it

gué.

Richard Simon.

Vittorio Siri.

Jacques Slimond.

lien oit de Spluoia.

Eus tache le Sueur , peintre.

Michel le Telller, coufesscur du roi. 1719 Guillaume Temple. 1698 Louis Thomassin. 1695 Sébastien le Nain de Tillemont. io98 Nicolas Tolnàrd. 1707

"tort PlU°n de T°Ui708

René • Joseph de Tournemine. 1739 De Tourreil. 1715 Jean Fol-Vaillant 1706 Adrien de Valois. 1092 Henri de Valois. 1070 Yander Meulen. 1090 Antoine Varillas. 1696 Louis le Vau, architecte.

François Vavasseur. 1681 Claude Faurc de

René Aubcrt de YertoL

Vincent Voiture.

Jean YVarin.

Wolf.

fi-, f^^X' &

326 TROISIÈME RACE

REMARQUES PARTICULIÈRES

Nom finirons cot ouvrage par quelques remarques sur la troisième race , comme nous en avoua fait sur les deax première*.

Ceux qui trouvent l'histoire grecque ou l'histoire romaine plus intéressante que la notre , ne se méfient pas assez des préjugés de leur enfance: J'aurai* pardonné celte méprise avant que nos bous historiens eussent paru; mais qu'aujourd'hui l'on compare , par exemple, M. de Thou dâns ce qu'il a écrit de notre histoire avec l'histoire romaine de Tite-Livc; on reconnaîtra que nous no le cédons ni pour le mérite des écrivains, ni pour la variété et la singularité des événements, ni pour la grandeur des personnages , ni pour leur magnificence , ni pour leur galauterie , ni même pour le merveilleux , en quoi ces deux auteurs, et surtout M. de Tliou, sont moins excusables. Mais l'histoire ancienne tenait A une religion embellie par la fable et par la poésie , qui ont été l'objet des études de notre jeunesse : les prodiges de notre temps nous semblent absurdes, tandis que nous nous plaisons a de vieux coules que nous no croyons pas davantage : la Grèce nous rappelle dea idées plus agréables que la Suève ou la Pannonie ; Troie et Cartilage nous semblent plus grandes que Tolbiac et Orléans , parce que l'Iliade et l'Enéide sont de plus beaux poèmes que ceux de Clovit et de la Pucetle. Cependant, à qui lira notre histoire avec des yeux philosophiques, il y a tout autant de connaissance A prendre du cœur humain, tout autant de profit à faire sur les mœurs, tout autant de règles de conduite i acquérir, et la France y paraîtra d'autant plus grande, qu'elle n'a jamais eu d'ennemis médiocres i combattre; que la marine des anciens , dénuée d'artillerie , n'offre que des jeux d'enfants en comparaison de nos combats de mer ; que les progrès qu'a faits le commerce nous ont ouvert des mondes nouveaux , dont les anciens n'avaient pas même de soupçon, et que notre intérêt doit croître, en lisant notre histoire, à proportion que l'univers s'y étend à nos yeox.

Je ne parle pas des progrès des sciences et des arts, que nous voyons s'augmenter A mesure que l'autorité de nos rois s'affermit; de l'état brillant des lettres qui éclairent nos conquêtes en même temps qu'elles leur doivent tout leur éclat, cl qui sont si propres à embellir l'histoire : Charlemagne, François I", Louis XIV, nous donnent des siècles aussi grands que tout ce que l'on nous raconte des républiques de Grèce cl de Rome et de l'empire des Césars. Ainsi donc, sans abandonner l'étude de l'histoire ancienne, à laquelle nous invitent les écrivains célèbres qui nous l'ont fait connaître, aimons à étudier la nôtre ; je n'en ai donné d'autre motif que celui de la curiosité et

do plaisir, quand je pourrais y joindre le devoir où doit être tout homme de chercher à s'instruire) des lois, des mœurs et des usages de son pays.

Que la simplicité des premiers temps ne nous rebute pas. Il y a autant à gagner pour la connaissance de l'esprit humain et de ses progrès. N'est-ce pas une chose curieuse , par exemple, de retrouver dans une nation qui peut bien le disputer aujourd'hui au plus bel Age de la Grèce pour la sublimité de ses ouvrages dramatiques, de re-

i trouver le temps de ces tragédies informes appelées Myitèret ? Quel chemin il a fallu faire pour parvenir du Théâtre de la Trinité à celui de l'Hôtel • de Bourgogne, des Miracle* de tainte Catherine, de la comédie de la Ponton , etc., à Polyeuete , A Alhalie, elcl liais une considération plus importante se présente A ce sujet, c'est par rapport à la religion. Nous ne revenons pas de surprise do voir les mystères représentés avec l'autorisation des magistrats , dont la sévérité A cet égard ne peut être suspecte. C'est ce que nous avons do plus sacré, Jésus-Christ, la Vierge, etc., représentés avec une familiarité . si éloignée de nos idées et de nos respects; cela s'explique par la différence dea temps, et nous fait connaître l'ignorance, la simplicité, l'innocence d'alors. Non , ce n'était point profanation de la religion ; tout était spectacle pour un peuple grossier qui était attiré dans les églises, où les cérémonies même du service divin étaient mêlées de ces spectacles. « On r ne célébrait pas seulement les fêtes, on les re- » présentait. Le jour des Rois, trois prêtres hait billes en roi*, conduits par une figure d'étoile » qui paraissait au haut de l'église , allaient à une » crèche, où ils offraient leur don, etc. • De là le peuple courait au théâtre, où il retrouvait les mêmes sujets; c'était encore lui remettre les choses de la religion sous les yeux; « leur foi était forli- » fiée par l'habitude qu'ils contractaient avec ceo a objets , et en entendre parler, c'était les avoir s vus. » (Fontenelle.) Ne serions-nous pas réduits aujourd'hui a regretter ces temps de simplicité où l'on ne raisonnait pas, mais où l'on croyait?

Ce furent donc IA les aïeux du grand Corneille. Toui a commencé ainsi dans le monde. La tragédie grecque n'eut pas une plus belle origine. Qu'il y a loin de Thespis A Sophocle I Après les repré-

I sentation* de* mystères, les idées s'étendirent, le ton changea insensiblement, et cet espace ne fut guère que de Charles VI A Ilenri II. Jodelle douoa alors des tragédies et des comédies; Baïf sous Charles IX , Gantier sous Henri III et Henri IV;

I et enfin sous Louis XIII, Hardi, Mairet 'Tristan

I et Corneille.

I Comme la forme de cet ouvrage ne m a guère

REMARQUES PARTICULIÈRES

permis de ra'étendre sur cliaque matière , je rappellerai ici quelques-unes de celles qui m'ont para les plus importantes , et je les renfermerai toutes sous l'idée générale du plan que nos rois se sont formé, de faire cesser les usurpations sur chaque partie du gouvernement , soit la justice, soit les armes, soit les choses ecclésiastiques qui intéressent la puissance séculière, soit les grands fiefs, etc. : commençons par la justice, qui est l'article le plus important, et qui demande plus de détail.

Nos rois avaient beaucoup & faire pour regagner l'autorité royale qui était presque anéantie. Il fallait changer les préjugés et les usages de toute une nation , et cela est peut-être plus difficile à exécuter que de la conquérir; le royaume de Franc*, comme nées l'avons déjà dit, était tenu alors selon les lois des fiefs, te gouvernant comme va grand fief , plutôt que comme une monarchie. Un tel abus venait de l'usurpation des seigneurs, et quelque extraordinaire que cela nous puisse paraître aujourd'hui, cependant il est aisé de eonnattre que c'était la forme de notre gouvernement dès Je commencement de la troisième race, si nous considérons qu'il y avait trois points essentiels dans lesquels les lois du gouvernement de l'étal étaient conformes aax lois par lesquelles les fiefs étaient régis. 1* La majorité de nos rois ne commençait, aiusi que la féodale, qu'après l'âge de vingt-un ans accomplis : témoin saint Louis, qui, étant né le 25 avril 1915, ne fbt déclaré majeur que le 95 avril 1236, quoiqu'il eût succédé dès le mois de novembre 1336 au roi Louis VIII son père ; 9* les rois tenaient réciproquement des fiefs de leurs sujets : cet abus fut aboli , comme nous Pavons expliqué au règne de Philippe I"; 3* enfin , la troisième ehose qui justifie que le royaume fut gouverné pendant près de trois cents ans comme un grand fief, est qu'encore fort avant dans le treizième siècle le vassal qui prétendait qne le roi lui véoii le jugement de sa cour, c'est à dire refusait d'y faire juger le différend d'entre eux, avait, sur ce refus, la faculté de poursuivre son droit par les armes , et même de contraindre ses arrière-vassaux à se joindre à lui contre le roi, quoique roi et eux fussent nés ses sujets.

II faut convenir que de tels usages ne sont guère conformes aux idées que nous nous sommes faites (Ton état monarchique : il fallait bien de la prudence et de la suite pour rétablir les choses en l'état où elles étaient du temps de Charlemagne. Ce prince lui-même aurait eu bien de la peine à en venir à bout, s'il avait trouvé l'autorité démembrée telle qu'elle l'était à l'avènement de Hagues-Capet ; aussi ne fut-ce pas l'ouvrage d'un seul prince ; et on peut dire que jusqu'à Philippele-Bel, qui établit les parlements, et qui acheva d'affermir par-là l'autorité légitime , chacun de ses prédécesseurs y contribua.

Comme la justice est le plus fort lien des peuples et des rois, ce que nos 'rois avaient de plus pressé, était de la retirer des mains de leurs sujets qui l'avaient usurpée.

Sous la première race, et long-temps encore sous la seconde, les ducs et comtes, en qualité de gouverneurs dans les provinces, administraient tous les droits royaux et souverains dans l'étendue de leur duché ou comté. Ils donnaient les bénéfices militaires ; quand vacation arrivait, jugeaient par jugement souverain les appellations des ceoteniers , qui étaient des juges ordiuairea établis par le roi ; mais c'était toujours an nom du roi; parce qu'alors il n'y avait point d'autre justice que la royale. Ils faisaient battre monnaie au nom du roi , donnaient toutes sortes de règlements et provisions ; c'était par leur ordre que les levées d'hommes, deniers, vivres, munitions, pionniers, étaient faites. Enfin tout ce qui concernait le domaine royal , la justice, la police et la finance, était en leur disposition , chacun dans son gouvernement: le tout sous le nom et autorité du roi, comme ses lieutenants et officiers* Lorsque ces ducs et comtes, profilant de la faiblesse du gouvernement , eurent érigé leurs ©fUces en propriétés et patrimoines héréditaires, ces mêmes droits leur demeurèrent. Alors toutes les marques de l'autorité royale furent effacées dans les provinces, excepté dans celles que possédait Hugues Capet, comme duc et comte, lorsqu'il parvint à la couronne; et à ces marques de l'autorité royale fui substitué un droit seigneurial.

La première tentative que firent nos rois , pour ne pas laisser les seigneurs maîtres absolus du sort de leurs sujets , fut d'envoyer comme nous l'avons dit ailleurs, dans ces mêmes provinces, des commissaires qui se nommaient mi$si dominici, à i' instar de ceux que l'on envoyait mm les première et seconde races, mais avec cette différence, que les premiers étaient envoyés par le roi pour examiner ses propres juges, au lien que ceux-ci allaient examiner les seigneurs qui t'étaient emparés de la justice royale. Ces nouveaux commissaires, qui s'appelaieul alors juget de» exempte, devaient tenir en bride les seigneurs, éclairer de près leurs actions, et recevoir les plaintes des sujets qui se trouveraient avoir été maltraités par eux, ou par leurs lieutenants et officiers; ils devaient vider sommairement ces plaintes, si faire se pouvait, sinon les renvoyer aux grandes assises du roi. Voyes au règne de

h sv« , v e y« /"J .

Ces commissaires gênaient trop l' indépendance des seigneurs pour qu'ils ne s'y opposassent point : ils firent si bien qu'on n'en renvoya plus.

Cependant l'autorité royale s'affaiblissait , et les vassaux avaient pris la place des sujets , car ce n'étaient plus des sujets que des peuples qui pouvaient être armés contre le roi par leurs seigneurs, et qui , pour conserver leur bien, ne conn.ii?«aicnt d'autre tribunal que celui de ce même seigneur.

il eot été pros court, sans doute, d'aboth* eu entier les justices, et les remettre dans ht roald du roi; mais c'est ce qui ne se pouvait pas : il restait deux partis à prendre: te premier était de diminuer l'étendue et l'autorité de ces justf-

TROISIÈME BACE.

ces, soit en leur retranchant la connaissance de plusieurs contestations , soit par les appels de leurs jugements pardevant le juge royal. Le second parti fut de leur oler, sinon la propriété , au moins l'exercice de la justice, ce qui les rendait bien moins considérables ; car il y a une grande différence entre faire rendre la justice en son nom ou la rendre soi-même : le peuple ne connaît que son juge , et ne remonte pas plus haut; au lieu que, lorsque le seigneur réunit la propriété et l'exercice de la justice, il ne lui manque rien pour se faire obéir.

Le premier expédient qui fut donc imaginé par nos rois pour remplacer les misti dominici , ou commissaires, dont les seigneurs ne voulaient plus entendre parler, fut de créer de grands baillis daus les villes qui élaieut alors réunies au domaiue, et qui n'étaient que quatre lors de ce premier établissement, toutes les autret villes et bailliage» de France appartenant alors aux ducs et comtes. Ces quatre grands bailliages étaient , Vermandois, Sens, Maçon et Saint- Pierre -1c- Mouticr ; quand ces baillis furent créés , il fut question de les employer de façon qu'ils pussent attirer à eux la connaissance de quelques affaires des villes des seigneurs. Ou imagina pour cela les cas royaux , c'est à dire ce qui intéressait le roi , car cela ne s'étendait pas encore à ce que nous entendons aujourd'hui par cas royaux , qui intéressent également le public. Le motif de ces cas royaux , dont les baillis devaient être juges, fut que, comme il arrivait souvent plusieurs cas dans les terres des seigneurs où le roi avait intérêt , il n'était pas raisonnable que le roi demandai justice à ses sujets et vassaux, et qu'il était juste que ses juges en prissent connaissance. On comprend aisément que ces cas royaux s'étendaient plus ou moins , suivant le plus ou le moins de puissance des seigneurs; que l'on reprenait davantage sur les plus faibles, et que l'on prenait patience avec les plus opiniâtres. Dès que le roi avait réuni quelque ville au domaine, la justice de ce domaine devenait celle du roi, quoiqu'auparavaul elle relevât d'un autre seigneur, sans que pour cela il fût dû aucune indemnité au seigneur; et aussitôt un nouveau bailli était créé, qui attirait , par l'attribution des cas royaux , toutes les causes qu'il pouvait du tribunal des seigneurs voisins au sien. Nous avons uu édil de 1190, par lequel Philippe-Auguste, devenu plus grand terrien que ses prédécesseurs, établit des baillis dans toutes les principales villes. Ainsi donc, par l'institution des baillis juges des cas royaux, ou obtint le premier effet que l'on s'était proposé , qui était au moins de distraire tout ce que Ton pouvait des justices des seigneurs.

L'appel était une voie encore plus étendue de diminuer l'autorité que les seigneurs s'étaient acquise par l'usurpation de la justice , puisque les cas royaux »e pouvaient pas embrasser tout, au lieu que l'appel était général , et qu'un juge dont les sentences peuvent être réformées perd beaucoup de ko pouvoir, Undi* que le juge qui a le

droit de les réformer possède la véritable autorité.

Voici comme on y parvint.

Le premier prétexte que l'on employa, fut la défauts de droit : les hauts seigneurs refusaientils justice, on se pourvoyait à la cour du roi per viam querelm : les hauts seigneurs jugeaient-ils contre la loi des fiefs, autre cas d'appel. On comprend que ce second cas était d'nne grande éteudue, puisque tout homme qui avait perdu sou procès ne manquait pas dédire qu'on lavait jugé contre la loi. Mais il ne faut pas croire que l'ou en usât aiusi avec tous les hauts seigneurs. Il y en avait de si considérables, qu'ils jugeaient souverainement et sans appel. Le duc de Normandie et le comte de Toulouse poussaient les droits régaliens jusqu'à un pareil excès; et bien long-temps après que les ducs ne rendaient plus la justice par eux-mêmes, et qu'ils avaient .des tribunaux où l'on rendait la justice pour eux, les ducs de Normandie conservèrent ce droit. L'échiquier de Normandie était aussi absolu dans ce qu'il prononçait pour cette province que l'était le parlement du roi. Aussi'esl-il expressément dit dans la charte accordée aux Normands en 1315 par Louis-Hutin, quoique alors la Normandie eût été réunie, que, conformément à l'ancienne coutume de la province , nulle des causes qui seront jugées dans cet échiquier ne pourra être portée au parlcmeul de Paris, même devant le roi, de quelque manière que ce soit , et que l'on ne pourra non plus ajourner les Normands pour les affaires du duché devant le même parlement. Il y a bien plus; c'est que ces ducs de Normandie étaient plus puissans chez eux que le roi , puisque le roi souffrait des seigueurs daus son royaume qui y rendaient la justice, et que, tant qu'il y eut des ducs de Normandie du 6ang -normand et angevin, nul seigneur n'eût la haute justice dans celle province : ce qui fait qu'encore aujourd'hui nous voyons si peu de hautes justices seigneuriales en Normandie.

Il n'en fut pas de même des ducs de Guyenne et des ducs de Bourgogne. Sur la On du treizième siècle, il était déjà assez ordinaire qu'on appelai des sénéchaux du duc de Guyenne au parlement: cela est justifié par les lettres-patentes du roi Philippe-lc-liardi du mois de juin 1283, par lesquelles il donuo à Edouard, roi d'Angleterre, due 6' Aquitaine, toutes les amendes, forfaitures cl autres peines qui seront prononcées au parlement au regard de l'Aquitaine, et daus les cas d'appels des jugements donnés par les sénéchaux dudil roi d'Angleterre en Gascogne , Agénois, Qterci. Périgord , Limosin et Xaintonge. On appelait aussi des jugements du duc de Bourgogne à un bailliage royal , et de là à la cour du roi. C'est ce que prouve une déclaration donnée par Charles de France , régent du royaume , pendant la prison du roi Jean son père : il est dit qu'avant que le comté de Màcon fût joint au domaine de la couronne par l'acquisition qu'en fit Saint-Louis eu 1238 , le comte de Maçon et ses sujets, et pareillemont l'archevêque, doyen et chapitre, et le» ha-

REMARQUES PARTICULIÈRES

bltants de Lyon, l'évèque el chapitre de Màcon , l'évèque el chapitre de Cbàlons, les abbayes de Fontiui (Tournus) et de Ciuni, le duc de Bourgogne, qui est pair de France, le comte de Ko* rest, le seigneur de Beaujeu, leurs terres et leurs sujets étaient tous ressortissants au cliàlcl elchàtetleoie de Saml-Jcngoul : el que , pour connaître dit causes du ressort de souveraineté, el icelles oyr et déterminer , nos seigneurs Us rois de France avaient accoutumé, de toute ancienneté, avoir bailliage royal et bailli audit lieu, qui étaient appelés bailliage et bailli de Jengoul. Duquel bailli ren appelait pour le temps en parlement i Paris, et non ailleurs.

Par tout ce qui vient d'être dit, on voit la juslice des seigneurs diminuée, soit par les cas dont on leur enlevait la connaissance , soit par les appels : il faut examiner à présent comment se faisaient ces appels , et ce ne sera pas le point le moins curieux de cet article.

Les ducs et les comtes se lassèrent de rendre la justice , el commirent des lieutenants pour la rendre à leur place , se réservant toujours à la vérité le droit de tenir les assises ou grands plaids : mais le duc ou comte s'étant encore ennuyé de tenir les assises lui-même , en commit le soin à un bailli ; de sorte que le bailli devint le juge d'appel du lieutenant ou vicomte.

C'était des sentences de ce bailli que l'on appelait devant le bailli royal ; lorsque ce bailli s'était absolument écarté des régies dans le jugement qu'il avait rendu, et que le grief était clair et manifeste, el l'iniquité évidente, on avait la voie de recours au bailli royal , comme ou l'eut depuis au parlement, lorsqu'il fui rendu sédentaire, el qu'il ne fut plus occupé que des affaires des particuliers. La partie plaignante donnait donc sa requèle , nou pas contre l'autre partie , mais contre le juge même, pour venir rendre compte de sa conduite et des motifs de son jugement. C'était au juge à soutenir le bieu jugé do sa seuteuxe contre la partie qui l'avait appelé devant le juge du roi; et c'est de là qu'est venu le terme d'appel.

Comme ces appels n'étaient reçus .que dans le cas où on avait énoncé dans la requèle de ces sortes de fau'es delà part du juge, que l'on appelle lata cutpa quœ dolo œquiparalur, l'affaire devenait personnelle pour le juge appelé. Si les faits étaient prouvés , il était puni par le même arrêt qui réformait sa sentence; si l'appelant ne pouvait prouver les faits par lui avancés, il elait ' condamné à une amende el en des dépeus , dommages el intérêts envers le juge.

On se relâcha daus la 6uile , et on fut plus facile à recevoir des requêtes d'appel sur des faits plus légers, et quelquefois sur une énoncialion générale d'injustice : les juges se trouvaient moins intéressés dans ces dernières requêtes; ils y donnaieul moins d'attention, et alors les parties en faveur de qui leur senlence était rendue se joignirent à eux pour en soutenir le bien jugé : on ordonna même dans la toile que la partie so-

rail intimée pour soutenir le bien jugé de la sentence ; et quand les affaires furent multipliées au point que le parlement fut obligé de tenir ses séances toute l'année, comme il était impossible que les juges des provinces fussent toute l'année A la snite de la cour pour rendre compte de leurs jugements, on fil des rôles par province, et le bailli ou sénéchal de chaque province se rendait à la suite de la cour , A l'appel du rôle de la province, et assistait à toute la plaidoirie du rôle pour rendre compte des motifs de chaque senlence. On cessa alors d'intimer les juges sur chaque affaire, parce que la publication du rôle de la province était une intimation générale. La première espèce d'intimation subsiste encore pour le premier cas qui l'a introduite ; et lorsqu'il y a du fait personnel du juge , on permet , sur la requête donnée à cet effet , et suivant la qualité des cas énoncés, d'iutimer le juge en son nom et de le prendre à partie. Mais en même temps que l'on a conservé, pour l'utilité publique, l'usage d'intimer les juges en de certains cas , pour les contenir daus le devoir, on s'est relâché avec raison sur l'usage de les faire assister à des plaidoiries où la partie qui soutient le bien jugé de la sentence est intimée elle-même, el a intérêt d'en soutenir la validité.

Nous nous sommes on peu étendu sur l'histoire de ces appels : revenons à notre objet : l'introduction des appels fut un des grands moyens dont on se servit pour donner atteinte aux justices des seigneurs; el non-seulemenl leur justice en souffrit, mais le reste de leur autorité en fui bien endommagée; ce droit de ressort de justice étant sans doute, dit Loyseau , le plus fort lien qui soit pour maintenir la souveraineté : par le moyen de ce ressort , la puissance de faire lois a été retranchée aux seigneurs indirectement, en tant que le parlement ne suivait ni n'approuvait leurs ordonnances au jugement des procès.

La même raison qui avait engagé les ducs et comtes à renoncer à l'exercice de leur justice fit que les baillis royaux s'en dispensèrent. Comme ce n'était pas des gens de lois que le roi avait pris pour celle importante fonction, et qu'il les avait choisis parmi les plus grands seiguenrs de sa cour , les fonctions de la guerre où ils étaient engagés pour le service du roi ne leur permettaient pas d'exercer leurs offices de baillis, el ils prirent des lieulenauls ; mais, lorsqu'ils voulurent ensuite y rentrer, le roi, qui s'était aperçu que l'exercice de la justice dans la main de ces seigneurs les rendait trop considérables, et pouvait exposer leur fidélité à secouer le joug de l'obéissance, ce qui était déjà arrivé aux ducs cl comtes, ne voulut plus leur permettre de reprendre leurs fonctions de juges quand ils voulurent y revenir , et les força de laisser juger en leur place les officiers qu'il y avait commis. ( Ordonnance de Phitippe-le-Bel, 1287. )

Voilà l'administration de la juslke reprise des mains de l'usurpation, rentrée dans celles du roi, et remise enfin dans celles des magistrats. Mais