RHONE- ET- LOIRE
Dupuy Vilet. .
Dubouchet
Marcelin-Bcraud
Pressa y in
l'ai ri n
Moulin
Mlctwl. . . • Fores t ....
Noël l'Ointe .
Gusaet ....
Javoque flls.
Latithénat. .
Fournler.
Oui.
Oui.
Oui.
Gonrdan. a.........
Vigneron
Slblot
U entier.
Ou).
Oui.
Oui.
Oui.
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Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Non.
Oui.
Non .
Non.
Oui.
Non.
Non.
La mort.
La mort, avec sursis jusqu'il
l.i fiiuiile îles r,o n liions.
La moi t, avec sursis jusqu'à, la fiu
tililes.
La mort.
L;t moi t.
on île
Non.
Oui OuL
Oui Non.
Pieu.
Oui,
La détention.
Détention, bannissement a la pals «OU*
peine de mort. > ,
Détention, bannissement à la paix. 0"L Détention, biinniMCineiit après l'aflcraUt-1
sèment de la république.
Détention, et bannissement a la pal*. jw* Détention, sauf a prendre a lu paix dos suies ultérieure*. 0^
Oui
Non.
Non.
Oui.
Non.
Non.
Non.
Non.
Non.
Nou.
Oui.
Non.
Oui.
Non.
OuL Non.
Oui.
Non,
Non.
Non.
Non.
Non.
Oui.
Non.
Non.
Détention, cl bannissement a la paix.
Absent parmahidie aux quatre appels.
La mort : sursis jusqu'à lapaixclaprêfl'ex , . pulsion des Ilourbou».
La mort.
»*ent par i mort.
.'■>-ij\ :••
Absent La
La mort.
La mort.
La mort.
Détention, bannissement à la paix.
Détention, bannissement quand la lûreW publique le permet Ira.
Absent par commission aux quatre appels.
Absent par commission aux quatre appels.
La mort
Absent par maladie aux quatre appels.
Détention , bannissement a la paix, li».
aux quatre appel!
Détention, bannissement à la paix.
La mort.
Détention, bannissement do la rare des
Bourbons. ,>^0 | . . ... • ■
La mort. . J«w • • . 'r'\jA9
Delentlon, bannissement a la paix.
La morL
Déiention, bannissement 5 la paix.
La mort: sursis jusqu'après l'exil dei Bour-
Deteulion perpétuelle.
Intention, bannissement a la paix.
La mort,
La mort. lt-h{. .
La mort.
La mort arec suspension du décret Détention, bannissement a lapaii.
.n'"1 ; jnf»', . . ; *-
Détention, bannissement k la pali.
La mort.
Détention, bannissement a lapait.
Bon.
Ma,
Bon.
Oui.
Non Non.
APPELS NOMINAUX
NOMS
3 YOTAKS.
Dernier Bolof. . .
GcIId. .
ïlasuycr ,
J. Carra . . . , Gulllerain . • Revorcbon . • Gulll» mardct .
Baudot . . . .
Bertucat. . . .
llailly
Moi va". . . . .
Alonlgilbrrt .
SARTDE.
Richard
Pimandlèrc (Fr.) .
Salmon
Phlllppeau
Routronr
Levasseur. . . . .
Chevalier
Froyer
Sleyes
Letourncur . . . ,
