‹ Voyage du maréchal duc de Raguse en Hongrie, en Transylvanie, dans la Russie méridionale, en Crimée, et sur les bords de la mer d'Azoff, à Constantinople, dan quelque parties de l'Asia-Mineure, en Syrie, en Palestine et en Égypte (volume 3)Chapitre 80 sur 95 · RÉSULTAT · texte numérisé non relu

RÉSULTAT

Le général en chef ordonne :

Art. i^**. Les impôts établis sont provisoirement maintenus; le commissaire du gouvernement et la commission administrative en assureront la perception.

Art. a. Dans le plus court délai il sera établi un système d'imposition nouvelle, de manière que le produit total y pris sur

les douanes, les vins i l'enregistrement;

PIÈGES RELàTIYES ▲ MALTE.

le timbre I le tabac y le sel|

les loyers de maison et les domestiques s'élève à sept cent vingt mille livres.

SUBLB

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