L.-F. Labarre

Masers de Latude.

Grouvelle.

M.-J. Brisson.

Coulomb.

Dureau de la Malle.

Du puis.

Legrand-d'Aussy.

De Barruel.

Refrol de Regny.

J.-E. Montgolfier.

Sigaud-Lafond.

Ameilhon.

Ed. Sauvigny.

Louis Lagrange.

Durand M alllaue.

L'abbé Bossut.

Levcsque.

Roi- hou.

Charles.

Lerebvre Gineau.

Mouge.

De Moi

îeoo

De

Tallcyratid-Péi Igord.

riMVES ctLftaus.

M.-Jeanne Laboras de Riccoboni. 1793 Latour Franqueville. 1780

(Transportée d'admiration par la lecture de quel-

Îues-uus des ouvrages de .-J. Roussenu, elle lui écrivit sous le nom de Julie, et entretint, pendant plusieurs aimées , une coricspondancc piqua nie et ingénieuse avec le citoyen de Genève. Plus tard , elle éprouva de la part du philosophe les procédés les plus Injustes, et fut obligée de se séparer d'un homme grossier et peu fait pour elle, que son père l'avait forcée d'épouser. Elle est morte a l'hôpital de Saint -Mandé, ou elle s'était retirée. Sa correspondance a été publiée en 1804. )

De Montolieu.

DcGcnlis. 1830

De BeauforL

De Bcauharnais.

Bourbon-Malarme.

Elie de BeaumonL

Fauque.

De Jaurourt.

Mancinl de Nlvcrnols.

Constance Pipelet

Claire de Saint-Chamond.

Roland-Phllippon. 1793

(On a dit d'elle qu'on n'avait jamais entendu une femme, pas même un bom-

Lc Pelletier de Rosambo, m e I.duiolguou de Male»herbes. 1794 ( Coiidamnéc à mort jaar le tribunal révolutionnaire, elle dit a M" de Soinbreuil. reuferméc avec elle à la Bourbe : • Vous aiei eu le bonheur de sauver votre père, je vais avoir celui de mourir avec le mien. • M. de Malc*hcrl>e»

périt effectivement le même jour , ainsi que M. et M- de CbatcaubiUiKl. *oo gendre et sa TU le.)

remme, pas me. parler

aussi bien.)

REMARQUES PARTICULIÈRES

Quand les vieilles institutions d'un peuple oot disparu du code de ses lois, elles deviennent, par cela même, des faits historiques sur lesquels tous les regards ont intérêt à se reporter. Ce coup d'oeil rétrospectif, ce retour vers le passé, n'est pas seulement utile à la connaissance de l'histoire; il établit les résultats des événements, et fait apprécier l'opportunité de ces changements sociaux que le temps seul devrait amener, mais qui sont le plus souvent imposés par des révolutions.

Ce travail est un appendice nécessaire à la clarté d'un Abrégé chronologique, en ce sens qu'il suspend la narration à la fin d'une grande époque historique, et prépare le récit d'un nouvel ordre de faits qui vont apparaître sous d'autres influée* ces que ceux qui les ont précédés et en présence d'hommes différents; car la conséquence naturelle des commotions violentes n'est ordinairement que le déplacement dés pouvoirs de la société.

Le président Hénault nous a (racé la marche que nous devons suivre dans cet examen : chacune des époques de son excellent ouvrage est terminée par des Remarques particulière! sur les principaux événementsque sa plume a classés. « Toutes ces matières, dit-il, peuvent paraître à présent assez indifférentes. Les choses ont si fort changé de face, qu'il n'y a pas plus de différence aujourd'hui (1714), du royaume de France à l'empire de Germanie, qu'il y en a eu des deux premières races a la troisième. Cependant, il faut convenir que tout homme qui sera curieux de remonter a a source de nos lois et de nos usages, et qui voudra se former une idée générale de noire histoire, aimera à repasser sur ces temps éloignés, comme on aime à voir d'anciennes tapisseries, qui nous rappellent les modes et les coutumes de nos pères. o Cette judicieuse remarque petit également s'appliquer i l'époque où nous nous arrêtons un instant : les changements qui ont été le résultat de la révolution de 1789 ont porté sur des matières plus graves; ils ont frappé des institutions fondamentales plus nécessaires au repos des peuples que toutes celles qui ont été réformées ou modifiées pendant les douze siècles qui se seul écoulée depuis Clovis jusqu'à Louis XIV.

La chute d'uue antique monarchie, la religion de nos pères reniée par quelques-uns de ses ministres, et poursuivie par les attaques de l'impiété; les mœurs du peuple le plus policé de l'Europe détruites par l'entraînement des plus dégoûtantes saturnales; l'abrogation violente de toutes les lois conservatrices que le temps avait consacrées; la des deux premiers ordres de l'état

dont le lien compacte ne procurait pas moins de force que d'éclat à la couronne de France; un régime de honte et de terreur substitué à des régîtes de gloire et d'humanité, dont Louis XVI a été la dernière et la plus louchante expression : lel est le déplorable spectacle qui s'est déroulé sous nos yeux pendant les douze dernières années du xviu* siècle.

La mouarchie française, telle que nos moeurs et le besoin des temps l'avaient modifiée, élait devenue le gouvernement le plus en harmonie avec le caractère de la nation. Fondée et maintenue par trois races de rois, elle s'était enrichie, au profil du peuple, de toutes les conquêtes de la féodalité, dont il ne restait plus que quelques lois nécessaires pour limiter le pouvoir du souverain. « Un chêne antique s'élève , dit Montesquieu , l'œil en voit de loiu les feuillages; il s'approche, il en voit la tige, mais il n'en aperçoit point les racines; il faut percer la terre pour les trouver. » La terre a été percée en 1789, et ce chêne antique a disparu dans un ouragau doul le passage a laissé de grands débris sur la terre de France. Vainement on prétendrait que la présence de quelques abus, condition ordinaire de tout établissement humaiu, et la dépravation de la Régence, si malheureusement consacrée par la faiblesse du règue qui l'a suivie, avaieut rcudu une révolution inévitable. Noos nous sommes montré sévères pour tout ce que le règne de Louis XV a eu de btàmahle; nous pouvons donc reconnaître que les soixante années qui oïd suivi la mort de Louis XIV ne furent ni sans gloire ni sans utilité pour l'affermissement de la diguité nationale. L'immoralité n'était alors que dans les hautes classes de la société ; le peuple était laborieux, sage et très dévoué à la royauté; sauslaperversilédes écrivait» qui out surgi à la fin de ce règue, sans la persistance de leurs déclamations coulre toute espèce d'autorité, les touchantes vertus, la sévère économie du petit-fils de Louis XV auraieut fait disparaître en peu de temps les germes de dissolutiou qui existaient alors dans le royaume. Mais Louis XVI n'a pas eu le temps de faire tout le bien qui était dan$ $on cœur. L'incapacité et les déplorables systèmes de quelques-uns de ses conseillers oui malheureusement fourni des armes nouvelles aux ennemis de la royauté, et l'antique édifice de la monarchie française s'est écroulé avant même que sa chute ail été prévue par ceux qui étaient char- de veiller à sa conservation.

De grandes réformes étaient reconnues nécessaires à l'avéuement de Louis XVI; les hommes sages les attendaient de la bonté et de la droiture

REMARQUES PARTICULIÈRES

du jeune monarque : Elague sans abattre ; cetle prudente maxime du roi Alphonse X étail le conseil de tous les esprils convaincus qu'il n'y a d'améliorations durables que celles qui émanent des pouvoirs légitimement établis. Les nivcleurs, dans leur funeste ardeur d'innovation, prêchaient des maximes moins sociales. Quand les sauvages de la Louisiaue veulent avoir du fruit, ils coupent l'arbre au pied et le renversent. Voilà l'histoire de la Révolution I « il ne faut pas beaucoup de probité, dit encore Montesquieu, pour qu'un gouvernement monarchique ou un gouvernement despotique se maintienne ou se soutienne. I.a force des lois daus l'un, le bras du prince toujours levé dans l'autre, règlent ou contiennent tout. Mais dans un état populaire, il faut un ressort do plus, qui est la vertu, m Peut-on s'étonner d'après cela que la Révolution ail produit des fruits si amerri L'histoire est là pour dire si la vertu a été la base du gouvernement qui s'est établi sur les débris du trône de saint Louis I De célèbres exemples ne manquaient pas cependant à la génération qui a souffert de cet ébranlement social : un siècle à peine s'était écoulé depuis les efforts impuissants des Anglais pour établir chez eux la république. Et malgré les enseignements le la révolution anglaise, les deux révolutions ont eu les mêmes phases e4 les mêmes péripéties : en France comme eu Angleterre l'anarchie a suivi la chute de la royauté; le despotisme a précédé la Restauration, al celle-ci est retournée en exil au moment de rétablissement d'une nouvelle dynastie. Le récit de ces derniers événements sera le terme de notre travail.

Nous terminerons ces réflexions par quelques détails curieux sur deux des principales institutions qui ont été englouties dans le grand naufrage de la révolution de 1789 : les Lils de Justice et les Etats-Généraux. Mais il convient d'abord d'établir ce qu'étaient ces grands corps politiques auxquels ou a donné le nom de parlement. On trouve dans l'histoire peu de nations, républiques ou monarchies, qui n'aient eu des assemblées générales dans lesquelles des hommes éclairés ou puissants réglaient les affaires de la patrie. Lorsque les Francs ou Sicambres se furent rendus maîtres des Gaules, les capitaines francs établirent *des assemblées auxquelles ils donnèrent le nom de parliament, du mol celte parler ou por/ùv. Il est probable que le peu de gens qui savaient alors lire et écrire douoèreut à ce nom une terminaison latine, et de là vint le mot parlamcntum qui se trouve dans toutes les anciennes chroniques.

Les députés venaient à ces assemblées avec leurs armes; les débats parlementaires étaient de véritables combats où presque toutes les affaires do la nation se décidaient à coups de cimeterre. Dans le siècle dernier, les nobles polonais avaient conservé cet antique usage dans la tenue de leurs diètes, et cette farouche coutume n'a pas peu contribué à la ruine de leurs institutions : tant il es! vrai que le règne de la force est toujours moins solidement établi que celui de la justice.

Il n'y eut d'abord que les guerriers qui s'ai semblèrent en parlement, les armes à la main , plus tard les assemblées des villes prirent aussi le nom de parlement : les universités s'assemblèrent également en parlement. Ducange rapporte une ancienne charte d'un seigneur, Raimond de Toulouse, où l'on trouve ces mois : « Fait à Toulouse , dans la maison commune , en parlement public. » Actum Tolosa, in démo communii,in pubtieo parlammto. Dans une autre charte de Dauphiné, il est dit que l'université s'assetnhia en parlement au son de la cloche. « Ainsi le mot parlement a dès lors été employé pour signifier des choses très différentes. C'est ainsi que diocèse, qui signifiait province de l'empire, a été applique depuis aux paroisses dirigées par uoévêque; ainsi empereur (iuiperator), mol qui ne désignait qu'un général d'armée, exprima depuis la dignité d'ua souverain d'une partie de l'Europe , de l'Asie et de l'Afrique. Ainsi le mot batileut, rex, roi. » eu plusieurs acceptions différentes : les noms ci les choses ont 6ubi les mêmes vicissitudes. { Volla ire.)

Sous la première et la seconde race de nos roi», la Justice se rendait ordinairement à la suite de ces princes, et eu leur présence, a ta roi Pépin voulant passer en Italie, et ne pouvant présider aux Assemblées ordinaires de la Justice, institua vers l'an 755 ou 75G", un parlement composé des principaux seigneurs de sa cour. Il se tenait pour 2 ordinaire deux foisd'aunée, mais à jours et lieux incertains. » ( Moreri. )

Charlemagne. (ils de Pepiu, tiul plusieurs grands parlements auxquels on douna quelquefois le nom de conciles. Les rois suivants changèrent peu de chose dans la tenue du parlement, qui continua d être ambulatoire jusqu'au règne de Philippe-lc-Rcl.

Néanmoins, sous la troisième race, les parlements furent toujours les assemblées des hauts barons. Ces parlements étaient guerriers, et cependant les évéques et les abbés y assistaient parce qu'ils étaient seigneurs de fiefs, et par là même réputés barons. Dans ces assemblées, qui 1 se tenaient principalement pour décider de U paix ou de la guerre, on jugeait aussi des causes : mais il ne faut pas s'imaginer qu'on s'y occupait des procès entre particuliers, pour une rente, une maison, pour quelques-unes de ces querelles dont nos tribunaux retentissent; ou n'y délibérait que sur les causes des hauts barons et sur celles de tôt» les fiefs qui ressortissaieet immédiateraeut Je la couronne.

« En 1241, Hugues de Lusignan, corme de la Marche, ayant refusé de faire hommage au roi saint Louis, on assembla un parlement à Paris. dans lequel même les députés des villes furent admis . [Nicole Gilles. Annales de France.)

Saint Louis est celui de nos rois qui opéra le plos de changements dans la tenue des parlements. Son grand amour de la jusliee lui inspira quelques innovations qui tendaient à améliorer la condition do peuple. Il assembla plusieurs fois

REMARQUES "PARTICULIÈRES

de petilt parlements où il appela des clerc» qui avaipnl étudié Icdroit canon ; ils s'occupaient alors des causes particulières qui louchaient aux droits des prélat*. Dans une séance de cas parlements «ou examina la cause de l'abbé de Benoil-sur-Loire avec ses vassaux, et les clercs, maître Jeau de Iroyes et mattxe Julien de Peronoe, donnèrent leur avis avec le connétable, le comte de Pouthieu, et le graod-maltre des arbalétriers. » Ces petits parlementa n'étaient point considérés comme les anciens parlementa de la nation; on les nommait parloir» du roi, parlons au roi; c'étaient des conseils que le roi tenait, quand il voulait , pour juger des affaires où les baillis trouvaient trop dedifticuitcs, ou bien quand ou craignait que ces baillis n'apportassent pas dans leur décision toute l'indépendance nécessaire. Cette création d'une justice secoudaire se maintint jusqu'à l'avènement de Philippe IV surnommé le Bel (1265). Comme on avait donné le nom de parlement à ces parloirs du roi , où l'on ne s'occupait point des intérêts de l'état, les vrais parlements, c'est-àdire les assemblées de la nation, furent alors désignés sons le nom & Etats- Généraux y cl c'est probablement cette nouvelle qualification des assemblées du parlement qui a fait croire à quelques historiens que les états-généraux avaient pris naissance sous le règne de Philippe le Bel.

On pent affirmer seulement que c'est de celle époque que date la distinction la plus marquée des attributions judiciaires et politiques de ces diverses assemblées. Ainsi que nous l'avons dit, ce parlement cessa d'être ambulatoire sous le règne de Philippe IV dit /* Bel. « Ce prince voulant se défaire de l'importunité des plaideurs, et épargner à son peuple la grande dépense qu'on faisait pour l'ordinaire à la suite de la cour, déclara le parlement sédentaire à Paris, par édit de l'an 1302. » Il devait être tenu deux fois l'année, aux octaves do Pâques et de la Toussaint. Le roi choisit pour y présider deux prélats et deux barons, qui furent depuis, pour l'ordinaire , des. archevêques ou évêques, et des princes ou les plus considérables seigneurs de la cour. II n'y avait alors qu'une chambre qu'on nommait la chambre des prélats , parce que celte compagnie était composée de plusieurs ecclésiastiques. Depuis, la nécessité et le grand nombre d'affaires obligèrent nos rois d'augmenter ces chambres. On commença par celle des enquêtes. La première s'appelait alors la grand'chambre ou grande voûte. Le chancelier ou quelqu'un des prélats présidait à cette chambre, et en leur absence trots des principaux ou des plus anciens. On les nomma maîtres des parlements jusqu'à ce que le roi Philippe VI, dit de Valois, par son édit de 1344, les honora du litre de présidents. Le premier fot Simon de Bucy (mort en 1368). Le parlement de Paris fut nommé la cour des pairs , parce que les Ducs et Pairs et autres officiers de lawwuronne y prêtaient serment, que leurs causes y étaient évoquées, et qu'ils y étaient jugés quand ils étaient accusés de nuclquc crime.

Les autres cours de parlement étaient rangées dans l'ordre suivant :

Le parlement de Toulouse, institué par le roi Philippe-le Bel en 1302;

Le parlement de Grenoble, établi par le roi Charles VII, au moisdejuio 1453;

Le parlement <le Bordeaux, institué par le roi Louis XI en 1462 ;

Le parlement de Dijon, institué par le roi Louis XI, le 18 mars 1476;

Le parlement de Rouen, d'abord cour souveraine de Normandie, réglée sous le nom d'échiquier, par le roi Philippe l« Bel, en 1302, rendue perpétuelle par le roi Louis XII en 1499, et instituée comme parlement par François 1" en 1515;

Le parlement de Provence, établi par le roi Louis XII en 1501;

Le parlement de Bretagne, établi par le roi Henri lien 1553 ;

Le parlement de Pau, établi par le roi de Navarre Henri U , prince de Béarn, en 1619, et rétabli par le roi Louis XIII eu 1621.

Le parlement de Metz, institué par le rqi Louis XIII en 1633;

Le parlement de Dôle (Franche-Comté), établi par le roi Louis XIV en 1674.

Il y avait en outre en France plusieurs conseils souverains qui jugeaient en dernier ressort : celui de Pcrpignan,où les officiers siégeaient en robes rouges; celui d'Arras , qui était souverain pour les causes civiles ; celui de Tournay, transféré d'abord à Cambrai, et ensuite à Douai, après h) paix d Ut recul, et enfin le couseil d'Alsace.

Ces détails étaient nécessaires pour donner plus d'intérêt à ce que nous allons dire relativement aux Lits de Justice.

Cette institution des Lits de Justice, qui a suivi l'affranchissement des communes, avait pour but d'établir cette pondération des pouvoirs sociaux, si malheureusement rêvée depuis par les utopistes révolutionnaires. Les Etats-Géuéraux naquirent du besoin que nos rois éprouvaient, dans des circonstances graves , de consulter la nation sur ses plus cliers intérêts, et d'en obtenir les moyens de parer aux dangers qui menaçaient à la fois et l'existence de la royauté et l'indépendance de la nation.

Un Lit de Justice a d'abord été une séance solennelle du parlement , à laquelle le roi assistait. C'était une modification de ces anciennes assemblées générales connues sous le nom de Champ de mars et de Champ de mai. On voit dans l'Histoire des Français , par Aimoin, et dans la Chronique de Sigebert, que les rois y siégeaient primitivement sur un trôna d'or. Quand ces assemblées n'ont plus été tenue» dans un champ , mais dans un palais , le Irène fut remplacé par uo dais et des coussins; de là est venu la nom de Ut de Justice , parce que , dans ce temps , un siège surmonté d'un dais se nommait on lit. Cinq coussin» composaient le siège royal; la roi était

l'un, uo autre lui «errait de

soute-