ABREGE

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Les esprits qui avaient été travaillés en sens contraires par les deux partis s’attendaient à de grands changemens sous peu; mais comme les gouvernemens sages ne marchent qu’à pas lents ils ne s’effectuèrent que peu à peu, sans blâmer ni les gouvernans ni les gouvernés. | Après bien des nouvelles faites à plaisir on ne fut certain du remplacement du Comte de Dalhousie par le Lieutenant Général Sir James Kempt, que le ler. de septembre 1828 qu’il débarqua du navire Challenger, qui le lendemain fit voile avec le Comte et sa Dame.

Le 21 de novembre suivant le parle-

4 FISTOIRE

ment provincial s’assembla au désir de la proclamation, et étant mandé dans la chambre du conseil, il plut à Son Excellence approuver le choix qu’àvait fait la chambre, de la personne de Mr.

Papineau, que le comte de Dalhousie | avoit désapprouvé.

On dut conclure que le vent soufflait du côté populaire et que les abus que l’on avait représentés, seraient redressés petit à petit ; et c’est ce qui eut lieu en partie.

Après laréception de lorateur de la chambre, Son Excellence délivra la

harangue suivante :

Messieurs du conseil législatif, “ Messieurs de la chambre d’assemblée,

Sa Majesté sous son très gracieux et bon plaisir ayant bien voulu me confier le gouvernement de cette importante colonie, ce m’est une satisfaction bien vive de me tronver au milieu de vous assembles ainsi en parlement provincial.

Placé dans une situation d’une si haute importance à une époque de difficultés toutes particulières, je ne puis que sentir combien sont épineux les devoirs qui me sont imposés; devoirs en efet, que

je despérerais ètre en état de remplir à la satisfac-

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tion de S. M. et de ses fideles et loyaux sujets les habitans de cette province, si je ne comptais pas, avec le plus ferme espoir, sur la jouissance de votre confiance et sur votre coopération cordiale dans mon dministration du gouvernement. ù | Sans une parfaite intelligence entre les ne branches de la législature, les affaires publiques de la colonie ne peuvent prospérer, les maux qu'on éprouve dans ce moment, ne peuvent ètre nr ment guéris, la prospérité et le bien ètre des suje Canadiens de S. M. ne peuvent ètre avancés ; et vous devez par conséquence bien croire que nuls efforts ne seront épargnés de mon côté pour Leon à une conciliation par des mesures dans les quelles les prérogatives incontestables de la couronne et sg privilèges constitutionnels seront également re ectés.

per gouvernement de S. M. m’a néanmoins dE chargé de la responsabilité attachée à aucune . mesures à adopter pour l'ajustement de: Loir tés fiscales qui se sont malheureusement élevées ; et je saisirai une occasion prochaine de vous er ot par message une communication de la part de ; g dont il m’a été spécialemeut enjoint de vous gs part, relative à appropriation du revenu provincial. Il sera de mon devoir en même temps de mettre devant vous les vues du gouvernement de S. M. is d’autres objets liés avec le gouvernement çe pr “ province, sur les quels l’attention des ministres la couronne a été appelée : vous y découvrirez les preuves du désir le plus sincère que le gouvernement de S. M. a de pourvoir, pour autant qu'il est

praticable, un remède efectif contre tous les cas de griefs, réels ; et vous pouvez compter sur mon empressement à vous donner toute l’assistance en mon pouvoir relativement aux éclaircissemens de toutes les questions qui pourront survenir et donner lieu à des discussions dans le cours de vos procédés.

6 Messieurs de la chambre d’assemblée,

“ Jordonnerai que les comptes du revenu provincial et des déboursés pour les deux dernières années, soient mis devant vous le plutôt possible, avec toutes les explications à leur égard, qu’il est en’ mon pouvoir de vous donner.

‘6 Messieurs du conseil législatif, 6 Messieurs de la chambre d’assemblée,

Me reposant sur votre zèle et votre diligence dans l’exécution de vos devoirs législatifs, je suis entièrement persuadé que vous porterez votre attention immédiate au renouvellement de tous les actes civiles qui peuvent être dernièrement expirés, et dans le fait, sur toutes les matières d’intérêt public qui pourront paraitre de nécessité et d'importance urgentes.

N’ayant encore qu’une connaissance imparfaite des grands intérets de la province et des besoins de ses habitans, je n'’abstiendrai pour le moment de vous recommander, des mesures d’améliorations publiques qu’il sera de mon devoir de soumettre à votre considération à une époque plus reculée. Toutefois, comme il est reconnu, en tout pays, que les bons chemins et autres communications intérieurs, qu’un système d’éducation ,établi sur des

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DU CANAEA. 7

principes sains, et qu’une force de milice effective bien organnisée tendent à la prospérité, au bien être et à la sureté des habitans, il me sera permis de les mentionner, dans ce moment, comme étant des objets d'utilité prééminente.

Mais comme l’oubli de toutes jalousies et dissentions passées est le premier comme le plus essentiel pas vers toute espèce d’améliorations, ‘lès que ce premier point aura été heureusement gagné, et que l’attention entière, tant du gouvernement exécutif que de la Législature sera dirigée vers l’avancement des interêts de la province, dans un sentiment de coopération cordiale, il n’y a nulle raison de douter de la rapidité du progrès du Bas Canada vers la prospérité, el qne cette colonie ne monte bientôt à la hauteur des portions les plus opulentes et les plus florissantes du continent de l'Amérique septentrionale.

Le 26 a une heure après midi M. l’Orateur et les Membres de la Chambre d'Assemblée, ont présenté leur adresse à Son Excellence l’administrateur, en réponse à sa harangue à l’ouverture de la session, et comme elle n’est que l’echo d'icelle, nous nous dispenserons d’en donner copie, nous contentant de donner la réponse que l’administrateur

a daigné y faire.

Messieurs, Je vous remercie sincèrement de cette adresse que Je recois avec des sentimens de grande satisfaction.

8 | IISTOIRE

C’est avec un véritable plaisir que j'apprends de vous-mêmes que vos sentimens s’accordent si complétement avecles miens sur les points aux quels j’ai fait allusion lors de l’ouverture de la session, et que je reçois de vous, l’assurance de votre coopération cordiale dans mon administration du gouvernement.

Vous ne faites que rendre justice à Sa Majesté par votre conviction des sentimens d’aflection et de sollicitude que S. M. n’a jamais cessé d’éprouver pour ses fidèles sujets Canadiens ; et vous pouvez être assurés que je n’ai rien de plus à cœur que l’avancement de leur bien être et de leur prospérité, au quel j’emploierai tous les moyens en mon pouvoir.

Le 28 du mois de sept: 1828, le Lieut. Col. Yorke Secrétaire Civil de Son Excellence remit à Mr. l’Orateur le message suivant.

James Kempt.

Son excellence l’administrateur du gouvernement saisit la première occasion pour transmettre à l’Assemblée la communication suivante que S. M. luia commandé de faire au Parlement Provincial.

Sa Majesté a ordonné à son Excellence de déclarer en mettant cette communication devant l’Assemblée, que S. M. a reçu trop de preuves de la loyauté et de l’attachement de ses sujets Canadiens, pour douter qu’il ne se fassent un plaisir d’acquiesser à tous les eflorts que le gouvernement de S. M. fera pour ajuster les différends passés, et elle a la joie de voir artiver untemps, où, parle retour de l’harmonie, toutes les branches de la Législature seront

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en état d'appliquer leur attention entière aux meilleurs moyens d’avancer la prospérité, et de développer les reformes des vastes et importants territoires compris dans les Provinces Canadiennes de Sa Majesté.

Dansla vue d’ajuster les questions en dispute, le gouvernement de S. M. a communiqué à Son Excellence ses vues sur différentes parties de ce sujet important, mais comme le règlement définitif des affaires de la Province ne peut s’eflectuer sans l’aide du Parlement Impérial, les instructions de Son Excellence sont pour le présent limitées seulement à la discussion des points, dont la décision re peut être retardée sans un très grand préjudiee aux intérêts de la province.

Parmi les plus importans de ces points, le premier au quel il convient de porter l’attention, est l'emploi convenable du revenu dû pays, et dans la vue d'éviter à l’avenir toute mésintelligence à ce sujet, le gouvernement de S. M. a prescrit à Son Excellence les bornes dans lés quelles doivent étre restreintes ses communications à la Législature sur ce sujet.

Sa Majesté a ordonné à Son Excellence d’infor. mer l’Assemblée que les discussions qui ont eu lieu depuis quelques années entre les différentes branches de la Législature de cette province au sujet de l'appropriation du revenu, ont attiré l’attention sérieuse de S. M. et quelle a ordonné une enquête soigneuse des moyens d'ajuster définitivement ces questions, eu égard aux prérogatives de la couronne ainsi qu’aux privilèges constitutionnels et au bien être de ses fidèles sujets dans le Bas Canada.

FLE SE DS D Fo dE en AE 2m

Son Excellence a, deplus, ordre de déclarer, que les Statuts passée dans la 16 & la 36 ème année du Règne de feu S. M. ont imposé aux lords commissaires de la trésorerie le devoir d’approprier le montant du revenu accordé à S. M. par le premier de ces statuts ; et que, tant que la loi ne sera pas changée par la même autorité par la quelle elle a été établie, S. M. n’est par autorisé à placer le revenu sous le contrôle de la Législature de cette province.

Le revenu provenant de l’acte du Parlement Impérial de la 16ème Go. 3, avec la somme appropriée par le Statut Provincial de la 35ème Goe. III, etles droits perçus en vertu des Statuts Provinciaux de la 4lème Goe. III chap. 13 et 14 peut être estimé, pour l’année courante, à la somme de £34700.

Le produit du revenu casuel et terrétorial de la couronne et des amendeset confiscations, peut s’estimer, pour la même période, à la somme de £3600

Ces différentes sommes formant ensemble celle de £38109 comptant l’entiere estimation du revenu prélevé dans la Province, placé par la loi à la disposition de la couronne.

Ila pluàS. M. de regler que le salaire de Ofcier administrant le gouvernement de la province et ceux des Juges soient pris sur ce revenu réuni de 438100 ; mais S. M. étant gracieusement disposé à témoigner de la manière la plus forte, la confiance qu’elle a dans la libéralité et l’affection de ses fideles communes de cette province, il lui a plu ordonner à Son Excellence d’annoncer à l’Assemblée qu’il ne sera fait d'autre appropriation d’aucune partie de ce revenu, jusqu’à ce que Son Excellence ait été mise

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en état de connaître leurs sentimene sur la manière la plus avantageuse de l'appliquer au service public ; et ce sera une satisfaction pour S. M. si la recommandation qui sera faite à ce sujet au gouvemeur exécutif de la province est telle qu’il puisse adopter convenablement et sans blesser les intérêts et l'efficacité du gouvernement de S. M.

Sa Majesté se fie entièrement sur la llbéralité de ses fidèles communes du Bas Canada, pour pourvoir à tels autres besoins qu’exgigera le service public de la province, auxquels le montant du revenu de la couronne, ci dessus mentionné, ne pourra suffire.

La balance d’argent entre les mains du Receveur Général, qui n’est pas mise par la loi à la disposition de la couronne, doit demeurer pour être appropriée, ainsi qu’il plaira à la Législature Provinciale de le faire.

Son Excellence a de plus reçu ordre de S. M. de recommander à l’Assemblée la passation d’une loi d’indemnité en faveur de toutes personnes qui ont cidevant signé aucun warrant, ou qui ont agi en obéissance à iceux, pour l'appropriation du service public, d’aucune partie du revenu de cette Province, non approprié, et S. M. se flatte qu’en acquiesçant à cette recommandation, assemblée montrera son désir de concourir avec elle dans les eflorts, qu’elle fait maintenant, pour établir une bonne intelligence permanente entre les différentes branches du gouvernement exécutif et législatif. |

Les propositions que, suivant ses instructions, Son Excellence a ainsi faites pour ajuster les affaires pécuniaires de la Province, ont pour but de rencon-

trer les exigences de l’année prochaine, etil espère qu’elles suffiront pour parvenir à cette fin.

Sa Majesté a néanmoins ordonné à Son Excellence d'informer l’Assemblée qu’un plan pour arranger,d’une manière permanente,les affaires de finance du Bas-Canada, est en contemplation, et S. M. n’a aucun doute que l’on ne puisse parveair à un résultat qui puisse contribuer au bien être général de la Province, et satisfaire ses fidèles Sujets Canadiens.

Les plaintes qui sont parvenues au Gouvernement de S. M. sur l'insuffisance des suretés ci devant données par le Receveur Général et par les Shériffs, de la dite application des argens publics entre leurs mains, n’ont pas échappé à la sérieuse attention des Ministres de la Couronne.

Îl a paru au gouvernement de S.M. que la meilleure assurance contre des abus dans ces départemens serait de mettre en force et desuivre strictement un systéme semblable à celui établi dans d’autres Colohies, en vertu des instructions de S. M. pour prévenir l’accumulation de balances entre les mains des comptables publics, enles obligeant de produire leurs comptes à une autorité compétente, à de courts intervalles, et de payer immédiatement les balances établies, dans un lieu de dépot assuré ; et dans la vue d’obvier à la difficulté qui peut résulter du manque d’un tel lieu de dépot dans le Bas-Canada, Son Excéllence est autorisée à déclarer que les Lords Commissaires de la trésorerie de S. M. se tiendront responsables envers la Provincepour aucunes sommes que le Receveur Général ou les Shériffs verseront entre les mains du Commissaire Général. Et Son

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Excellence a des instructions de proposer à l’Assemblee de passer une loi pour obliger ces Officiers à verser, dans la caisce du Commissaire Gènéral, les balances qui pourront se trouver entre leurs mains, aprés avoir renau leurs comptes aux autorités compétentes, en sus de ce qui leur sera nécessaire pour satisfaire aux demandes ordinaires qui peuvent être faites à ces Officiers respectivement ; ces payemens devant £e faire à condition que le Commissaire scra tenu de donner, à demande, des lettres de change sur le trésor de S. M. pour le montant de telles recettes.

Sou Fxcellence a de plus, des instructions d’informer l’Assembiée que quoique par un acte passé dans la dernière Session du Parlement Impérial de la Jeme Goe. IV chap. 76. sec. 26 il a été jugé nécessaire de lever les doutes quis’étaient élevés, sile statut qui règle la distribution entre les provinces, du Haut et du Bas-Canada, des droits de douane perçus à Québec, n’était pas rappelé par inadvertance, d’après la teneur des termes généraux d’un acte subséquent, néanmoins le gouvernement de S. M. n’a aucun césir de perpétuer Pentremise du Parlement Impérial dans cette aflaire, siles Législatures Provinciales peuvent elles même adopter un plan, pour le partage de ces droits, qui leur paroitra plus convenable et plus équitable ; et le gouvernement de S. M. recevra avec empressement toute communication et toute information que l’Assemblée de la Province pourra lui faire sur ce sujet.

La nomination d’un agent en Angleterre pour exposer les désirs des habitans du Bas-Canada, étant

un objet que l’Assemblée parait avoir fortement à cœur, le gouvernement de S. M. se rendra avec plaisir aux désirs exprimés par l’Assemblée à ce sujet, pourvu que cet agent soit nommé, ainsi que cela se pratique dans les autres Colonies Britannques, eninsérant son nom dans un acte passé par le Conseil Législatifet l'Assemblée, et sanctionné par le Gouvernement Exécutif de la Province : et le Gouvernement de S. M. est persuadé que la législa turc ne fera pas un choix qui puisse mettre le gouvernement dans la pénible et odieuse necessité de rejetter le bill par rapport à aucune objection personnelle à l’agent proposé.

Le Gouvernement de S. M. consentira de plus à abolir l'office d’agent, tel qu’actuellement établi, mais il espère que l’Assemblée voudra indemniser l’agent actuel, à la conduite du quel, dans cette qualité, 1l ne parait pas avoir été fait d’objection, et en effet amoins qu’il ne lui soit accordé une indemnité suffi sante, il serait incompatible avec l’équité, de consentir à l’abolition immédiate de son office.

Le gouvernement de S. M. étant bien persuadé des inconvéniens qui ont résulté des portions d’une grande étendue de terre, qui sont demeurées dans un état inculte et sans avoir été améliorées par la négligence ou par la pauvreté des concessionnaires ; 1l a paru au Gouvernement de S. M. qu’il serait désirable d'adopter dans cette Province des lois semblables à celles qui sonten force dans le Haut- Canada, pour imposer une taxe sur les terres incultes et sur les quelles les conditions d’établissement n’ont pas été remplies ; et Son Excellence a ordre de solliciter attention de l’Assemblée à un pareil projet.

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Sa Majesté a aussi porté son attention sur plusieurs autres sujets importans, parmi les quels peuvent se ranger les suites fâcheuses qui paraissent résulter du système des hypothôques tacites, qui naissent d’une reconnoissance de dette en presence de Notaires, la forme inconvenable et dispendieuse des actes translatifs de propriété qui paraît être en usage dans les townships ; la nécessité de lenrégistrement des actes ; et le manque de cours suffisantes pour, décider les causes originées dans les townships. Des règlemens qui auront rapport à des objets de cette nature peuvent évidemment être adoptés plus efficacement par la Législature Provinciale et Son Excellence a ordre d’attirer l’attention de lAssemblée sur ces objets, comme exigeant leur prompte et immédiate attentiou.

Enfin Son Excellence a reçu ordre de déclarer que S. M. se repose sur la loyauté et l’attachement que lui ont témoignés jusquà présent ses sujets Canadiens etle Parlement Provincial, pour un arrangement amiable des diverses questions depuis si longtemps en dispute ; et que S. M. n’a aucun doute que l’Assemblée ne concoure cordialement à toutes les mesures propres à avancer le bien commun, de quelques parts que ces mesures puissent venir.

Le même jour la Chambre vota une adresse de remerciment à Son Excellence PAdministrateur pour le prèsent message et ordonna qu’il en fût imprimé cent cinquante copies, à l'usage des membres de la chambre.

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