POINÇON DE DÉCHARGE

En 1681, les fermiers obtinrent la permission d'exiger que l'argenterie fût marquée après le travail terminé aussi bien qu'avant, afin d'augmenter la sécurité de la taxe.

Donc, quand la pièce était définitivement achevée, l'orfèvre la rapportait ainsi toute finie au bureau du fermier des droits du roi, payait les droits, acquittait la soumission qu'on lui rendait acquittée, et on apposait pour certificat du payement desdits droits un quatrième et dernier poinçon que l'on appelle à cause de cela poinçon de décharge; l'ouvrage en cet état pouvait être exposé en vente librement et sans crainte.

En résumé, le poinçon de charge mettait l'objet sous le coup de l'impôt, le poinçon de décharge déclarait l'impôt payé.

Cette dernière marque représentait un signe arbitrairement choisi par chaque fermier et dont ce dernier se servait en toute circonstance relative à ses fonctions d'adjudicataire du droit de marque de l'orfèvrerie joaillerie.

Tantôt c'était une couronne, un trèfle, une tête d'oiseau, un soleil; tantôt une tête de grifîbn, une feuille de néflier, un caducée, une tête de profil casquée.

On doit remarquer que depuis 1768, il y a un poinçon spécial de décharge pour les objets qui étaient marqués gratis. C'était une couronne royale qu'on devait appliquer à la place du poinçon de décharge sur tous les articles faits pour les personnages, princes ou dignitaires qui étaient exempts de l'impôt.

Disons encore que d'après les lois et statuts régissant la corporation des orfèvres, quiconque avait tenté de calquer ou de contrefaire une de ces différentes marques était condamné à faire amende honorable et à être pendu haut et court.

Nous donnons ici la liste des principaux fermiers, en y ajoutant le temps où chacun d'eux est resté en fonctions. Ce relevé n'a pu être établi d'une manière exacte que par le baron Pichon, après de longues recherches dans nos archives nationales.