DÉSIGNATION DES CHEMINS

sonembranchement sur Versailles;on pro+ fer parcourus ou en construction en 1836.

LONGUEUR EN MÉTRES.

De Saint-Etienne a la Loire. . , ., +, ++ + + + « + te 4 spé lh bite die sie ro ibiprie te éjerh 21,285 De Saint-Etienne a Lyon , par Saint-Chamond , Rive-de-Gier et Givors . ............ 60,000 D'Andrezieux à Roanne . ...,.....+.eee..... eee 68,000 D'Alais à Beaucaire , par Nimes (adjugé) . ...............,...,..,..,,..,. 70,000 D'Epinac au canal de Bourgogne (en construction). . .....,.,.....,... .,.,.. 28,000 Le Saint-Germain à Paris (adjugé en 1836). . ...........,,....,.,.,,... 25,000

sTanoanaArmis. Les habitans du royaume appartiennent à cinq souches principales. La souche Gréco-latine embrasse les Français qui occupent les départemens au nord de la Loire, et quelques-uns de ceux qui sontimmédiatement au sud de ce fleuve ; les Romans, qui vivent dans les départemens au sud des précédens ; etles Z{aliens, qui habitent la Corse ; cette souche comprend à elle seule

lus des neuf-dixièmes de la population de

a France. La souche Germanique ne comprend que les Deutsche où Allemands , qui forment la masse principale de la population de l’Alsace et d’une partie de la Lorraine ; etles Duitschen Néerlandais, ou Flamands , qu’on trouve dans une partie du département du Nord. Les Breyzadou Bas-Rretons, dans la Basse- Bretagne, appartiennent à la souche Celtique; les Escualdunac vu Basques dans les Basses-Pyrénées , à la souche Basque; et les Juifs, répandus dans les principales villes du royaume, à la souche Semitique.

æ=LIGION. Plus, des 14/15 des habitans de la France appartiennent à la redigion catholique. La Charte accorde la liberté des cultes à toutes les autres religions. Uh million d’habitans environ appartiennent à l’église réformée ; le plus grand nombre de ces derniers vit dans le sud de la France, surtout dans les départemens du Gard, de l’Ardèche, de la Drôme, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, des Deux-Sèvres, de l'Hérault, du Tarn, de la Charente-Inférieure, de la Gironde, de la Seine, de l'Aveyron, etc. , etc. Ceux qui professent le luthéranisme ou les dogines de la confession d’Augsbourg , sont beaucoup moins nombreux; ils vivent surtout dans les départemens du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de la Seine et de l’Isère. Le

lus grand nombre des vert habitent

aris, Marseille, Bordeaux, Strasbourg, Wintzenheim dans le Haut-Rhin, Lille,

Metz, Nancy, es Besançon et Dijon. Dans le Doubs et les Vosges on trouve quelques anabaptistes ; les autres sectes comptent encore moins de prosélytes. Une secte nouvelle le Saint-Simonisme a semblé un instant devoir réunir un grand nombre d’adhérens. Elle publiait en 1832 deux journaux, et les hommes de talent qui s’en étaient constitué les apôtres, ont donné pendant quelque temps à: cette religion nouvelle plus de retentissement que de consistance. L'Eglise française ; qui ne reconnaît point l'autorité du pape, et dont la lithurgie est toute en français, s’est montrée depuis 1830; elle ne nuire qu’un petit nombre d’églises et de prosélytes dans quelques bourgs.

couvsnnwamanr. Le gouvernement de la France est une monarchie constitutionnelle ou représentative, fondée sur la Charte donnée par Louis XVIII en 1814, et modifiée en 1830 par les LA dora dela nation. Voici les principales dispositions de cet acte qui caractérisent le gouvernement actuel de la France.

Le roi est le chef suprême de l'Etat ; sa rsonne est inviolable et sacrée. Toute Justice émane de lui et se rend en son nom. Les juges qu’il institue sont inamovibles. 11 a le droit de faire grâce et de commuer les peines. Il a seul la puissance exécutive : il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d’alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d’administration publique ; il sanctionne et promulgue les lois , mais il ne peut à lui seul ni les faire ni les suspendre. Sa liste civileest fixée pour toute la durée du règne; celle de

Louis-Philippe s’élève à 13,000,000 de fr., :

non compris le produit des domaines de la couronne qui s’élèvent de 14 à 18,000,000.

Le prince royal, hér'ier présomptif de la couronne, reçoit en outre une dotation annuelle de 2,000,000 de francs.

La puissance législative appartient col-

mtmenreteenets

is à Bruxelles.

s chemins en tion en 1835.

JEUR EN MÉTRES.

, Besançon et les Vosges on des ; les autres oins de prosé- Saint-Simo- | devoir réunir is. Elle publiait les hommes de tuéles apôtres, e temps à cette retentissement se françaue , torité du pape, ite en français, elle ne compte s et de prosélv-

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mptif de e une dotation

ancs., appartient col-

lectivement au roi et à deux grandes assemblées nationales appelées : Pune la Chambre des Pairs, l’autre la Chambre des Députés. Le roi nomme les pairs; il ne peut Îles choisir que dans une catégorie fixée par une loi de 1831 ; ils sont à vie et le nombre en est illimité; en 1838 il s’élève à 303; 132 sont nommés des 1830 ; le reste appartient aux créations faites de 1814à 1823, car aucun des pairs nommés sous le règne de Charles

X n’a été maintenu. Les pairs ont entrée à la chambre à vingt-cinq ans et voix délibérative à trente seulement. Tous les princes de la famille royalesont pairs deFrance.

Les collèges électoraux nomment les députés pour cinq ans ; leur nombreest de 449. Pour être député il faut être Français, avoir trente ans et payer 600 fr. de contributions. Cependant, s’il ne setrouve pas dans le département cinquante personne de l’âge indiqué payant au moins le cens fixé pour l’éligibilité, leur nombre est complété par les plus imposés au-dessous de ce cens. Pour être é/ecteur il faut être Français , avoir vingt-cinq ans et payer 200 fr. de contributions. Le nom-

re des électeurs, en 1834, était de 190,000 environ.

Le roi nomme des ministres qu’il charge de l’exécution des lois. En 1838, ils étaient au nombre de huit, savoir : ministre de la Guerre — de la Marine — de la Justice et des Cultes — del’Intérieur—du Commerce -- des Finances— des Affaires Etrangères — de l’Instruction Publique. — Les ministres du roi sont responsables et peuvent être traduits en jugement. Alors la Chambre des Députés les accuse et celle des Pairs les juge. Près des Ministres se trouve placé le Conseil d'Etat, dans le sein duquel : ..aborent les projets de loi et d'ordonnances. Ses quatre comités connaissent en outre du contentieux de toutes les administrations publiques, des mises en accusation des administrateurs et préposés , ainsi que des conlits de juridiction entre les autorités judiciaire, administrative et religieuse.

Tous les Français sont admissibles aux emplois civils et militaires ; ils sont égaux devant la loi, quels que soient d’ailleurs leurs titres et leurs rangs; ils contribuent indistinctement , dans fa proportion de leur fortune, aux charges de l'Etat.

Ils professent leur religion avec une entière liberté et ont le droit de publier ou

de faire imprimer leurs opinions en matière de religion, de morale et de politique , en se conformant aux lois. Ils ne peuvent être distraits de leurs juges naturels. Les causes criminelles ainsi que les délits de la presse sont soumis à l’ap- Le a du jury; les crimes qualifiés

’attentat contre la sûreté de l’état sont jugés par la Chambre des Ps'rs ; les tribunaux de police correction.elle, sans l’assistance du jury, connaissent des simples délits et contraventions ; les tribunaux civils s’occupent des contestations qui s’élèvent entre les particuliers non négocians et à propos d'intérêts privés ; enfin les tribunaux de commerce connaissent des affaires purement commerciales. Le juge de paix ne prononce que sur les causes de peu d’importance.

Aucun impôt ne peut être établi ni perçu s’il n’a été consenti par les deux chambres et sanctionné par le roi. L’impôt foncier n’est consenti que pour un an.

Toute loi doit être discutée et votée librement par la majorité des deux chambres et approuvée par le Roi.

Le roi convoque chaque année les deux chambres. Il les proroge et peut dissoudre celle des députés; mais, dans ce cas, il doit en convoquer une nouvelle dans le délai de trois mois.

DIVISION ADMINISTRATIVE, Avant la révolution de 1789, la France était divisée en trente-trois gouvernemens ou provinces d’une étendue très inégale et qui étaient subdivisées en généralités et su délégations. Onze de ces provinces savoir:

la Flandre ou les Pays-Bas français, l’Artois , la Picardie, la Normandie, là Bretagne , le Maine avec le Perche, l’'Orléanais, l'Ile - de-France, la Champagne , la Lorraine et l’Alsace étaient au nord ; quatorze occupaient le milieu , savoir : l’Aujou, la Touraine, le Poitou, l'Aunis , la Saintonge avec l'Angoumois, le Limousin , la Marche, l'Auvergne , le Lyonnais , le Bourbonnaïs, le Berry, le Nivernaïs, la Bourgogne et la Franche-Comté ; les sept autres étaient au sud; la Guienne avec la Gascogne, la Navarre avec le Béarn, le comte de Foix, « Roussillon, le Languedoc, la Provence et le Dauphiné. L'\le de Corse formait le gouvernement de ce nom. 5

La France est aujourd’hui divisée en quatre-vingt-six départemens, qui pren-

nent leurs noms des rivières qui les baignent, des montagnes qu’on y trouve , de leur situation ou de quelque autre localité.

Ces 86 départemens ou préfectures sont subdivisés en 363 sous-préfectures ou arrondissemens ; ceux-ci en 2846 cantons et les cantons en 38,623 communes. Chaque départementestadministré par un préfet ; chaque arrondissement par un sows-prefet; chaque commune par un maire, assisté d’un ou de plusieurs adjoints. On trouve en outre dans chaque département un directeur de l'enregistrement et des domaines, un directeur des contributions directes, un directeur des contributions indirecles , un receveurgénéral des finances , un ingénieur en chef des ponts-et-chaussées , un maréchal-de-camp, un sous-intendant militaire, une compagnie mp. Lieu mes sédentaires et une cour d'assises.

Enfin, dans chaque arrondissement il y a un fribunal de première instance, et dans chaque canton un juge de paix.

Dans les plus importans se trouvent les sièges des cours royales , des divisions militaires, des universités, elc., etc., que nous aurons soin d’indiquer en leur lieu, Jetons maintenant un coup-d’œil sur la manière dont fonctionnent les différens rouages de la haute administration départementale; car, sans cette explication, nous ne donnerions qu’une vaine nomenclature qui fatiguerait au lieu d’instruire.

Le préfet est, en quelque sorte, dans chaque département, une émanation du uvoir suprême. Comme investi de la aute police de son département, il donne à l’autorité militaire des réquisitions auxquelles elle est tenue de déférer ; comme officier de police judiciaire, il provoque souvent les poursuites des gens du roi devant les tribunaux. Il arrête les bases du budget départemental, et les discute avec le conseil général. Il règle les budgets des petites communes et transmet au ministre ceux des grandes avec ses observations. 11 préside aux opérations du recrutement ; surveille toutes les administrations financières , et, à ces différens titres, correspond avec tous les ministres. Enfin À assisté de son conseil de préfecture, il forme un tribunal de première instance de justice administrative , dont le conseil d'Blal , à Paris , est le juge suprême. Une fois tous les ans le conseil général du

département, composé d'autant de membres qu’il existe de cantons dans le département, sans cependant pouvoir excéder le nombre de 30, s’assemble , en vertu d’une ordonnance du roi, pour prendre connaissance des comptes du préfet et de ses projets, pour répartir les contributions directes entre les arrondissemens, pour statuer sur les demandes en réduction faites par les conseils d’arrondissement, des villes, des bourgs et des villages, et pour déterminer, dans les limites de la loi, le nombre de centimes additionnels dont l’imposition est demandée pour les dépenses départementales. Le conseil d'arrondissement ; qui ne peut être de moins de 9 meinbres, a les mêmes attributions auprès du sous-préfet dans une sphère plus étroite. Il exprime son opinion sur Pétatet les besoins de l’arrondissement et l’adresse au préfet qui décide. Enfin, le >onseil municipal qui se compose de 10 à 36 membres , suivant l'importance des communes, s’occupe , de concert avec le maire, des intérêls spéciaux de la commune, de ses octrois, de ses routes, de ses biens communaux, des recettes et des dépenses locales. Les merbres des conseils généraux de département et d’arrondissement sont nommés par les collèges électoraux ; ceux du conseil municipal sont élus par l’assemblée des électeurs communaux.

Voilà quel est l’ensemble de l’administration civile et politique qui régit chaque département; nous allons maintenant grouper dans un seul et même tableau ces 86 divisions aduuuistratives, qui forment l’unité politique de la France. Pour que le lecteur puisse se faire une idée plüs exacte de leur importance relative, nous avons indiqué leur superficie, leur population et la part qu’elles prennent dans la représentation nationale. Nous étudierons ensuite le jeu de chacune des administrations spéciales et secondaires qui s’y trouvent. Le tableau suivant offre les divisions actuelles de la France rangées par ordre alphabétique et comparées aux anciennes; rapprochement indispensable pour l'étude de l’histoire. Le nom des chefslieux de préfecture est écrit en grandes lettres ; celui dessous-préfectures en italique. On a écrit en romain tous les noms des lieux compris dans chaque arrondissement et ceux des îles qui en dépendent.

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