CHAPITRE n

La condition indispensable à toute espèce d'adoption est le consentement des parties donné d'après les formes prescrites par l'art. 353 du Code Napoléon.

§ h^. Adoption ordinaire.

A. Conditions exigées dans la personne de l'adoptant.

i^ L*adoptant doit jouir des droits civils et en avoir le libre exercice ^ i^ L'adoptant doit être âgé de cinquante ans accomplis et avoir au

moins quinze ans de plus que la personne qu'il se propose d'adopter

(C. Nap., art. 343).

1 Aubry et Rau, T. lY^ note 8, p. 5. Opimoa contraîre, M Demelombe> T, VI, p. 29, n» 49.

La loi a établi Tâge de cinquante ans pour les deux seies ; si Ton avait adopté une limite d âge moindre, le but de l'adoption n'aurait point été atteint, car cette institution n'a été établie qu'en faveur des personnes qui ont passé Tâge où, en général, on peut avoir des enfants par le mariage. Il nous semble néanmoins que Ton eut pu faire une distinction entre Thomme et la femme ; cette dernière seule étant d'ordinaire incapable de procréer à l'âge de cinquante ans.

Z^ L'adoptant ne doit avoir au moment de l'adoption ni enfants ni descendants légitimes (C. Nap., art. 545).

L'enfant conçu au moment de l'acte d'adoption portera donc obstacle à cet acte, d'après le principe : l'enfant conçu est réputé né toutes les fois qu'il s'agit de ses intérêts; or ici l'intérêt de l'enfant est évidemment de repousser l'adoption '.

M. Valette professe Topinion contraire ; néanmoins le principe que nous avons posé ne nous semble pas donner matière à discussion , car l'enfant conçu existe si bien aux yeux de la loi qu'il est habile à recueillir des successions et des donations^. Mais les enfants naturels, les enfants adoptifs n'empêchent pas qu'on puisse avoir d'autres enfants adoptifs, car l'art. 545 dit : ni descendants légitimes ; et l'art. 548 suppose qu'on peut avoir plusieurs enfants adoptifs.

La durée de la gestation la plus longue étant de trois cents jours , Tenfant né après les dix mois ne formera pas obstacle à l'adoption ; mais l'enfant né le cent quatre-vingtième jour, durée de la gestation la plus courte, sera réputé conçu avant le contrat (C. Nap., art. 512 et 514).

Si l'adoptant s'étant marié après le contrat, sa femme venait à accoucher avant le cent quatre-vingtième jour, quel sera la valeur de l'acte? Nous n'hésitons pas à répondre que la naissance de l'enfant, quoique non désavoué, n'annulera pas l'adoption* Cet enfant sera con-

1 Opinion contraire, Valette sur Proodhon, T. Il, p. 19S. 3 Gode Nap.» art. 735, 906.

sidéré comme tacitement légitimé , sa conception remontant à une époque antérieure au mariage. Du reste, la légitimation n'a point d'effet rétroactif 1 (G. Nap., art. ?33).

Qu'arriverait-il si l'enfant venait à naître dans le temps intermédiaire des cent quatre-vingts aux trois cents jours? On supposerait, comme renseigne M. Duranton , que la grossesse a pu durer dix ou six mois; qui commenceraient non du jour qui a admis l'adoption, mais du jour du contrat passé devant le juge de paix. Ce sera là purement une question de fait laissée à l'appréciation du juge; l'enfant plaçant nécessairement la conception a l'époque la plus favorable pour sa légitimité.

Il suit de Tesprit de Tart. 343 que :

1<^ La légitimation d'un enfant naturel reconnu n'annulera pas l'acte d'adoption, quoiqu'il ait été fait postérieurement à la conception ou k la naissance de Tenfant.

â? Que celui qui veut adopter peut déjà avoir plusieurs enfants adoptifs.

n appartient néanmoins aux magistrats de ne pas autoriser sine justo causa celui qui a déjà un enfant adoptif à en adopter d'autres.

Quid de l'enfant qui se trouve dans la période de présomption d'absence, voire même dans la troisième période , quant à l'adoption que voudraient effectuer ses père et mère comme dédommagement à sa perte? Nous partageons sur cette question l'opinion de M. Demolombe, qui dit : que la déclaration d'absence n'est point une preuve du décès de l'absent, car le conjoint de celui-ci n'est point admis à se remarier; qu'il faut conclure par conséquent, quoique cela soit fort rigoureux, que Tadoption ne sera pas permise^.

3® Il faut que l'adoptant ait fourni pendant six ans au moins et durant sa minorité des secours à celui envers lequel il veut exercer la faculté d'adopter (C. Nap., art. 345).

i Duranton, T. III, p. 27i.

â Demolombe, T. II, n» 260.

Le légiâLateur, en exigeant la réunion de ces conditions , n'a pas voulu que l'adoption pût être le résultat d'un caprice ou d'un moment d'humeur, mais il a voulu qu'elle fut la sanction de rapports de réelle affection et d'actes persévérants de bienfaisance.

Dans la première rédaction du Code, la tutelle officieuse avait été placée avant Tadoption ; elle avait été considérée comme un acheminement vers cet acte et comme sa préparation. Ce ne fut que plus tard qu'elle fut mise dans l'ordre où elle se trouve actuellement; M. Berlier déclarant du reste formellement que la tutelle officieuse est l'auxiliaire, mais non la voie nécessairement* {H*éparatoire à l'acte d'adoption. Nous verrons plus loin avec plus de développements la condition exceptionnelle exigée pour l'adoption rémunératoire*

A^ Il faut que l'adoptant, s'il est marié, obtienne le consentement de son conjoint (C. Nap., art. 544).

Cette condition a été exigée pour plusieurs raisons , dont voici les principales : L'on n'a pas voulu que l'harmonie d'un ménage fut troublée par la présence d'une personne étrangère; de plus, il y a encore les intérêts pécuniaires qui se trouvent engagés f l'adoptant, en efiiet, est obligé de fournir des aliments à l'adopté, qui peut repousser de la succession de l'adoptant le conjoint survivant (C. Nap., art. 767), ou sinon obtenir l'action en réduction, comme l'enfant légitime lui-même, des libéralités faites par contrat de mariage antérieur à l'adoption, par l'époux adoptant à son conjointe

Si les époux étaient séparés de corps, le consentement serait-il encore nécessaire? Oui. Le texte de l'art. 545 étant absolu, ce consentement devra être obtenu ^.

On s'est demandé si le prêtre catholique pouvait adopter; cette question, quoique controversée, ne nous semble pas d'une solution difficile; nous n'hésiterons pas à dire, oui le prêtre catholique peut adopter. L'adoption, en effet, telle qu'elle existe chez nous, n'est nuUe-

i Demolombe, T. VI, n» 162.

2 RifTé, De TadoptioD, p. 46.

ment basée mv le principe du Droit romain , adopiio mitatur naluram; elle n'est point la fiction da mariage, mais seulement celle de la paternité. Noos voyons, d« neste, entrer dans les ordres des veufs ayant des enfants; nous conclurons par conséquent, en laissant de côté le Droit canon qui doit, en cas de conflit,^ toujours céder- devant les textes formels du Gode Napoléon , que l'adoption faite par un prêtre sera valable ^

Monseigneur Âffre, l'archevêque de Paris, dans une lettre pastorale du 2 juin i841, écrivait à ce sujet : qu'aucune décision du Droit calK)n ne peut faire déclarer invalide un acte d'adoption consommé par un prêtre, bien qu'un pareil acte soit certainement opposé à l'esprtt de lËglise.

5^ L'adoptant doit jouir d'une bonne réputation (G. Nap., art. 335). Cette précaution était nécessaire pour empêcher les adoptions scandaleuses et faire respecter les principes de cette institution , dont il appartient du reste aux magistrats de garantir l'honneur. Il suit de là qu'un individu ayant subi une condamnation infamante ne pourra adopter, à moins d'avoir été préalablement réhabilité.

B. Conditions exigées dans la personne de l'adopté.

Les conditions exigées dans la personne de l'adopté sont les suivantes:

i<> Il faut qu'il soit ma,jeur, c'est-à-dire âgé de 21 ans accomplis (Cod. Nap., art. 346, 488).

Il semble au premier abord assez bizarre que le mineur puisse contracter par le mariage un engagement plus sérieux que celui résultant du contrat d'adoption, et qu'il ne puisse avant sa majorité consentir cet acte.

i RognroD, Code Nap. expliqué, p. i94. — Buranton, T. III, n« 286, professe ropinion contraire.

Qoogle

La raison de cette différence est que, Tadoption n'étant point une institution nécessaire et fondamentale ^ il n'y a pas eu lieu d'admettre cette exception en sa faveur ^ Mais il nous semble que le véritable motif qui a dicté cette mesure est basé sur la faculté de renonciation qu aurait eue le mineur à sa majorité , renonciation qui aurait ôté à l'institution le caractère indissoluble que le Code a voulu lui donner.

2^ Il faut qu'il jouisse des droits civils et en ait le libre exercice.

Si notre texte n'exprime pas cette condition d'une manière spéciale, c'est qu'il s'est occupé surtout de celles particulières au contrat d'adoption , sans vouloir l'exempter d'ailleurs des règles générales de la loi commune.

Il suit de là qu'un étranger ne peut être adopté par un Français, hors les cas prévus par les art. 11 et 13 du Code Napoléon^.

Zachariae émet Topinion contraire en assimilant l'adoption à une simple institution contractuelle, ce qui n'est pas exact, car Tadoption établit des rapports de paternité et de filiation ; elle n*est donc pas une simple transmission de biens; elle crée pour l'adopté une filiation nouvelle, et c'est en raison de cette filiation que l'hérédité lui est conférée.

Il existe deux sortes de droits civils : 1^ ceux fondés sur le droit des gens ; 2^ ceux qui ont élé créés par la loi civile , et que des étrangers ne peuvent acquérir que par des dispositions formelles des traités ou de la loi ; à ces droits seuls s^applique le principe de réciprocité mentionné en l'art. 1 1 du Code Napoléon. Certains traités admettent la succession réciproque ; cela est vrai ; mais autre chose est la transmission des biens , autre chose est la transmission du nom , par Teffet de l'adoplion. Le nom est un patrimoine de famille et non une propriété individuelle; l'État est intéressé à sa transmission sous un double rap" port, soit que le nom doive être une distinction nécessaire dans l'ordre

i Valette sur Proudhon, T. II, p. 190.

S Aubry et Rau, T. IV, p. 6, note 10.

social 9 soit parce que Tiliustration des noms rejaillit sur la nation à laquelle ils appartiennent; en un mot, la transmission des biens est de droit privé, la transmission de nom de droit public ^

Z^ Il faut que Fadopté, s*il n'a pas 25 ans accomplis, pbtienne le consentement de ses père et mère, ou du survivant, et, s'il est majeur de 25 ans, qu'il requière leur conseil (G. Nap., art. 3i6).

L'on voit par 1 énoncé ci-dessus que les conditions requises pour l'adoption diflfèrentde celles requises pour le mariage; ainsi, le Gode a exigé l'âge de 25 ans pour le fils ou la fille quant au consentement à obtenir, tandis que pour le mariage la fille n'est obligée d'obtenir le consentement de ses père et mère que jusqu'à 21 ans (G. Nap., art. 148).

En cas de dissentiment, le consentement du père suffit pour le mariage (art. 148), tandis que pour l'adoption le consentement du père et de la mère est formellement exigé (G. Nap., art. 546); d'un autre coté, le consentement des ascendants qui est de rigueur pour le mariage en cas de décès des père et mère ou d'absence du survivant, ne l'est pas pour l'adoption^; enfin, en dernier lieu, un seul acte respectueux suffit à partir de 25 ans pour ladoption, à la différence du mariage^.

Une question qui trouve naturellement ici sa place est celle-ci: Tépoux qui se donne en adoption a-t-il besoin du consentement de son conjoint?

. U faut faire ici une distinction entre le mari et la femme: si l'époux se donne en adoption, il n aura pas besoin du consentement de son conjoint, tandis que la femme qui se donne en adoption devra obtenir le consentement de son mari; l'on donne, pour raison de cette différence, Tatteinte que subirait le principe de l'autorité maritale, s'il en

1 Dallez, Nouv. Répert., T. III, p. 295. — Demolombe, t. IV, p. 28. - Taulier, T. I, p. 456. - Valette sur Proudhon, T. I, p. 177.

2 Doranton, T. III, n« 292. — Demolombe, T. VI, n* 33.

3 Comparez les art. 151, 154, 346 du Code Napoléon.

étail autremeni^ Cependant si l'époux n'avait nul motif pour refuser son consentement f l'autorisation de la justice suffirait^.

4<>Nul ne peut être adopte par plusieurs, si ce n'est par deux époux (C. Nap., art. 344).

Quoique l'adoption du Code civil soit une imitation bien imparfaite de la paternité et de la filiation naturelles, l'on n'a cependant pas voulu que même fictivement l'on puisse avoir plusieurs pères ou plusieurs mères. Deux époux pourront néanmoins être adoptés par la même personne ^ et le conjoint d'un adoptant pourra adopter en son particulier le conjoint de l'adopté ^.

Un enfant naturel reconnu peut-il être adopté par son père ou sa mère ? Cette question est excessivement controversée , et divise encore aujourd'hui les tribunaux et les auteurs. Un grand nombre d'arrêts ont été émis pour l'affirmative, et beaucoup de jurisconsultes l'admettent pleinement. La Cour de cassation avait admis le principe de l'adoption des enfants naturels par un premier arrêt du 28 avril 184i ; par un deuxième arrêt du 16 mars 1843, elle rétracta complètement sa première opinion; la question semblait jugée, lorsque par un troisième arrêt du 1^ avril 1846 elle rétracta sa seconde décision et confirma la première^.

Nous pensons, malgré les objections de quelques jurisconsultes et entre autres de M. Demolombe, que l'adoption des enfants naturels reconnus doit être permise, et nous nous fonderons, pour soutenir nôtre opinion, sur ce qu'aucun texte de la loi ne la prohibe; et nous croyons qu'elle doit être admise comme réhabilitation de l'enfant naturel, et comme donnant au père naturel ou à la mère la faculté de réparer leurs torts* i Zachariae, T. IV, p. 7. — Demolombe, T. VI, »*• 38.

2 DurantoD, T. III, n° 202, soutient que rautorisation maritale n'est point nécessaire.

3 Duranton, T. III. n<^ 291, professe Topinion contraire.

4 Duranton, T. III, n^ 291.

5 Dalloz, T. III, p. 299, n^ 116.

§ IL Adoption rémunératoire.

Cette adoption, dispensée de plusieurs des conditions de l'adoption ordinaire, est aussi appelée privilégiée.

La faculté d'adopter ne pourra être exercée ou envers celui qui

aura sauvé la vie à l'adoptant soit dans un combat, soit en le tirant des flammes ou des flots (C. Nap., art. 545).

Les termes de l'art. 545 ne doivent point être entendus d'une manière trop rigoureuse ; ainsi , l'adoption rémunératoire pourra avoir lieu toutes les fois que l'adopté aura sauvé la vie à l'adoptant en exposant se$ propres jours ^

Un médecin qui aura sauvé la vie à son malade, un avocat qui aura arraché son client à l'échafaud, ne rempliront point lès conditions nécessaires pour être aptes à jouir de l'adoption privilégiée; car ce qu'ils auront fait n'aura été qu'un devoir de leur profession, devoir auquel ils n'auraient pu se soustraire sans lâcheté ou déshonneur. Cependant M. Duranton pense que, si la maladie était contagieuse, l'adoption pourra être consentie au proflc du médecin par le malade qui aura été par lui sauvé du fléau.

Outre la condition énoncée en l'art. 545, la loi n'exige de l'adoptant que les conditions suivantes :

1^ Il sufiit qu'il soit majeur (art. 545).

Il n'est donc pas nécessaire. qu'il ait atteint l'âge de 50 ans; de plus, à la diflerence de ce qui a lieu pour le mariage, il n'a point besoin du consentement de ses père et mère, la loi ne lexige pas.

2® Qu'il soit plus âgé que l'adopté (art. 545).

La plus petite, diflerence 4'âge sufiit.

5^ Qu'il n'ait ni enfants ni descendants légitimes.

i Zachari», § 561, T. IV. - Aubry et Rau, T. IV, note I, § 564. — Duranton, T. III, n» 284. - Demolombe, T. VI, n« 59.

Quoique l'adoption rémunératoire s'éloigne beaucoup du principe adaptio imitcUur naturam, la loi n*a cependant pas voulu que celui qui a des enfants légitimes pût adopter même celui qui lui aurait sauvé la vie. ^

4^^ Qu'il obtienne le consentement de son conjoint.

En ce qui concerne l'adopté, les conditions requises pour l'adoption ordinaire le sont aussi pour l'adoption rémunératoire. Ainsi : i^ Ta* dopté devra être majeur; 2^ s'il n'a pas 25 ans, il lui faudra obtenir le consentement de ses père et mère.

Quoique l'on ait voulu soutenir que le même individu puisse être l'objet de plusieurs adoptions rémunératoires, nous ne saurions partager cette opinion. La loi, il est vrai, ne la prohibe pas; mais elle ne règle pas toutes les conditions de l'adoption privilégiée, elle ne fixe que les conditions dont sera dispensée cette adoption , sans vouloir pom^ cela la soustraire aux règles générales qui régissent l'adoption ordinaire.

§ m. De l'adoption testamentaire.

Celte adoption est celle qui est faite par le tuteur officieux dans la prévoyance de sa mort, par acte testamentaire après cinq ans révolus depuis la tutelle , et avant la majorité du pupille (G. Nap. , art. 366).

Le testateur, au moment de son décès, ne devra laisser ni enfants, ni descendants légitimes. Pour l'adoption testamentaire, l'adoptant est dispensé du consentement de son conjoint, et, à la différence des autres adoptions , celle dont nous nous occupons se fait au profit d'un mineur et sans que Tadoptant ait donné des soins pendant six ans à l'adopté.

Certaine auteurs ont prétendu que la survenance d'enfants révoquait l'adoption testamentaire ; cela n'est point absolument vrai : la survenance d'enfants ne révoquera l'adoption testamentaire que dans le cas où, à la mort du testateur, ses descendants seraient encore existants;

dans le cas contraire, l'adoption testamentaire ne sera point révoquée et produira tous ses effets ^

Ce qui rendrait l'adoption testamentaire caduque , ce serait la majorité du pupille arrivée avant le décès du tuteur officieux ^.

L'adoption testamentaire ne sera parfaite que lorsque Tadopté, devenu majeur, y aura donné son consentement. Avant la majorité du pupille, l'accepta tion ou la répudiation seront faites par ses représentants; toutefois celui-ci, à sa majorité, pourra revenir sur cette acceptatation ou répudiation ^.