‹ Abregé de la législation des chemins de fer et tramwaysChapitre 81 sur 134 · PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE · texte numérisé non relu

PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE

Marchandises transportées à grande vitesse.

Huîtres, poissons frais, denrées, excédents de bagages et marchandises de toute classe transportés à la vitesse des trains de voyageurs.

Marchandises transportées à petite vitesse.

Première classe. — Spiritueux, huiles, bois de menuiserie, de teinture et autres bois exotiques, produits chimiques non dénommés, œufs, viande fraiche, gibier, sucre, café, drogues, épiceries, tissus, denrées coloniales, objets manufacturés, armes

Deuxième classe. — Blés, grains, farines, légumes farineux, riz, maïs, châtaignes et autres denrées alimentaires, chaux et plâtre, charbon de bois, bois à brûler dit de corde, perches, chevrons, planches, madriers, bois de charpente, marbre en bloc, albâtre, bitume, cotons, laines, vins, vinaigres, boissons, bières, levure sèche, coke, fers, cuivres, plomb et autres métaux ouvrés ou nan, fonles moulées

de péage.

fr. c.

paix

de transport.

fr. c.

TOTAUX

fr. c.

Troisième classe (II. — Pierres de taille et produits de carrières, minerais autres que le minerai de fer, fonte brute, se], moellons, meulières, argiles, briques, ardoises

Quatrième classe

Pour les parcours de 0 à 100 kilomètres, sans que la taxe puisse être supérieure à 5 fr

-Houille, marne, cendres,fumiers, engrais, pierres à chaux et à plâtre, pavés et matériaux pour la construction et la réparation des routes, minerais de fer. cailloux et sable

Pour les parcours de 101 à 300 kilomètres, sans que la taxe puisse être supérieure à 12 fr

Au delà de 300 kilomètres.

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