XII. - XIII.

Il n'y aura dans ces Divisions ou classes des deux Sections de l'Institut National aucun office perpétuel. Le Directeur sera élu au Scrutin pour une année. La majorité absolue sera nécessaire dans cette élection. Le Secrétaire sera élu de même, mais pour dix années seulement, après lesquelles il sera procédé à une nouvelle élection. L'ancien Secrétaire pourra être élu de nouveau.

Il régnera parmi tous les Membres de l'Institut National une parfaite égalité. Chacun d'eux aura le droit d'assister aux séances ou exercices de toutes les Divisions ou Classes qui le composent. Il y aura même pour eux des places marquées; mais ils n'auront voix délibérative que dans celle des Divisions ou Classes auxquelles ils appartiendront, comme membres intimes.