DE LA NOBLESSE

Un ancien jurisconsulte définit la Noblesse — (( une institution introduite dans Fétat des per-

sonnes, qui donne à ceux qui en sont honorés plusieurs droits, privilèges et exemptions, qui les élèvent au-dessus du commun des hommes. » — Cette définition n'est plus vraie aujourd'hui, mais elle résume assez bien les idées qui avaient cours en France avant la Révolution.

La doctrine moderne est clairement résumée par ces paroles de la Charte de 1814 : — « Le roi fait des nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoiï's de la société. »

On a beaucoup écrit sur l'origine des classes nobles. Sans entrer dans l'exposition des divers systèmes que cette question a fait naître, il nous suffira de constater que la noblesse était pleinement constituée chez nous dès le x® siècle. Elle se maintint, mais non sans éprouver de nombreuses modifications, jusqu'au moment où l'Assemblée nationale vint proclamer l'égalité de tous les citoyens.

Supprimée par un décret du 19 juin 1790, la noblesse fut remplacée, dès l'avènement de Napoléon I®', par une « création nouvelle s'adressant à des hommes nouveaux, et prenant sa base

dans la constitution même de l'Empire, »

A leur retour, en 1814, les Bourbons firent revivre la noblesse de l'ancienne monarchie ; mais, « cédant en même temps à la puissance de l'opinion, » ils reconnurent la nécessité de maintenir celle que le grand homme avait instituée.

En conséquence, l'article 71 de la Charte consacra l'existence parallèle de la noblesse ancienne et de la nouvelle.

Depuis cette époque, sauf une interruption passagère en 1848, les dispositions de cet article n'ont cessé de faire partie de notre droit public.

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On distinguait autrefois :

La Noblesse de race et

La Noblesse d'anoblissement.

La Noblesse de race, ou Noblesse d'ancienne eoctraction, était celle dont on ne connaissait pas le commencement*. On l'appelait aussi Noblesse immémoriale, parce qu'elle se fondait plutôt sur une possession immémoriale que sur des titres^;

i . « Il ne faut pas confondre la Noblesse de race avec la Noblesse de naissance, La Noblesse de naissance est celle que l'on tient de ses ancêtres. On ne qualifie même proprement du nom de Nobles que ceux qui le sont par la. naissance^ et Ton applique aux autres la dénomination à^Anobiis, Les enfants de ces derniers sont véritablement nobles; ils sont môme^ en quelque façon, nobles de naissance; mais ils ne sont pas nobles de race^ parce que leiir noblesse n'est pas fondée sur une possession imméinoriale. » {Dictionnaire portatif de Jurisprudence, 1763.) .

2. Cependant, comme il faut une limite à tout, on admettait, dans les demiers temps, qu'en cas de contestation il suffisait de prouver une possession de cent ans pour qu'on pût se dire noble de race. (Édlt du 16 janvier 1714. \

31k SCIENCE DES ARMOIRIES.

Noblesse irréprochable, parce qu'elle était à couvert de tout reproche ou soupçon d'anoblissement ; Noblesse féodale et Noblesse de no7n et d'armes, parce qu'elle datait de l'époque où les fiefs étalent devenus héréditaires et où Ton avait commencé à faire usage des armoiries et des noms de famille. Ceux qui en faisaient partie se qualifiaient de gentilshommes * . C'est de cette noblesse que parlait Henri IV quand il se disait a le premier gentilhomme de son royaume. »

La noblesse de race était la noblesse par excellence, et, quand elle se rencontrait, dans une famille, unie à une grande fortune, elle constituait la haute aristocratie du pays.

NOBLESSE D'AMOBLISSElfEVT

A partir du règne de saint Louis, la possession des fiefs suffit pour faire entrer les roturiers dans la Noblesse ; et c'est ainsi que prit naissance la

i: Beaucoup de gentilshommes se ôisaienX gentilshommes de nom et dtarmes. On a beaucoup écrit sur la signification de cette dénomination. Suivant Ducange^ il faut entendre par là ceux qui pouvaient « justifier non-seulement leur noblesse de leur estât, c'est-à-dire par leur père ou leur ayeul^ en faisant voir qu'ils ont toujours fait profession de

noblesse inféodée, ou noblesse de franc-fief* . Mais cet usage ayant été aboli au xvi® siècle (Ord. de mai 1579), les non-nobles furent dès lors obligés, pour devenir nobles, d'obtenir des Lettres de noblesse, en d'autres termes, d'acquérir la Noblesse par lettres, ou de se faire investir d'une des nombreuses charges qui, dans l'ancienne France, conféraient la dénomination et les prérogatives nobiliaires. La Noblesse qui avait l'une ou l'autre de ces deux origines était dite, relativement à celle de race, politique, civile ou accidentelle.

A. HOBLBSSB PAR LBTTRB8

Plusieurs historiens attribuent au roi Robert les premiers anoblissements par lettres. D'autres nomment Philippe !•', Philippe-Auguste ou saint Louis. Quoi qu'il en soit, les plus anciens textes connus appartiennent au règne de Philippe le Hardi, et apprennent qu'en 1270 ce prince accorda des lettres de noblesse à Raoul, son argentier. Soixante-neuf ans plus tard (1339), Philippe

Doblesse, qu'ils ont esté répntez gentilshommes, et que le nom et les armes qu'ils portent ont esté partez par leur père et ayeul, qui est la forme ordinaire de justifier une noblesse simple, mais encore par les quatre quartiers otf lignes. » 1. Le franc'fief éXnil un droit que les roturiers payaient au roi pour avoir la permission d'acquérir une terre noLle.

de Valois subordonna la validité d,çs titres de cette pâture au visa de la Chambre des comptes, et cette innovation fut maintenue par les gouvernements qui suivirent ; on la compliqua même de l'enregistrement au Parlement et à la Cour des aides.

Il paraît que les lettres d'anoblissement furent d'abord délivrées avec une extrême réserve ; mais, à partir du règne de Charles V, elles furent prodiguées sans mesure, et finirent même par devenir un moyen de battre monnaie. Dans les temps difficiles, on les vendait à qui voulait les acheter, et quelquefois, quand on ne trouvait pas d'accjuéreur, on les imposait à ceux que l'on supposait en état de les payer. « Nous eri voyons, dit à ce sujet La Roque, qui ont été faits nobles par force, ayant été choisis comme riches et aisés pour accepter ce privilège, moyennant finance ; » et il cite un marchand de bœufs du pays d'Auge, nommé Richard Graindorge, qui fut contraint, en 1577 , de se laisser anoblir et de verser, pour une faveur qu'il n'avait pas recherchée, S0,00O livres entre les mains des agents du fisc. « J'en ai vu, ajoute le savant écrivain, les contraintes entre lés mains de son fils. »

Le plus ancien exemple connu de lettres de noblesse obtenues à prix d'argent date peut-être

de iSbk, quand Philippe de Valois anoblit Jean de Reims pour trente écus d*or, et le dernier édit portant création de titres de ce genre est du mois de décembre 1711'.

Du reste, qu'elles fussent accordées gratuitement ou « moyennant finance , » les lettres de noblesse ne suffisaient pas toujours pour assurer à leurs possesseurs la jouissance définitive des droits qu'elles conféraient. En effet, Tusage s'introduisit, au XVI* siècle, d'annuler de loin en loin celles qui avaient été accordées depuis certaines époques déterminées, et pour obtenir d'être maintenu dans la classe privilégiée, on était obligé de se pourvoir de Lettres de confirmation, lesquelles ne se délivraient qu'après l'acquittement de taxes assez élevées. Ces révocations ou annulations étaient, en réalité, de simples mesures fiscales: on abolissait les anoblissements, pour les rétablir presque aussitôt, en les faisant payer une seconde fois * .

1. Il y a en des mesures de ce genre, en 1598, 1640^ 1664, etc. La dernière parait être celle de 1771. Au mois d'avril de cette année^ un édit de Louis XV confirma tous les anoblissements accordés depuis le !«' janvier 1715, sous la condition que chaqae anobli payerait un droit de 6,000 livres^ avec le décime en sus.

378 SCIENCE lyES armoiries.

B. 9IOBLBSSB PAR LIS CBAB6B8, LBS OFFICES, ETC.'

I. a. — Les capitouls de Toulouse, les maires et échevinsde Paris*, Abbeville, Angers, Angoulême, Bourg, Cognac, Niort, Poitiers, La Rochelle, Saint- Maixent, Saint-Jean-d'Angély, Tours, Nantes, Péroniie, Bourges et Lyon, acquéraient la noblesse et la transmettaient h> leurs descendants légitimes. Ils formaient ce qu'on appelait Noblesse municipale, de ville, d'èchemnage, de mairie ou de pri-

• 1. Plusieurs historiens prétendent que Charles V anoblit tous lés bourgeois de Paris, en 1371, et ils ajoutent que cette noblesse fut confirmée par Ghiyrles VI, Louis XI, François 1«^ et Henri II, et qu'enfin Henri III la restreignit en 1577 aux seuls prévôts des marchands et aux échevins. C'est une erreur grossière qui a été démentie plusieurs fois, et que Ton persiste toujours à reproduire. En 1371, Chai les V ne fit que confirmer aux Parisiens plusieurs privilèges qu'il leur avait donnés précédemment pour mieux s'assurer leur dévouement, et il n'est nullement question d'un anoblissement général dans la pièce dont on invoque le témoignage, pas plus que dans les ordonnances des rois postérieurs au prince qui la signa*. Il n'avait pas encore été question de noblesse en faveur des bourgeois de Paris, quand des lettres patentes de Henri III (janvier 1577) accordèrent la noblesse héréditaire au prévôt des marchands et aux échevins de cette ville, ce qui eût été fort inutile, si tous les bourgeois l'eussent déjà possédée depuis 1371. (Voyez, sur cette question, un intéressant mémoire de M. Borel d'Hauterive, dans VAnnuaire de la Noblesse^ de 1859, p. 371-374.)

vilége. On la nommait aussi Noblesse de clocke, parce que les officiers municipaux se réunissaient au son du beffroy ou cloche de Thôtel de ville.

b. — Il existait , dans les cours souveraines et à la Cour, une multitude de charges*, plus de trois mille, qui conféraient la noblesse. Ceux qui devaient leur anoblissement à cette origine constituaient la Noblesse par charges ou Noblesse d'office, que Ton divisait en Noblesse de robe, Noblesse palatine, Noblesse des secrétaires du roi, Noblesse commensale, etc., suivant qu'elle provenait d'une judicature, d'un office du palais, c'est-à-dire de la maison du roi ou de celle de la reine, du secrétariat de la grande où deî la petite chancellerie, du service domestique des résidences royales, etc.

Mais, qu'elle fût municipale ou d'office, la noblesse ainsi obtenue n'était pas également parfaite pour les impétrants. Certaines charges donnaient bien à ceux qui en étaient pourvus une noblesse définitivement acquise et transmissible immédiatement aux enfants, c'est-à-dire ce qu'on

1. Ces charges étaient qualifiées de nobles^ parce que^ dams le principe, elles avaient été exclusivement occupées par dejs gentilsbomnies, et que, pour ce motif, elles avaient conservé certains privilèges propres à la noblesse (exempt tion de la taille, exemption du droit de franc-fief, etc. ). .

appelait une noblesse entière ou noblesse au premier degré; mais une foule d*autres attribuaient simplement la noblesse personnelle aux titulaires, et ne conféraient qu'un commencement de noblesse pour les descendants, qu'une noblesse graduelle ou commencée, qui ne se consommait ordinairement qu'à la seconde génération, ou, comme on disait, pâtre et avo consulibus, c'est-àdire qu'il fallait que le père et le fils eussent rempli successivement un office noble pendant chacun vingt ans, ou qu'ils fussent morts revêtus de leur office, pour transmettre la noblesse aux petits-enfants du premier qui avait été anobli. Il y en avait même qui ne donnaient qu'une noblesse exclusivement personnelle.

c, — Outre les charges qui anoblissaient réellement, il existait encore plusieurs fonctions dont l'exercice passait pour tenir lieu d'anoblissement dans certains cas déterminés. De ce nombre étaient les chaires de droit dans les universités, dont les titulaires prétendaient avoir droit à la noblesse après vingt ans d'exercice, et constituaient ce qu'on appelait la Noblesse comitive ' . Dans quel-

1. « Il est. constant, dit à ce sujet un ancien écrivain héraldiste, que les professeurs en droit ont toujours été décorés de plusieurs beaux privilèges, qu'en diverses oc-

ques provinces, les ecclésiastiques croyaient être nobles parce qu'ils jouissaient de plusieurs privilèges propres à la noblesse, et se disaient former une sorte de noblesse dite Noblesse cléricale, mais ils n'étaient en réalité que des « gens vivant noblement, » et jouissant de a l'exemption des tailles et corvées personnelles. »

d, — La Noblesse primitive devait son illustration au métier des armes : elle était donc, à proprement parler, une Noblesse d'èpée; mais, au xvin® siècle, on employa aussi cette expression pour désigner une classe particulière d'anoblis qui se recrutait dans les rangs les plus élevés de l'armée. « Quelques-uns, dit Chérin, ont cru cette nouvelle noblesse exprimée dans l'édit des tailles, de l'an 16D0, mais elle a été solennellement créée par un édit du mois de novembre 1750.* »

casions ils ont été traités comme les nobles^ par rapport à certaines exemptions. C'est pourquoi plusieurs auteurs ont pensé qu'ils étoient réellement nobles : ils ont même prétendu que cela s'étendoit à tous les docteurs en droit... Mais en France, les docteurs en droit ni les professeurs ne jouissent de la noblesse que comme les avocats et' médecins, c'est-à-dire que leur noblesse n'est qu'un titre d'honneur, qui ne les autorise pas à prendre la qualité d'écuyer et ne leur donne pas les privilèges de la noblesse. » (Encycl. méthod.)

!. Avant cette époque, il n'y avait « aucun grade dans le militaire auquel la noblesse fût attachée; la dignité même

Au3i? termes de cet édit, tous les officiers généraux non nobles qui étaient alors au service furent immédiatement anoblis, eux et leur postérité née et à naître en légitime mariage, et il fut arrêté qu*à l'avenir le grade d'officier général conférerait de droit la noblesse à ceux qui y parviendraient, et que la jouissance des droits et prérogatives attachés à la qualité de noble daterait, pour les impétrants, du jour de Texpédition des lettres et brevets. Il fut, en outre, édicté que tout officier né en légitime mariage, dont le père et Taïeul auraient acquis l'exemption de la taille par leur nomination dans Tordre de Saint-Louis et par trente années de service, dont vingt non interrompues avec la commission de capitaine , serait noble de droit, pourvu qu'il fût lui-même chevalier de Saint-Louis et qu'il justifiât du même temps de service. Toutefois, en ce qui concerne cette dernière condition, il était accordé des exemptions dans plusieurs cas ^

de maréchal de France ne donnoit pas la noblesse , mais elle la faisait présumer en celui qui étoit élevé à ce premier grade. » {£ncycl, méthodique.) Charles VII ayant institué la milice des francs-archers, comme ils étaient exempts de tous subsides^ leurs descendants se prétendirent nobles et donnèrent naissance à la Noblesse^rchère, C'était, comme on voit, une sorte de noblesse militaire. 1. Art. 6. « Sa Majesté réduit les vingt années de corn-

VÂRIIÊTÉS NOBILIAIRES. 583

e. — Dans les premiers temps, il arrivait quelquefois que, pour récompenser de grands services rendus à l'État ou à leur personne, les rois conféraient en même temps à des roturiers la noblesse et la chevalerie. De cet usage naquit une nouvelle variété d'anobliy qui constituèrent ce qu'on appela Noblesse de chevalerie. Mais cette noblesse se recruta par la suite parmi les titulaires d'une foule de charges auxquelles le titre de chevalier était attaché.

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Les mille et une manières d'acquérir la noblesse que l'ancienne monarchie autorisait, jointes aux usurpations dont il sera question plus loin , ont dû grossir énormément le nombre des familles nobles, mais il n'existe aucun document qui puisse faire connaître exactefhent à combien

mission de capitaine... à dix-huit ams, pour ceux qui auront eu la commission de lieutenant-colonel; à seize^ pour ceux qui auront eu celle de colonel, et à quatorze, pour ceux qui auront eu le grade de brigadier. » Art. 8. « Les officiers devenus capitaines et chevaliers de Tordre de Saint-Louis, que leurs blessures mettront hors d'état de continuer leur service, demeureront dispensés de droit du temps qui en restera lors à courir... »

3Sk SCIENCE DES ARMOIRIES.

il s'élevait en réalité à l'époque de la Révolution. « Combien y a-t-il de nobles en France, se demandait en 1787 le généalogiste Chérin? Je J'ignore. Cette supputation, pour qu'elle fût exacte, ne pourrait être que le résultat d'une opération vaste et générale.... Mais ce que je puis avancer, sans craindre de me tromper, c'est que de cette multitude innomblable de personnes qui composent l'ordre des privilégiés, un vingtième à peine peut-il prétendre véritablement à la noblesse immémoriale et d'ancienne race. » Un autre écrivain élevait à la même époque le nombre des nobles à « trois cent soixante mille individus, » mais en restant, déclarait-il, « au-dessous de la réalité », afin de « ne rien outrer. »

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11 était admis en principe que la vraie, la parfaite noblesse \ venait du côté du père : aussi l'appelait-on « Noblesse de parage ou Noblesse pateimelle. » Toutefois , la noblesse des pères ne se

J . « La gentillesse, dit Beaumanoir, est toujours apportée de par les pères, et non de par les mères^ ce qui se doit entendre de la noblesse de sang. »

communiquait qu'aux enfants nés en légitime mariage, ou aux bâtards légitimés par un mariage subséquent. Les bâtards d'un gentilhomme, quoique légitimés par lettres du souverain , n'étaient donc pas nobles , mais on faisait , sous ce rapport, une exception en faveur de ceux d'origine princière. « Les bâtards des rois sont princes, dit un ancien glossaire de droit, et les bâtards des princes naissent gentilshommes ; mais la légitimation est nécessaire aux uns et aux autres pour assurer leur état. »

Dans le principe , le père ne pouvait pas seul transmettre la noblesse à ses enfants. La mère se trouvait aussi dans le même cas. Mais peu à peu ce dernier usage tomba en désuétude et ne réussit à se maintenir que dans un très-petit nombre de provinces , dans la Champagne , la Brie et le Barrois, par exemple. « Ceux-là sont nobles, disait la coutume générale de Champagne, qui sont issus de père ou de mère noble ; il suffit que le père ou la mère soit noble. » Partout où l'ancien usage existait, l'enfant né d'une mère noble et d'un père roturier suivait donc la condition de sa mère. Mais il est à remarquer que cette noblesse par les femmes, cette Noblesse utérine ou coutumière, comme on la nommait, était in-

férieure à celle de parage, et, au moyen âge, les gentilshommes qui lui devaient leur illustra^ tion ne pouvaient être reçus chevaliers*.

La femme ne transmettait pas seulement la noblesse à ses enfants, elle la communiquait même quelquefois à son mari, mais les exemples des transmissions de ce genre sont excessivement rares, et presque toujours contestables.

1. La noblesse utérine a été quelquefois accordée par les rois. L'exemple le plus célèbre des concessions de ce genre est celui que présente la famille de Jeanne d'Arc. On sait, en effet, qu'en récompense des services qu'il en avait reçus, Charles VII anoblit cette héroïne, ainsi que Jacques d'Arc, son père, Isabelle Romée, sa mère, Jacquemin, Jean et Pierre Perrel, ses frères, « ensemble leur lignage, leur parenté et leur postérité, née et à naître en ligne masculine et féminine. » Mais il faut remarquer que le droit de transmission de la noblesse par la postérité féminine des frères de la Pucelle fut, par la suite, vigoureusement attaqué, et qu'enfin, par un édit da mois de juin 1614, Louis XIII trancha définitivement la question , en le supprimant à partir de cette époque.