CHAPITRE II

PBEUyES DE NOBLEaSB

« Comme, dit Ferrière, la noblesse est une qualité adventice et accidentelle, dans le doute on présume plutôt qu'un homme est roturier que gentilhomme, à cause que la seule nature fait des roturiers et non pas des nobles. » D'après ce principe , ceux qui appartenaient ou se disaient appartenir à la Noblesse étaient tenus de le prouver, si Ton contestait leur qualité.

L'usage des preuves de noblesse paraît avoir pris naissance à l'occasion des Tournois. On l'a plus tard appliqué à l'admission dans les chapitres, communautés, ordres chevaleresques, etc., qui n'étaient accessibles qu'aux classes nobles. Ces preuves ont nécessairement varié de forme, suivant les temps et les lieux , mais depuis au moins le xvn® siècle , on ne les faisait que par actes authentiques et originaux * .

1. Au dernier siècle, on appelait originaux: pour les actes passés devant notaire^ les premières grosses délivrées sur les minutes par ceux-mémes qui les avaient reçues; et,

Toute preuve avait deux choses à constater : la noblesse et la filiation.

La noblesse se justifiait de différentes manières suivant que les intéressés étaient de vrais nobles ou simplement des anoblis.

Les anoblis produisaient leurs lettres de noblesse ou les provisions des charges attributives de la noblesse auxquelles leur famille devait son illustration.

Quant aux nobles proprement dits, ils prouvaient leur qualité au moyen de titres d'une nature très-variée : certificats de service dans Tar-

pour les procès-verbaux de preuves de noblesse, les arrêts et jugements de noblesse^ les lettres^ commissions et brevets de grades militaires, nominations et réceptions dans Tordre de Saint-Louis, brevets et lettres de pension, et provisions des charges, les expéditions délivrées par les greffiers et autres personnes publiques à ce préposés. On n'admettait aucune copie coUationnée, de quelque formalité qu'elle fût revêtue. Enfin, chaque degré de généalogie devait être établi par trois actes pour le xvui«, le xvii* et le xvi« siècle, et par deux seulement pour les siècles antérieurs. (Voy. Ghérin, La Roque, etc.) — Aujourd'hui, ainsi que Ta dit avec raison M. le procureur général Chaixd'Est- Ange , dans un remarquable réquisitoire, « il faut, pour preuve de noblesse, des actes réguliers et authentiqués, » et, dans un procès assez récent, la Cour impériale de Paris a décidé qu'une « généalogie dressée par Chérin, d'ordre du roi, et approuvée par lui, » était, in suffisante, « comme preuve juridique. » (Droit, juin 1859.)

rière-ban , certificats de séance dans l'ordre de la noblesse aux États, certificats d'exemption des taxes spécialement établies sur les roturiers, reprises de fiefs, actes de foi et hommages rendus à la manière noble, arrêts du conseil d'État confirmatifs de la qualité de noble , actes civils portant qualification nobiliaire ^ , tels que créations de tutelle et de curatelle , partages , transactions, testaments, ventes, échanges, contrats de mariage , inventaires après décès , etc.

La filiation avait lieu par degrés ou par quartiers., et se constatait particulièrement par lès contrats de mariage, les testaments, les donations, les actes de naissance, les certificats de baptême, etc.

La preuve par degrés établissait la génération du fils au père , du père à l'aïeul , de l'aïeul au bisaïeul, dubisaaeul au trisaïeul, etc., et toujours en ligne directe ascendante et descendante. Dans ce système, celui qui avait commencé la noblesse

1. Les qualifications nobiliaires n'étaient pas partout les mômes. La qualité dp Chevaliet et à*Écuyer était entièrement caractéristique de noblesse dans tout le royaume; celle de Noble, dins les provinces de Flandre, Hainaut, Franche-Comté, Lyonnais, Chesle, Bugey, Daupbiné, Provence, Languedoc et Roussillon, et dans l'étendue des parlements de Toulouse, Bordeaux et Pau; celle de Noble homme, en Normandie seulement (Ghérin).

de la famille formait, dans sa ligne, le premier degré; les enfants constituaient le second, les petits-enfants le troisième, et ainsi de suite.

La preuve par quartiers servait à constater la filiation , en d'autres termes , la famille dont le présenté * descendait. Relativement aux degrés, les quartiers suivaient une progression géométrique croissante , dont la raison était le nombre deux*. Ainsi, un degré donnait deux quartiers, deux degrés en produisaient quatre , quatre en fournissaient huit , huit en donnaient seize, seize en faisaient trente-deux, et ainsi de suite. Dans la preuve par quartiers, les degrés se comptaient à reculons, c'est-à-dire en remontant à partir du présenté. Celui-ci constituait le premier degré, qui ne faisait qu'un quartier. Le second degré donnait deux quartiers, qui étaient ceux du père et de la mère. Le troisième degré formait quatre

1. Terme consacré pour désigner celui qui se présentait pour entrer dans une institution où l'on ne pouvait être admis sans faire des preuves de noblesse.

2. « La cause de cette progression, dit Chérin, esf l'ordre des générations^ chacune ayant un père et une mère dont on produit le quartier : ainsi, le présenté ou celui pour lequel on produit est obligé de produire père et mère; son père a aussi père et mère, et sa mère pareillement père et mère, en voilà quatre; chacun de ceux-ci a aussi père et mère, ce qui fait huit, et ainsi à Tinfini. »

quartiers, qui étaient le père et la mère du père, le père et la mère de la mère. Le quatrième degré produisait huit quartiers , qui étaient les quatre bissûeuls paternels et les quatre bissûeuls maternels. Le cinquième degré donnait seize quartiers, qui étaient les huit trisaïeuls paternels et les huit trisaïeuls maternels. Enfin , le sixième degré produisait trente-deux quartiers, qui étaient les seize quatrièmes aâeuls paternels et les seize quatrièmes aïeuls maternels. En continuant de la même manière , on trouvait que douze degrés de noblesse produisaient 2,0^8 quartiers, que quinze degrés en fournissaient 16,38(( ; vingt, 524,288, etc. On a ainsi calculé que Louis XVI , qui était au vingtneuvième degré à partir de Robert le Fort, comptait 536,870,912 quartiers.

En France , dans les derniers temps de Tancienne monarchie , on réputait de bonne noblesse celui qui pouvait prouver quatre quartiers du côté paternel et autant du côté maternel, c'est-à-dire dont le bisaïeul, Taïeul et le père avaient été gentilshommes : c^était ce qu'on appelait un noble de quatre lignes ou de quatre quartiers ' .

1. On entendait anssi par là un gentilliomme dont les quatre aïeuls et les quatre aïeules étaient nobles.

VArbYe généalogique se dressait d'après les règles qui précèdent. Le présenté en occupait la partie inférieure , d'où partaient les deux lignes , paternelle et maternelle, celle-ci à droite, celle-là à gauche, chacune se divisant en deux autres, à chaque degré , à mesure qu'elles s'élevaient vers la partie supérieure. Quelquefois aussi on établissait un Pannon, ou Pennon généalogique, en d'autres termes, un écu écartelé d'autant de parties ou quartiers qu'il en fallait pour renfermer les différentes alliances de la maison dont le gentilhomme descendait.