hanovre, i vol. in-8° de 159 p., Heidelberg, éd. Oswald, 1834.

147. Rechtsgutachten ûber die zwischen den Fûrstlichen Haûsem Lippe und Schavmburg-Lippe obwaUenden StreUigkeiten, welche durch einm Beschlutz derhohen dmtschen Bundes- Versammlung den 5 aug, 4830 au das Grotzherzoglich Badmsche Ober-Hofgericht zur austrdgalgerichtlichen Entscheidung vertciesm worden sind, Avis en droit sur le différend entre les maisons princières de Lippe et de Schaumbourg-Lippe, qui a été renvoyé à la décision arbitrale de la Cour suprême du Grand-Duché do Bade, par un arrêté de la haute assemblée fédérale daté du 6 août 1830, brochure in-8^ de 102 pages, Heidelberg, éd. Oswald, 1835.

148. lyie Souverànetàtsrechte der Krone Wv/rtemberg in ihrem Verhàltnisse zu den standesherrlichen Eigenthumsrechten des Fûrstlichen Gesamthauses Hohenlohe, rapport sur Les droits de souveraineté de la couronne de Wurtemberg vis-à-vis des droits de propriété seigneuriale de la maison princière de Hohenlohe, 1 v. in-8« de 162 pages, Heidelberg, éd. Mohr,

149. RechtsgiUachten iiber die Succession in das vomdem Freiherm Franz Emst Hyazinth von Heeremann zu Zuydtwyck gestiflete Familien-Fideikommitz nach dem im lahre iSéS erfolgten Tode des Freiherm Theodor Joseph Ludwig Vincenz zu Zuydkcyck, des Sohyies des Stifters des Fideikommisses, aufwdchen das Fideikommitz zu Folge der Stiftung iibergegangen war,

Avis en droit sur la succession du fîdéicommis de famille fondé par le baron Franz-Ernest-Hyacinthe de Heeremann de Zuydtwyck, après la mort du baron Théodore-Jose.ph-Louis-Vincent de Zuydtwick arrivée en 1812, fils du fîdéicommettant, à qui était dévolu le fîdéicommis selon les dispositions do son fondateur , brochure in-S^ de 108 p., Heidelberg, éd. Mohr,

150. Extrait des Heid. Jahrb, der Lit.,, l'Examen des motifs opposés par MM. Eichhorn et Mohl aux prétentions d'Auguste d'Esté, fils légitime de Son Altesse Royale de Sussex, aux titres, dignités et droits de prince de la maison de Hanovre, brochure à part in-8° de 103 pages, Heidelberg, éd. Winter,

I5i . Ndchtrag zu dem Rechbsgutachten ûber dm die Succession in dos Freiherrl. v. Zuydtwycksche Familien-Fideikommitz betreffenden Rechtsstreit ; dans cet appendice de l'avis en droit sur le procès relatif à la succession fidéicommise du baron de Zuydtwick, Zachariae examine le principe juridique sur lequel s'est basée la cour d'appel royale Prussienne de Cologne dans son arrêt prononcé le 30 août 1837, broch. in-8° de 48 p., Heidelberg, éd. Mohr, 1838.

152. In den Heid., Jahrb. der Lit..., V. art. Sur les droits de la maison princière de Lovenstein-Wertheim à la succession des domaines de la famille Wittelsback, en vertu de la descendance légitime de Frédéric-le-Victorieux, Electeur Palatin. Ce rapport a été extrait du recueil cité et réimprimé avec une appréciation de la brochure de Kliiber sur le même sujet, br. in-8<> de 62 p. , Heidelberg, chez Winter, 1838.

153. In den Annalem der Grossh. Badischen Gerichte, année VIll™®, n® 9, V. à la p. 49-56, un Avis en droit relatif au rachat des droits paroissiaux que la Seigneurie princière de Furstemberg était obligée de prélever sur plusieurs dîmes qui lui revenaient, 1840.

154. RechtsQutachteii uber die Anspruche der Gutsbesitzer in dem Grossherzogthume Meckleiiburg, welche biirgerlichen Standes sind, auf aile der Mecklenburgschen Ritterschast zustehenden

RecMe^ Avis ea droit sur les prétentions des propriétaires du Grand-Duché de Mecklembourg qui réclament pour leur état do bourgeoisie l'application des prérogatives de la noblesse Mecklembourgeoise, i v. in-8«, 7 1/8 v., Rostock, éd. Stiller,

155. Aux mémoires précédents, il faudrait ajouter 47 autres pièces de môme nature, que nous devons laisser de côté à cause de la longueur de leur exposé et de leur moindre importance.

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