RECUEIL GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LA JURISPRUDENCE
et «les attributions de* justices de paix , eu toutes matières, civiles, rrirainclles,dc police, de commerce, d'octroi , de douanes , de brevets d'invention, cotitcntieoscs et uoo contentieuses, etc., etc., etc., etc. Cet ouvrage , honoré d'un accueil distingué par les magistrats et les jurisconsultes , vient d’étre totalement refondu daus nue troisième édition j c est à présent nue véritable encyclopédie où l'ot» trouve absolument tout ce que l'ou peut désirer sur ces matières. Toutes les questions de droit, de compétence , de procédure, r sont traitées, et des lacunes, des controverses très nombreuses y sont examinées et aplanies ; troisième édition, a forts vol. ia-8. Prix : i4 fr.
PROCÉDURE COMPLÈTE ET MÉTHODIQUE DES JUSTICES DE PAIX DL FRANCE , contenant les formules de tous jugeiuens , actes et proces-verbaux quelconques nui sont dans les nombreuses .t il ri bu lions de ces justices, tant au civil qu'en police, et dans les matières criminelles, le tout varié par les incident et les exceptions prc'vus, avec des decisions sur le droit. ; i roi. in-ia , 4e c'dit. 0 fr.
Les premières éditions de cet ouvrage ont été enlevées en peu de temps, et
cette quatrième édition était vivement désirée.
Celui qui avait fait l'instruction jiotif les juges de paix , qui était la théorie, devait donner la procédure ,.qui «tait la pratique ; suns celui-ci , l'ouvrage précèdent de M. Biret n’eût point été complet ; il l'est maintenant.
CODE RURAL, ou Analyse raisonnée des lois, décrets, ordonnances, rénlemens, avis du Conseil d'Etat, et arrêts anciens et modernes , rendus en matière de police rurale , i vol. in-8 , 0 fr.
»4 Droit : Jurisprudence.
APPLICATIONS, AU CODE CIVIL, I)KS 1NST1TUTES et des
cinquante livres du Digeste. -riec ta traduction én regard , t roi. irt-8, i4 fr.
Cet ouvrage, l’un des plus importons qu’on ait faits sur le Code givil, établit les différences et les rapports des lois civiles françaises nvec les loi* civile* romaines; c’est un commentaire très instructif de notre Code. On y trouve un nombre infini de solutions de questions qu’on ne trouverait pas dans le Code civil. ~ ,
TRAITÉ DES NULLITÉS de tous genres de droit et de formes ,
admises en matières civiles , par les nouveaux Codes et la jurisprudence des Cours , avec l’esprit de l'ancien droit ; » vol. in-8 , i s fr.
C’est une matière vraiment nertvc qu'un traité des nullités . et la qualité de celles que l’auteur y a distinguées rend cet ouvrage digne d'être recherché par tous cru» qui étudient et. qui appliquent les lois.
TRAITÉ DE L’ABSENCE ET DE SES EFFETS; i vol. in-8. 5 fr.
Un traité de l’absence était d’autant plus necessaire, qu’avaot le Code civil et le Droit intermédiaire, il «'existait que de* usages coutumiers et lucaux , mais point de législation proprement dite sur l'absence ; qno le Code civil luimême n’y consacre que trente -deux articles, et que la matière exigeait de grands dévetoppemens. Ce qui y entrait naturellement , el que l’auteur n’a point oublié, c’est la loi dit. |3 janvier 1817 sur les absent militaires, qu'il n donnée avec un commentaire. Il a terminé ce Traité parles solutions de nombre de questions de droit relatives s l’absence en général , qu’il a puisées dan» le» arrêts drs Cours, et particulièrement de celle de cassation. On peut regarder son ouvrage comme complet.
ESSAI , ou Commentaires sur la législation de simple police , dédié
à M. le Procureur général de la Cour de Poitiers ; 1 vol. in-8, 3" édit. 5fr.
La réponse de M. le Procureur général près in Cour de Poitiers, a la dédicace que l'auteur lui a faite et qui sa trouve en tête de cet ouvrage, fait bien connaître l'utilité dont il est, el le talent avec lequel il est composé. Il le loue, entre autres choses , sur les modèles d'actes , de procès-verbaux el de jugcuims qu’il y a insérés, et qui doivent servir aux juge* de paix, «ux maires, aux grelGers, huissier», gardes -champêtres, etc. 1
avec
revue.
*QODE FORESTIER, suivi de l’ordonnance réglementaire,
un Commentaire des articles do Code et de l’ordonnance, 1* édition corrigée fct augmentée par M. P.-E. livrais DS IIalis , outrage adopté par l'Adniinistratiou drs forêts, s vol. in-ts, 8 fr.
CODE FORESTIER, tonte 3», un fort vol. in-ia, contenant : i° la
Préface de l’auteur ; s° l’Exposé des motifs du Code à la Chambre drs députés, par M. fc vicomte ns Msxticksc, Ministre d’É .at; 3* le Rapport de M. le baron Payait ne LA»cLsnr..au nom de la commission de la Chambre des députés; 4* la Discussion à cette Chambre; b’ l’Exposé de* motifs à la Chambre des pairs, parM. le vicomte Roi, au nom delà commission; la Discussion à celte -Chambre, 6 fr.
■ Les trois volumes ensemble. n fr.
CODE DE LA PÈGRE FLUVIALE , avec un Commentaire des
■ articles de la loi , les motifs de reltcloi, la discussion aux deux Chambres, les modèles de procès-verbaux pour délits depérbe, etc.; suivi d’un Dictionnaire da la pèche Jlwialc . contenant l'histoire naturelle des poissons et autres animaux aquatiques, l’explication des termes de pêche et de nasigatinn , la description des lignes , hameçons , filets, eu gin s , et instrumens de toute nature, parcs, pêcheries el procédés quelconques . employés dans les diverses sortes de pêches ; l'analyse de l’ancienne cl la nouvelle législation sur le droit cl l'cxercice (le U pêche dans les rivières navigables et Uolladile», canaux, ruisseaux ou cours ” eau quelconques , etc- — Ouvrage accompag né d'un allas compose de »3 plantes gravées par M. Turdieu. s tort* volumes in-i a, tofr.
Chaque volume se vend séparément, hfv-
Le premier contient le fi ml : arec le Commentaire ; le second se compose du ctionnaire de la piche Jluvuile, avoc Vrillas.
CONSULAT (LE) DE LA MER , ou JPandecles du Droit conmter-
■1 et maritime, compilation des Usages comt serciaux cl maritimes du moyen -
•ci
lirait i J uritpnutenr» .
iS
8ge, snivi* encore en Espagne, en Italie, A Marseille et en Angleterre, comme loi , et partout ailleurs rom me raison écrite ; traduit du catalan ancien en français , il u près l'édition originale de llarcelonnc, de l’an 1 4gt , trrèoédé de l'historique des coutumes maritimes des temps anciens, suivi de» pièces justificatives, par P. -14. Rovchsr ; s vol. in -8 , avec des tableaux , li fr.
ÉCONOME (LE PARFAIT) DE LA VILLE ET DE LA CAM- PAGNE, contenant les principes, les lois et les rr{;lcmèiis de police
relatifs aux biens ruraux , .ma finis , aua forêts, aux baux A ferme, aux cheptels, aux métayers, aux épizooties et maladies des animaux domestiques; ouvrage utile aux inteudans de maison . aux régisseurs , aux lioinnics d'affaires , aux économes, aux fermiers, aux cultivateurs , aux^rropriétaircs et aux personnes attachée.* à l'ordre judiciaire j s vol. in-8, pnrP.-B. Boccuzn, it fr.
FORMULAIRE GÉNÉRAL des Actes ministériels, extra-judiciaires ci de procédures, impérieusement commandés parles Codes eivfl et de procédure, pour l'instruction et U suite des actions à intenter en justice, on pour l'exécution des jugeoicns des trilninanx , et des actes de juridiction rolontairc , susceptibles d'exécution sans intervention du juge, rtc.; suiri d’une table alphabétique des matières, par A. A». UaCbzxtox , deuxième édition ; im très fort vol. in-8 , • 8 fr.
FORMULAIRE , ou Manuel pratique des huissiers (matières civiles), conforme au texte du Code civil et A cetni du Code, de procédure, où se trouvent les formules de tous les actes à faire stlr chaque titre de ces deux Codes; utile aux huissiers de toute* le* juridictions et à tous 1rs avoués , nui y trouveront les formules introductives d'instances, et autres formules qu'ils peuvent avoir besoin de connaître; par M. U-, avocat; i vol. iu-tv, i fr.
LIBERTÉ (DE LA) DES MERS, par R.vïjieval. 2 vol. in-8. 10 fr. MANUEL DES ARBITRES, ou Traité des principales connaissances
nécessaires pour instruire et juger Ica affaire» soumises eux décisions arbitrale*, 'toit on matières civile» ou commerciales , contenant fc* principes , 1rs lois nouvelle» , les dérisions intervenue* depuis la publication «le no» Code» , et le» formate» qui concernent l'arbitrage, ouvrage indispensable nu personne» qui consec tout à être nommées arbitre» ou qui sont attachée* à l’ordre judiciaire , ainsi qu'aux uotalrea, négociai! *, propriétaires , etc.; par AI. Cm., ancien jurisconsulte, auteur du Manuel t'es Ex^rts. Nouvelle édition. Prix : S fr.
MANUEL DES EXPERTS EN MATIÈRES CIVILES, ou Traité.*,
d'après les Codes civil , de procédure et de commerce : r* des expert», de leur choit , de leur* devoir» , de leurs rapports , de leur nomination, de leur nombre , de leur récusation, de leurs vacations, et des principaux cas où il y a Ijcu <l‘eu oomiuor ; a" de» bien» et des différentes espèces de modifications de la propriété ; 3® de 1* usufruit, de l'usage et de HtAlutation ; 4° des servitude* et services fonciers ; 5® de» réparation» locativos, «U la garantie de» défauts de la chose vendue, de 1a vérification de* écritures , du faux incident civil , de» miue», relativement aux indemnités auxquelles elles peuvent donner lieu astre les proprietaires de terrains et las concession u aire» , et de iN-rstiiuatiou ou fixation de la râleur de» différentes cspèucs de biens, noUmiocut de ceux qui sont exproprié» pour cause d’utilité publique ; 6° des bois taillis, de» futaies et forêts , de leur» séparation, délimitation et arpentage , le tout d’après le» règle* établie» par le Codi- forestier.
(âtouvrajf , imli»|»»nub)» mi (rdiilMUr, «HrqiffiifiiTi, pmpriiuim , fermier*, lonuirti rt talrri • fil termine par dm pnxè*~verb«ui, ou rapport* d*« principe!** opération* «IViperU en nutiim cunltuliruiM et non conte nlirutci; par Al. Cil., ancien juriacomulte , auteur du Manuel Je i itrlilret, f* édit. Pris tOfr.
MANUEL DES EMPLOYÉS DE LA GARANTIE, coutenant les
Loi*, Arrêté*, Régleinrn* , Instruction* et Circulaire* relal if* au titre et à la marque de* ouvrages d’or et d'argent, A b perception du droit rt Ab poursuite des délits cl contraventions qui en dépendent; ouvrage utile aux marchands et fabricans en orfèvrerie et dorure», aux employé» dos droit* réuni* et de la garantie , et a MM. le* jurisconsulte* et otteiers ministériels; parM. de St-H., jurisconsulte, ■ vol. in-8 , avec des tablcAnx, 1 A fr.
MANCEL (NOUVEAU) PRATIQUE de» Ju^rs de Paix , de leurs
Greffiers et Huissiers, contenant tous le* actes ortlinni res do rette juridiction , ou d'attribution consentie par les parties, et autres de leur ministère , avec les nouvelles formules peur tous ces actes , terminé p»r le tarif des frai* et dépens des acteset vacations de» Jugcadc Paix, etc., ptn DtcmsTos ; deuxième édition, i vol. in- u, 3 fr.
Ouvrages divers
MANUEL DES PROPRIÉTAIRES RUn AI’Ÿ T ü , , .
la campagne ou Kecucil par ordre .li.lubrii,,, 61 ^7 ^bltons (Ie
ordoonc ou défend dan, toîi„ lc7cTrctÏÏan^^ l d- CC <IU,C ln Ui P'rnict , raie,, etc.; P,r M Sovx.u. J. tU "*• etdp» opération, ru-
“*» «*•> rar « Soaam;. 3.TdïtïoT77oîTn“V ' - -
MANUEL (NOUVEAU! j „ . . 6 r' -
de commerce intérieur et maritime ■ ouvr ^C* f U1SS'Crs » ‘datif au Code btinaux de commerce, aux agrée, et aux nî?* ,ndl*Pensl|blc »»* juge, de, tribunaux ; par M D. , avocat. J*™ *** ' J
__ • Ol VlU(iE8 DIVERS
LES COURS DU 7okToTml- ^ ^ V°1’ ' ’ « *•'
c la Suède et du Danemark deP„i, TurT* .onCln*“JC s,,r ,cs souverains ar J. Cou x s. On «joint i ce, AJèmoiroU’î^ni're l ' i ‘'r J«"* fl«ow.,
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par .. w,,«„ un a joint û ce. Mémoire, l’Hi.j" "' J' “r J»»* B»ow.,
....il métaphores françaises , „■£
toDimoraAM,&lîiâSj,,,OT‘ d™ ,c
poisson» et de, autre, animaux aqual io no, naturelle des
peen, ; 1 cxpl, cation do terme, de iSï,- 2, if i 1 "h,c.t de U P*<?be do Euro- Iignc,, hameçon ,, filets, engin, et instruinen, '!' na"*"l,on i la description de, dans les diverse, sorte, d? pèche, î |c, ,|f ‘1*.,0,"c "•“arc ,[ui sont employé, pcchc fluvialeque sllr la pè. lie marit me- m Ü" T nS,cmcntai™* tant sur la un alla, grand in-i de H planche, - , P^ b*«»«h.M»t. i vol. in-4 aTer
KSÎaSSÎJH J'2“IS?JS»S*BIBS AUX
Louner., officier de marine, ln-8 Prix ar,,llnr,c de L «narine, etc.; parM. Coi-
HISTOIRE DES DOUZE résine .a * »fr.
aucun retranchement, avec dc< taM.'^p' t,.adu,te dc Sllélone, sans U°",’ ^ P*r « tMArMca Uvxl^^^t^*^ *,cs d« obser"
„ HISTOIRE DE JEANNE °D ARr “ X’ . < ■ <>.
Piicclle, et après m mort la Puce lie d’Orlé^n, 7®n,7ee Rendant sa vie la f>arCM Jr de, procès-verbaux et intcV??^ Ses dl"‘ laration, consi -
1 7îv Le"*®" d* Ciubuxith. 4 fort, vo* in -HJ^ftoires qu eUrtubit à Boucn ;
MEMOIRES DE LA M l Rrn ivp n, [""JT Pr,I> >6 fr.
même contenant lc.obscrrationf, rucueUh ^ DANSPACI1, écrits par cllc- •ur, de 1 Europe, ainsi que de AnÏÏ P“r celte princesse dan, léTdiverse, irsonnaccs cclrhrrs il,, lî T »? . °*cs 8ur la plupart dm nrîn,....
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cours de 1 Europe, ainsi qUe dc^ r“* H** l'nncessc dans les divers*
Personnage, cei^hrc. de la ûu îu ^^Z *"* **.*}"** prince, et aîîîe,
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MÉMOIRES sur û ^ ’ ' i‘"8
ridan, parTuon,, et littéraire de R -B Slié
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. VIE DE «CÔS'lïtevîîiilSSéiîi ^ “ lo
écrit, de sa propre inain i .m . ‘ ^f^LETERRE, tirée des Mémoires
testament de sa majesté ,'d’apnS les mén 3-° nt 1“.co”*e& du roi ;i son fil, et |c ouvraee -, --- - . ’ r
>uvrage publié ^r ordrVd7 |iri ‘,1Pl,°*res originauxde la
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