Tome 10 · 02 · TABLEAU

DES HONNEURS DE LA COUR DE FRANCE.

réglement du 30 juillet 1759,

« À l’avenir, nulle Dame ne sera présentée à Sa Majesté, et nul Gentilhomme ne pourra non plus être admis à monter dans ses carrosses et la suivre à la chasse, à moins qu’ils n’aient préalablement produit, devant le Généalogiste de ses Ordres, trois titres établissant chaque degré de la famille du mari, tels que Contrat de mariage, Testament, Partage, Acte de tutelle, Donation, etc., par lesquels la filiation sera établie clairement depuis l’année 1400. »

« Défend Sa Majesté audit Généalogiste d’admettre aucun des Arrêts de son Conseil et de ses Cours supérieures, ni des jugemens rendus par ses différens commissaires, lors des diverses recherches de Noblesse faites dans le Royaume, et de ne recevoir, par quelque considération que ce puisse être, que des originaux des titres de familles. Et voulant, à l’exemple des Rois ses prédécesseurs, n’accorder qu’aux seules familles qui sont, issues d’une Noblesse de race, l’honneur de lui être présentées et de monter dans ses carrosses, Sa Majesté enjoint également à son Généalogiste de ne délivrer aucun certificat lorsqu’il aura connaissance que la Noblesse dont on voudra faire preuve aura pris son principe dans l’exercice de quelque charge de Robe, et d’autres semblables Offices, ou, par des Lettres d’anoblissement, exceptant toutefois, dans ce dernier cas, ceux pour qui de pareilles Lettres auraient été accordées à raison de services signalés rendus à l’État, se réservant, au surplus, d’excepter de cette règle ceux qui seraient pourvus de charges de la Couronne ou dans sa Maison, comme aussi les descendans par mâles des Chevaliers de ses Ordres, lesquels seront tenus seulement de prouver leur jonction avec ceux qui auront été décorés desdits Ordres du Roi. »