ConstKndon de Van TIII

ï,^ Con^tituHon de Van VIlï ou Constitution conéulairè fut proclamée le 24 décembre 1799, après avoir été soumise à la ratification du peuple. Elle institlia lin Premier bonsul élu pour dix ans, assisté de deux collègues très-inférieurs en autorité, bn Conseil d'État, composé de magistrats, préparait les lois; un Tribunat les di>cutait; un Corps législatif les dé;rétait; un Sénaï conservateur veillait au maintien dé la Constitution, Le Premier Consul, Bonaparte, qui réunissait déjà presque toutes les attributions de la souveraineté, prit possession des Tuileries avec Cambacérès et Lebrun, le 25 décembre. Quand oii le vit abolir l'emprunt forcé, rendre là liberté aux otages et aux prêtres déténus pour refus de serment, rouvrir les églises, on comprit avec boiiheur qu'uiie nouvelle ère allait commencer pour le pays. C est au Consulat qrù'âppartiennent presque toutes nos institutions : la banque de Fraiicé, là division admiuistrative en préf'^ctures et sous-préfectures, le mode suivi pour le recouvrenient des impôts, Porganisation des jusl ces de paix, des tribunaux de première instance et dès cours d'appel. La conscription ou le tirage au sort établi par le birectoire, fut maintenu pour le recrutement de l'àrm'ée. det ensemble constitue le s.ystème de centralisation le plus complet qui ait jamais existé Mais une doîilouretlse expérience devait montrer que ce système étouffe l'esprit d'initiative, et qu'il détruit, dans leur germe, les vertus nécessaires aux peuples libres.