CHAPITRE Il, — La cause
Pestros données de son analyse, 1.02 2 cures ess Ne
Section 1. -- La détermination de la cause.
- Répudiation des conceptions intellectuelles. — La cause est une pure nécessité compensatoire, incluse dans un déplace- ENS MA ET OR RE A PR CN ES MR EE
Section 2.— L'énergie créatrice de la cause.
Elle a pour principe l’enrichissement d’un patrimoine. — Elle a pour mesure la suffisance de cet enrichissement. Deux applications précises : La lésion. — L'usure............... 4
Section 3. — Le rôle et la limite de la cause.
Elle crée l'obligation en tant qu'elle est objective et quantitative. — Critique des critères de la fausseté et de l’illicéité. — Non conformité avec le droit positif français. — Définition de
AMCAUS CR RE Pan de rr ed RATER St
CuapiTRE III. — L'ordre public.
BeStrois donneesdesontanalyse "re A ME eue 2
Section 1. — La détermination de l'ordre public
Les critères de son contenu :,r) Licéïté : a/ Honnêteté générale ; b/ Bonnes mœurs. 2) Ordre social. — L'ordre public cstHlateOonsencercollective MOYENNE MMM een ee ee
Section 2. — L'énergie créatrice de ordre public.
Elle est le minimum de socialité que l’intérêt général exige légitimement de l'obligation d'ordre privé. — Son influence est INÉSNE ua ec re RO ne Son CR OU EDS
Section 3. — Le rôle et la limite de l'ordre public.
Il n’est que le contrôle social de l’obligation préconstituée. — Constitutionnalité et légalité. — Conformité avec le droit positif français. — Définition de l’ordre public.,............
3 TEE Pages
312 TABLE DES MATIÈRES : Pages TROISIÈME PARTIE. —- La synthèse des éléments générateurs
7 du lien obligatoire.
Le concours des trois éléments dans les différents types obligatoires : quasi-contrats et contrats. — La proportion de l'élément subjectif et de l'élément objectif permet d'établir une progression entre les obligations : les cinq degrés successifs. 181
CHaritRe PREMIER. — L’enrichissement indu.
Terminologie. — L'hypothèse. — Les deux obligations... 186
Section 1. — Valeur de l'élément subjectif.
Chez l’enrichisseur : Volonté directe. — Volonté indirecte : Gestion d’affaires anormale. — L'élément subjectif est inopérant.— @hezil'enrichi, ilestinexistante ee RE RS
Section 2. — Valeur de l'élément objectif.
L'équité. — Le délit. — Le risque. — La cause :elleestle
seul élément créateur. — Intervention de l’ordre public...... not : CHAPITRE II. — Le paiement de l'indu.
L'hypothèse, — Les deux obligations....:.............. ee20
Section 1. — Valeur de l'élément subjectif.
Chez le solyens, comme chez l’accipiens, il y a volonté juri-
diquéinefficace. TR OR PE STE AU LR PRE CM LAC 203 *# Section 2. — Valeur de l'élément objectif.
La cause est créatiice de l'obligation. — Intervention de J'OrdPePuBlIC SERRE he ER SNS A AE 207 CHaPiTRE III. — La gestion d’affaires.
L'hypothèse: Les détux ObLIBATIONSEN ESS RME 210
Section 1.— Valeur de l'élément subjectif.
Chez le gérant : la volonté participe à la création de son obligation pendant la gestion. — Chez le géré : la volonté n'a pas: d'Action Sur SO ODISAHON EEE NT ART MERE 210
Section 2. — Valeur de l'élément objectif.
La cause détermine l’obligation du gérant à la fin de la gestion, et toute l’obligation du géré, — Intervention de l’ordre public. — Esprit des obligations quasi-contractuelles ..,,.... 218
CuaPiTRE ÎV. — Le contrat à titre onéreux.
Les termes dans lesquels se pose le problème. — Les trois ÉtAPES- à PAFCOUTIES Let 22 6 SR TT CR 223
Section 1. — Le concours de la volonte et la cause. Les deux types qui le réalisent....... ;
À. — Le contrat unilatéral.
Dans le contrat réel, la volonté définit l'obligation principale pendant l'opération. La cause définit l’obligation principale à sa terminaison, et toute l'obligation subsidiaire....,..
Dans le mandat et dans le cautionnement, la volonté definit toute l'obligation principale, et la cause, toute l'obligation subsidiaire.
Il y a concours des deux éléments, mais non combinaison..
B.— Le cohtrat commutatif.
C'est l’obligation type : il y a combinaison des deux élé-
ments. — La prédominance de la volonté commence à se manifester. — En toute hypothèse, la volonté définit l’apparition et la réalisation de la cause. — Selon les hypothèses, elle influence de plus en plus la consistance même dela cause : Echange. — Vente.— Louage de choses. — Société. — Associa-
DORMI NANSACLIONS LR Re dr nue T Unes ee HSE Section 2. — La prédominance de la volonté du débiteur. Peer types MIO ea Sent M era roses Hé
A. — Le contrat aléatoire.
La volonté atteint successivement la cause dans son efficacité, puis dans sa consistance : La rente viagère. — L'assu- Trance Lejeu-el lepari LL in SERRE Pr EN
B. — L'engagement par déclaration unilatérale de volonté.
fl y a moins ici empiètement de la volonté sur la cause qu'exaltation de la volonté dans son domaine propre : la volonté débitrice prétend se suffire......... PA SE AS NA
Section 3. — La prédominance de la volonté du créancier. Lee ST DES UMA ITÉAMSeNt. DE: 22 0 ue dose tions ee
À.— Le contrat d'adhesion.
La volonté créancière influence la cause, et domine la volonté débitrice. — En réalité, le contrat d’adhésion est une opération mi-sociale et mi-privée. Il est fait d’une partie contractuelle, où collaborent la cause et la volonté, et d’une partie règlementaire, où collaborent la cause et l’ordre public.
B. — La stipulation pour autrui.
La volonté créancière apparaît dans les rapports de stipulant à promettant. Elle s'impose à la volonté débitrice et élargit le
