XII.--ENVIRONS DE PARIS. - CHAPITRE II.
A. Environs de Paris en général.--Cartes et Vues. 158 Histoires, Dictionnaires et Documents divers. 159
B. Histoires particulières des Villes, Villages et Châteaux (par ordre alphabétique). 160
BIBLIOTHÈQUES POPULAIRES.
SECTION PREMIÈRE.
GÉNÉRALITÉS.
448. A côté des grandes bibliothèques des villes spécialement consacrées, par la nature même des livres qu'elles renferment, au public lettré et aux érudits, à côté des bibliothèques scolaires dirigées par les instituteurs, sous le contrôle des autorités universitaires, viennent se grouper, dans les villes et les villages, de nombreuses bibliothèques, dites communales ou plus justement populaires, ayant pour but de procurer aux classes laborieuses d'utiles et saines distractions en même temps que les moyens de développer leur instruction générale ou technique. Les unes sont créées par les municipalités, les autres par l'initiative privée, c'est-à-dire par de grands propriétaires, des fabricants, des chefs d'usine, ou par des sociétés ouvrières, coopératives, de secours mutuels, ou enfin par des ministres des différents cultes. Tantôt elles ouvrent au public des salles de lecture, tantôt elles se bornent au prêt des livres, tantôt elles comportent à la fois la lecture et le prêt[639].
449. Il en est un grand nombre d'entièrement libres; ne devant rien à l'autorité centrale et n'en attendant nul secours, elles se régissent elles-mêmes, sans aucune intervention étrangère. Ce sont des institutions purement privées; elles ne rentrent pas dans le cadre de ce travail. Nous ne devons nous occuper ici que de celles reconnues par l'administration et placées sous son contrôle. En règle générale, le ministre de l'instruction publique et les préfets n'accordent leur appui aux bibliothèques populaires que sous réserve de l'acceptation des conditions suivantes: 1° Nomination par le ministre, sur la proposition des fondateurs, présentée par le préfet, d'un comité dirigeant, dans lequel aucun nouveau membre ne peut être introduit qu'en vertu d'un nouvel arrêté ministériel;
2° Acceptation par le comité du contrôle de l'administration centrale pour les listes de livres acquis ou à acquérir, soit par dons, soit avec les ressources de l'œuvre. Les catalogues et les propositions d'achat doivent être envoyés au ministère avec l'engagement formel de retirer les ouvrages dont il exigera la suppression;
3° Acceptation de l'inspection des bibliothèques par les agents que le ministre de l'instruction publique, le ministre de l'intérieur ou le préfet désigneront à cet effet;
4° Création, s'il y a lieu, d'une réserve dans laquelle doivent être placés les ouvrages qui ne sauraient être prêtés à tous les lecteurs indistinctement.
Les bibliothèques populaires libres qui se soumettent à ces conditions bénéficient, au même titre que les bibliothèques communales, du patronage de l'administration.
450. Nous avons vu qu'une commission permanente des bibliothèques populaires, instituée par arrêté du 6 janvier 1874, avait été réunie en 1879 à celle des bibliothèques scolaires et que, depuis 1880, elle forme le deuxième comité de la commission générale. Chaque année, selon les crédits votés par la loi de finances, le ministère de l'instruction publique souscrit, en faveur des bibliothèques populaires, à un certain nombre d'ouvrages que la commission signale à son choix. Ce fonds de souscription, actuellement de 50,000 francs, n'est pas un fonds d'encouragement aux auteurs; en conséquence, les souscriptions sont toujours faites au prix net et non au prix fort des ouvrages. Sur l'avis de la commission, il peut être accordé aux bibliothèques populaires des ouvrages provenant du dépôt légal.
Elles ne sollicitent de concessions que par l'intermédiaire des préfets auxquels en est réservée la proposition; la même bibliothèque n'en peut jamais obtenir deux dans la même année. Il n'est, en outre, donné de livres qu'aux bibliothèques qui s'engagent à reverser, en cas de fermeture, à une bibliothèque du département les ouvrages accordés par l'État[640].
451. L'inspection est confiée: 1° A un délégué du ministre, dans une circonscription déterminée par l'arrêté qui le nomme;
2° A l'inspecteur d'académie, dans l'étendue de sa circonscription;
3° En cas d'empêchement de leur part, à un membre de l'Université ou à un ancien élève de l'École des chartes, désigné au choix du ministre par le préfet et par le recteur.
Leurs rapports sont adressés annuellement au ministre de l'instruction publique par l'intermédiaire du préfet.
Les administrateurs, les bibliothécaires ou les commissions de surveillance des bibliothèques qui ont obtenu une concession du ministère doivent également adresser, chaque année, au ministre et par la même voie, un rapport sur l'état de la bibliothèque, son accroissement, ses services, ses ressources et les progrès réalisés. Le préfet vise ce rapport et, en le transmettant, l'accompagne, s'il y a lieu, de ses observations personnelles[641].
452. Le règlement du budget communal appartient aux préfets. Ces fonctionnaires doivent refuser leur approbation à tout crédit destiné à l'acquisition de livres auxquels l'estampille aurait été refusée ou retirée pour le colportage[642] ou qui ne figureraient pas sur le catalogue officiel. En cas d'infraction à leur décision, ils devraient rejeter à l'avenir toute inscription nouvelle de crédit. Leurs pouvoirs à cet égard ne sont pas contestables; ils les tiennent du décret du 25 mars 1852 (tableau A, 35°) maintenu en vigueur par la loi du 24 juillet 1867, sous la réserve de l'exception introduite par l'article 2[643].
453. Classement.--Dans une instruction sommaire sur le classement des bibliothèques populaires[644], l'administration a recommandé l'adoption des dispositions suivantes; 1° Un numérotage simple, unique, immuable; simple, c'est-à-dire excluant toute surcharge de lettres caractéristiques, sous-chiffres et autres signes particuliers; unique, c'est-à-dire sans double emploi nécessitant des suppléments de désignations générales; immuable, c'est-à-dire ne pouvant être changé sous aucun prétexte.
2° Un triple catalogue, comprenant: un catalogue-inventaire, qui représente les ouvrages dans l'ordre de leurs numéros et sert à la fois de registre d'entrée et de moyen de récolement; un catalogue alphabétique, et un catalogue méthodique, qui répondent, l'un aux demandes par noms d'auteurs, l'autre aux demandes sur un sujet déterminé.
Ce que nous avons dit ailleurs, en traitant des bibliothèques universitaires, du numérotage, de l'étiquetage, de la confection des catalogues, de la rédaction des cartes, s'applique aussi bien aux bibliothèques populaires. De même, le meilleur placement sur les rayons consiste à répartir les volumes par formats: dans le grand format on range tous ceux hauts de plus de 35 centimètres; dans le moyen format ceux hauts de 25 à 35 centimètres; dans le petit format ceux qui n'atteignent pas 25 centimètres.
454. La division par matières la plus pratique, avons-nous vu, est celle de Brunet. On en a restreint le cadre à l'usage des bibliothèques populaires.
Ce cadre est uniquement fait pour guider les bibliothécaires dans la rédaction de leur catalogue méthodique; il ne leur est pas imposé: il comporte d'ailleurs trop de divisions encore pour les petites bibliothèques[645].
455. Il est à peine besoin de dire que, dans les bibliothèques de prêt, il est indispensable de tenir un registre des livres prêtés, avec mention des détériorations et des pertes.
Enfin, on ne saurait trop insister sur l'utilité d'un récolement annuel, total ou partiel, selon l'importance de la bibliothèque.
Telles sont les mesures applicables à toutes les bibliothèques populaires. Les questions de service intérieur sont réglées par les comités dirigeants. Aussi ne sera-t-il pas sans intérêt d'exposer le fonctionnement des bibliothèques populaires municipales et libres de Paris et du département de la Seine, qui peuvent être proposées en exemple et servir de modèle à celles de tous les départements.
NOTES
[639] Circ. min. du 8 janvier 1873.
[640] La maison Paul Dupont est adjudicataire de la fourniture des livres destinés aux bibliothèques populaires, aux mêmes conditions que pour la fourniture aux bibliothèques scolaires (Voir n° 338).
[641] Arr. min. I. P. du 6 janvier 1874.
[642] Depuis la loi du 29 juillet 1881, le colportage n'est plus astreint qu'à une simple déclaration.
[643] Circ. min. Int. du 31 mai 1875.
[644] Bull. du min. I. P., n° 451.
[645] Cadre de classement proposé pour les bibliothèques populaires: RÉPERTOIRES, ENCYCLOPÉDIES et DICTIONNAIRES.--(Cette première section représente toutes les autres sections en raccourci. Placée le plus près possible du bibliothécaire, elle lui permet de mettre chacun à même de chercher les premiers renseignements. Afin que son numéro ne reste pas vacant sur les rayons, chaque ouvrage y sera représenté par une planchette numérotée indiquant la place qu'il occupe hors cadre).
1. THÉOLOGIE. 1° Ouvrages généraux.--2° Religion chrétienne. (2 A catholique; 2 B réformée).-- 3° Religions diverses et mythologies.
2. PHILOSOPHIE. 1° Ouvrages généraux.--2° Ouvrages spéciaux.-- 3° Morale.
3. JURISPRUDENCE. 1° Ouvrages généraux.--2° Droit ancien.-- 3° Droit moderne (depuis 1789).
4. SCIENCES 1° Économie politique (statistique; ÉCONOMIQUES. administration; finances).--2° Instruction publique; éducation; pédagogie; enseignement.
5. SCIENCES 1° Cosmographie.--2° Géographie.-- GÉOGRAPHIQUES. 3° Ethnographie.--4° Voyages.
6. HISTOIRE. 1° Ouvrages généraux.--2° Histoire antérieure à 1789 (2 A France; 2 B Étranger).-- 3° Histoire postérieure à 1789 (3 A France; 3 B Étranger).--4° Histoire des villes de France et archéologie locale.--5° Documents biographiques (mémoires autobiographiques; biographiques; oraisons funèbres et correspondances originales).--6° Journaux et revues.--7° Bibliographie.
LITTÉRATURE. 1° Ouvrages généraux.--2° Étude des langues; philologie et grammaire.--3° Critique et préceptes littéraires.--4° Poésie.-- 5° Romans.--6° Théâtre.
MATHÉMATIQUES. 1° Mathématiques pures (algèbre; calcul différentiel).--2° Mathématiques appliquées (géométrie; trigonométrie; mécanique; astronomie; hydrographie).
PHYSIQUE. 1° Ouvrages généraux.--2° Ouvrages spéciaux (statique; optique; chaleur; électricité; météorologie; télégraphie).
CHIMIE. 1° Ouvrages généraux.--2° Ouvrages spéciaux (chimie minérale; chimie organique; chimie médicale, chimie industrielle; chimie agricole).
SCIENCES 1° Ouvrages généraux.--2° Tactique et MILITAIRES stratégie.--3° Artillerie.-- 4° Fortifications.--5° Marine.
SCIENCES 1° Ouvrages généraux.--2° Règne animal.-- NATURELLES 3° Règne végétal.--4° Règne minéral.-- 5° Géologie et paléontologie.
SCIENCES 1° Ouvrages généraux.--2° Anatomie.-- MÉDICALES. 3° Physiologie.--4° Hygiène et médecine.-- 5° Chirurgie.--6° Pharmacie.--7° Art vétérinaire.
SCIENCES 1° Ouvrages généraux.--2° Ouvrages spéciaux AGRICOLES. (agriculture; zootechnie; viticulture; horticulture; sylviculture, etc).
SCIENCES 1° Génie civil (ponts et chaussées; chemins de INDUSTRIELLES. fer; constructions navales, etc.).--2° Arts, métiers et commerce.
BEAUX-ARTS. 1° Ouvrages généraux et esthétiques.-- 2° Peinture, sculpture, dessin et gravure.-- 3° Archéologie et architecture.--4° Musique.-- 5° Gymnastique, escrime, chasse, équitation et jeux.
SECTION II.
BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES DE PARIS ET DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE.
456. La plupart des bibliothèques municipales de Paris sont de création très récente: si quelques-unes ont une origine relativement éloignée, toutes ont été réorganisées et soumises depuis peu d'années à une réglementation uniforme. Un arrêté du maire de Paris, en date du 27 octobre 1870, avait promis l'ouverture d'un crédit spécial pour la fondation de bibliothèques populaires dans chacun des vingt arrondissements de la ville, mais il ne fut pas donné suite à cette promesse. En 1878, on ne comptait encore à Paris que neuf bibliothèques municipales dont cinq seulement fonctionnaient avec quelque régularité[646]; les quatre autres[647] furent réorganisées l'année suivante et on en institua deux nouvelles[648]. A l'exception de celles du 4e et du 10e arrondissement qui prêtaient des livres à domicile, elles n'admettaient que des lecteurs sur place. En 1879, l'administration annexa à ces bibliothèques de lecture quelques bibliothèques de prêt gratuit[649]. Aujourd'hui tous les arrondissements de Paris sont pourvus d'une bibliothèque municipale installée à la mairie et il existe des bibliothèques succursales dans plusieurs quartiers. Sous l'inspiration du Conseil municipal, l'administration poursuit, avec une louable activité et un incontestable succès, le but d'établir dans chaque quartier une bibliothèque municipale[650]. Ces résultats ont été dus en grande partie à la création d'un bureau spécial des bibliothèques à la préfecture de la Seine, en 1878 et à l'institution d'une «commission centrale de surveillance des bibliothèques administratives française et étrangère de la préfecture, des bibliothèques populaires communales et libres de Paris et du département de la Seine». Cette commission, composée de vingt et un membres, sous la présidence du préfet de la Seine, procède chaque année, dans sa première séance, à l'élection d'un vice-président. A défaut du préfet et du vice-président, elle est présidée par le doyen des membres présents appartenant à un corps élu[651].
457. Les bibliothèques municipales de Paris sont gratuites, généralement ouvertes tous les soirs de 8 à 10 heures, sans vacances, et ne sont fermées que cinq fois par an (le 14 juillet et les quatre fêtes reconnues par le Concordat). Autant que les locaux le permettent, la section du prêt est entièrement séparée de la section de lecture sur place: on évite ainsi aux travailleurs le bruit des allées et venues et des conversations des emprunteurs.
La section de lecture comprend, en général, les périodiques, placés sur une table spéciale à la disposition du public, les ouvrages qui, à raison de leur prix élevé, ne peuvent être prêtés au dehors, et ceux qui, considérés comme instruments de travail, doivent toujours être tenus à la disposition de ceux qui désirent les consulter. La section du prêt est formée d'ouvrages en un ou deux volumes, de format in-8° et au-dessous, qui tous se trouvent dans le commerce, dont la valeur ne dépasse presque jamais 5 ou 6 francs, et dont, en cas de perte, le remplacement est facile.
458. Le choix de ces volumes varie, selon les arrondissements, le caractère de la population, ses aptitudes industrielles ou commerciales. Jusqu'ici, l'administration centrale, s'inspirant de cette idée, a laissé les arrondissements composer leur bibliothèque d'après leurs besoins particuliers. Une commission de surveillance détermine dans chacun d'eux les livres à acheter. Le maire, les adjoints, les conseillers municipaux des quatre quartiers en font partie de droit; ils s'adjoignent les habitants de l'arrondissement que leur capacité et leurs connaissances spéciales désignent à leur choix. La commission compte de dix à vingt membres; elle se réunit, sur la convocation et sous la présidence du maire, et choisit les ouvrages: le prix en est payé à l'aide du crédit mis à la disposition de la commission par le Conseil municipal de Paris[652].
459. Les prescriptions relatives au classement et à la tenue des inventaires sont celles que nous avons énumérées. Le catalogue alphabétique est établi sur fiches, mais le catalogue méthodique est le plus souvent imprimé ou autographié. Dans ce cas, chaque lecteur en reçoit un exemplaire qui lui permet de choisir à loisir, chez lui, les livres qu'il désire emprunter. Quand le catalogue n'est que manuscrit, plusieurs copies en sont mises à la disposition du public. En dehors de ces registres, les bibliothécaires sont tenus d'avoir un petit carnet de réclamations sur lequel les lecteurs inscrivent eux-mêmes les ouvrages qui ne figurent pas au catalogue et dont ils demandent l'acquisition.
460. Le prêt fonctionne avec une grande régularité, au moyen de deux registres et d'un livret. Sur le premier registre, on mentionne les nom, profession et domicile du lecteur, qui signe au bas de sa déclaration; un numéro d'ordre est assigné à chaque nouvelle inscription. Sur le deuxième, on inscrit:
1° Le numéro d'ordre du registre d'inscription, ce qui permet de retrouver toujours le nom de l'emprunteur;
2° La date du prêt;
3° Le numéro catalogué du volume prêté;
4° La date de rentrée du volume;
5° Les remarques du bibliothécaire sur l'état du livre prêté, afin de ne pas rendre responsable de dégâts constatés un emprunteur qui aurait reçu un volume déjà détérioré ou maculé.
Un livret est remis gratuitement à tout lecteur, qui est tenu de le représenter pour chaque nouveau prêt. Il porte: 1° Sur le recto de la couverture, le numéro correspondant à celui affecté à l'emprunteur sur le registre d'inscription sus-énoncé, ainsi que ses nom, prénoms, profession et domicile;
2° Sur le verso, le règlement applicable au prêt et quelques conseils utiles au lecteur;
3° A l'intérieur, le numéro et le titre du volume;
4° Une colonne d'observations.
Les exigences du service ont forcé de renoncer à la tenue d'un troisième registre de contrôle sur lequel, primitivement, on consignait, pour chaque volume, la place déterminée par son numéro de catalogue et on inscrivait le nombre de fois qu'il avait été emprunté, avec les numéros des livrets des emprunteurs[653].
461. Tous les livres destinés au prêt à domicile sont reliés uniformément et recouverts d'une forte toile noire, de façon à pouvoir supporter un long usage. Ils sont revêtus d'une estampille qui en rend le trafic impossible. La pratique a donné les résultats les plus satisfaisants: les emprunteurs se sont montrés plus soigneux et plus exacts qu'on ne l'espérait. En 1882, sur 363,322 volumes prêtés, 310 seulement, moins d'un sur mille, ont été perdus, et, dans ce nombre plusieurs ont dû être remplacés comme détériorés par l'usage. Les bibliothécaires doivent faire connaître à la commission de surveillance l'état des livres non rendus et justifier de leurs démarches pour en opérer le recouvrement. Le bibliothécaire et le secrétaire chef des bureaux de la mairie sont personnellement responsables de la perte des livres, si elle peut être imputée à leur négligence. Le plus souvent, elle résulte du départ de l'emprunteur qui a quitté son domicile sans laisser d'adresse; dans ce cas, la commission décharge le bibliothécaire de toute responsabilité et ordonne l'acquisition d'un nouvel exemplaire de l'ouvrage perdu. Lorsqu'il est possible de recouvrer le prix d'un livre détérioré ou disparu, il appartient au bibliothécaire de fixer le chiffre de l'indemnité partielle ou totale.
Toute personne de l'un et de l'autre sexe, âgée de plus de quinze ans, est admise à emprunter des livres; on exige seulement la production d'une pièce quelconque établissant son identité (carte d'électeur, quittance de loyer, attestation d'un patron).
462. Dans plusieurs mairies, on a annexé à la bibliothèque de prêt une collection de partitions et de morceaux de musique. Ce service, qui fonctionne déjà dans 28 bibliothèques, a obtenu un réel succès, puisque le nombre des partitions prêtées pendant l'exercice 1883-84 s'élève à 22,974; il sera prochainement étendu à toutes les bibliothèques[654].
463. A côté de ces bibliothèques destinées autant à récréer qu'à instruire, le Conseil municipal a récemment décidé d'ajouter une bibliothèque technique d'art industriel, et affecté à cette création une somme de 200,000 francs léguée, en 1874, à la Ville de Paris par M. Forney, en vue de fonder soit une école primaire, soit une école professionnelle, soit une bibliothèque populaire. Installée dans une vaste salle dépendant de l'école communale de la rue Titon, c'est-à-dire au centre du XIe arrondissement, elle offre aux ouvriers et employés de toutes les industries, en livres, cartes, dessins, modèles de tous les styles, les moyens de compléter leur éducation professionnelle; elle est exclusivement consacrée à la lecture et au travail sur place. Les intérêts accumulés ayant sensiblement élevé le montant du legs, après l'achat du premier fonds il reste un capital de 180,000 francs, placé en rentes sur l'État, dont les arrérages serviront à assurer l'existence et le fonctionnement de l'institution. Le traitement du conservateur a été fixé à 3,000 francs, sans retenue pour la retraite[655].
464. Le développement des bibliothèques municipales a suivi dans le département de la Seine la même progression qu'à Paris. Il en existait, au 1er janvier 1883, dans trente-deux communes[656].
Ces bibliothèques sont administrées par le maire qui nomme le bibliothécaire, fixe les jours et heures d'ouverture, autorise les dépenses dans la limite des crédits alloués, ordonnance les payements, contrôle la comptabilité et a, d'une façon générale, la surveillance du service. Dans la plupart des communes, le choix des livres est confié à une commission élue par le conseil municipal, présidée par le maire et composée à la fois de conseillers municipaux et de personnes notables de la localité.
Quelques bibliothèques sont ouvertes tous les jours, dans la journée ou la soirée; d'autres, trois, deux ou seulement une fois par semaine. Les fonctions de bibliothécaire sont généralement remplies par l'instituteur communal qui reçoit à cet effet une modique indemnité; quelquefois par le secrétaire ou un employé de la mairie ou même un habitant compétent et de bonne volonté. Le catalogue est souvent dressé par ordre méthodique et par noms d'auteurs, et presque toujours manuscrit.
465. Le Conseil général de la Seine accorde, chaque année, des subventions à ces bibliothèques (21,300 fr. en 1885). Il subordonne la concession de son appui aux conditions suivantes:
1° La bibliothèque a au moins un an d'existence;
2° L'usage en est absolument gratuit pour le public;
3° Elle reçoit de la commune une allocation particulière[657].
Aucun chiffre d'ailleurs n'est imposé pour cette contribution des communes qui varie, suivant leurs ressources, entre 50 et 2,000 francs.
466. La subvention du Conseil général est employée, sous la surveillance de l'administration, en achats de livres ou en frais de reliure.
Une statistique complète du mouvement des lecteurs et des livres prêtés est dressée tous les mois et envoyée au bureau des bibliothèques qui centralise les renseignements fournis par les diverses communes, et en fait l'objet d'un rapport annuel au Conseil général. En outre, l'inspecteur des bibliothèques municipales de Paris est chargé de visiter celles de la banlieue et, en se rendant compte de leur situation matérielle et morale, il apprécie le bien fondé de leurs demandes de subvention.
Trente-deux bibliothèques municipales sont ainsi subventionnées; d'autres sont en formation; plusieurs, enfin, ne reçoivent aucun secours du Conseil général, soit parce qu'elles ne remplissent pas les conditions exigées, soit parce que la commune possède des bibliothèques populaires libres déjà subventionnées.
NOTES
[646] Celles des 2e, 3e, 4e, 10e et 11e arrondissements.
[647] Celles des 12e, 16e, 17e et 20e arrondissements.
[648] Dans les 8e et 13e arrondissements.
[649] Dans les 2e, 11e, 13e et 16e arrondissements.
[650] Voir Journal officiel, 13 mai, 26 mai, 16 juillet, 22 octobre, 11 novembre et 23 décembre 1880; 23 mars 1881; 14 janvier 1883, etc.--Dans sa séance du 9 mai 1883, la commission administrative de surveillance des bibliothèques populaires de Paris et de la Seine a émis un avis favorable à la création de 17 bibliothèques nouvelles dans les écoles de Paris et décidé qu'en principe les services de la lecture sur place et du prêt à domicile seraient organisés simultanément dans toutes les écoles où la disposition du local le permettrait, mais qu'ils devraient fonctionner dans des pièces séparées. Le Conseil municipal a également décidé que dans toute nouvelle construction d'écoles, il serait disposé un local en vue de l'installation immédiate ou ultérieure d'une bibliothèque populaire.
[651] Arr. du préf. de la Seine, du 14 juin 1882.
[652] Ce crédit est, d'ordinaire, de 3,050 francs qui sont ainsi répartis:
Achats et reliures: 1,750 francs.
Indemnités {du bibliothécaire: 1,000 francs. {du garçon de bureau: 300 francs.
Lorsque le même employé ne peut diriger à la fois les services du prêt et de la lecture, l'indemnité de 1,000 francs est divisée entre ceux qui en sont chargés; ces bibliothécaires sont généralement des employés de la mairie.
Cependant, dans quelques arrondissements, l'affluence des lecteurs a nécessité une augmentation du personnel et, par suite, de la dépense. En effet, la fréquentation des bibliothèques présente de grandes inégalités: en 1882, contre 2,851 volumes lus dans celle du XIe arrondissement, on en relève 36,008 dans celle du IIe: quatre bibliothèques restent au-dessous de 10,000 et trois dépassent 33,000. Dans les arrondissements riches, la caisse des écoles vient aussi à l'aide des bibliothèques municipales par des dons en argent ou en livres. Le Conseil municipal avait inscrit au budget de 1881 un crédit de 69,000 francs, à titre de frais d'entretien ou d'amélioration des bibliothèques municipales de Paris; il l'a élevé, pour 1882, à la somme de 95,875 francs; pour 1885, à 207,400 francs (Bull. mun. off. de la ville de Paris, du 20 décembre 1884; budget, ch. IV, art. 21.)
[653] On trouvera de plus amples détails sur ce sujet dans un recueil d'Instructions pour le classement et le fonctionnement des bibliothèques municipales, que vient de publier le bureau des bibliothèques de la préfecture de la Seine; 36 p. in-4°.
[654] Au 31 décembre 1883, Paris possédait 24 bibliothèques municipales; au 31 décembre 1884, 42; 4 nouvelles seront créées en 1885: 33 ont le double service de lecture sur place et de prêt, 9 n'ont que le second; 16 ont publié leur catalogue. La progression du nombre des communications est considérable et constante. Le total, pour l'exercice 1878, était de 28,938 volumes lus; chiffre porté en 1881 à 234,372; en 1883, à 514,287; en 1884, à 699,762. Comparant seulement les deux derniers exercices, celui du 1er octobre 1882 au 30 septembre 1883 accuse pour la lecture sur place 106,478 volumes, 407,819 pour le prêt; l'exercice 1883-84 donne 117,016 vol. lus sur place, 582,716 prêtés. Soit, en 1884, une augmentation de 185,475 vol. qui provient pour une moitié environ (88,431), des nouvelles créations, pour l'autre (97,134) du développement des anciennes bibliothèques. Le chiffre des livres communiqués varie, selon les bibliothèques, du minimum 122 au maximum 634 vol. lus par 1,000 habitants. Le décompte par matières n'est pas moins intéressant:
Romans 400.631 Littérature, poésie, théâtre 84.576 Sciences et arts, enseignement 65.016 Géographie 64.579 Histoire 58.766 Musique 22.974 Langues étrangères 3.220 -------- TOTAL 699.762
Ce mouvement a été obtenu avec 133,850 vol., dont 49,741 réservés pour la lecture sur place et 84,109 affectés au prêt: 199 seulement ont été perdus; c'est une proportion de 34 par 100,000 livres prêtés. (Voir Bull. mun. off. des 30 avril, 1er et 2 mai 1885.)--Une statistique analogue, portant sur 80 bibliothèques de province, a été dressée par la Société Franklin, pour 1884. Sur 631,682 livres lus, on trouve: Romans, 363,256; Histoire, 66,196; Géographie et voyages, 70,723; Sciences et arts, 65,638; Morale, 5,176; Littérature, poésie, théâtre, 87,338.--On voit que les rapports ne varient pas très sensiblement. Sans doute les romans tiennent une place énorme dans les lectures populaires, mais les ouvrages sérieux y figurent aussi avec des chiffres fort honorables. Il convient d'ajouter que les romans introduits dans les bibliothèques municipales sont choisis parmi les meilleurs; des chefs-d'œuvre tels que Télémaque, Don Quichotte, Gil Blas ne sauraient être considérés comme des lectures frivoles.
[655] Arr. du préfet de la Seine, du 15 juillet 1885.
[656] Elles possédaient ensemble à cette époque un total de 35,400 volumes et le mouvement des livres accusait, pour 1882, 49,630 volumes prêtés à domicile contre 32,854 prêtés en 1881: 1,837 volumes lus sur place, contre 1,188, en 1881. Les romans figuraient dans ces chiffres pour 24,706 volumes, proportion un peu plus faible qu'à Paris, mais encore considérable.
[657] Délibération du 23 novembre 1879. (Cf. Bull. mun. off. du 29 novembre 1884.) Le nombre des volumes lus dans les 15 bibliothèques ainsi subventionnées a été, pendant l'exercice 1883-84, de 76,014.
SECTION III.
BIBLIOTHÈQUES POPULAIRES LIBRES.
§ 1. Bibliothèques de Paris et du département de la Seine.
467. Dès 1836, M. Delessert avait conçu l'idée de doter d'une bibliothèque chaque arrondissement de Paris. En 1837, M. Perdonnet, président de l'Association polytechnique, lui donna un commencement d'exécution en instituant à la Halle aux draps une bibliothèque populaire à l'usage des ouvriers qui suivaient ses cours. Les jours de congé à l'École polytechnique, les élèves sollicitaient l'honneur de venir à tour de rôle remplir les fonctions de bibliothécaire; on lisait sur place et on ne pouvait emporter les livres à domicile qu'après en avoir consigné la valeur. Malheureusement, l'incendie de la Halle aux draps anéantit cette bibliothèque.
Il faut arriver à 1861 pour trouver à Paris d'autres tentatives couronnées d'un succès durable. A cette date, la société des «Amis de l'instruction» fonda, dans le troisième arrondissement, sa première bibliothèque populaire, sur le principe de la coopération. Des cotisations mensuelles l'alimentaient et elle devenait ainsi la propriété des membres de l'association. C'était, comme on l'a vu, le temps de la vive impulsion donnée par le pouvoir central à l'instruction primaire et à l'institution des bibliothèques scolaires. Nombre de sociétés particulières, de secours mutuels et autres, commencèrent dès lors à se constituer des bibliothèques pour l'usage de leurs membres; d'autres se formèrent en vue de propager sur tout le territoire ou dans certains départements la création de bibliothèques populaires, soit municipales soit libres[658].
468. On compte actuellement à Paris quinze bibliothèques populaires libres[659]. La plupart sont administrées d'après le plan suivant. L'assemblée générale des sociétaires nomme un conseil d'administration renouvelable à époques fixes, variant de trois mois à un an; ce conseil choisit dans son sein les membres du bureau. Les fonctions de bibliothécaire sont généralement rétribuées et confiées à un sociétaire désigné par le conseil, dont les membres partagent, à tour de rôle, avec le bibliothécaire le soin de la surveillance quotidienne des salles de lecture. Ces bibliothèques, qui ont déposé à la préfecture leurs statuts et leurs catalogues, reçoivent chacune du Conseil municipal une subvention annuelle de 2,000 francs[660].
Dans quelques arrondissements, des conférences ont été organisées au siège des bibliothèques. En 1881, les bibliothèques populaires libres de Paris ont formé un syndicat dans le but d'assurer la multiplication et la prospérité matérielle et morale des bibliothèques fondées sur le principe de l'association.
469. Les bibliothèques populaires libres du département de la Seine sont régies d'une façon analogue.
Elles ont pour ressources le produit des droits d'admission et des cotisations payées par les sociétaires, les dons des particuliers, les subventions allouées par le Conseil général et les communes.
Quelquefois, le prêt des volumes et la faculté de lire sur place sont étendus aux habitants de la localité ne faisant pas partie de l'association, moyennant une légère redevance par volume prêté. Chaque mois, les bibliothèques libres subventionnées par le département doivent, comme les bibliothèques communales, fournir à la préfecture un état récapitulatif du mouvement des livres prêtés et lus sur place[661].
§ 2. Bibliothèques cantonales et circulantes.
470. Ce sont des bibliothèques populaires établies d'après les mêmes règles que celles dont nous venons de parler. Leur seul caractère distinctif consiste en ce qu'elles sont à la disposition des habitants d'un canton entier au lieu d'être réservées à la population d'une commune. Le principe de l'association étant le moyen le plus efficace de soutenir les bibliothèques populaires, les cantons offrent naturellement plus de ressources que les communes. Il est vrai qu'il est souvent difficile d'obtenir de ces dernières de contribuer à un établissement placé en dehors de leur circonscription, quelque profit qu'elles en puissent tirer; les habitants n'ont pas toujours d'ailleurs le loisir ni la faculté d'aller fréquemment au chef-lieu de canton et leur résistance s'explique. Aussi le nombre des bibliothèques populaires cantonales, accessibles à tous les habitants du canton, est-il fort restreint. Elles ne fonctionnent guère que dans le département des Basses-Pyrénées, dont les quarante cantons sont dotés de bibliothèques cantonales: mais ce résultat est moins dû à l'association et à l'entente des communes qu'à la libéralité d'un habitant de Pau, M. Tourasse, qui a personnellement fourni la presque totalité des fonds nécessaires pour les créer[662].
471. On trouve encore, dans la Marne et la Meurthe-et-Moselle, une organisation complète de petites bibliothèques cantonales et circulantes, mais libres et soumises au seul contrôle de l'autorité diocésaine. Il n'est pas inutile de signaler leur ingénieux mécanisme, grâce auquel des collections minimes font l'office de véritables bibliothèques; c'est la meilleure application du principe de la circulation des livres. A la tête de chaque canton, sous la haute surveillance d'un comité qui siège au chef-lieu du département, une personne dévouée fait fonctions de directeur, c'est-à-dire centralise le service des paroisses du canton, entre lesquelles elle répartit 1,000 volumes environ, divisés en séries de vingt. Les paroisses industrielles et populeuses peuvent recevoir deux ou trois séries. Ces petites bibliothèques sont expédiées à chaque paroisse, dans des boîtes spéciales, et déposées soit au presbytère, soit dans une école, ou chez un habitant de bonne volonté: les volumes sont distribués ou remis le dimanche, à des heures déterminées. Tous les ans, les séries sont changées, dans l'ordre d'un tableau de roulement établi de sorte qu'une même paroisse ne revoie les mêmes séries qu'après un laps de vingt ou trente ans. On conçoit les avantages de ce genre de circulation; il serait à souhaiter que l'exemple fût suivi. Des bibliothèques cantonales, administrées selon ce système, quoique peu importantes, suffiraient à desservir les communes encore nombreuses qui ne possèdent ni bibliothèques scolaires, ni bibliothèques populaires, et y développeraient, avec le goût de la lecture, l'instruction qui en est la conséquence [663].
472. Quels que soient les progrès réalisés en France depuis vingt ans, nos bibliothèques populaires ne sauraient être comparées aux magnifiques Circulating ou Lending libraries de l'Angleterre ou des États-Unis. En Angleterre, les villes sont autorisées par une loi spéciale à établir sur les contribuables des taxes municipales pour la fondation et l'entretien de bibliothèques communales gratuites et de musées; la taxe ne doit pas excéder un penny par livre et ne peut être établie que dans les villes dont la population atteint ou dépasse 5,000 habitants: elle doit en outre être consentie par les deux tiers des contribuables de la localité spécialement réunis à cet effet, sur la requête du conseil municipal ou de dix contribuables résidant dans la ville. La bibliothèque populaire de Manchester, la première établie en vertu de la loi précitée, a acquis un merveilleux développement et comprend six succursales dans divers quartiers. Ouverte à la lecture et au prêt de huit heures et demie du matin à neuf heures du soir pendant la semaine et, le dimanche, de deux à neuf heures, elle avait, en 1881, un mouvement de 971,337 volumes, c'est-à-dire très supérieur au total accusé par les bibliothèques municipales de Paris; sans compter 1,879,280 lecteurs des journaux ou revues déposés sur les tables des salles de lecture. Le nombre des volumes qui donnait lieu à cette circulation était relativement restreint; il ne dépassait pas 155,385. La taxe destinée à l'entretien de la bibliothèque ne produit pas moins de 275,000 francs; à Birmingham, elle atteint 150,000 francs, 125,000 à Liverpool, 82,500 à Salford, etc. Dans la petite ville de Leicester (6,000 habitants), la taxe fournit 20,000 francs et la circulation, en 1881, était de 192,317 volumes. En résumé, 81 bibliothèques populaires anglaises, sur 96 existantes, publient le mouvement de leurs opérations: elles possédaient ensemble, en 1881, 1,448,192 volumes et comptaient, pour le dernier exercice, 9,023,752 livres lus, non compris les journaux et revues.
Les bibliothèques populaires des États-Unis dépassent encore de très loin les bibliothèques anglaises. Leur nombre s'élève à 3,842 avec 12,000,000 de volumes et environ 1,500,000 brochures. Il résulte de la statistique d'ensemble publiée par le bureau d'éducation de Washington, en 1876, que les états du Nord ont une supériorité marquée sur les anciens états à esclaves. Le Massachusetts possède à lui seul 454 bibliothèques de tout genre, alors que les quinze anciens états à esclaves n'en ont à eux tous, que 643. La plus prospère des Free Town libraries est sans contredit celle de Boston qui, en dehors de dotations considérables dues à des libéralités individuelles[664], reçoit de la municipalité une allocation annuelle de 115,000 dollars (598,000 fr.); 1,140,000 volumes ont été prêtés en 1881, soit une moyenne de 3,727 par jour d'ouverture. La bibliothèque et ses dix succursales sont desservies par 143 employés. En dehors de ces bibliothèques subventionnées par les villes, il en est de considérables fondées et entretenues au moyen de souscriptions ou de donations particulières; les plus célèbres sont: à New-York, l'Astor library, dont la dotation dépasse 1,100,000 dollars (5,720,000 fr.) et la Lenox library à la fondation de laquelle M. James Lenox a consacré 1,247,000 dollars (6,484,400 fr.). Tout récemment, M. Newberry a légué à la ville de Chicago une somme de 2,000,000 de dollars (10,400,000 fr.) pour la fondation d'une bibliothèque populaire dans le quartier nord de la ville[665].
Sans doute, il est peu de fortunes en France qui comportent de semblables largesses: mais, ne fût-ce que de loin, l'exemple est bon à imiter et l'initiative privée, si souvent comprimée par la tutelle administrative, abandonne trop volontiers aux autorités publiques le soin de fonder et d'entretenir des institutions dont les avantages sont reconnus par tous.
NOTES
[658] Plusieurs tentatives en ce genre avaient été faites antérieurement, avec des succès divers, mais plus ou moins éphémères. C'est ainsi qu'en 1850 une société s'était formée à Paris pour fonder des bibliothèques communales gratuites, consistant en 100 volumes enfermés dans un meuble d'ébène vitré et fermant à clef; elle demandait à tous les citoyens une cotisation annuelle d'un franc pendant cinq ans (Circ. min. Int., 20 avril 1850: Moniteur du 2 juillet). En même temps, on voit fonctionner dans le Vaucluse et les départements voisins, sous la direction du clergé, une «Œuvre des bibliothèques paroissiales» qui prospéra quelques années (1849-1864). Signalons seulement, afin d'établir que ce mouvement s'étendit presque simultanément aux points les plus éloignés du territoire, la création de sociétés locales dues à la même inspiration: sociétés des bibliothèques communales du Haut-Rhin (1864), des bibliothèques communales et populaires du Rhône (1865), de la Drôme (1866), de l'Aisne (1866), de la Sarthe, (1867), etc. (Bull. du min. I. P., passim). D'autres se sont constituées depuis 1870, dans un but de propagation générale: Œuvre des familles, Société bibliographique, Union française de la jeunesse, Ligue de l'enseignement, etc.; quelques-unes, il est vrai, se préoccupent moins de créer des bibliothèques populaires pour distraire et instruire que des centres de propagande politique, religieuse ou anti-religieuse.
La société la plus féconde en résultats fut, sans contredit, la «Société Franklin» établie à Paris, rue Christine, n° 1, fondée en 1862, reconnue d'utilité publique par un décret du 3 mars 1879. Elle dresse pour les bibliothèques populaires de villes, de villages, d'hôpitaux civils et militaires, autant de catalogues d'ouvrages choisis en dehors de toute préoccupation de propagande, accorde, dans la mesure de ses ressources, des dons de livres, sert d'intermédiaire aux bibliothèques pour les achats et la reliure, en les faisant profiter intégralement des réductions de prix qu'elle obtient en librairie, et publie mensuellement un Journal des bibliothèques populaires. Ses recettes régulières consistent en une cotisation annuelle de 10 francs payée par les sociétaires; l'abonnement au Journal est de 3 francs par an.--Les services de la Société Franklin sont entièrement gratuits et elle les rend indistinctement à toutes les bibliothèques populaires, qu'elles soient ou non membres de la Société, sans pour cela s'immiscer dans les détails de l'administration d'aucune. Même avec les bibliothèques nées de son initiative, elle n'entretient que des rapports d'information, de conseil et non de direction. Elle ne fournit pas seulement les livres admis sur ses catalogues, mais aussi, et avec les mêmes avantages, tous les ouvrages qu'on lui demande, pourvu qu'ils ne soient en rien contraires à la morale et puissent être de quelque utilité dans une bibliothèque populaire. Les remises qu'elle offre varient de 15 à 25% sur les prix forts des ouvrages brochés, comprenant en outre la reliure, l'emballage, les frais accessoires d'avis d'expédition, de traites, de quittance, de mémoire sur timbre, lorsqu'il y a lieu, ne laissant que le transport à la charge des acquéreurs. Ces conditions sont évidemment plus favorables que celles imposées par l'administration à l'adjudicataire officiel (Voir n{os} 338 et suiv.); aussi nombre de bibliothèques populaires de tout ordre préfèrent-elles s'adresser directement à la Société Franklin. On n'évalue pas à moins de 500,000 le total des volumes qu'elle leur a fournis depuis sa fondation. Elle a rédigé d'excellentes instructions pratiques pour l'organisation et la tenue d'une bibliothèque populaire, et les envoie franco à quiconque les lui demande. En 1873, elle a ouvert, pour les bibliothèques de l'armée, une souscription dont le montant a dépassé 102,000 francs. Ces éminents services lui ont fait décerner une médaille d'or à l'Exposition universelle de 1878.
[659] Nous ne comprenons dans ce chiffre que celles placées sous la surveillance de l'administration et subventionnées par le Conseil municipal.
[660] Le nombre de leurs ouvrages varie de 2,000 à 5,000; la circulation, de 3,500 à 15,000, et est en progression constante; la lecture sur place ne dépasse guère un total de 3,000 volumes, les sociétaires préférant emprunter les livres pour lire en famille. (Bull. mun. off. du 20 décembre 1884.)
[661] La bibliothèque libre d'Asnières offre un des exemples les plus frappants des progrès réalisés dans les dernières années. Fondée en 1871 par un groupe de dix sociétaires, elle comptait, dès l'année suivante, 172 sociétaires et possédait 442 volumes. La statistique de 1882 accuse les nombres de 500 sociétaires, de 6,000 volumes et de 12,000 prêts dans l'année.--Un dénombrement des bibliothèques populaires existantes au 1er janvier 1883 a donné les chiffres suivants: 3,720 bibliothèques, dont 1,477 communales, 1,270 libres, 983 paroissiales sur lesquelles 50 protestantes; 62 départements en avaient moins de 50, 21 de 50 à 100, et 6 dépassaient ce chiffre. Les départements les moins favorisés étaient: la Corse (6), le département d'Oran (7), l'Ariège et les Pyrénées-Orientales (8); le plus riche était l'Yonne, avec 166 bibliothèques populaires. Les renseignements les plus autorisés n'évaluent pas à moins de 1,500 le nombre des bibliothèques de ce genre créées depuis 1883; le total aujourd'hui serait donc supérieur à 5,000.
[662] Journ. des biblioth. popul., juin 1881.--On peut étudier les détails du fonctionnement d'une bibliothèque cantonale dans les statuts de la bibliothèque circulante des écoles du canton de Lizy-sur-Ourcq, approuvés par un arrêté du préfet de Seine-et-Marne, en date du 16 novembre 1881, (Ibid., février 1882).
[663] Voir Bulletin de la Société bibliographique, 1884, p. 69-72, 192-194 et 205-211.
[664] Notamment un don de 50,000 dollars (260,000 fr.) fait par M. Joshua Bates, dont le nom a été attribué à l'une des succursales (Bate's Hall).
[665] Voir le rapport de M. Dardenne à la commission centrale des bibliothèques municipales de Paris (Bull. mun. off., mars-avril 1883).--En 1875, on comptait aux États-Unis un total de 163,353 bibliothèques publiques et privées, réunissant ensemble le chiffre énorme de 44,539,184 volumes. (Bull. des bibl. et arch., 1884, p. 309.)
LÉGISLATION.
=2-4 novembre 1789.=--Décret mettant les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation.
=13-18 novembre 1789.=--Décret prescrivant aux supérieurs des maisons ecclésiastiques de faire une déclaration détaillée de tous les biens mobiliers et autres dépendant desdites maisons[666].
=14= (=7 et=)=-27 novembre 1789.=--Décret relatif à la conservation des biens ecclésiastiques, archives et bibliothèques des monastères et chapitres.
=20-26 mars 1790.=--Décret concernant les inventaires et procès-verbaux à dresser par les municipalités, de l'état des biens des maisons religieuses.
=14 août 1790.=--Décret portant réunion du Dépôt de législation à la Bibliothèque du roi.
=3-19 septembre 1790.=--Décret réduisant provisoirement à 110,000 livres la dépense de la Bibliothèque du roi.
=13-19 octobre 1790.=--Décret commettant à la municipalité, éclairée par des membres choisis dans les différentes académies, la conservation des dépôts et bibliothèques existant à Paris.
=16 octobre 1790.=--Décret portant institution des Comités-réunis.
=28 octobre (23 et)-5 novembre 1790.=--Décret relatif à la vente et à l'administration des biens nationaux (tit. III, art. 2 et 3).
=2 décembre 1790-25 mars 1791.=--Décret portant suppression de l'indemnité accordée aux employés de la Bibliothèque du roi.
=9-19 janvier 1791.=--Décret relatif à la confection des inventaires et catalogues du mobilier des biens nationaux par les officiers municipaux.
=21-29 septembre 1791.=--Décret concernant les créanciers des pays d'états et ordonnant de déposer à la Bibliothèque du roi un inventaire de leurs titres (art. 21).
=27 septembre-23 octobre 1791.=--Décret portant ouverture d'un crédit de 100,000 livres pour acquisition de livres et manuscrits pour la Bibliothèque nationale.
=2-4 janvier 1792.=--Décret relatif à la confection des catalogues des bibliothèques des maisons religieuses et autres établissements supprimés.
=6 février 1792.=--Décret autorisant les comités de l'Assemblée législative à prendre dans la Bibliothèque nationale tous les livres utiles à leurs travaux.
=8-15 février 1792.=--Décret additionnel à celui du 2 janvier précédent.
=9-12 février 1792.=--Décret mettant les biens des émigrés sous la main de la nation.
=30 mars-8 avril 1792.=--Décret concernant l'administration des biens des émigrés (art. 4 et 5).
=12-16 mai 1792.=--Décret ordonnant le brûlement des papiers déposés aux Augustins.
=19-24 juin 1792.=--Décret ordonnant le brûlement des titres généalogiques contenus dans tous les dépôts publics.
=18 juillet 1792.=--Décret ordonnant la destruction des «signes extérieurs de la féodalité».
=27 juillet 1792.=--Décret ordonnant la confiscation et la vente des biens des émigrés.
=2-6 septembre 1792.=--Décret sur le même sujet.
=10-13 octobre 1792.=--Décret ordonnant de surseoir à la vente des bibliothèques trouvées dans les maisons des émigrés.
=10 juin 1793.=--Décret portant suppression de la commission temporaire des arts.
=10-14 juin 1793.=--Décret portant organisation du Muséum d'histoire naturelle et de sa bibliothèque (tit. III).
=22-29 juin 1793.=--Décret ordonnant la remise à la Bibliothèque nationale d'une collection complète des travaux de toutes les assemblées nationales.
=12 juillet 1793.=--Décret ordonnant le transport des livres de jurisprudence de la bibliothèque des ci-devant avocats dans celle du comité de législation.
=19-24 juillet 1793.=--Décret concernant la propriété littéraire et prescrivant le dépôt légal (art. 6).
=8-14 août 1793.=--Décret portant suppression de toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation.
=12 août 1793.=--Décret ordonnant d'apposer les scellés sur les portes des académies supprimées et ultérieurement l'inventaire de leurs... livres et manuscrits.
=27 août 1793.=--Décret rétablissant la commission temporaire des arts.
=13 vendémiaire an II= (=3 octobre 1793=).--Décret ordonnant l'examen et le triage des médailles des rois de France du cabinet de la Bibliothèque nationale.
=4 brumaire an II= (=25 octobre 1793=).--Décret défendant de détruire ou mutiler, sous prétexte d'en faire disparaître les signes de féodalité dans les bibliothèques, les livres, manuscrits, etc.
=28 frimaire an II= (=18 décembre 1793=).--Décret portant suppression définitive de la commission temporaire des arts.
=8-24 pluviôse an II= (=27 janvier-12 février 1794=).--Décret relatif à l'établissement de bibliothèques publiques dans les districts.
=27 pluviôse an II= (=15 février 1794=).--Décret maintenant dans les ports les instruments et bibliothèques de la marine.
=22 germinal-1er floréal an II= (=11-20 avril 1794=).--Décret relatif à la confection des catalogues des bibliothèques de district.
=7 messidor an II= (=25 juin 1794=).--Décret organique des Archives nationales (art. 12-15, 25).
=14 fructidor an II= (=31 août 1794=).--Décret recommandant à la surveillance de tous les bons citoyens les bibliothèques et autres monuments de sciences et d'arts.
=4 brumaire an III= (=25 octobre 1794=).--Décret relatif à l'administration des dépôts littéraires.
=8 brumaire an III= (=29 octobre 1794=).--Décret déclarant les agents nationaux et les administrateurs de district responsables des destructions et dégradations commises dans les bibliothèques.
=9 frimaire an III= (=29 novembre 1794=).--Décret interdisant d'établir à l'avenir aucun atelier d'armes, de salpêtre ou magasin de fourrages et autres matières combustibles dans les bâtiments où il y a des bibliothèques, muséums, etc.
=10 germinal an III= (=30 mars 1795=).--Décret établissant à la Bibliothèque nationale une école publique pour l'enseignement des langues orientales.
=14 floréal an III= (=3 mai 1795=).--Décret ordonnant la restitution des biens confisqués en exécution des jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires depuis le 10 mars 1793.
=20 prairial an III= (=8 juin 1795=).--Décret ordonnant l'exposition des antiques à la Bibliothèque nationale et y établissant des cours publics sur les inscriptions et médailles.
=21 prairial an III= (=9 juin 1795=).--Décret déterminant le mode de restitution des biens des condamnés.
=5 fructidor an III= (=22 août 1795=).--Constitution (art. 373).
=25 vendémiaire an IV= (=17 octobre 1795=).--Décret sur l'organisation de la Bibliothèque nationale.
=3 brumaire an IV= (=25 octobre 1795=).--Décret sur l'organisation de l'instruction publique (tit. II, art. 4, et tit. IV, art. 11).
=20 pluviôse an IV= (=9 février 1798=).--Loi relative à la nomination et au traitement des bibliothécaires des écoles centrales.
=14 ventôse an IV= (=4 mars 1796=).--Loi portant établissement d'une bibliothèque à l'usage du Corps législatif.
=15 germinal an IV= (=4 avril 1796=).--Loi contenant règlement pour l'Institut (art. 34-39).
=1er messidor an IV= (=19 juin 1796=).--Arrêté du Directoire exécutif mettant la bibliothèque de l'Arsenal à la disposition de l'Institut.
=1er jour complémentaire an IV= (=17 septembre 1796=).--Loi ordonnant la suspension des ventes ou échanges des livres existant dans les dépôts littéraires.
=5 pluviôse an V= (=24 janvier 1797=).--Arrêté du Directoire exécutif rapportant celui du 19 juin précédent.
=12 pluviôse an V= (=31 janvier 1797=).--Arrêté du Directoire exécutif, attribuant au Tribunal de cassation la portion de l'ancienne bibliothèque de l'Ordre des avocats qui n'avait pas été transférée au Comité de législation[667].
=27 ventôse an V= (=17 mars 1797=).--Arrêté du Directoire exécutif attribuant à l'Institut la bibliothèque de la Commune de Paris.
=9 floréal an V= (=28 avril 1797=).--Arrêté du Directoire exécutif déclarant la bibliothèque de l'Arsenal bibliothèque publique.
=3 fructidor an V= (=20 août 1797=).--Arrêté du Directoire exécutif autorisant le conservateur de l'Arsenal à puiser dans les dépôts littéraires.
=26 fructidor an V= (=12 septembre 1797=).--loi réglant la destination des livres conservés dam les dépôts littéraires.
=19 pluviôse an VI= (=7 février 1798=).--Arrêté du Directoire exécutif portant règlement pour le service des hôpitaux de la marine.
=9 ventôse an VI= (=27 mars 1798=).--Arrêté du Directoire exécutif ordonnant la remise des papiers de la Bastille à la bibliothèque de l'Arsenal.
=11 frimaire an VII= (=1er décembre 1798=).--Loi rangeant les dépenses de la Bibliothèque nationale parmi les dépenses générales de l'État.
=4 pluviôse an VII= (=23 janvier 1799=).--Loi relative à l'ouverture de la bibliothèque du Corps législatif.
=23 pluviôse an VII= (=11 février 1799=).--=Arrêté du Directoire exécutif réduisant le nombre des dépôts littéraires de Paris=[668].
=22 frimaire an VIII= (=13 décembre 1799=).--Constitution (art. 93).
=8 prairial an VIII= (=28 mai 1800=).--Arrêté consulaire, relatif aux Archives nationales, et mettant la bibliothèque du Corps législatif sous la direction de l'archiviste national(art. 7).
=1er vendémiaire an IX= (=23 septembre 1800=).--Arrêté consulaire réduisant à un seul les dépôts littéraires subsistant à Paris.
=1er thermidor an IX= (=20 juillet 1801=).--Arrêté consulaire autorisant les administrations et établissements publics susceptibles d'avoir une bibliothèque à la composer en puisant dans les dépôts littéraires.
=24 vendémiaire an XI= (=16 octobre 1802=).--Arrêté consulaire ordonnant l'apposition des scellés sur les bibliothèques des écoles centrales.
=3 pluviôse an XI= (=23 janvier 1803=).--Arrêté consulaire portant réorganisation de l'Institut (art. 9).
=8 pluviôse an XI= (=28 janvier 1803=).--Arrêté consulaire attribuant aux municipalités la surveillance et l'entretien des bibliothèques des écoles centrales.
=12 prairial an XIII= (=1er juin 1805=).--Décret réunissant au ministère de l'intérieur le dépôt littéraire des Cordeliers.
=20 février 1809.=--Décret concernant les manuscrits des bibliothèques et autres établissements publics.
=5 février 1810.=--Décret contenant règlement de l'imprimerie et de la librairie (art. 48).
=12-22 février 1810.=--Code pénal (art. 254-256).
=21 mars 1812.=--Décret ordonnant le transfèrement de la bibliothèque Sainte-Geneviève au palais du Luxembourg.
=21 octobre 1814.=--Loi relative à la liberté de la presse (tit. 2, art, 14-16).
=24 octobre 1814.=--Ordonnance relative au dépôt légal et à la publication des ouvrages (art. 4, 8-10).
=21 mars 1816.=--Ordonnance portant réorganisation de l'Institut (art. 4).
=25 avril 1816.=--Ordonnance restituant au comte d'Artois la bibliothèque de l'Arsenal.
=16 décembre 1819.=--Ordonnance réunissant la bibliothèque de l'Institut à la bibliothèque Mazarine.
=26 décembre 1821.=--Ordonnance rapportant la précédente.
=9 janvier 1828.=--Ordonnance relative au dépôt légal.
=27 mars 1828.=--Ordonnance instituant, à la bibliothèque Sainte-Geneviève, un dépôt particulier pour recevoir l'exemplaire du dépôt légal destiné au ministère de l'intérieur.
=2 novembre 1828.=--Ordonnance relative à la Bibliothèque royale.
=17 décembre 1828.=--Ordonnance sur le service des ports (art. 21).
=22 novembre 1830.=--Ordonnance fixant les heures d'ouverture des quatre grandes bibliothèques de Paris.
=11 octobre 1832.=--Ordonnance relative aux attributions des ministères de l'instruction publique, de l'intérieur, etc. (art. 3).
=2 novembre 1832.=--Ordonnance sur l'organisation de la Bibliothèque royale.
=14 novembre 1832.=--Ordonnance sur le même sujet.
=24 avril 1833.=--Lois ouvrant au ministre de l'instruction publique des crédits extraordinaires pour l'acquisition de la bibliothèque de Cuvier et des manuscrits de Champollion jeune.
=23 mai 1834.=--Loi de finances (art. 4; distribution aux bibliothèques publiques des ouvrages publiés par les soins du gouvernement).
=19 juin 1834.=--Ordonnance ouvrant au ministre de l'instruction publique un crédit supplémentaire pour achat de médailles en remplacement de celles volées à la Bibliothèque royale.
=30 juillet 1835.=--Ordonnance supprimant le dépôt particulier créé à Sainte-Geneviève par l'ordonnance du 27 mars 1828 et le transportant au ministère de l'instruction publique.
=18 juillet 1837.=--Loi sur l'administration municipale (art. 12).
=10 mai 1838.=--Loi sur les attributions des conseils généraux (art. 16).
=22 mai 1838.=--Ordonnance portant organisation de l'École des langues orientales vivantes (art. 7, 8, 16, 21)[669].
=28 juillet 1838.=--Loi ouvrant un crédit extraordinaire pour la bibliothèque Sainte-Geneviève (organisation des séances du soir).
=22 février 1839.=--Ordonnance sur les bibliothèques publiques.
=2 juillet 1839.=--Ordonnance concernant la Bibliothèque royale.
=2 juillet 1839.=--Ordonnance créant une place de conservateur-adjoint pour la section géographique de la Bibliothèque royale.
=25 juillet 1839.=--Ordonnance créant une nouvelle place de conservateur-adjoint au département des imprimés de la Bibliothèque royale.
=10 août 1839.=--Loi de finances (art. 8; distribution aux bibliothèques des ouvrages publiés par les soins du gouvernement).
=10 décembre 1840.=--Ordonnance relative à l'installation de la bibliothèque de l'Arsenal.
=24 mars 1841.=--Loi ouvrant un crédit pour les travaux d'aménagement nécessités par l'ordonnance précédente.
=3 août 1841.=--Ordonnance prescrivant l'établissement et la publication d'un «Catalogue général des manuscrits des bibliothèques des départements».
=22 juin 1842.=--Ordonnance ouvrant un crédit extraordinaire pour la translation de la bibliothèque Sainte-Geneviève.
=24 juillet 1843.=--Loi ouvrant un crédit pour la publication des Œuvres scientifiques de Fermat, et ordonnant d'en déposer un exemplaire dans toutes les bibliothèques des chefs-lieux de département et des grands établissements scientifiques.
=31 août 1843.=--Ordonnance créant une nouvelle place de conservateur-adjoint au département des imprimés de la Bibliothèque royale.
=21 septembre 1843.=--Ordonnance relative à la construction de la bibliothèque Sainte-Geneviève.
=1er novembre 1846.=--Ordonnance modificative de celle du 22 février 1839 sur les bibliothèques publiques.
=31 décembre 1846.=--Ordonnance concernant l'École des chartes (art. 2 et 19).
=2 septembre 1847.=--Ordonnance concernant l'administrateur général et le secrétaire-trésorier de la Bibliothèque royale.
=30 mai 1848.=--Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif rattachant au département de l'instruction publique les bibliothèques de l'ancienne liste civile.
=30 octobre 1848.=--Décret ouvrant un crédit pour les dépenses des bibliothèques du Louvre et de l'ancienne liste civile.
=10 et 23 février 1849.=--Arrêtés du Président de la République rattachant au département de l'instruction publique la bibliothèque du palais du Luxembourg et celle de l'intendance de l'ancienne liste civile.
=24 janvier 1852.=--Décret créant à la Bibliothèque nationale un emploi d'administrateur-adjoint chargé de la direction des travaux du catalogue.
=9 mars 1852.=--Décret sur l'instruction publique (art. 1-3).
=27 mars 1852.=--Décret rattachant au ministère d'État les bibliothèques des palais nationaux.
=28 mars 1852.=--Décret sur la contrefaçon d'ouvrages étrangers (art. 4).
=31 août 1854.=--Décret érigeant en un département distinct de celui des estampes le service des cartes et collections géographiques de la Bibliothèque impériale.
=25 novembre 1854.=--Décret portant réorganisation du Dépôt des cartes et plans de la marine (art. 5, 8 et 11).
=14 avril 1855.=--Décret concernant l'Institut (art. 6.)
=15 décembre 1856.=--Décret retirant aux conservateurs et conservateurs-adjoints de la Bibliothèque impériale la concession des logements qu'ils occupaient dans cet établissement.
=17 août 1857.=--Décret ouvrant un crédit extraordinaire pour indemnités aux conservateurs et conservateurs-adjoints de la Bibliothèque impériale qui cessent d'y être logés.
=14 juillet 1858.=--Décret organique de la Bibliothèque impériale[670].
=16 mars 1861.=--Décret restituant à la «bibliothèque de l'Académie de Paris» son ancien titre de «bibliothèque de l'Université de France».
=2 août 1868.=--Loi de finances (art. 30).
=27 janvier 1869.=--Décret modifiant divers traitements d'agents inférieurs de la Bibliothèque impériale.
=26 septembre 1870.=--Décret rattachant au ministère de l'instruction publique les bibliothèques du Louvre et des palais nationaux.
=10 octobre 1870.=--Décret ouvrant un crédit pour travaux de préservation à exécuter dans les musées et bibliothèques.
=12 juillet 1872.=--Décret rapportant celui du 14 avril 1855.
=7 avril 1873.=--Décret sur l'organisation des prisons maritimes (art. 47).
=29 décembre 1873.=--Loi de finances (art. 9; institution du droit de bibliothèque).
=21 avril 1875.=--Décret relatif à l'ouverture de la Bibliothèque nationale.
=3 août 1875.=--Loi de finances (art. 9; perception du droit de bibliothèque).
=17 juin 1876.=--Décret plaçant la bibliothèque du palais du Luxembourg dans les attributions du Sénat.
=30 mai 1879.=--Décret modifiant les traitements de divers agents de la Bibliothèque nationale.
=10 janvier 1880.=--Décret organisant l'enseignement supérieur en Algérie (art. 13).
=27 novembre 1880.=--Décret portant certaines exemptions du droit de bibliothèque.
=28 décembre 1880.=--Loi relative à l'isolement et à l'agrandissement de la Bibliothèque nationale.
=29 juillet 1881.=--Loi de finances (art. 35).
=29 juillet 1881.=--Loi sur la presse (art. 3 et 4; dépôt légal).
=22 août 1881.=--Loi relative à l'isolement et à l'agrandissement de la Bibliothèque nationale.
=29 décembre 1882.=--Loi de finances (art. 22; perception du droit de bibliothèque).
=1er mai 1883.=--Loi concernant l'annulation et l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les budgets ordinaires ou extraordinaires de 1881, 1882 et 1883 (tit. IV, art. 14; perception du droit de bibliothèque).
=13 mai 1883.=--Décret relatif au recouvrement du droit de bibliothèque.
=17 juin 1885.=--Décret portant réorganisation de la Bibliothèque nationale.
NOTES
[666] Prescription rappelée dans les décrets des 20 avril et 18 juin 1790.
[667] Cf. Déc. du 12 juillet 1793.
[668] Cf. Arr. des 18 germinal et 9 fructidor an V et du 6 nivôse an VI.
[669] Cf. Déc. du 8 novembre 1869.
[670] Toutes les dispositions de ce décret qui sont demeurées en vigueur ont été reproduites dans le décret du 17 juin 1885.
INDEX BIBLIOGRAPHIQUE.
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BARROIS Bibliothèque protypographique ou Librairies des fils du roi Jean, Charles V, Jean de Berri, Philippe de Bourgogne et les siens; 1830, in-4°.
BAUDRILLART (HENRI) Pertes éprouvées par les bibliothèques publiques de Paris... en 1870 et... en 1871. Rapport à M. le ministre de l'instruction publique; 1872, in-8°.
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---- Projet d'un catalogue universel des productions intellectuelles; 1874, in-8°.
BORDIER (HENRI) Voir LALANNE (L.) et H. BORDIER.
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BOURMONT (C{te} AM. DE) La bibliothèque de l'Université de Caen (Polybiblion, février et mars 1884), in-8°.
BRUNET (J.-CH.) Manuel de libraire et de l'amateur de livres; 1860-65, 6 vol. in-8°. Supplément, par P. Deschamps et G. Brunet, 1878-80, 2 vol. in-8°.
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---- Manuel de l'archiviste (4e partie: Bibliothèques administratives); 1860, in-8°.
COINTREAU (A.-L.) Histoire abrégée du cabinet des médailles et antiques de la Bibliothèque nationale; an IX (1800), in-8°.
CONSTANTIN Bibliothéconomie ou Nouveau manuel complet pour l'arrangement, la conservation et l'administration des bibliothèques; 1839, in-12.
COTTON DES HOUSSAYES Des devoirs et des qualités du bibliothécaire. Discours... trad. du latin... par Gratet-Duplessis; 1857, in-8°.
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DANJOU Exposé succinct d'un nouveau système d'organisation des bibliothèques publiques; Montpellier, 1845, in-8°.
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---- La Bibliothèque nationale en 1875 et 1876. Rapports au ministre de l'instruction publique; 1876-77, 2 broch. in-8°.
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DESCHAMPS (PIERRE) Voir BRUNET (J.-CH.).
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FEUILLET DE CONCHES Réponse à une incroyable attaque (B{on}) de la Bibliothèque nationale, touchant une lettre de Michel de Montaigne; 1851, in-8°.
FOISSY (F.-M.) Sommaire d'un opuscule intitulé: Essai théorique et pratique sur la conservation des bibliothèques publiques (vers 1840, in-8°).
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FRANKLIN (ALFRED) La Bibliothèque impériale. Son organisation, son catalogue; 1861, in-12.
---- Recherches sur la bibliothèque publique de l'église Notre-Dame-de-Paris au XIIIe siècle; 1863, in-8°.
---- Recherches sur la bibliothèque de la faculté de médecine de Paris; 1864, in-8°.
---- Histoire de la bibliothèque de l'abbaye de Saint-Victor, à Paris; 1865, in-8°.
---- Les anciennes bibliothèques de Paris; 1867-73, 3 vol. in-4°.
---- La Sorbonne, ses origines, sa bibliothèque, etc.; 1875, in-8°.
---- Précis de l'histoire de la Bibliothèque du roi; 1875, in-8°.
GARIEL La bibliothèque de Grenoble (1772-1878), origine, organisation, etc.; 1878, in-8°.
GERGERÈS (J.-B.) Histoire et description de la bibliothèque publique de la ville de Bordeaux; 1864, in-8°.
GRÉGOIRE (HENRI) Rapports sur la bibliographie, la destruction des patois et les excès du vandalisme, faits à la Convention du 22 germinal an II au 24 frimaire an III, réédités sous les auspices de E. Egger, par un Bibliophile normand; Caen, 1867, in-8°.
---- Rapport inédit sur la bibliographie, publié par Ul. Robert; 1876, in-8°.
GRON (H. DE) Voir CHAMPIER (V.) et DE GRON (H.)
HEINECKE Idée générale d'une collection complète d'estampes; Leipzig, 1771, in-8°.
HIVER DE BEAUVOIR La librairie de Jean, duc de Berry au château de Mehun-sur-Yèvre (1416); 1860, in-8°.
JACOB (BIBLIOPHILE) Voir LACROIX (PAUL).
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JARRY (LOUIS) La librairie de l'Université d'Orléans; 1874, in-8°.
JOLY Lettre d'un bibliothécaire de province à son ami G... sur les suppressions à faire dans les établissements de Paris; 1833, in-8°.
JUBINAL (ACHILLE) Une lettre inédite de Montaigne... suivie de l'indication détaillée d'un grand nombre de soustractions et mutilations qu'a subies... le département des manuscrits de la Bibliothèque nationale; 1850, in-8°.
LABICHE (J.-B.) Notice sur les dépôts littéraires et sur la révolution bibliographique à la fin du siècle dernier; 1880, in-8°.
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MOUTON (EUGÈNE) La bibliothèque de l'École nationale des beaux-arts; 1875, in-8°.
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NAUDET (JOSEPH) Lettre à M. Libri... au sujet de quelques passages de sa lettre à M. de Falloux, ministre de l'instruction publique, relatifs à la Bibliothèque nationale; 1849, in-8°.
---- Réponse de la Bibliothèque nationale à M. Feuillet de Conches (revendication d'une lettre autographe de Montaigne); 1851, in-8°.
NIEPCE (LÉOPOLD) Les bibliothèques anciennes et modernes de Lyon; 1875, in-8°.
PARIS (LOUIS) Les manuscrits de la bibliothèque du Louvre brûlés dans la nuit du 23 au 24 mai 1871; 1872, in-8°.
PARIS (PAULIN) Les manuscrits français de la Bibliothèque du roi, leur histoire et celle des textes allemands, anglais, italiens, espagnols, de la même collection; 1836-48, 7 vol. in-8°.
PAUTET (J.) Réorganisation de la Bibliothèque impériale; 1857, in-8°.
PETIT-RADEL Recherches sur les bibliothèques anciennes et modernes; 1819, in-8°.
PICOT (GEORGES) Le dépôt légal et nos collections nationales; 1883, in-8°.
PINÇON (P.) Voir BOUGY (A. DE) et P. PINÇON.
POURCELET (P.-A.) Le guide du bibliothécaire dans les collèges et les communautés; 1856, in-8°.
PRESSAC Histoire de la bibliothèque de la ville de Poitiers depuis son origine jusqu'en 1844; Poitiers, 1848, in-8°.
RATHERY Notice historique sur l'ancien Cabinet du roi et sur la bibliothèque impériale du Louvre; 1858, in-8°.
RAVAISSON (F.) Rapport au Ministre de l'instruction publique sur les bibliothèques des départements de l'Ouest; 1841, in-8°.
RAVAISSON (F.) Rapport à son Exc. le Ministre d'État concernant les Archives de l'Empire et la Bibliothèque impériale; 1862, in-8°.
REUSS (R.) Les bibliothèques publiques de Strasbourg incendiées dans la nuit du 24 août 1870; 1871, in-8°.
RÉVILLOUT L'ancienne académie delphinale et la bibliothèque publique de Grenoble; 1864, in-8°.
RICHARD (JULES) L'art de former une bibliothèque; 1883, in-8°.
ROBERT (ULYSSE) Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc., concernant les bibliothèques publiques, communales, etc.; 1883, in-8°.
ROUARD (E.) Notice sur la bibliothèque d'Aix, dite de Méjanes; Aix, 1831, in-8°.
ROUVEYRE (ED.) Connaissances nécessaires à un bibliophile; 1881, in-8°.
SOBOLSTCHIKOFF Principes pour l'organisation et la conservation des grandes bibliothèques; 1859, in-12.
TÉCHENER (J.) Histoire de la bibliophilie, reliures, recherches sur les bibliothèques des plus célèbres amateurs, etc.; (1861-1864), 10 livr. gr. in-fol., pl.
TERNAUX-COMPANS (H.) Lettre à M. le Ministre de l'instruction publique sur l'état actuel des bibliothèques publiques de Paris; 1837, in-8°.
TISSERAND (LAZARE) La première bibliothèque de l'Hôtel de Ville de Paris (1760-97); 1873, in-4°.
VACHON (MARIUS) La bibliothèque du Louvre et la collection bibliographique Motteley; 1879, in-8°.
VALOIS (Le P.) Discours sur les bibliothèques publiques; Bresce, 1751, in-8°.
VAN PRAET Inventaire ou catalogue des livres de la Bibliothèque du Louvre sous Charles V par Gilles Mallet, garde de ladite bibliothèque avec des notes historiques et critiques; 1836, in-8°.
VIDAL Essai sur les bibliothèques administratives; 1843, in-8°.
---- Conseils pour la formation des bibliothèques spéciales, administratives, communales, professionnelles, militaires, hospitalières; 1864, in-8°.
VILLAR Rapport sur l'organisation de la Bibliothèque nationale; an IV (1795), in-8°.
WAILLY (NATALIS DE) La Bibliothèque nationale et les Archives de l'Empire, réponse au rapport de M. Ravaisson; 1863, in-8°.
WATTEVILLE (B{on} DE) Rapport à M. le Ministre de l'instruction publique sur le service des bibliothèques scolaires (1876-77); 1879, in-8°.
X Mémoire sur les besoins de la Bibliothèque royale signé par les conservateurs; 13 octobre 1830, in-8°.
---- Lettres des conservateurs de la Bibliothèque royale sur l'ordonnance du 22 février 1839; in-8°.
---- Recueil des décrets, ordonnances, arrêtés et règlements concernant le régime de la Bibliothèque royale; 1848, in-8°.
---- Affaire Harmand, ex-bibliothécaire de la ville de Troyes. Expertises, réquisitoire, plaidoyers; 1874, in-8°.
---- Bulletin du bibliophile et du bibliothécaire, publié par M. Téchener; 1836-84; 48 vol. in-8°.
---- Journal des bibliothèques populaires, publié par la Société Franklin; 1866-84, 19 vol. in-8°.
---- La Bibliophilie ancienne et moderne, publiée par M. Ad. Labitte; 1881-84, 4 vol. in-8°.
---- Le Cabinet historique, moniteur des bibliothèques et archives; nouvelle série publiée sous la direction de M. Ul. Robert, 1877-1883, 6 vol. in-8°; recueil continué par le Bulletin des bibliothèques et des archives, publié sous les auspices du ministère de l'instruction publique; 1884-85, in-8°.
TABLE ALPHABÉTIQUE[671].
Abréviations courantes, 260 note 362.
Accroissement des bibliothèques, 71, 111, 132-138, 145; voir ACQUISITIONS, DÉPÔT LÉGAL, DONS.
Acquisitions: Bibl. nat., 7-10, 12-24, 42, 46-60, 73, 133, 145, 147, 150, 151; --Mazar., 198, 201; --Arsen., 45, 215; --Sainte-Genev., 222, 225; --bibl. univers., 241, 244, 250, 286; --bibl. des lycées, 303; --Musée pédag., 315; --bibl. des écol. norm. prim., 320; --bibl. pédag., 324; --bibl. scol., 327, 337-341, 344; --bibl. administr., 350, 353, 358 note; --bibl. milit., 364, 366; --bibl. commun. scientif. et littér., 431, 442; --bibl. popul., 458, 459, 461.
Adjudicataire officiel, 96, 336, 338-341, 467 note 658.
Administrateur général de la Bibliothèque nationale, 61, 62, 113, 118-120, 122-125, 126, 128, 131, 133, 136, 159, 164, 169, 175-177, 180, 193; --adjoint, 148.
Administration de la Bibliothèque nationale, 118-120.
Agents du Trésor, 292, 296.
Agrandissement de la Bibliothèque nationale, 65, 116; voir LOCAL.
Aide-bibliothécaire; voir PERSONNEL (bibl. pénit.).
Aliénation, 45, 431, 434; voir VENTE DE DOUBLES.
Aménagement intérieur, 67; voir LOCAL.
Amende, 24, 74, 79, 101, 102, 112, 412, 416, 418-421.
Archiviste départemental, 352, 354.
Archivistes--paléographes, 69 note 150.
Atelier de reliure à la Biblioth. nat., 139; voir RELIURE.
Autographie, 145, 264, 459.
Auxiliaires; voir PERSONNEL (Bibl. nat.).
Bibliothécaires, 68-71, 73-77, 80, 82; voir PERSONNEL.
Bibliothèque administrative centrale du ministère de l'intérieur, 351, 353, 355.
Bibliothèque de la Chambre des députés, 91, 93, 102, 234.
Bibliothèque de l'Arsenal, 39, 41, 45, 62, 107, 214-219, 225, 255, 440.
Bibliothèque de la Ville de Paris, 355, 439-447.
Bibliothèque de l'Institut, 91, 200, 215, 237, 238, 440.
Bibliothèque de l'Université, 239-243, 245, 281.
Bibliothèque des Sociétés savantes, 212, 213.
Bibliothèque du comité de législation étrangère, 93, 236.
Bibliothèque du comité de santé, 369.
Bibliothèque du Conseil d'État, 91, 101, 235.
Bibliothèque du Dépôt de la guerre, 361-365.
Bibliothèque du Dépôt des cartes et plans de la marine, 390, 394.
Bibliothèque du ministère de la marine, 390-393.
Bibliothèque du ministère de l'instruction publique, 93, 94.
Bibliothèque du roi; voir HISTORIQUE et BIBLIOTHÈQUE NATIONALE.
Bibliothèque du Sénat, 91, 93, 102, 233.
Bibliothèque Forney, 463.
Bibliothèque Mazarine, 13, 62, 194-213.
Bibliothèque-musée d'Alger, 91, 93, 231 note 330.
Bibliothèque musicale des écoles de Paris, 348.
Bibliothèque nationale, 6-26, 28, 46-63, 65, 69, 76, 80, 81, 83 et suiv., 91, 93, 99-102, 107, 110-193, 240, 279.
Bibliothèques administratives, 90, 91, 93, 349-360, 442.
Bibliothèque Sainte-Geneviève, 59, 62, 101, 220-229.
Bibliothèques cantonales, 470, 471.
Bibliothèques centrales de la marine, 390, 393, 394.
Bibliothèques centrales des ports, 399.
Bibliothèques circulantes: des facultés, 297; --du Musée pédag., 317, 318; --popul., 471.
Bibliothèques classiques des lycées, 305-310.
Bibliothèques coloniales, 390, 391, 410, 413, 414.
Bibliothèques communales, 91, 424-466.
Bibliothèques de bord, 390, 399-401.
Bibliothèques de caserne, 361, 382, 389.
Bibliothèques de district, 35 et suiv., 43, 424-428.
Bibliothèques de garnison, 361, 372-381, 389.
Bibliothèques de la justice maritime, 390, 391, 397, 398.
Bibliothèques de la marine et des colonies, 91, 93, 390-414.
Bibliothèques de l'État, 91, 113-423.
Bibliothèques de quartier, 304, 309, 310.
Bibliothèques des académies; voir BIBLIOTHÈQUES UNIVERSITAIRES.
Bibliothèques des corps de garde, 361, 388 note 514.
Bibliothèques des divisions des équipages de la flotte, 390, 391, 402-414.
Bibliothèques des écoles, 93, 107, 361, 366.
Bibliothèques des écoles annexes, 319.
Bibliothèques des écoles centrales, 43, 83, 427-429.
Bibliothèques des écoles militaires, 361-366.
Bibliothèques des écoles normales primaires, 319, 320.
Bibliothèques des émigrés, 39 et suiv., 83.
Bibliothèques des facultés; voir BIBLIOTHÈQUES UNIVERSITAIRES.
Bibliothèques des hôpitaux: civils, 91, 423; --militaires, 361, 369, 370, 382, 388; --maritimes, 390-392, 395, 396, 414.
Bibliothèques des lycées et collèges, 91, 93, 107, 298-311.
Bibliothèques des palais nationaux, 91, 93, 230-232, 235.
Bibliothèques des ports, 390-392, 395, 396.
Bibliothèques diverses, 233-238.
Bibliothèques du Service de santé, 361, 369, 370.
Bibliothèques ecclésiastiques, 4, 5, 25, 27, 28, 30-34, 40, 42, 44, 83.
Bibliothèques militaires, 91, 93, 107, 361-389.
Bibliothèques municipales; voir BIBLIOTHÈQUES COMMUNALES et BIBLIOTHÈQUES POPULAIRES.
Bibliothèques pédagogiques, 66, 91, 312, 321-324.
Bibliothèques pénitentiaires: des prisons civiles, 415-422; --des prisons militaires, 361, 388 note 514; --des prisons maritimes, 390, 391, 411, 412.
Bibliothèques populaires, 91, 93, 96, 325, 335, 342, 448-466, 472; --de Paris et de la Seine, 92, 467-469; --libres, 92, 449, 470-471; --étrang., 472.
Bibliothèques publiques, 25-32, 37, 64, 67-93, 96, 97; --de Paris, 83 et suiv., 107.
Bibliothèques régimentaires, 361, 371, 374, 381, 389; --de la marine, 390, 410.
Bibliothèques scientifiques et littéraires des villes, 29, 30, 37, 44, 62, 83-88, 91, 93, 97, 107, 424-447.
Bibliothèques scolaires, 66, 91, 93, 96, 312, 325-348.
Bibliothèques universitaires: de Paris, 239-245, 284; --des départements, 62, 70, 90, 91, 93, 97, 107, 239, 246-296.
Bibliothèque technique d'art industriel; voir BIBLIOTHÈQUE FORNEY.
Bibliothèque Victor-Cousin, 241.
British Muséum, 127, 142.
Brunet (Système de), 72, 192, 383, 403, 454.
Budget: Bibl. nat., 46, 53, 57, 133, 140, 158, 192, 193; --Mazar., 202 note 289; --Arsen., 216 note 307; --Sainte-Genev., 225 note 321; --Chambre des députés, 234 note 336; --Institut, 238 note 347; --bibl. univers., 241, 245 note 356, 247, 250, 286-288, 296 et 297 notes 397 et 398; --Musée et bibl. pédag., 316 et 324 notes 424 et 431; --bibl. scol., 332, 334, 338; --bibl. administr., 349, 355, 358 note 488; --bibl. milit., 364, 366, 367, 369, 373, 375, 376, 383; --bibl. de la marine, 391, 392, 394, 396 notes 530 et 532, 409, 410 note 549, 412; --bibl. scientif. et littér., 98, 429, 435-437, 438, 444 note 637; --bibl. popul., 450, 452, 458 note 652, 459, 465, 472; --échanges internat., 99.
Bulletin personnel, 165.
Bulletins de demande, 164, 168, 170, 208, 270, 407.
Bulletins des acquisitions de la Bibliothèque nationale, 145, 166.
Bulletins de versement des droits universitaires, 295, 296.
Bureau d'administration de la Bibliothèque nationale, 120.
Cabinet de médailles: à Sainte-Genev., 222; --bibl. de la Ville de Paris, 442, 446. --(Pour la Bibl. nat., voir DÉPARTEMENT DES MÉDAILLES.)
Cabinet d'estampes: à l'Arsen., 218; --à Sainte-Genev., 225 (pour la Bibl. nat., voir DÉPARTEMENT DES ESTAMPES).
Cabinet des titres, 16, 46, 54.
Calque, 168, 170, 270.
Cantons, 321, 324, 470, 471.
Cartes d'admission, 120, 161, 447.
Cartes mobiles, 35, 39, 45, 205, 206, 261, 262, 268, 365, 446.
Caserne, 361, 382, 389.
Catalogues, 43, 63, 73, 82; --Bibl. nat., 12, 18, 62, 138, 141-158, 162, 166; --Mazar., 197, 205, 207; --Arsen., 217, 219; --Sainte-Genev., 229; --bibl. du Sénat, 233; --bibl. de la Chambre des députés, 234; --bibl. univers., 261-264, 270; --bibl. des lycées et collèges, 300-302, 303, 306, 310, 311; --bibl. pédag., 317, 323; --bibl. scol., 328, 331, 336, 338, 339, 343; --bibl. administr., 350-354, 357, 359; --bibl. milit., 363, 366, 369, 377, 378, 385, 386; --bibl. de la marine, 392, 395, 401, 402, 405, 406, 410, 411; --bibl. pénit., 416, 418, 419; --bibl. scientif. et littér., 34 et suiv., 87, 424, 426, 427, 429-431, 435, 445; --bibl. popul., 449, 452-454, 459, 461; --manuscrits des bibl. des villes, 96, 98, 435-438.
Censeurs des lycées, 300-302, 305, 307, 308.
Cercles-bibliothèques des sous-officiers et soldats, 361, 382, 383.
Certificat d'aptitude, 69, 253-255.
Chef du service de la Bibliothèque nationale; voir PERSONNEL (Bibl. nat.).
Classement, 68, 72; --Bibl. nat., 134, 141-156; --Mazar., 205; --Arsen., 217, 218; --Sainte-Genev., 228; --bibl. univers., 236, 262; --bibl. des lycées, 300 et 305 notes 402 et 409; --Mus. pédag., 314, 317; --écol. norm. prim., 319; --bibl. pédag., 323; --bibl. scol., 327, 331 note 445; --bibl. administr., 352 et 357 notes 482 et 487, 359; --bibl. milit., 363, 370, 377 et 386 notes 502 et 512; --bibl. de la marine, 405 note 546; --bibl. pénit., 416 note 569; --bibl. scient. et littér., 436, 445; --bibl. popul., 454, 459.
Classification; voir CLASSEMENT.
Collèges communaux, 297, 311.
Comité central des bibliothèques de Paris, 95, 206.
Comité consultatif de la Bibliothèque nationale, 113, 119, 161, 164, 168, 181, 193.
Comités de surveillance des bibliothèques populaires libres, 449, 451, 455.
Comités d'inspection et d'achat des livres, 66, 97, 431, 432, 434.
Commandes, 338 et suiv., 364, 376.
Commis; voir PERSONNEL (Bibl. nat.).
Commission centrale des bibliothèques militaires 373, 376.
Commission centrale des bibliothèques pédagogiques, 322.
Commission centrale des bibliothèques universitaires, 249, 255, 279, 282, 285, 286.
Commission centrale de surveillance des bibliothèques de Paris et de la Seine, 456.
Commission consultative des bibliothèques populaires et scolaires, 96, 328, 329, 450.
Commission de la bibliothèque de la Ville de Paris, 443.
Commission des bibliothèques coloniales, 413.
Commission des catalogues de la Bibliothèque nationale, 142, 143, 157.
Commission des échanges entre les bibliothèques de Paris, 59, 60, 225.
Commission des échanges internationaux, 99.
Commission des reproductions photographiques, 174, 179.
Commission d'examen des livres destinés aux bibliothèques des lycées, 309, 310.
Commission du Catalogue des manuscrits des bibliothèques des départements, 96, 263, 435, 436.
Commission du Musée pédagogique, 343.
Commission permanente des bibliothèques de la marine, 402, 404, 410, 411, 414.
Commissions administratives des bibliothèques pédagogiques, 324.
Commissions des bibliothèques de garnison, 374, 376, 378-380.
Commissions des bibliothèques des divisions des équipages de la flotte, 404.
Commissions des bibliothèques des hôpitaux militaires des colonies, 414.
Commissions de surveillance des bibliothèques municipales de Paris, 458, 461.
Commissions de surveillance des bibliothèques universitaires, 250, 251, 268, 273, 286, 287.
Communes, 37, 87, 88, 96, 332, 336, 338-341, 343, 345-347, 428, 429, 464-466, 469.
Communications: Bibl. nat., 159-189, 208; --bibl. univers., 270; --Dép. de la guerre, 365; --bibl. marit., 396-398, 412; --bibl. pénit., 416; --bibl. de la Ville de Paris, 446; --bibl. popul. de Paris, 457, 459; voir aussi OUVERTURE AU PUBLIC et PRÊT.
Compétence, 74, 76.
Comptabilité: Bibl. nat., 120, 192, 193; --bibl. univers., 247; (voir DROIT DE BIBLIOTHÈQUE); --bibl. des lycées, 303; --bibl. de garnison, 374.
Conditions d'aptitude, 68, 69, 122, 253-255.
Congés, 125, 128, 130, 159, 204.
Conseil d'administration: --du Musée pédag., 313-315; --des bibl. popul. libres, 468.
Conseil départemental, 337.
Conseil municipal de Paris, 355, 442 note 630, 443, 444, 447, 456, 458 note 652, 462, 463, 468.
Conseils généraux, 334, 347, 349, 350, 354, 413, 465, 466, 469.
Conseils municipaux; voir MUNICIPALITÉS.
Conservateurs sous-directeurs; voir PERSONNEL(Bibl. nat.).
Conservateurs sous-directeurs-adjoints; voir PERSONNEL(Bibl. nat.).
Conservatoire de la Bibliothèque nationale, 51, 61, 113.
Corps de bibliothèque, 311, 325, 332-334, 345, 388, 412, 418.
Corps de garde, 388.
Corps de troupe, 382 et suiv.
Cotes, 141 et 438 notes 241 et 619.
Cotisations, 304, 324, 337, 376, 380, 467, 469.
Cours d'archéologie, 192, 222.
Crédits; voir BUDGET.
Cumul, 121.
Dégradations, 63, 87, 183, 210, 232, 272, 275, 316, 318, 387, 408, 412, 416, 418-422, 425, 455, 460, 461.
Demandes de livres, 42 et suiv., 183, 210, 232, 272, 275, 316, 318, 387, 408, 412, 416, 418-421, 455, 460, 461.
Départements de la Bibliothèque nationale: imprimés, 16, 51, 114, 115, 133, 134, 140-145, 164-167, 180, 181, 186, 195; --manuscrits, 16, 51, 114, 115, 133, 140, 146-153, 168, 169, 180, 188; --médailles et antiques, 21, 23, 50, 51, 58, 59, 63, 114, 115, 128, 133, 156, 157, 171-173, 180, 185; --estampes, 16, 22, 49, 51, 54, 56, 59, 61, 100, 101, 111, 114, 133, 134, 140, 154, 155, 170, 180.
Déplacement des manuscrits, 438; voir PRÊT.
Dépôt de la guerre, 361-365; --des cartes et plans de la mar., 390-392, 394, 402.
Dépôt international, 110, 132, 135.
Dépôt légal, 10, 24, 84, 91, 94, 96, 98, 100-112, 114, 132, 134, 169, 178, 201, 202, 215, 224, 225, 372, 430, 450.
Dépôts de livres dans les camps, 381.
Dépôts littéraires, 39-45, 47, 85, 168, 424-428, 440.
Détériorations; voir DÉGRADATIONS.
Détournements; voir VOLS.
Directeur du Musée pédagogique, 315, 318.
Directeur du secrétariat du ministère de l'instruction publique, 118, 122, 126.
Directeurs cantonaux, 471.
Directeurs des établissements pénitentiaires, 415-417, 419-422.
Dispositions générales, 67-92.
Distributeurs paroissiaux, 471.
Dons; voir HISTORIQUE, pass.; 71, 84, 85, 132, 136, 327, 347, 382, 384, 394, 404, 411, 414, 423, 433, 442, 443, 463; --du minist. de l'instr. publ., 71, 84, 85, 88, 97, 107, 304, 311, 315, 320, 324, 327, 329, 332-336, 372, 382 note 506, 429, 430, 432, 433, 450; --du minist. de l'intér., 351 note 481, 416; --du minist. de la guerre, 367, 380; --du minist. de la marine, 391, 396, 397, 402, 409, 410.
Droit de bibliothèque, 248, 289-296.
Durée des séances; voir OUVERTURE AU PUBLIC.
Échanges, 13, 53, 59, 60, 88, 353, 358, 426, 429-431, 434.
Échanges des thèses, 278-285.
Échanges internationaux, 99, 358.
Écoles d'artillerie, 367.
Écoles militaires, 366.
Écoles normales primaires, 320, 322.
Écoles primaires; voir BIBLIOTHÈQUES SCOLAIRES.
Économes des lycées, 300-302.
Éditeurs, 109, 111, 112.
Employés à la Bibliothèque nationale, 122 note 227.
Estampages, 173.
Estampillage, 73, 79, 82, 123, 205, 256, 257, 311, 343, 350, 366, 461.
Étiquettes, 205, 228, 366, 377, 405, 407, 438 note 619, 453.
Examen; voir CERTIFICAT D'APTITUDE.
Exemption du droit de bibliothèque, 291, 292, 295.
Foliotage des manuscrits, 438 note 619.
Format; voir SECTIONNEMENT.
Gagistes; voir PERSONNEL (Bibl. nat.).
Gardes de la librairie; 13, 14, 16.
Historique, 1-66.
Imprescriptibilité, 80.
Imprimeur, 101, 102, 106, 107, 109, 111, 112, 169.
Incompatibilité, 80.
Index bibliographique, page 401.
Inspecteur des bibliothèques municipales de Paris, 466.
Inspecteur des échanges universitaires, 285.
Inspecteurs: --d'académie, 311, 318, 324 note 431, 328, 331, 334, 336, 338, 343-345, 348, 451; --primaires, 318, 324, 328, 331, 334, 343, 344.
Inspecteurs généraux, 97, 276, 313, 329, 370, 389, 415, 416, 449, 451.
Inspection générale, 97, 98.
Instituteurs, 319, 321, 324, 327, 328, 336, 342-347, 417, 464.
Inventaires; voir CATALOGUES.
Jeux, 383.
Journal de la Librairie, 108.
Laissez-passer, 130, 163, 226, 272, 407.
Législation, page 389.
Legs; voir DONS.
Librairie du roi; voir BIBLIOTHÈQUE NATIONALE.
Livrets de lecteurs, 460.
Local, 67; --Bibl. nat., 6, 9-14, 16, 23, 52, 65, 115-117; --Mazar., 194, 195, 200; --Arsen., 216; --Sainte-Genev., 220, 223; --bibl. univers., 248; --bibl. des lycées, 299; --bibl. scol., 327; --bibl. admin. de la Seine, 360; --bibl. milit., 374, 380 note 505, 383, 388; --bibl. de la mar., 394, 395, 401, 403, 412; --bibl. scientif. et littér., 37, 426, 441; --bibl. popul., 456, 463, 467.
Logements à la Bibliothèque nationale, 118, 120.
Lycées, 91, 93, 107, 298-310.
Magasin central du ministère de la guerre, 376, 378.
Maires, 333-335, 339, 340, 342, 343, 419, 432, 434, 458, 464.
Mairie, 102, 107, 456, 462.
Maîtres de la librairie, 10, 12, 14-16.
Matériel: des bibl. milit., 374, 383, 387; --des bibl. des divis., 403.
Mesures: de conservation et d'entretien, 125, 128, 165, 189, 266, 408, 425, 438; --d'ordre, 128, 130, 270, 385; --de sûreté, 38, 124, 128, 129, 190, 191, 226.
Ministères: de l'instr. publ., 87, 88, 91, 94, 96, 97, 99, 107, 114, 178, 179, 192, 212, 278, 279, 285, 286, 292, 294, 301, 303, 304, 308, 311, 320, 324 note 431, 326, 330, 332-336, 339, 341, 372, 429, 431-433, 438, 449, 450; --de l'intér., 44, 45, 83, 97, 101, 102, 107, 224, 350, 353, 416, 418, 429, 449; --de la guerre, 362, 364, 367, 369, 371, 373, 376, 385; --de la mar., 292, 390-392, 401, 410, 413; --de la just., 236.
Ministres: de l'instr. publ., 59, 61, 83, 93, 95, 97, 111, 113, 118, 119, 122, 123, 133, 169, 174, 176, 179, 180, 184, 209, 230, 236, 212, 247, 248, 250, 252, 268, 274, 275, 285, 286, 297, 299, 309, 310, 313, 318, 320, 322, 325, 326, 328, 330, 332, 336, 340-342, 345, 347, 429-432, 434, 438, 449, 451; --de l'intér., 45, 47, 80, 111, 224, 349-351, 354, 415, 416, 421, 428; --de la guerre, 362, 372-374, 380, 382, 385; --de la mar., 292, 392, 399, 402, 404, 406, 409-411, 413, 414; --des fin., 294, 335.
Missions d'inspection, 249.
Moulages, 173.
Municipalités, 35, 39, 62, 69, 83, 87, 293, 311, 332, 333, 336, 340, 347, 355, 358, 413, 424, 428, 429, 432, 434-436, 441, 448, 464.
Musée Carnavalet, 442-444, 447.
Musée de la Bibliothèque nationale; voir SALLES D'EXPOSITION.
Musée pédagogique, 312-318.
Négligence, 79, 87, 88.
Nomination; voir PERSONNEL.
Numérotage, 73, 141 note 241, 147, 151, 154, 205, 215, 228, 254, 256, 258, 377, 405, 418, 420, 438 note 619, 453.
Œuvre des cercles-bibliothèques, 382-385, 388 note 514.
Omnium, 228.
Organisation centrale, 91, 93-99.
Ouverture au public: bibl. anc., 25-32, 240 note 350; --Bibl. nat., 25-28, 124, 125, 130, 159 et suiv., 171, 177; --Mazar., 194, 197, 199; --Arsen., 216; --Sainte-Genev., 221, 226; --pal. nat., 231; --bibl. du com. de législ. étr., 236; --de l'Instit., 238; --bibl. univers., 242, 244, 245, 269; --Musée pédag., 316, 318; --bibl. scol., 346; --bibl. admin. de la Seine, 360; --bibl. milit., 362, 379, 380, 387; --bibl. de la mar., 393-395, 407, 410; --bibl. scientif. et littér., 428, 442, 446, 447; --bibl. popul., 457, 464.
Ouvriers; voir PERSONNEL. (Bibl. nat.).
Pagination; voir FOLIOTAGE.
Peines disciplinaires, 126, 131.
Pénalités, 74-79, 101, 102, 103, 111, 112.
Percepteurs, 204, 296.
Personnel, 68-70, 77; --Bibl. nat., 10-16, 18-20, 22, 23, 47, 51, 61, 69, 121-131, 139, 159, 161, 164, 167, 168, 170-173, 177, 183, 184, 190-193; --Mazar., 197, 200, 202-206, 208, 211, 212; --Arsen., 216; --Sainte-Genev., 227; --pal. nat., 231; --Chambres, 234; --Instit., 237; --bibl. univers., 239, 240, 243, 252-255, 268, 274, 275, 281, 282, 284, 286, 288; --Mus. pédag., 316, 318; --bibl. pédag., 323, 324; --bibl. scol., 342-344, 348; --bibl. administr., 352-355; --bibl. milit., 362, 366, 369, 372, 374, 375, 384, 387; --bibl. de la mar., 392-398, 401, 405, 407, 415; --bibl. pénit., 417, 422; --bibl. scientif. et littér., 69, 88, 428, 429, 431, 443, 444; --bibl. popul., 459, 461, 464.
Photographie, 159, 174-179.
Planchettes indicatrices, 259, 265, 268, 275, 438 et 454 notes 619 et 645.
Préfecture, 102, 107, 349, 350, 355, 441, 442, 456, 468, 469.
Préfets, 107, 332, 333, 336, 340, 342, 348-351, 353, 355, 415, 419, 432, 440, 443, 449-452, 456; --maritimes, 392, 405, 407.
Prescription, 80, 81, 111, 112, 440.
Prêt: bibl. anc, 30-32; --bibl. nat., 7, 174, 180-184; --Mazar., 209-211; --pal. nat., 231, 232; --bibl. univers., 273-276; --lyc. et coll., 301, 305-307, 311; --Mus. pédag., 316, 318; --bibl. pédag., 321, 324; --bibl. scol., 345-347; --bibl. milit., 365, 368, 381, 384, 387; --bibl. de la mar., 393, 395-398, 401, 410, 412; --bibl. pénit., 420, 421; --bibl. scientif. et littér., 438; --bibl. popul., 448, 455, 457, 459-462, 464, 468, 469; --des manuscrits, 209, 274.
Preuves de propriété, 81, 137.
Principaux des collèges, 311.
Prisons; voir BIBLIOTHÈQUES PÉNITENTIAIRES.
Propriété: de l'État, 83-87, 172, 178, 222, 380; --des départements, 350; --des communes, 83-87, 327, 343, 440.
Propriété littéraire; voir DÉPÔT LÉGAL.
Proviseurs, 302, 303, 307, 308.
Publication des manuscrits, 86, 89, 169, 208, 271, 434.
Rapports: au ministre de l'instr. publ., 80, 97, 118, 119, 203, 250, 279, 283, 285, 322, 328, 345, 347, 432, 451; --au min. de la guerre, 370, 389; --au min. de la mar., 404, 409; --aux recteurs, 251.
Récépissés: du dépôt légal, 107, 109; --des maires, 335; --des institut., 336; --d'ouvr. communiqués, 365.
Receveur des droits universitaires, 294, 296.
Receveurs des finances, 296, 340.
Receveurs municipaux, 338, 340.
Récolement, 73, 97; --bibl. de Paris, 206; --bibl. univers., 249, 251, 267, 268; --bibl. des lycées, 302; --bibl. scol., 343; --bibl. administr., 350; --bibl. milit., 384 note 511; --bibl. de la mar., 395, 406; --bibl. pénit., 418; --bibl. scientif. et littér., 426; --bibl. popul., 455.
Recteurs, 247, 250, 252, 253, 268-271, 273, 275, 285, 287, 288, 299, 301-303, 306, 308, 310, 311, 313, 328, 345, 451.
Registres, 73; --minist. de l'instr. publ., 253, 254, 295; --minist. de l'intér., 107; --préfect., 107; --Bibl. nat., 107, 119, 120, 124, 171, 183, 184; --Mazar., 203, 210; --bibl. univers., 254, 260, 268 note 363, 276, 295; --lyc. et coll., 305, 306, 311; --bibl. scol., 341, 343, 344; --bibl. administr., 353, 359; --bibl. milit., 365, 366, 376, 378, 384, 386, 389; --bibl. de la mar., 405, 407; --bibl. pénit., 415, 420; --bibl. de la ville de Paris, 447; --bibl. popul., 453, 455, 459, 460.
Réintégrations, 80, 87, 137.
Reliure: Bibl. nat., 10, 139, 140, 187, 189; --bibl. univers., 265; --coll., 311; --bibl. scol., 338, 341; --bibl. milit., 369, 376; --bibl. popul., 461, 467 note 658.
Remises de librairie; 467 note 658; voir ADJUDICATAIRE OFFICIEL.
Réparations, 139.
Réserve: Bibl. nat., 115, 141 note 241, 165, 168, 170, 181; --Mazar., 210; --Arsen., 218; --Sainte-Genev., 225, 227; --bibl. de la Ville de Paris, 446; --bibl. popul., 449.
Responsabilité des bibliothécaires, 79, 232, 416-418, 443, 460, 461.
Restitutions, 41, 42, 76, 137.
Réunions d'officiers, 361, 380, 389.
Revendications, 68; voir RÉINTÉGRATIONS.
Salles: de travail, à la Bibl. nat., 115-117, 145, 159 et suiv.; --de lecture, 160, 162; --de pose, 177, 179; --d'exposition, 140, 159, 185-189; voir aussi LOCAL.
Secrétaires d'académie, 281, 284, 289, 294-296.
Secrétaires généraux des préfectures, 350, 443, 447.
Secrétaire-trésorier de la Bibliothèque nationale, 61, 119, 120.
Section géographique de la Bibliothèque nationale, 61, 115, 116, 180, 185.
Sectionnement par formats: Bibl. nat., 150 et 151 notes 255 et 258; --Mazar., 205 note; --Arsen., 217; --Sainte-Genev., 228; --bibl. univers., 259; --bibl. scientif. et littér., 438 note 619; --bibl. popul., 453.
Service public, à la Bibliothèque nationale, 159-189.
Sociétés: Franklin, 382, 385, 402, 467 note 658; --bibliographique, 467 note 658; --des «Amis de l'instruction», 467.
Sociétés savantes, 212, 213, 328.
Souscriptions: du minist. de l'instr. publ., 45, 84, 96, 98, 107, 433; --du minist. de la guerre, 369.
Sous-préfecture, 107, 349, 350.
Sous-préfets, 349, 350.
Statistique, 16 et suiv., 32, 33, 55, 65, 66 note 148, 127, 133, 134 et 136 notes 235 et 236, 140, 141 note 241, 153, 156, 160 note 270, 192, 201, 215, 216, 225, 226, 233-235, 238, 244, 272, 283, 324 et 347 notes 431 et 471, 375, 379, 384 note 510, 393 et 396 notes 529 et 530, 409, 442, 456, 458 note 652, 461, 462 et 464 notes 654 et 656, 465, 466, 468 et 469 notes 660 et 661, 472.
Surnuméraires; voir PERSONNEL (Bibl. nat.).
Surveillance, 91; --Bibl. nat., 162, 163, 168, 171; --Mazar., 204; --bibl. de caserne, 383.
Timbrage; voir ESTAMPILLAGE.
Traitements, 68; --Bibl. nat., 127 et 131 notes 230 et 232, 140 note 239, 192; --Mazar. et Arsen., 197, 202; --Sainte-Genev., 227 note 323; --pal. nat., 231 note 330; --bibl. univers., 252 note 358; --bibl. mus. des écol. de Paris, 348; --bibl. de garnison, 375; --bibl. de la mar., 369; --bibl. pénit., 422; --bibl. scientif. et littér., 428, 429, 444; --bibl. munic. de Paris, 458 note 652, 463.
Trésoriers-payeurs généraux, 296, 340.
Trésor public, 292, 293, 340, 419.
Vacances: Bibl. nat., 125; --Mazar., 199; --Arsen., 216; --Sainte-Genev., 226; --pat. nat., 231; --bibl. univers., 269; --Mus. pédag., 318; --bibl. de la Ville de Paris, 446.
Vente de doubles, 82, 87, 137, 434, 440.
Visite de la Bibliothèque nationale; voir SALLES D'EXPOSITION.
Vols, 63, 74-79, 87, 137, 272.
NOTE
[671] Les chiffres renvoient aux numéros et non aux pages de l'ouvrage.
Paris.--Soc. d'imp. PAUL DUPONT, 41, rue J.-J.-ROUSSEAU (Cl.) 213.11.85