Les droits dequai & destatistique etles taxis sur laconsommation de Marcel Morand LIREGRATUITEMENT.COM

Les droits de quai & de statistique et les taxis sur la consommation de l

Marcel Morand

Société et destinsLecture classique45 min de lecture
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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 45 min (3 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

La loi de finances du 28 décembre 1895 renferme un certain nombre de dispositions qui ont dans une notable mesure augmenté les charges fiscales de l'Algérie. D'une part elle crée une taxe sur la fabrication des liqueurs (art. 19) et elle porte de 30 à 75 fr. par hectolitre d'alcool pur la taxe de consommation sur les alcools fabriqués ou importés en Algérie (art. 18). D'autre part, elle édicté la perception d'un droi…

Plan de lecture : 3 quarts d'heure, soit 3 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

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