CHAPITRE VI

USURPATIONS NOBILIAIBES

Les usurpations nobiliaires ne datent pas d'aujourd'hui; elles sont peut-être aussi anciennes que la Noblesse elle-même. Seulement, autrefois, on s'anoblissait parce que la qualité que l'on s'arrogeait conférait des privilèges utiles et des prérogatives honorifiques, tandis que, de nos jours, on s'attribue le nom et le titre qu'on n'a pas, le plus souvent pour satisfaire une ridicule vanité , et quelquefois pour en faire un moyen d'exploiter la confiance publique.

ATÀHT LA BRTOLUTIOlf

Avant la Révolution, on usurpait tantôt une origine illustre, tantôt un nom ou un titre, d'autres fois un blason , mais très-souvent ces quatre variétés d'usurpation se trouvaient réunies chez les mêmes personnes.

Les non-nobles profitaient quelquefois d'une homonymie plus ou moins parfaite pour s'enter dans une famille illustre * , et ils trouvaient toujours des généalogistes complaisants, ou, comme dit Mézerai , « intéressés et mercenaires , » pour soutenir leur superchérie.

Beaucoup mettaient la particule devant leur nom, ce qui pouvait faire croire qu'ils le tenaient de quelque seigneurie possédée jadis par leur famille. D'autres, oubliant que la terre n'anoblissait pas l'homme, se nommaient de leurs do-

1. « Dans le principe » les vassaux croyaient sans doute faire honnenr à leur suzerain, en lui empruntant son nom ; mais, dans la suite, la vanité expliqua cette communauté de nom par des relations de parenté. » (Natalis de Waillt, Éléments de Paléographie, )

maines, et préparaient ainsi des difficultés inextricables aux historiens à venir ^.

Les armoiries étaient une autre cause d^usurpations. Gomme elles sont le signe extérieur du gentilhomme, les usurpateurs ne manquaient pas de s'en faire fabriquer ; ils se contentaient même souvent de prendre celles des maison^ auxquelles une ressemblance de nom semblait les rattacher. Un grand nombre de familles bourgeoises ont dû d'être réputées nobles à la possession , prolongée pendant plusieurs siècles, d'armoiries particulières, parce qu'on n'a pas voulu se souvenir que l'autorisation de porter des insignes héraldiques a été accordée de bonne heure aux riches roturiers , sans pour cela leur conférer la noblesse ; il leur était seulement interdit de timbrer leur écu.

1. « Au' moyen de cette mutation de noms^ disait^ an xvi« siècle, Tavocat Charles Loiseau, on ne connolt plus les races, pour discerner soit les anciennes d'avec les nouveUes^ soit les nobles d'avec les roturiers, soit pour reconnoltre les parents d'avec les étrangers. Parce que le gentilhomme qui n'est nommé ny connu que par le nom de sa terre, même qui a approprié ce nom à sa famiUe^ ayant vendu sa terre veut toujours retenir ce môme nom et sa postérité pareillement; et le roturier qui Ta achetée en prend aussi le nom et le titre, et l'approprie pareillement à sa famille. Et ainsi à succession de temps la postérité roturière <se dira estre de race noble du yendeur. »

Les gentilshommes donnaient d'ailleurs euxmêmes l'exemple du désordre. Ainsi, les bâtards anoblis supprimaient la traverse destinée à perpétuer le souvenir de leur origine illégitime. Les cadets ne brisaient pas leurs armes. Enfin, dans la noblesse titrée, on violait ouvertement les ordonnances, chacun prenant la couronne ou le casque d^uu rang plus élevé. On en était venu , au xvm« siècle, jusqu'à donner aux. ornements extérieurs des formes de pure fantaisie.

Les titres n'étaient pas plus respectés. Les moins ambitieux se disaient chevaliers ou écuyers; mais, ordinairement , on se qualifiait des terres titrées dont on faisait l'acquisition , et si ces terres venaient à changer plusieurs fois de maîtres, l'ancien propriétaire gardant le titre et le nouveau le prenant comme- partie intégrante du domaine, il est aisé de concevoir comment, en très-peu de temps , les qualifications nobiliaires devaient nécessairement se multiplier. Ces usurpations étaient du reste communes aux roturiers et aux gentilshommes : elles prirent de si vastes proportions au XVII* siècle, que les vrais barons, comtes, marquis et vicomtes ne voulaient plus porter leurs titres de peur d'être confondus avec les usurpateurs. Toutefois, c'était la dénomination de mar-

quis, qui, selon Saint-Simon, était tombée le plus « dans la poussière par la quantité de gens de rien » qui s'en étaient emparés.

De nombreux abus vinrent, surtout au xvin* siècle, accroître encore le désordre. D'abord, on s'imagina que les gentilshommes admis aux Honneurs de la cour * devaient être nécessairement titrés ; en conséquence celui qui n'avait pas de titre, en choisissait un parmi ceux de marquis, de comte ou de vicomte. Cette qualification était purement personnelle et provisoire, mais, une fois prise, on ne l'abandonnait pas. De plus, comme le roi ne parlait <)rdinairement qu'à des personnes de la plus haute distinction , il arrivait très-souvent que, par habitude ou par courtoisie, il donnait un titre à tous ceux qui lui étaient présentés. De là naquirent une multitude d'usurpations, parce qu'on prétendit avoir droit désormais à porter les qualifications ainsi données accidenr tellement ^« On s'imagina aussi que si , dans une

1. On nommait ainsi le privilège d'être admis au cercle 4a roi, aux bals de la reine, et de suivre les chasses royales dans les carrosses de Sa Majesté.

2. a Que de familles, dit à ce sujet Satnt-Allais, se sont décorées à toujours du titre de comte, de marquis ou de v/- .comte, pour une galanterie qui leur a été faite une fois ! »

VARIÉTÉS N0BILIAMIE5. &63

lettre autographe, le souverain traitait de comte, de marquis, de vicomte ou de baron, celui à qui il s'adressait, ce dernier pouvait se parer viagèrement de ce titra en faisant enregistrer la pièce, et on étendit peu à peu ce prétendu droit aux brevets, aux contrats de mariage, et généralement à toutes les dépêches signées de la main du roi. Enfin, dans les familles légalement pourvues, les titres qui s'éteignaient étaient souvent relevés sans autorisation par quelque parent collatéral du même nom.

Nous donnerons, pour en finir avec les usurpations des titres, une lettre curieuse de M. de Glairambaut, généalogiste des ordres du roi, au premier commis de la guerre ; cette pièce est datée du mois de juin 17/»8. a La question que vous me proposez par votre lettre du... sur le

titre de marquis de M. de B me parait un

scrupule nouveau. Garx^ titre ainsi que celui de comte ou de baron sont devenus aussi prodigués et aussi communs pour les militaires que celui d'abbé pour les ecclésiastiques sans abbaye. Il est vrai que ces titres n'étant pas soutenus de leurs vrais fondements, qui sont des lettres patentes d'érection, registrées soit pour le sujet, soit pour ses ancêtres, ne sont utiles que pour les adresses

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de lettres et les conversations avec les inférieurs. Ainsi, je crois, monsieur, que vous pouvez faire là-dessus tout ce que bon vous semblera ; Fabus en est si grand depuis longtemps, qu'il serait bien difficile de le réformer. Quoique dans la règle je ne dusse passer dans les preuves de MM. les chevaliers des ordres, aucun de ces titres de comtes, marquis, barons, etc., qui ne sont pas revêtus de lettres patentes registrées, je me trouve souvent obligé de suivre le torrent parce que de le refuser à un lieutenant général quand il est ainsi qualifié dans ses provisions, ce serait sembler vouloir le dégrader et me faire une affaire personnelle ; cependant cela est , je l'avoue , contre toutes les règles, de même que les couronnes qu'ils mettent à leurs armes , en conséquence de ces titres imaginaires. »

Ce qui précède explique pourquoi Maugard a pu dire en 1788 que, sur huit mille marquis, comtes, barons, etc., deux mille au plus l'étaient légitimement.

VARI^.TÉS NOBILIAIRES; /i65

DBPUIS L'BMPItl

Les usurpations postérieures à la Révolution n'ont guère commencé qu'après 1815, mais c'est surtout depuis la promulgation de la loi du 17 avril 1832, qu'elles ont pris les ^oportions les plus considérables.

Les usurpateurs d'aujourd'hui se contentent le plus souvent de s'approprier la particule, dans l'espoir de pouvoir, avec le temps, revendiquer une origine féodale. Les plus modérés se bornent à la placer devant leur nom patronymique * ; mais les ambitieux se nomment de leur village, de leur département, de leur pré, de leur vigne , ou même de quelque sainît du calendrier; puis, quand ils ont, les uns et les autres, porté, pen-

1. Certains noms se prêtent^ avec une singulière facilité, à ce genre d'usurpation. Ce sont ceux qui commencent par la syllabe de^ ou par la consonne d, suivie d'une des voyelles a, i, o, u. Dans le premier cas, il suffit de séparer la syllabe du reste du mot; dans le second, une simple apostrophe produit le môme effet.

ili66 SCIENCE DES ARMOIRIES.

dant plusieurs années, n travaillé à construire Tédifice de leur noblesse, » et à préparer, à l'aide d'amis complaisants ou d'écrivains mercenaires, des preuves tendant à démontrer qu'ils ne s'appellent pas comme leurs aïeux , ils viennent demander l'autorisation de continuer à s'appeler if. de,.,wi tel y ou M. de.. .tel endroit, noms, disent-ils, sous lesquels ils sont généralement connus*.

Quant aux titres, les vaniteux .les prennent quelquefois d'eux-mêmes, mais, le plus souvent, afin de pouvoir les porter avec une apparence de régularité, ils les sollicitent de certains gouvernements étrangers ^, et l'on sait les abus qui, selon l'expression de Son Excellence le Garde des sceaux , « se mêlent trop souvent à la recherche et à l'obtention des distinctions de cette origine. »

1. Il est inutile de faire remarquer qne les additions ou substitutions de noms dans lesquelles figure la particule ne confèrent nullement la noblesse, mais elles constituent en réalité une sorte d'anoblissement déguisé^ et c*est bien là aussi ce qui les fait tant solliciter.

2. Il n'est même pas toujours nécessaire de les demander directement. Il suffit de se faire admettre dans certains ordres de chevalerie qui confèrent ou passen^ pour conférer la noblesse avec ou sans titres.

L*ordonnance du 25 août 1817, qui a donné aux fils des pairs héréditaires le droit de prendre des titres nobiliaires, a produit divers genres d'abus. Cette ordonnance a conféré aux puînés le titre hiérarchiquement inférieur à celui des aînés, mais elle n'a pas déclaré que ces titres leur appartiendraient héréditairement. Or, d'après les règlements généraux sur l'hérédité des titres, les titres nominaux devant rester personnels à moins d'être déclarés héréditaires par la constitution d'un majorât ou par des lettres patentes dûment scellées et enregistrées, il est à remarquer que ceux pour lesquels on n'a constitué ni ce majorât, ni obtenu ces lettres patentes , ont dû être exclusivement personnels, ce qui n'a pas empêché les enfants des titulaires de se les approprier. U ne faut pas, en outre, oublier que l'ordonnance n'a été faite que pour la pairie; mais, par une violation flagrante de la législation , les familles ordinaires ont cru pouvoir s'en appliquer les dispositions , et on a vu les fils de tout noble titré s'attribuer les titres inférieurs à celui de leui* père. Enfin, dans les maisons régulièi'ement pourvues, quand le titre vient à s'éteindre^ l'Usage s'est généralisé, à l'exemple de ce qui se pratiquait ftvant la Révolution « de lé faire relever^ sans eil

demander la permission, par une branche collatérale, ce qui constitue une usurpation des plus manifestes, attendu que les transmissions de ce genre ne peuvent avoir lieu qu*en vertu d'une autorisation expresse du chef de FÉtat.