Ville de Bruxelles

II n'est pas nécessaire de démontrer l'utilité de la publication des inventaires des anciennes archives, mais cette publication ne peut être entreprise partout de la même manière. Elle doit être subordonnée à la nature des éléments dont on dispose et qui modifie les conditions de la publication.

Les archives communales de la ville de Bruxelles, sans tenir compte des collections secondaires qui y sont annexées, telles que : livres imprimés, plans et cartes, etc., se divisent en deux grandes fractions, dont l'une comprend les documents antérieurs à l'abolition de l'ancien régime par les Français, après l'invasion et la conquête du pays en 1794; l'autre ceux postérieurs au même événement. Malgré l'importance de ces derniers et l'emploi continuel qui en est fait par les différents services de l'Administration, il serait superflu d'en publier l'inventaire, qui est terminé depuis longtemps, sauf que l'on y apporte constamment des améliorations. Ils sont classés par ordre méthodique, d'après leur contenu et de manière à pouvoir être consultés avec la plus grande facilité.

Les documents anciens se subdivisent à leur tour en trois sections différentes : chartes originales, registres et liasses. Dans des dépôts communaux plus épargnés que celui de Bruxelles, comme, par exemple, les archives communales de Louvain, de Malines, d'Anvers, de Gand, de Bruges, d'Ypres, de Tournai, de Mons, etc., on a conservé de riches

collections de chartes, dont quelques-unes commencent au xii® siècle. Mais Bruxelles se trouve à cet égard dans une situation exceptionnelle et très fâcheuse. Elle n'a pas conservé les originaux de ses chartes et il lui faut descendre jusqu'au xvi*" siècle pour pouvoir présenter, tels qu'ils lui ont été délivrés, des actes importants; encore sont-ils en petit nombre. Les autres ont-ils disparu lors du bombardement, ont-ils été détruits à une autre époque? La question est difficile à résoudre, car il n'existe à ce sujet ni annotation, ni relevé. On peut seulement constater que la destruction de ces actes doit remonter au moins à la fin du xvii^ siècle, car depuis lors on ne reproduit les anciennes chartes que d'après des copies extraites des cartulaires.

Parmi les registres, il en existe cependant un qui est intitulé : Copje autentiek van de origineele privilegien der slad Brussel gegeven door de herlogen in den jaere 1226, c'est-à-dire « Copie authentique des privilèges originaux « donnés à la ville de Bruxelles par les ducs en 1226 » (il faudrait dire depuis 1226). Ce qui semble attester que ce titre n'est pas une simple répétition d'un autre intitulé, c'est qu'il s'y trouve (f° 149) une pièce dont le texte ne se rencontre nulle part ailleurs. Elle consiste en une promesse d'un très grand nombre d'habitants de Bruxelles, datée du lundi après la Toussaint, en 1340, de rester fidèles jusqu'à la mort au duc de Brabant et aux bonnes gens de Bruxelles, c'est-à-dire aux patriciens. Or, ce manuscrit, à en juger par l'écriture, ne remonte guère qu'au milieu du xviii® siècle.

Faute de chartes et en écartant les liasses, qui formeront l'objet d'un travail ultérieur, on a dû se préoccuper particulièrement du classement des cartulaires et autres registres. Ici la récolte se présente plus abondante et l'on peut admettre que la plupart des pièces essentielles ont été, à une époque ou l'autre, copiées dans l'un des registres que la Ville a pu conserver. Sans doute, il y a des lacunes, on peut même dire des lacunes considérables, mais l'ensemble de ce qui a été conservé est digne daltention et peut fournir d'excellentes indications, soit pour l'histoire du pays, de la

ville el de ses inslitiilions, soil pour l'histoire de ses familles, de ses induslries et de ses monuments.

Il n'a jamais été dressé un inventaire complet de ce qui existait au moyen âge. On trouve çà et là quelques données sur ce que l'on possédait au xvii' siècle, mais d'une manière très sommaire. Ce n'est qu'à la fin du siècle dernier que l'on se préoccupa sérieusement d'un travail de cette nature. Un relevé des archives, tant registres que cartons ou liasses, fut exécuté par l'ancien greffier de la trésorerie Vanden Block. Mais ce relevé était extrêmement sommaire. Divisé en deux parties : la trésorerie et le magistrat, il renfermait pèle-mèle les registres ou cartons, les hasses et les livres imprimés, et n'a pu servir à établir un ordre définitif. Sa seule utilité est de permettre de contrôler ce qui existait autrefois. Les nombreuses acquisitions faites depuis une cinquantaine d'années et l'arrivée dans le dépôt d'une foule de documents en ont nécessité la refonte complète et son remplacement par celui que l'on publie aujourd'hui, uniquement pour ce qui concerne les volumes ou recueils manuscrits. Les chartes et les liasses font l'objet de travaux analogues, mais distincts.

Au xv" siècle, et même après la construction de l'Hôtel de Ville, les privilèges communaux étaient conservés en partie dans l'église Sainte-Gudule, en partie dans celle de Saint-Nicolas, dans de grands coffres (en flamand, commen). A Sainte-Gudule, ils se trouvaient dans un local appelé la Trésorerie; à Saint-Nicolas, dans la tour ou beffroi, qui a croulé en 1714. Des mesures très sévères furent prises, notamment en 1439, pour interdire l'accès de ces coffres, qui étaient fermés par un grand nombre de serrures, correspondant à autant de clés. On peut voir, dans le Luyster van Brabant, le texte de deux pièces relatives à ces privilèges (1).

Malgré toutes les précautions, quelques documents furent détournés et même des comptes de receveurs communaux

(1) Luyster, 2« partie, p. 109.

joassèrenl entre les mains de personnes étrangères au duché de Brabant. Des circonstances d'où il pouvait résulter quelque préjudice pour la ville vinrent ainsi à la connaissance de personnes qui n'avaient pas grande considération pour ses intéiêts. Le H janvier 1434-1455, il fut décidé par les bourgmestres, les échevins et le conseil ordinaire de la commune que les receveurs ne pourraient plus laisser sortir leurs comptes de leurs mains, ni en donner connaissance à personne, sauf à des membres du Conseil. A leur sortie de fonctions, ils en feraient la remise à l'administration, sans en pouvoir garder copie, et il leur en serait alors donné décharge (1).

Lorsque les calvinistes dominèrent à Bruxelles, et pendant que l'exercice public du culte catholique était suspendu, on enleva de l'église Sainte-Gudule des privilèges et d'autres pièces d'archives, qui furent transportées à l'Hôtel de Ville. On commença immédiatement à en dresser l'inventaire. Dans une séance du \7 mai 1582, les Nations, ayant insisté pour que celte opération s'accomplit, les magistrats répondirent que l'on y avait mis la main depuis longtemps et qu'ils en provoqueraient l'achèvement. Le même jour, les Nations insistèrent pour qu'on la confiât à deux personnes désignées par elles et elles réclamèrent encore dans ce but, le 18 mai de la même année (2).

Dans leur réunion du 18 août, elles insistèrent pour avoir communication de certains documents qui concernaient surtout l'organisation du magistrat et la nomination aux emplois et, ce point ayant été réglé à leur satisfaction, elles nommèrent une commission chargée d'examiner les pièces réclamées de concert avec le pensionnaire, et qui se composait d'une personne prise dans chacune des Nations : Jean Grimberghs, Pierre De Kempeneer, Nicolas Dewaey, Gilles Van Duffel, Nicolas Kemp, Jean Goossens et Jean

(n Liiijster, 26 pariie, p. 90.

(2) Registre iniiliilé Oppinieboeck ab aitno lo76 tôt ^i,S'^, f^" oOô v", 504 y", 506 V» et 518 v".

Vander Borcht. Circonslance assez curieuse, ce ne furent pas les chartes originales auxquelles on eut recours, mais des cartulaires dont les uns existent encore, tels que le Boeck metUn haire, le Groeien boeck metlen knoope, le Correclie boeck metlen taetsen, et dont les autres sont perdus, tels que le Gulden boeck ou Livre d'or et le Kaerlyne ou Carolin (1).

Pendant les troubles du xvi* siècle, une partie des archives, probablement celle qui concernait l'administration de la ville pendant qu'elle luttait contre don Juan d'Autriche e( le prince de Parme, fut emportée et l'on n'en rentra en possession qu'à la suite de négociations entamées avec le greiBer des États-Généraux de la République des Provinces- Unies, Aertsens, qui avait été longtemps pensionnaire, c'est-à-dire jurisconsulte, aux gages de la commune. A cette époque, on prit de nombreuses mesures pour mettre les archives en sûreté. Le 27 avril 1611, les magistrats décidèrent de faire voûter une vieille tour dépendant de la Maison des Orfèvres, dite le Miroir {de Spiegel), située rue du Marché-aux-Herbes (à l'endroit où commencent aujourd'hui les Galeries Saint-Hubert). Ce travail, qui s'effectua deux années plus tard, avait pour but de mettre à l'abri de la destruction les archives des Nations, les comptes de la ville et d'autres papiers. On n'atteignit pas le but désiré, car cette tour croula après le bombardement, et bien des papiers y périrent, selon toute apparence.

Il avait aussi été prescrit de dresser une table des registres et ce travail avait été confié, avec promesse d'une rétribution spéciale, au greffier Van der Noot (M octobre 1611) (2). En 1614, l'habitation dite le Boterpot, « le Pot à beurre, » formant le coin du Marché-au-Charbon et de la rue des Pierres, fut mis en bon état, et ordre fut donné d'inventorier

(1) Registre intitulé Oppiniehoeck ab anno 4376 tôt 1584, ï"^ 520 et o22 V.

(2) I)en greffier Yan der Noot wort gecommitleert tôt het viaecken van een taefel over de boecken van de stadt, met toeseggen van loon. Registre cité plus loin sous le n" 48 (p. 96).

les papiers qui s'y trouvaient (1); des mesures furent aussi prescrites pour la garde de tous les registres, tant livres aux privilèges qu'autres (2). Quelques années après, en 1626, on prit d'autres mesures plus radicales. Tous les registres durent être clôturés et inventoriés; ils devaient être placés dans un local spécial. Ce dernier devait être établi à l'Hôtel de Ville, en lace de la salle des capitaines, ainsi appelée parce que les chefs de la garde bourgeoise s'y réunissaient (ô). Mais on se décida ensuite à la transférer au Boterpot, « au Pot à beurre » (4).

Après le bombardement de Bruxelles, qui fit disparaître à la fois la plupart des salles de l'Hôtel de Ville et le local où l'on avait transféré une partie des archives, le Boterpot, les documents jadis accumulés dans les deux édifices périrent presque tous. On ne parvint à sauver que ce qui se trouvait dans des salles voûtées. Mais bientôt les bureaux commencèrent à se remplir de nouveau de papiers de tout genre et, faute de local spécial pour les ranger en ordre, faute aussi d'avoir un fonctionnaire spécial chargé d'en opérer le triage et de les conserver en les classant, les documents de tout genre formèrent de nouveau une masse énorme où il était difficile de se retrouver.

Cet état de choses est exposé dans la pièce suivante, adressée par le Magistrat aux archiducs Marie-Christine et Albert de Saxe-Teschen :

Madame, Monseigneur, Les archives de cette ville depuis la fatale époque du bombardement u'avoieut eu d'autre dépôt que les chambres des greffes, oîi

(l) De Boterpot te ciiysschen, te doen cassen ende commtssie cm de papieren te invenlorieren. Resol. Sjiinii 1614.

(:2) Resohitie over het bewaeren van de boecken van de sladt, soo priviligie boecken als andere. 17 julii 162o.

(5) Op te sliiyten aile de boecken ende daerloe le approprieren eene bequame plaetse, ende die voorseyde boecken te doen invenlorieren. Resolnlien 2(5 7''"'s 1626. Ende de plaetse was geconsigneert tegen over de capityns camer. Res. 28 ^bris 1616.

(■4) Te maecken inventaris van de boecken te draegen op den Boterpot ende te laeten beriisten ter Tresonje. Res. 28 9'"'« 1626.

se gardent en même temps les actes qui concernent la justice, qui sont relatifs à la propriété des particuliers et qui renferment les obligations contractées par les uns vis-à-vis des autres. Le nombre de ces papiers s'accroissant toujours, et les places du dépôt étant peu spacieuses, on fut obligé d'en séparer une partie de tems à autre; on prit par préférence ceux qui concernoient l'administration, et on les séquestra faute d'autres places dans des greniers de l'Hôtel de Ville.

Les inconvéniens qui dévoient en résulter se présentent à la première réflexion : dans tous les cas où le service exigeoit un recours aux rétroactes il falloit des recherches infinies et souvent infructueuses. Le Magistrat sentit assez la nécessité d'y pourvoir; mais des raisons économiques s'y étoient constamment opposées, lorsqu'en 1770 le trésorier de Valériola, lors échevin, par le seul effet du zèle dont il a été constamment animé pour le service public, entreprit de débrouiller et de remettre en ordre cet immense tas de papiers, que soixante et quinze ans avoient accumulés, et qui périssoient dans la poussière dans des endroits peu propres à être un dépôt des archives d'une administration.

Il n'y épargna ni soins ni peines; toutes les heures de loisir que son service lui laissoit, y furent employées pendant six années consécutives, c'est-à-dire jusqu'à la fin de 1776, quaud le Gouvernement l'aiant élevé à la place de premier bourguemaitre, des occupations plus sérieuses furent cause qu'il ne put plus continuer cette besogne.

L'utilité de ce dépôt et de cette surveillance fut reconnue alors plus que jamais : peu de tems après le magistrat en confia la direction au nommé Donny, à qui, de tems à autre, il fit des gratifications proportionnées à son travail et à ses occupations. Nous venons de nommer cet officiai, en suite de l'agréation de V. A. E., à la conservation de nos droits à l'entrepôt : l'exactitude et l'assiduité que ce nouveau département exige ne lui laissent donc plus de loisir suffisant de vaquer à celui de nos archives.

C'est dans cette circonstance et à l'effet de le remplacer, que le dit trésorier de Valériola vient de nous présenter son fils, licentié es loix et avocat au Conseil de Brabant, dans la seule vue de l'initier et de lui donner le tems de s'évertuer dans la connoissance des affaires qui concernent notre administration, avec ofl're de lui donner à cet eflFet les instructions nécessaires. Si vingt et six ans de service employés à notre administration avec un zèle infatigable ne lui donnoient déjà des droits bien fondés à notre reconnaissance, la seule circonstance

d'avoir commencé cet établissement et d'en être par là en quelque naanière le créateur, ne nous eût pas laissé balancer sur le parti à prendre relativement à ses offres et sa réquisition.

En conséquence, nous avons résolu dans notre assemblée de ce jour de confier par provision au dit avocat de Valériola la garde et la direction de nos archives, sous les instructions à lui donner de notre part et le serment usité en pareil cas, avec une rétribution annuelle par forme de gratification de quatre cent florins. Mais comme semblables attributions excèdent les bornes de notre pouvoir, nous prenons la respectueuse liberté de recourir vers vos Altesses Royales, en les suppliant en toute humilité de vouloir agréer notre dite résolution et d'y apposer le sceau de leur authorité.

Nous sommes avec le plus profond respect, etc.

In Collegio, 19 Si^re ]^786 (i).

Les Iravaux de Donny et de son successeur paraissent s'être bornés à mettre en ordre, mais non dans un ordre définitif et absolu, une quantité de pièces processales qui encombraient les combles de l'Hôtel de Ville. On ne voit pas qu'ils aient jamais présenté, ni l'un, ni l'autre, un résumé de leurs opérations. Quant à M. de Valériola père, il s'attacha surtout à copier ou faire copier des documents anciens; c'est ainsi qu'on lui doit une reproduction du manuscrit d'A-Thymo, actuellement conservée à la Bibliothèque royale de Bruxelles; on lui est encore redevable d'un volume qui est mentionné dans le présent inventaire sous le n° 24 (2).

Pendant l'occupation française, l'encombrement des combles et des greniers de l'Hôtel de Ville augmenta encore, parce que l'on y accumula des archives provenant de différentes institutions et qui furent ensuite restituées. C'est ainsi que les papiers des États de Brabant, des corps de métiers, de la Cour féodale, des établissements de bienfaisance y furent momentanément déposés. Mais, outre ces différentes collections, la Ville en perdit une qui était d'un grand intérêt pour elle, celle des registres aux actes éche-

(1) Carton intitulé Archieven.

(2) Voir plus loin, p. 6i.

vlnaux; transportée à la Cour d'appel, elle y est restée déposée jusqu'en 18o8, lorsqu'un arrêté royal en prescrivit le transfert aux Archives générales du royaume; plus tard, la restitution en fut en vain réclamée par l'Administration communale, bien que cette faveur eût été accordée à la ville de Louvain.

C'est en 1817 et 1818 que les archives communales, qui jusqu'alors avaient été dispersées dans divers locaux, furent transportées au second étage de l'Hôtel de Ville, dans un vaste emplacement séparé par des cloisons en trois parties et longeant la rue dite alors de l'Étoile (actuellement de l'Hôlel-de-Ville), et où, avant cette époque, l'Académie de dessin était établie. Depuis on y a successivement annexé : une grande salle contiguë, ayant six fenêtres recevant le jour de la Grand'Place; la salle voûtée située sous la tour, au-dessus de celle occupée actuellement par l'échevin faisant fonctions d'officier de l'état civil (actuellement M. Becquet); un local placé en arrière, vers la cour ; la salle située audessus du local destiné à M. l'échevin André, et enfin les greniers-mansardes s'étendant, dans les combles, depuis la tour jusqu'à l'extrémité de la partie ancienne de l'Hôtel de Ville, rue de l'Hôtel-de-Ville. Les archives occupent encore des parties de l'ancien Hôtel de Brabant et de la Maison du Roi, mais uniquement comme dépôts de pièces d'une valeur secondaire et dont il est rarement fait usage.

Le présent inventaire est consacré à la description de tous les registres ou recueils manuscrits que le passé nous a laissés ou que l'on a pu acquérir. Il n'était pas possible de conserver l'ordre adopté dans l'inventaire précédent, dressé à la hà(e au commencement de ce siècle. Entièrement libre de classer les manuscrits d'après leur contenu, on a suivi un ordre méthodique. Afin de donner plus d'intérêt au travail, on y a joint des extraits nombreux, permettant mieux de juger de l'importance du registre et faisant connaître des particularités inédites ou peu connues.

•V"II-.IjE IDE B Pî, XJ 22: EI-i XiE S