XLIV.

Les membres intimes des Académies et sociétés savantes[12], telles qu'elles existent dans l'ordre actuel, seront remplacés dans les classes respectives de l'Institut projetté. On suivra dans ce remplacement l'ordre de l'ancienneté de réception, dans les Académies ou Sociétés. Lorsque le nombre des places arrêtées pour les divisions ou classes de l'Institut sera rempli, ceux qui, conformément à ce Décret, y auront des droits, seront rangés, toujours suivant l'ordre de leur réception, dans une classe de surnuméraires qui jouiront des mêmes droits que les autres auxquels ils succéderont, comme il est réglé ci-après.

[12] Nota. Les Académies et Sociétés savantes sont:

1º. L'Académie Françoise; 2º. L'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres; 3º. L'Académie des Sciences; 4º. Le Collège Royal; 5º. La Société de Médecine; 6º. L'Académie de Chirurgie; 7º. La Société d'Agriculture; 8º. L'Académie de Peinture et de Sculpture; 9º. L'Académie d'Architecture; 10º. Les Écoles de Chant et de Déclamation.