DBS RECHERCHES DES FAUX NOBLES

Indépendamment d*une législation rigoureuse, Fancienne monarchie avait imaginé , pour s'opposer aux usurpations nobiliaires, des recensements particuliers qui, s'ils avaient pu être exécutés avec toute l'exactitude nécessaire, auraient incontestablement rendu plus d'un service. Ces recensements ou Recherches, comme on les appelait communément, étaient quelquefois particuliers à telle ou telle province, tandis que, dans d'autres tîirconstances, ils embrassaient tout le royaume. On en confiait l'exécution à des commissaires devant lesquels tout individu se disant noble devait justifier de cette qualité par titres authentiques, et les contestations étaient soumises au jugement d'un tribunal spécial. « La plupart des recherches, dit un ancien généalogiste, furent d'abord confiées aux traitants ou fermiers, qui, trop avides d'argent, inquiétèrent Tordre entier de la Noblesse et refusèrent quelquefois justice à de pauvres gentilshommes pour

écouter favorablement de riches usurpateurs qui se firent maintenir. » « Cependant , continue le même écrivain, la recherche de 1666, qui eut lieu à l'instigation du grand Colbert, et dura, mais non sans de fréquentes interruptions, jusqu'en 1727, fut confiée à de meilleures mains, et les intendants des provinces en furent exclusivement chargés, avec pouvojir de juger définitivement, en laissant toutefois aux condamnés la faculté de se pourvoir au Cionseil d'État, dans les six mois de signification ules jugements de condamnation. Les commissaires départis des intendants, pendant ces recherches, se trouvant arrêtés à l'égard des gentilshommes, dont les anciens titres- ou les titres primordiaux de noblesse étaient adirés ou n'existaient plus, il fut décidé, par arrêt du conseil du 19 mars 1667, que ceux qui avaient porté les titres de chevalier et çl'écuyer depuis 1560, avec possession de^ fiefe-, emplois et services, et sans aucune trace de roture avant ladite année 1560, seraient réputés nobles de race, et c(Hnme tels maintenus. Quant à ceux dont les titres n'étaient accompagnés ni ^e fiefs, ni de services, les commissaires exigèrent de leur part une preuve de deux cents ans de qualification, ce qui, par conséquent, faisait remonter la preuve

à 1467, et toujours sans aucune trace de roture antérieure à cette dernière époque. Mais la déclaration du roi du 16 janvier 1714 limita la preuve à cent années, à compter du 30 janvier 1614. » Les opérations des commissaires durèrent, avonsnous dit, jusqu'en 1727; mais, malgré les soixante et un ans qu'on leur consacra , elles ne produisirent pas, suivant l'expression de Ghérin, (c toute l'utilité qu'on devait en attendre *. »

1. Ces recherches, si on les renouvelait aujourd'hui^ produiraient de singuliers résultats^ si Ton peut en juger par ce qui est arrivé, il y a quelques années, dans un département du sud-ouest. Un travail très-minutieux^ qui devait servir à la publication dhm nobiliaire, constata que, dans un seul arrondissement, sur 221 familles se disant nobles^ 34 dataient des temps antérieurs à la Révolution^ et^ sur ce nombre, 9 seulement pouvaient prouver leur état. Parmi celles dont Torigine était postérieure à rétablissement de l'ËmiHre^ 28 avaient été anoblies par le gouvernement impérial ou le gouvernement de la Eestauration. Toutes les autres ne devaient leur prétendue noblesse qu'à Tusurpation^ et on pouvait fixer, pour la plupart, l'époque précise où elles avaient commencé à sei)arer des plumes du paon.