‹ Abrégé d'histoire du droit privé français des origines au code civilChapitre 53 sur 72 · Chapitre II. — Le Mariage · texte numérisé non relu

Chapitre II. — Le Mariage

§ 1. — Evolution de la législation et de la juridiction en matière de mariage, des Invasions à la Révolution 14

1° A l'époque franque 14

2° A l'époque féodale 14

3° A l'époque monarchique 15

4° A l'époque révolutionnaire 15

§2. — Les Fiançailles 15

1° A l'époque barbare 15

2° A l'époque féodale 16

3° A l'époque monarchique 17

§ 3. — Célébration du Mariage. . t , 18

lo Avant le concile de Trente (1563). 18

2° A partir du concile de Trente. , ; 18

3° A l'époque révolutionnaire. . . . 19

§ 4. — Empêchements au Mariage. t 19

1° Evolution générale 19

2° Division des empêchements en em pêchements dirimants et empêchements prohibitifs

A. Empêchements dirimants.

B. Empêchements prohibitifs 3° Des oppositions au mariage 4° Des dispenses de mariage.

5° Des nullités de mariage. . .

6° Des mariages putatifs. . .

§ 5. — Effets du mariage, . .

§ 6. — Dissolution du mariage , §7. — Des secondes noces . . .

§ 8. — Unions autres que le mariage

Ouvrages à consulter

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