II. - III.
Le traitement des Maîtres d'Écoles primaires de Paris, sera de 1,000 liv.
Le traitement fixe, et le traitement variable des Maîtres d'École de District de Paris, seront déterminés ainsi qu'il suit:
Les Professeurs du cours de Grammaire recevront 1,400 l., et chaque Écolier payera 24 livres par an.
Les Professeurs du cours d'Humanités, ceux de grec, et de langue vivante recevront 1,600 livres, et chaque Écolier payera 24 liv.
Les Professeurs de Rhétorique et de Logique et ceux de Mathématiques recevront 1,800 liv., et chaque Écolier payera 36 liv.