‹ Abrégé de géographie [microforme]Chapitre 84 sur 597 · RECETTES. | HN · texte numérisé non relu

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Corne TS à comprennent : le montant de la contribution foncière,”

personnelle et , Celle des portes et fenêtres, des patentes, eie... . 91,869, 000 CONTRIBUTIONS INDIALCTES, qui comprennent : les produits des droits sur les boissons,

are ns rar les salines . deu 4 feat. el 20 LIE .

%% ((C „e ENREGISTREMENT, TIMBRE ET DOMAINES, qui comprennent: les droits d'enregistre-

ment, de ues, de timb „ 228, 884, 000

Douanes, qui comprennen

m re. e 0 0.

: le montant des droits perçus sur les produits étrangers

introduits en France, sur la navigation et sur la consommation des sels, etc. . . . . . 18, 849, 000

ES DE BOIS, com dées, pâturages, elc., da

prennent: pe principal des ventes et fermages, dés glanns les forèts de l'état, le décime compris, etc. . . 81.222,00

ut: le p e 2 2 „ „ „ „ „ Paoouirs Divas : 1° Bénéfices de fabrication des monnaies et médailles, le produit

des amendes, des droits mortuaires, des brevets d'invention, de la vérification des

ar 1 et mesures, te.

Ressources extraordinaires et fonds reportés des exercices précédens, : : : 500, 796.000

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