VI.

La Loi doit être l'expression de la volonté générale; toutes les Citoyennes et Citoyens doivent concourir personellement, ou par leurs représentans, à sa formation; elle doit être la même pour tous: toutes les citoyennes et tous les citoyens, étant égaux à ses yeux, doivent être également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leurs capacités, & sans autres distinctions que celles de leurs vertus et de leurs talens.