‹ Abregé de la législation des chemins de fer et tramwaysChapitre 82 sur 134 · VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE · texte numérisé non relu

VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE

(Par pièce et par kilomètre.)

Wagon ou chariot pouvant porter de 3 à 6 tonnes.

Wagon ou chariot pouvant porter plus de 6 tonnes

Locomotive pesant de 12 à 18 tonnes (ne traînant pas de convoi)

Locomotive pesant plus de 18 tonnes (ne traînant pas de convoi)

Tender de 7 à 10 tonnes

Tender de plus de 10 tonnes

Les machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomotive avec son tender marchant sans rien traîner.

Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide.

Voiture à deux et quatre roues, à un fond et à une seule banquette dans l'intérieur

Voiture à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc

Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés.

Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs excédant ce nombre payeront le jvrix des places de 2° classe.

de

péage.

fr. c.

0 il

PRIX

de transport

fr. c.

0 Oi

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