‹ Abrégé d'histoire du droit privé français des origines au code civilChapitre 14 sur 72 · ORIGINES DE LA PROPRIÉTÉ · texte numérisé non relu

ORIGINES DE LA PROPRIÉTÉ

La propriété mobilière fut certainement la première en date. La propriété du sol n'apparut qu'avec l'agriculture, c'est-à-dire beaucoup plus tard, et seulement sous Informe collective. En effet, à l'origine, seul le clan ou la tribu était propriétaire du sol, et non l'individu. C'est sous cette forme que nous apparaît la propriété foncière chez les Germains. Les communaux, qui existent encore dans certaines régions, sont un reste de cette propriété collective primitive,

Peu à peu, de la propriété de la tribu ou du clan, on passa à la propriété de la famille ou copropriété familiale, et plus tarda la propriété féodale. Quant à la propriété individuelle, elle

sortit de la propriété collective, à la suite des progrès du commerce et sous l'empire des nécessités économiques.

Dans la copropriété familiale^ c'est le doyen <T4ge qui gère le patrimoine commun et représente fa famille au dehors. Il ne peut aliéner les terres de la îamUe sans le consentement des membres adultes de céB©-ci- Sous ce régime, il ne saurait être question de successwo, car le domaine familial est indivisible.

Dans la suite de cet ouvrage, on rencontrera souvent des restes de cette copropriété familiale, par exemple, à propos de la division des biens, des successions et des retraits.

Ouvrages a consulter

(Origines de la propriété): Viollet. Histoire.., p. 555 ; 566. — Brissaud. Manuel..., p. 443. — De Laveleye. La propriété, 1891. — Kovaleuosky. Tableau des origines de la famille et de la propriété :N. R. H. 1890, 464 et 1891, 480 ; Passage de la propriété collective à la propriété individuelle (Annales de sociologie, 1896, 175). — N. R. H. 1897, 217. — Glasson. Les communaux et lé domaine rural, 1890 — S. Maine. L'ancien Droit, 244 ; lnstit. priv., 122. — Et. sur l'hist. du Dr., p. 7.

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