IV. FICTIONS ET PROSE.{ - VI. DIALOGUES ET ENTRETIENS.

{ Appendice { { 1. Facéties et pièces burlesques. { 2. Dissertations singulières, plaisantes et { enjouées.

{ 1. Philologie proprement dite. { 2. Satires générales et satires personnelles. { 3. Gnomiques: Sentences, Apophthegmes, Adages, V. PHILOLOGIE. { Proverbes. { 4. Bons mots, Ana, Pensées, etc. { 5. Symboles, Emblèmes, Devises et Énigmes.

{ 1. Épistolaires grecs. { 2. Épistolaires latins anciens. { 3. Épistolaires modernes qui ont écrit en { latin. VII. ÉPISTOLAIRES. { 4. Épistolaires français. { 5. Épistolaires italiens, espagnols et { portugais. { 6. Épistolaires allemands et anglais. { 7. Épistolaires orientaux.

VIII. POLYGRAPHES. { On les divise par nations, comme les { épistolaires.

IX. COLLECTIONS { 1. Collections d'ouvrages anciens en grec et D'OUVRAGES ET { latin. D'EXTRAITS DE { 2. Collections d'ouvrages écrits en latin par DIFFÉRENTS AUTEURS; { des modernes. RECUEILS DE { 3. Collections et Extraits d'ouvrages PIÈCES; MÉLANGES. { français (et autres divisés par nations).

HISTOIRE.

{ 1. Traités sur la manière d'écrire et { d'étudier l'histoire; Philosophie de I. PROLÉGOMÈNES { l'histoire; Atlas historiques; HISTORIQUES. { Dictionnaires. { 2. Géographie. { 2*. Voyages. { 3. Chronologie.

{ 1. Anciennes chroniques générales. II. HISTOIRE { 2. Ouvrages sur l'histoire universelle écrits UNIVERSELLE, { depuis le commencement du XVIe siècle. ANCIENNE ET { 3. Traités particuliers relatifs à l'histoire MODERNE. { universelle; Mœurs et Usages.

{ 1. Histoire générale des Religions (A, de III. HISTOIRE DES { l'Église chrétienne; B, des hérésies RELIGIONS ET DES { et des schismes). SUPERSTITIONS. { 2. Histoire des Religions païennes { (Polythéisme et Panthéisme) considérées { sous le rapport mythologique.

{ 1. Origine des nations. { 2. Histoire générale et particulière de { plusieurs peuples anciens. { 3. Mélanges historiques: Civilisation, { Gouvernement, etc. { 4. Histoire des Juifs. IV. HISTOIRE { 5. Histoire des Phéniciens, des Babyloniens, ANCIENNE. { des Égyptiens, des Perses et de quelques { autres peuples anciens. { 6. Histoire générale et particulière de la { Grèce. { 7. Histoire de l'Italie avant les Romains. { 8. Histoire générale et particulière du { peuple romain et de ses empereurs.

{ 1. Histoire byzantine ou du Bas-Empire. { 2. Histoire des migrations des Scythes, des IV*. APPENDICE A { Goths, des Visigoths, des Huns, des L'HISTOIRE ANCIENNE.{ Vandales, etc., et de leurs invasions en { Europe pendant les premiers siècles de { l'ère chrétienne.

{ Généralités. { { EUROPE (Itinéraires, Histoire générale depuis { la chute de l'empire d'Occident, pendant { le moyen âge et après; etc). { 1. Histoire de France. { A. Géographie ancienne et moderne; { Topographie; Statistique. { B. Histoire celtique et gauloise. { C. Origine des Français; établissement { de la monarchie dans les Gaules. { D. Mœurs et usages; Antiquités et { monuments. { E. Histoire générale sous les trois { races des rois de France. { F. Collections de chroniques et de { mémoires historiques. { G. Collections de Dissertations { particulières; Recueils de diplômes { et de chartes. { H. Mélanges historiques. { J. Ouvrages qui se rapportent à { l'histoire générale de certaines { époques. { K. Histoire particulière de la France { sous chaque règne. { L. Histoire royale et princière. { Droits de la couronne sur divers { états; Histoire des princes issus de { sang royal, et celle des reines. { M. Cérémonial français. { N. Mélanges d'Histoire politique et { civile de France (État politique; { Droit public; Gouvernement; { États-généraux, ancienne Pairie, V. HISTOIRE MODERNE. { Magistrature; Population; Milice; { Marine; Finances; Monnaies; Médailles; { Commerce; Industries, etc.; Histoire { diplomatique). { O. Histoire particulière des anciennes { provinces et des villes de France. { 2. Histoire belgique, contenant les anciennes { provinces de Brabant, de Flandre, du { Hainaut, de Namur, de Luxembourg, de { Limbourg, du pays de Liège et la { Hollande. { 3. Histoire d'Italie. { 4. Histoire des îles Ionienes, de la { Sardaigne, de la Corse et de l'île de { Malte. { 5. Histoire de la Suisse. { 6. Histoire d'Espagne. { 7. Histoire de Portugal. { 8. Histoire d'Allemagne. { 9. Histoire de la Grande-Bretagne et { d'Irlande. { 10. Histoire scandinave. { 11. Histoire de l'empire des Russies. { 12. Histoire de la Pologne, de la Lithuanie, { et de l'Ukraine. { 13. Histoire générale de l'empire ottoman { avec l'Histoire des possessions turques { en Europe, y compris la Moldavie, la { Valachie, la Bulgarie et la Servie. { 14. Histoire de la Grèce et de ses îles. { 15. Histoire des Hordes nomades, vulgairement { nommées Bohémiens qui parcourent { l'Europe et auxquelles on suppose une { origine indienne.

{ Mélanges relatifs à l'histoire de l'Asie, de { l'Afrique et de l'Amérique, comprenant { l'histoire générale des colonies modernes { fondées par les Européens. { { ** ASIE. { { 1. Histoire générale. { 2. Histoire des arabes et de l'Islamisme. { 3. Histoire des possessions turques en Asie, { y compris la Syrie et l'Arménie. { 4. Histoire d'une partie du littoral de la { mer Caspienne et des contrées { caucasiennes. { 5. Histoire de la Perse, du Caboul, du { Turkestan, etc. { 6. Histoire de l'Inde. { A. Géographie, Antiquités, Mœurs et { Usages, Mélanges. { B. Histoire générale de l'Inde; { Histoire particulière de ses { princes. { C. Histoires des conquêtes et des { établissements des Européens dans { l'Inde et principalement de la { domination anglaise. { D. Histoire spéciale de diverses { contrées de l'Inde. { 7. Histoire de l'Archipel indien: Ceylan, { Sumatra, Java, les Philippines, etc. { 8. Histoire d'une partie de l'Asie centrale V. HISTOIRE MODERNE { et septentrionale, comprenant l'Inde au (suite). { delà du Gange, le Tibet, la Mongolie et { la Tartarie. { 9. Histoire de la Chine et de la Corée. { 10. Histoire du Japon. { 11. Histoire des possessions russes en Asie. { 12. Appendice à l'histoire de l'Asie: { Australie, Nouvelle-Zélande, Polynésie. { { *** AFRIQUE. { { 1. Histoire générale. { 2. Histoire de l'Égypte et de la Nubie. { 3. Histoire des États barbaresques, y compris { l'Algérie. { 4. Histoire des régions centrales, des { régions occidentales et des régions { orientales de l'Afrique. { 5. Histoire des îles d'Afrique. { { **** LES DEUX-AMÉRIQUES. { { 1. Histoire générale. { 2. Amérique septentrionale. { { Généralités. { { A. Canada et autres possessions { anglaises. { B. États-Unis, y compris la Floride, la { Louisiane et le Texas. { C. Mexique et Californie. { 3. Iles Antilles. { 4. Amérique méridionale. { A. Brésil et Guyane. { B. Guatemala, Colombie, Pérou, Chili, { Paraguay, etc.

{ 1. Histoire de la Chevalerie et de la { Noblesse. { A. Chevalerie au moyen âge, comprenant { les Tournois, les Combats singuliers, { etc. { B. Ordres de chevalerie; Ordres { militaires; Ordres civils. { C. Histoire de la Noblesse; Art du { blason; Histoire héraldique. { 2. Histoire des solennités, Pompes et { Cérémonies publiques. { 3. Archéologie. { 3*. Archéographie (Histoire des Beaux-Arts). VI. PARALIPOMÈNES { 3**. Archéologie du moyen âge et en HISTORIQUES. { particulier l'Archéologie religieuse, { journaux archéologiques. { 4. Histoire littéraire (Introduction; { Histoire générale de la littérature; { Histoire des langues, Paléographie, { Diplomatique, Papyrus, Sigillographie, { Autographes; Histoire des sciences et des { arts, des inventions et des découvertes; { Histoire de l'instruction publique, de { l'Université et des diverses Écoles; { Histoire et Mémoires des Académies et { autres Sociétés savantes.) { 5. Biographie (Biographie générale ancienne { et moderne; Recueils de Vies et Éloges { des hommes illustres de tous les pays { dans les lettres, les sciences et les { arts; Vies et Éloges ou Notices { biographiques des hommes et femmes { illustres dans les lettres et dans les { sciences, rangés par nation; Vies et { Éloges des artistes célèbres). { 6. Bibliographie (Introduction; Traités { généraux sur les livres, sur les { bibliothèques, leur histoire et les { devoirs des bibliothécaires; Histoire de { l'imprimerie; Bibliographes généraux, { ensemble les Bibliothèques choisies, les { Traités et Dictionnaires des livres rares { et les Mélanges bibliographiques; { Catalogues des livres des Bibliothèques { publiques et des collections { particulières; Bibliographes spéciaux; { Mélanges et extraits historiques).

MÉLANGES ET DICTIONNAIRES ENCYCLOPÉDIQUES.

NOTICE DES PRINCIPAUX JOURNAUX (Journaux français; Journaux écrits en latin; Journaux étrangers.)

[154] Cass. cr., 9 avril 1813; S. IV, 329.

[155] Cass. cr., 25 mars et 5 août 1819; J. P. XV, 181 et 467.

[156] Cass. cr., 25 mai 1832, J. P., XXIV, 1098.

[157] Cour d'ass. de la Seine, 22 juin 1850; cour d'ass. de Troyes, 9 février 1873.--Le crime mentionné dans l'article 254 se compose de deux éléments: la soustraction frauduleuse et la violation d'un dépôt public; il en résulte que le jury doit être interrogé par une question unique et non par deux, dont l'une serait relative à la soustraction, l'autre à la publicité du dépôt.--Cass. cr., 22 mars 1844.

[158] Trib. de la Seine, 2 janvier 1877.--Appel... La Cour adoptant les motifs des premiers juges et considérant en outre que le nombre des vols, la persistance avec laquelle ils ont été commis et la nécessité de protéger par des exemples sévères la conservation des richesses nationales ne permettent pas de faire une application plus indulgente de la loi... met l'appellation à néant...» (Ch. des app. corr., 1er février 1877.)--On ne saurait voir dans ce jugement une jurisprudence nouvelle; c'est le résultat d'une erreur de compétence que ni le prévenu, ni le ministère public, ni le juge n'ont relevée.

[159] Bourges, 21 janvier 1853, D.P., 55,2,22; Cass. cr., 28 mars 1856, D.P. 56,1,298.

[160] Cass. cr., 19 janvier 1843.

[161] Cf., par analogie, Cass. cr., 24 juin 1841; S., 42,1,281.

[162] Ainsi jugé pour un greffe, Cayenne, 18 décembre 1871; D.P., 72,2,90.

[163] La Bibliothèque nationale en 1875, p. 29.

[164] Trib. de la Seine, 22 décembre 1875.--Ce jugement est reproduit in extenso dans le rapport de M. Delisle, p. 30.

[165] Paris, 3 janvier 1846: D.P., 46,2,212.

[166] Paris, 18 août 1851; D.P., 52,2,96.

[167] «Les manuscrits des bibliothèques impériales, départementales et communales... soit qu'ils existent dans les dépôts auxquels ils appartiennent, soit qu'ils en aient été soustraits... sont la propriété de l'État.»

[168] Circ. min. Int. du 22 septembre 1806 et circ. min. I. P. du 31 juillet 1837.

[169] N'est-ce pas en vertu de ce droit de l'État que Chardon de la Rochette et Prunelle reçurent, en 1804, la mission de recueillir dans les bibliothèques départementales les manuscrits qui pouvaient convenir à la Bibliothèque nationale?

[170] Déc. du 20 février 1809.

[171] La bibliothèque d'Alger ne se distingue de celles des chefs-lieux de nos départements qu'en ce qu'elle appartient à l'État: elle est administrée suivant un règlement édicté par arrêté ministériel du 4 juin 1881, qui n'offre aucune particularité saillante. (Bull. du min. I. P., n° 468.)