‹ Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution (volume 2)Chapitre 28 sur 32 · ROTONDO · texte numérisé non relu

ROTONDO

Par contre, VAmi du peuple [n^ du 29 juillet 17()1) reproduit à peu près le récit de Hotondo :

Le brave Rotokdo, parlant avec énergie, le jour du massacre, sur le quai de Conti, a été arrêté par un grenadier Volontaire de la rue Dauphine, assassin de ses concitoyens. On Ta conduit au corps -de -^arde [du bataillon] d'Hen^-i IV, où ces coquins Font assassiné à coups de crosse sur la tète, quoiqu'il fût sans armes, sous Id piotection de la loi.

Le procès-verbal du commissaire de la section d'Henri IV, dalé du 17 juillet, se borne à constater que Rotondo fut arrêté pour motions incendiaires et enyoyé à TAbbaye {\).

Mçiis, dès le 2 août, il était mis en liberté par ordre du Département de la police, confprmément à Tautorisation des Comités des rapports et des recherches, en date du 28 juillet (2).

Le Cowrier des 83 départtmenis [n^ du 6 août 1791) publie, sur cette mise en liberté, qui eut lieu, précise- t-il, le mardi (2 août), à dix heures, des réflexions médiocrement favorables à Rotokdq, traité de

2 août. (Voir ci-dc8sous, p. 070, note 2.) C'est parce qu'il fut mis eu liberté en août qu'on peut attribuer à rimpriuié la date de septembre.

(1) Pièce manusc. (Arch. de la Préfecture de police).

(2) Pièce manusc. (Arch. de la Préfecture de police).

f étrange professeur de langue ilalicnne ^> et de • homme plus que suspect n. Il va môme jusqu'à rappeler que, à l'époque de sa première arrestalïou, le Courrier de Madon {!) avait raconte qu'il avait été. jadia fouetté et marqué pour vol.

En avril 1793^ la Gazetie nationale ou Moniteur universei (n" du t4 avril) signale son arrestation.à Genève; il ûlait porteur d'uue forte somme et se préparait, aide de 200 à 2W brigands^ à massacrer les membres de tous les Comités. Quels Comités?

Peut-être ful-il arrêté comme septembriseur, quoiqu'il n'y eiU aucune preuve de* saparlicipatinn aiix massacres (b*s priions. }\ parait qU'it contribua î\ rarreslalion de In du Barry, à Louveciennes, en décembre t7fl3. Pnisil retourne en Italie, d'où il revient, en Tan VI, à Paris; la police du Directoire commence par Temprisanner^ puis Pexpnlse ii IVtranger. En ventns^ an X ^ mars 1802» it est de nouveau à Paris, arrêté par ordrt* du premier consul. On suppose que, retourné au Piémont, d'oii il était originaire^ il liuit pîir y éti'e pendu (2).

fi) Journal raentlnuné k H table des Jourpaui cités, (\'^jir I^» série, Totm: \\\ p. 727.)

(2) Atticïc» di3 M. G. LexAtue, (Voir te Temps, u^ du 21 imût 19Û1 et du 31 décembre lîK>2.) — M» LKSfiTRE a amalgamé et crîrniErf cci deus arlifleii dnii^ im chapitre du son voïumti iulitult' : PurfH révolutionnaitr, VieiUes maituns^ vifuj; papiers, 2" a^ri^, Paris, 1903, in-S (p- 133-157).

Jugement pour Colin de Cancey contre Vialla.

(24 Septembre 1791.)

A la (în du volume précédent, en reproduisant, d'après la Gazette nationale^ le résumé du jugement rendu par le tribunal du 1V« arrondissement sur la plainte en calomnie formée par Colin de Cancby, commandant du bataillon de Popincourl, et Tuouvenin, capitaine au môme bataillon, contre Vialla, aide-major du même bataillon, nous exprimions le regret de ne pas connaître les motifs du jugement, vainement cherchés dans les journaux judiciaires de l'époque (i).

Depuis, nous avons retrouvé ce jugement imprimé (2). Nous nous empressons de le publier :

Jugement conlradicloire

rendu au tribunal du IV' arrondissement ,

le 24 septembre 1791.

Entre le sieur Colin de Cancey, commandant du bataillon de Popincourt, et le sieur Thouvknin, capitaine de la compagnie du centre du même bataillon, d'une part, plaidant M° BoucHt.R d'Argis, défenseur officieux;

Et le sieur Vialla, aide-major du même bataillon, d*autre part, plaidant le sieur Billot ;

Qui, sur les coQclusions du commissaire du roi, ordonne qu*il en sera délibéré sur-le-champ ;

Et, après en avoir délibéré en la chambre du conseil sur les pièces et dossiers des parties ;

Attendu que la dénonciation du ib juiliet dernier, les bruits qui l'ont précédée, dont il est mention dans le procès- verbal de la section de l>opln»îourt du même jour, et la publicité qu'elle a eue ne peuvent être imputés qu'au sieur Vialla;

Que, d'après les circonstances et les expressions dans lesquelles est conçue cette dénonciation, elle n*a été faite que par ressentiment et dans l'intention de nuire aux sieurs Colin de Cancey et Thouvenin, en présentant

(1) Voir Tome V, p. 568.

(2) Imp. 3 p. in 8 (Bib. de la Ville de Paris, dossier 4771).

comme suspect leur service au château des Tuileries et en les dénonçant comme coupables de complots et de contre-révointion ;

Attendu le défaut de preuves des faits portés dans ladite dénonciation, ainsi que dans le mémoire imprimé par té sieur Vialla, contenant 3i pages,, sous le titre de Réponse au mémoire de M. Colin de Cancey^ commençant par ces mots : S'il est af/ligeanlf etc. y et finissant par ceux-ci : vous répond que ce n'est pas lui-,

Attendu la publicité qu'a eue ledit mémoire, ainsi que la dénonciation et les conséquences qui pouvaient en résulter et compromettre la sûreté individuelle des sieurs Goun ds Gancey et Thouvenin, et même la sûreté générale ;

Déclare la dénonciation du sieur Vialla, dudit jour 15 juillet dernier, ensemble son mémoire, faux et calomnieux ;

Ordonne que ladite dénonciation sera rayée de tous registres sur lesquels elle a pu être portée; que mention du présent jugement sera faite en marge desdits registres;

Supprime ledit mémoire;

Fait défenses audit sieur Vialla de récidiver, sous telles peines qu'il appartiendra;

Condamne le sieur Vialla en 50 livres de dommages-intérêts envers lesdits sieurs Colin de Cancey et Tbouvenin, applicables, de leur consentement, au profit des pauvres de la section de Popincouit ;

Ordonne que le présent jugement sera imprimé au nombre de 100 exemplaires, et le condamne aux dépens;

Sur le surplus des demandes, fins et conclusions, met les parties hors de cour. ^

Fait et jugé audit tribunal, le samedi 24 septembre 1791.

Collationné, signé sur Texpédition et enregistré le 28 du même mois, par...

Nous sommes cependant obligé d'avouer que les motifs du jugement ne font pas mieux comprendre comment une condamnation à 50 livres de dommages-intérêts pouvait paraître suffisante pour punir une dénonciation fausse et calomnieuse, de nature à corapromettpe, non seulement la sûreté individuelle de deux citoyens, mais encore la sûreté générale.

ÏOMK VI 43

Adresse de citoyens libres de la ville d'Aurillac à l'Assemblée nationale.

(25 Juiliet 1791.)

Le procès-verbal de la séance du Corps municipal du 1^' août 1791 signale une pétition de citoyens 'd'Aurillac à TAssemblée nationale^ transmise au Corps municipal par la municipalité de cette viile (1).

Grâce à l'obligeance de M. Bsquer, archiviste du département du Cantal, je puis publier aujourd'hui le texte de cette adresse, qui aurait dû figurer aux Éclaircissements de la séance du 1*^' août.

A l'Assemblée nationale.

Messieurs,

Vous êtes hommes, et, faisant des lois pour des hommes, vous n'avez pas cru qu'elles auraient rapprobatioii universelle. Les clameurs, les calomnies, les complots, les protestations des mécontents et des traîtres ne vous opt pas arrêtés; et, d'un pas ferme et courageux, vous avez marché, au milieu des applaudissements de la majorité de la nation, vers le but où elle doit trouver le bonheur et la prospérité. Vous en avez posé les bases éternelles; et, lorsque Tempire irrésistible du moment vous a arraché quelques décrets qui seront déflnitivement jugés par le temps et par rexpérience, alors, vous avez tout fait pour la constitution que vous n'avez pas voulu compromettre.

Tel est votre décret du 16 de ce mois, réservé aux grands événements, d^ ce mois de juillet, qui, en 1789, .vit le berceau de notre liberté et qui aurait vu son tombeau en 1791, si vous n'eussiez eu pour la conserver le même courage qui la créa (2). ^

Nos ennemis ont profité de cette circonstance orageuse pour jeter parmi nous un système rival de la constitution (3), pomme de discorde d autant plus

(1) Séance du 1« août 1791. (Voir ci-dessus, p. 8.)

(2) Il s'agit vraisemblablement du décret du 16 juillet^ qui décide qu*il sera eujoiut au département et à la Municipalité de Paris de veiller avec soin à la tranquillité publique et aux 6 accusateurs publics de faire informer sur-le-champ contre tous les infracteurs des lois et perîurbateura du repos public. (Voir Archives parlementaires, t. XXVIII, p. 365.)

(3J Ce système rivalj c'est simplement la République.

dangereuse que les deux partis auraient combaltu peur la liberté. Ils savent bien qu'il n'existe sur la terre aricutie force capable de nous vaincre tant que nous serons uni?:; ils savent bien que nous seuls pouvons détruire notre OTivrape. Et ils voulaient nous diviser pour nous affaiblir et nous soumettre les uns par les autres.

Votre décret étouffe îe germe de ee poison dangereuit : la bi parle, et tous les bons citoyens, fidèles à sa vois, vont se rallier autour de son sanctuaire. Honneur soij. rendu à la Municipalité, et à la f;arde nationale et aux citoyens de Paris, qui, ies premières, en orit donné rexemple, en reprimant les excès criminels d'une troupe égarée peut-être par celui que n'a pas eraitit de commettre ia minorité rie votre Assemblée (4),

Ce m^me eiemple, nos citoyens le recevront <1e nous. Oui, Messieurs, nous ne cesserons de leur dire que Topinion peut être opposée à la loi, mais ne doit pas lui résister; quil ne peut pas y avoir de gouvernement ni de liberté là oà la loi n'est pas eiëcutée aussitôt que connue ; et que celui qui ne sait pas lui sacrifier un système saurait encore moin^ mourir pour elle.

Et vous, Messieurs, hitez-vous de délivrer Ia France du spectacle scandaleux que lui donn& cette minorité qui, non contente d^embarrass^er la îlévolution depuis ses premiers instants, affiche la désobéissance et la révolte contre Tautorité légitime en protestant sous des qualités inconstitutionnelles.

HAleK-vons de déterminer une peine contre ce genre de délits qui attaque la loi jusque dans ses sources, et de fixer le* époques où le» Assemblées coD&tituantes pourront opérer les changements que la volonté générale demandera.

Hâtez-vona entin de compléter, et remetleis à vos successeurs dans toute son intégrité, ïe dépôt précieuï que les destinées appellent à devenir bientôt Farche constitutionnelle de îa liberté du monde.

Les citoyens libres de la Tille dAuritlac (départ ement du Cantal), le 25 juillet 1791.

[Suivent les signatures (2).]

A Aurillac, chez Viallanes père et (Ils, lT9t.

Cette adresse est accompagnée d'une lettre d'envoi, aussi imprimée, et adressée aux « Frères et amis ^> par Ifiî* « membres de hi Société des Amis de ta couslitution d'Aurillac ^u

Ces deux pièces ii existent ni au%. archivea départementales du Caatai, ni aux archives commuaalcs d^Aurillac. Elles oat éto retrouvées par M. G, Ksquor, archiviste du CîLUlal, qui a bîeu voulu Ica copier ^ dans une coUectiou de pièces imprimées qui est la propriété d'un habitant d'Aurillac i» (aoiH 1907).

(1) Allusion à la DérJiu*ali*iti de 270 député^i^ du 2iï juin t70l, i'eufagetDt à contiuu^r d'assisl^T* au s s(-ancf9, saiiss prendre part aujc délibémtiuna. (Vùir Tome V, p, ^7*, note %)

(2) Cette ui en Lion figure aur l6 dû^inneot origine t. ,,

676 API^ENDICE

Motion de Robeaplerre pour le mariage des prêtres.

(31 Mai 1790.)

A propos du mariage de Tabbé Dis Cournand en septembre 1791, on a dit, en faisant Thistorique de la question au point de vue législatif, que «l'initiative prise par Tabbé de Cournand (pour rabolilion du célibat des prêtres, en novembre 1789) resta longtemps stérile •>, et on est passé tout de suite à une pétition du mois de juillet 1790 dans le même sens (1).

Pour être tout à fait complet, il convient de mentionner une motion ou, plus exactement, une tentative de motion, en faveur du mariage des prêtres, de Maximilien de Robespierre, député du tiers état de la gouvernance d'Arras.

Que Robespierre ait eu l'intention de présenter et de développer une motion de ce genre, c'est ce qui ressort de divers comptes rendus. Mais il est également certain que la majorité de l'Assemblée nationale, dès qu'elle eût compris de quoi il voulait parler, l'empêcha daller plus loin et de formuler complètement sa pensée; il ne pul même pas prononcer le mot : mariage des prêtres.

C'était à la séance du lundi 31 mai 1790. Le projet de constitution civile du clergé était en discussion. Robespierre, appuyant le projet du Comité ecclésiastique, avait énoncé quelques maximes qui lui paraissaient justifier jusqu'à l'évidence les dispositions proposées au sujet de l'élection et du traitement des évêques et des curés. Pour achever sa démonstration, il lui restait un dernier point à traiter. La Gazette nationale ou Moniteur universel (n^ du !«'' juin), r"epn>duile par les Archives parlementaires^ rapporte ainsi qu'il suit la fin de son discours (2) :

J'ajouterai une observation d'une grande importance et que j'aurais peutêtre dû présenter d'abord. Quand il s'agit de fixer la constitution ecciésias-

(1) Séance du 24 septembre 1791. (Voir ci-dessus, p. 443.)

(2) Séance du 31 mai 1790, matin. (Voir Archives parlementaires^ l. XVI, p. 3.)

tique, c'est-à-dire les rapports des ministres du culte avec la société, il faut donner à ces magistrats, à ces officiers publics, des motifs qui unissent plus particulièrement leur intérêt à l'intérêt public. Il est donc nécessaire d'attacher les prêtres à la société partons les liens, en... (L'orateur est interrompu par des murmures et par des applaudissements,) Je ne veux rien dire qui puisse offenser la raison ainsi que Fopinion générale... {On rappelle à l'ordre du jour.) Je finis en présentant des articlf^s qui forment le résumé de mon opinion : [Suit Ténumération de quatre articles.] 11 est un cinquième article, plus important que tous les autres, que j'aurais énoncé, si l'Assemblée Tavait permis : c'est... (Il s'élève des murmurés qui empêchent torateur d'achever.)

Le Journal des débats et des décibels (n*» 295) résume ea précisant :

M. RouERTSPiBRRE, appuyant Tavis du Comité, a dit que... Il a fini son discours par un projet de décret, consistant à statuer... [Suit l'énumération de quatre articles.] Il a ajouté qu'il aurait parlé d'un autre article, si l'Assemblée le lui eC\i permis : c'est le mariage des prêtres. Mais, lorsque, dans son discours, il avait voulu parler de ce dernier article, l'Assemblée l'avait rappelé à l'ordre du jour.

Ainsi, la note est bien la même que dans la Gazette nationale : dès que Toraleur a voulu aborder la question du mariage des prêtres, il a été interrompu, rappelé à Tordre du jour, finalement empêché de continuer.

Les Révolutions de Paris (n» du 28 mai au 4 juin) u*hésitent pas devant îe mot redoutable :

M. RoBERSPiKRRE a proposé le mariage des prêtres, ce qui a excité quelques murmures.

Et c est tout.

Rien à tirer, au point de vue qui nous occupe, du Point du jour (n^ du 1®' juin), qui s'exprime ainsi :

M. RoBESPiLRRE a parlé en faveur de l'élection des ministres de l'Église par le peuple, et il a proposé un projet de décret.

Comme à son habitude, le Procès-verbal officiel est tellement concis qu'il en devient obscur :

Plusieurs orateurs ont discuté la question (de l'organisation du clergé) et ont fait différentes propositions.

C'est donc bien, en fin de compte, d'une motion avortée qu'il s'agit, tout comme celle de Mirabeau au commencement de 1791 (1).

N'cst-il pas curieux que, à une année d'intervalle, deux hommes comme Robespierre et Mirabeau aient eu la même intention et que tous deux se soient arrêtés devant niostilité de leurs collègues ?

(1) Discours inédit de Mirabeau, commeucementde 1791. (Voir ol-dessus, p. 444,)

CORREOTIONS ET ADDITIONS

8» Série, - TOME V

P. 43. — Noto 1, ligne 3. Au lieu de : p, 17, lire ; p. 16.

P. 55. — Note 2, ligne 2. Au lieu de : 1875, lire: 1895.

P. 71. -^ Ligne 5. Au lieu de : permiinant, /iVe : permanent.

P. 73. — Lignes 13 et 14. Au Heu de: Seine-et-Oiae, lire: Oise.

P. 80. — Note 3. Ajouter ce qui snit :

L'origio&l de dette lettre est entré récemment aux Archives de la Seine (acquisitions de 1908). 11 est adressé A MM. les administrateurs et procureur-^ général syndic du département de PariSt et porte cette annotation : u Ëcrit de nouveau à la Municipalité, à neuf heures, pour lui recommander Texécution. »

P. F9. ^ A la fin du %• alinéa de VÉclaircissemenl XXI. après las mots : mettre à exécution promptement, ajouter le signe (5), et mettra en note :

(5) Arrêté du Conseil du département sur le même objet, du 21 juin. (Voir ci-dessus, p. 15.)

P. 100. — Ligne 34. Après les mots : mesures relatives à l'arrivée du roi, o/omter le signe (3), et mettre en note :

(3) Voir ci-desBUS, p, 95.

P. 110. — Au titre courant. Au lieu de : 3 Juin, lire : 23 juin. P. 131. — Ligne 9. Après les mots : passeports délivrés par la Municipalité, ajouter le signe (5), et mettre en note :

(5) La poste aux chevaux était située rue Contrescarpe-Saint-André (actuellement rue Mazet), sur le territoire de la section du Théâtre- français.

p. 1S7. . ^ote 6. A la suite de la cote de la Bib. nat., ajouter ce qui suit :

et Bib. de la Ville de Paris, collection Charavay, n» 173, 23»,

P. 203. — Après la ligne 1 : « Ceci dit, passons aux documents », intercaler ce qui suit :

Le premier est une sorte de prospectus exposant un projet de ponts à l'Arsenal et à la barrière de la Conférence, par Grûbert et C«, intitulé : Notice aux citoyens des faubourgs Saint- Antoine ^ Saint Marcel, de Chaillpl et du Gros-Caillou^ aux passeurs et autres gens de service^ datée du 31 décembre 1790, imp, 4 p, in-4 (Arch. nat„ C 199/100/45).

P. 218. — Note 1. Après le mol « décret », ajouter : du 16 juin (mois précédent). P. 221. — Note 5. A la suite de la note, ajouter ce qui suit :

Les noms des commissaires dont la nomination est ainsi notifiée au Corps municipal figurent au procès-verbal du 13 août. (Voir ci^dessous.)

p. 2?2. — Note 4t ligne 2. 4u lieu de ; 4e» scellée, lire ,* des pceUéi,

P. 233. — Ligne 15. Au lieu de : étaaint, lire : étaient.

P. 246. — Ligne 8. Après les mots : tribunal de Coucy, ajouter le signe (5), et mettre en note :

(5) Coucy-Ie-ch&teau, cbeMieu de canton, arrondissement de Laon (Aisne). — Li^ne 10. A la fin de Talinéa, ajouter le signe (6), et metti*e en noie :

(6) Séance du 6 novembre. (Voir ci dessous.)

P. 251. — Ligne 6. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (2), et mettre en note :

(2) Séance du 20 juillet. (Voir ci-dessous, p. 455.) P. 256. — Ligne 31. A la fin de Talinéa, ajouter le signe (5), et mettre en note :

(2) Séance du 1«' août. (Voir ci-dessous.)

P. 267. — Note 1. Av lieu de : La Protestation attribuée à un sieur fioiSLORBTTE ' n*a pas été retrouvée, lire : La Protestation solennelle de Vaumônier du bataillon de Popincourt contre la messe de Requiem chantée dans l'église dudit Popincourt pour le repos de Vdme des gardes-du-corps tués dans Va/faire de Versailles, signée: Etienne Bernet de Boislo- RETTE, est signalée par Bl. Maurice Tourneux {Bibliographie, t. IV, n» 21840), comme existant, imp. 7 p. in-8, au British Muséum (F. R. 117,10).

P. 273. — Note 3. Au lieu de : Sans renseignements, lire :

Le sieur Guerne était propriétaire de la maison faisant Tangle du boulevard Saint-Martin et de la rue de Bondy, occupée pour la plus grande partie par l'ambassadeur de la République de Venise, sur l'emplacement actuel du théâtre de la Renaissance. En juillet 1781, lors de la construction de TOpéra, il avait déjà formulé diverses réclamations, pièces maiiusc.(Arcb. nat,Di 628).

P. 296. — Note 2. Au lieu de : des 4, 12, etc., lire : des 3, 12, etc..

P. 307. — Ligne 10. A la fin de Talinéa, ajouter le signe (6), et mettre en note :

(6) Le refus de Félix est signalé le 27 septembre. (Voir ci-dessous.)

— Ligne 25. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (7), et mettre en note :

(7) Bureau municipal, 29 août. (Voir ci-dessous.)

P. 310. — Ligne 42. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (3), et mettre en note :

(3) Sans doute le même que le r. p. Hervé, ci-devant moine Augustin, signalé comme ayant prononcé, le 12 mai, en l'église Saint-Ëustache, l'oraison funèbre deMirabeau. (Voir Tome 111, p. 43i.)

P. 311. ^ Note 2, ligne 1. Au lieu de: Représensants, lire : Représentants. P. 332. — Note 1, ligue 2. Au lieu de : Jean, lire : Joachim. P. 334. — A la suite de Talinéa portant le n« 12, ajouter le signe (2), et mettre en note :

(è) Décret du 21 juin. (Voir ci-dessus, p. 70,)

P. 347. — Ligne 21, Au lieu de : les luvalives, lire: les Invalides. P. 353. — Ligne 33. A la fin de l'alinéa commençant par les mots : Le Corps municipal arrête, ajouter le signe (4), et mettre en note :

(4) Loi transcrite le 27 juin. (Voir ci-dessus, p. 199.)

P. 367. — Note 1, ligne A, Au lieu de : (Voir ci-dessous, p. 368), lire : (Voir cidessus, p. i28, et ci-dessous, p. 368.)

P. 381. — A la suite du titre : Adresse à la nation, ajouter le signe (3), et mettre en note :

(3) Dans Is Catalogue d*une importante collection de documents autographes

et histonques sur la Révolution française, du 17 novembre 1862 (p. 164, a» 238, 17"), Charavay a signalé la minute autographe de cette adresse, signée : Chaumette, avec ratures et corrections.

P. 403. — Ligne 28. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (3), et mettre en note : (3) Séance du 20 septembre 1791. (Voir ci-dessous.)

P. 410. — Ligne 19. Au lieu de : (3), lire : (2). P. 425. — Ligne 42. Au lieu de : 1793, lire : 1792.

P. 428. — Éclaircissement VII, ligne 23. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (3), et mettre en note :

(3) La partie ici résumée du Procès-verbal est reproduite textuellement à l'Appendice IV. (Voir ci-dessous, p. 603-605.) P. 432. — Note 1, ligné 3. A la suite du nom de Demoy, ajouter, entre parenthèses :

(C'est DuNOUY qu'il faut lire).

P. 453. — Ligue 33. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (3), et mettre en note :

(3) Séance du 17 août. (Voir ci-dessous.)

P. 455. — Ligne 11. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (6), et meUt^ en note :

(6) Le même batatllon des Vétérans vint demander, le 17 octobre, une nouvelle organisation, conformément à la nouvelle loi. (Voir ci-dessous.)

P. 467. — Note 4. Au lieu de: Rapport non signalé, etc., Hre : Rapport signalé à

la séance du 6 octobre 1791. (Voir ci-dessous.) P. 470. — A la fin de l'alinéa portant le n» 24, ajouter le signe (4), et mettre en

note :

(4) Décret déjà transcrit le 12 juillet. (Voir ci-dessus, p. 334.)

P. 472. — Ligne 29. Au lieu de : Vignier-CÙmy, lire : Viguier-Curny. P. 475. — Note 1, ligne 1. Après les mots : à la séance du 26 mai, ajouter ce qui suit :

et à celle du 26 juin.

— Note 1, ligne 2. Après l'indication : p. 317, ajouter ce qui suit :

et ci-dessus, p. 179.

— Note 2. Au lieu de : Rapport non signalé, etc., lire : Rapport présenté

au Conseil général le l" octobre. (Voir ci-dessous.) P. 476. — Au titre couraut, au lieu de: Coprs municipal, lire : Corps municipal. P. 478. — Ligne 21. Au lieu de : Rabatt de Sajnt-Êtienne, lire : Rabaud

Saint-Étienne.

P. 481. — Ligne 18. Au lieu de : la connaisance, /ire ; la connaissance. P. 494. — A la suite de V Éclaircissement II, ajouter ce qui suit:

M. Rabeau (Albert) a publié dans le Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (année 1900), un artiele intitulé : Le bateau de la Ville de Paris au XVIH* siècle. Il résulte des recherches de Tauteur que ce bateau, dénommé la Seine^ avait été construit en 1735 pour la visite des ponts, quais, etc., par les échevins. Il était à traction de chevaux.

La vente de ce bateau avait été ordonnée par arrêté du Bureau municipal du 6 juin. (Voir Tome IV, p, 488-489.) P. 503. — Note 4. Ajouter ce qui suit :

Voir cependant séances des 19 et 26 août. P. 924. — Note 1* Au lieu de : séance du 5 octobre, lire : séance du 19 août.

P. 530. ^ Note â. Au liw de : Compte rendu non signalé, etc., lire : Compte

rendu le 5 août. (Voir cinlesaous.) P. 537. ~ Note Z, Au lieu de : arrêté du 8 juillet, lire : arrêté du 18 juillet. P. 538. — Ligne i. Après Us mots : des contributions, ajouter le signe (3), et

mettre en note :

(3) Transcrit le 12 juillet. (Voir ci-dessus, p. 334, n* 8.)

P. 594. — Note 1. Ajouter ce qui suit :

La caisse patriotique de la section de Vile fait Tobjet d*un arf^tè de la section, du 6 août. (Voir ci-dessus, p. 53$-537.) P. 629. — Au sommaire de V Éclaircissement IV du 25 juillet 179!, ajouter ce qui suit:

Décret du 23 juillet 1791.

P. 7. — Note 4, Au lieu de : Et qui n'a pas été retrouvée, lire : (Voir ci-deasoas,

p. 89.) P. 25. — A la fin de V Éclaircissement I, relatif à la Caisse patriotique, ajouter ce qui suit : '

Déjà, le 26 mai 1791, la Chronique de Paris avait publié, sur 4 colonnes, dans le supplément, une Instruction sur la Caisse patriotique, avec indication des bureaux de la Caisse rue des Filtes-Saint-Thomas, près celle dfr Richeliea» n*76.

L'Instruction était divisée en plusieurs paragraphes :

Précautions prises pour la garantie des fonds du public;

Précautions pour prévenir la falsification des billets de la Caisse et en faciliter la vérification;

Précautions contre l'accaparement et pour la distribution ;

Extensions que la Caisse se propose;

Secours particuliers pour les pauvres.

P. 48. — Note S. Au lieu de : La rapport n'est pas signalé, etc., lire : Séance

du 26 septembre. (Voir ci-dessous.) P. 61. «- Note 5, ligne i. Au lieu de : D'après la Bibliographie, lire : D'après la

France littéraire, P. 66. — Note 2, ligne Z. Au lieu de : D'après la Bibliographie ^ lire : D'après la

France littéraire.

P. 82. — Note 1. Au lieu de : Séance du 6 avril 1792, lire : Séances du 4 octobre

1791 et du 5 avril 1792.

P. 90, -~ Ligne 17 de V Éclaircissement III. Au lieu de : TAlmanach militaire national, lire : TAlmanacb militaire de la garde nationale parisienne. P. 104. — Note 1, ligne 4. Au lieu de : secrétaire-greffier, reproduit..., lire : secrétaire-greffier (Bib. uat., Lb 40/1), reproduit... P. 171. — Ligne 3. A la fin de l'alinéa, ajouter le signe (3), et mettre en note :

(3) Séance du 14 septembre. (Voir ci-dessous.)

P. 173. — En haut de la page, en titre, au lieu de : ÈclaircissementSi lire : Éclaircissement.

p. 175. — Après le 2* alinéa, intercaler ce qui suit :

he Journal de Pam (n® du I" apût 1787) publiait l'arlicle suivait :

« Le gouvernement a fait imprimer un catéchisme sur (es asphyxiés : 10.000 exemplaires ont été répandus dans les provinces ♦ Tous les ans, on distribue avec une sorte de profusion des Instructions sur les secours à administrer uni noyés : on ne cesse d\v répéter qu'il n*y a pas de loi qui prescrive des formalités homicides. Mais c'est aui curés des campagnes a répéter ces vérités, qui, ayaul pour objet la vie de l'homme, s\al lient nécessairement avec les vérités évangéïiqnes, dans une religion dont la charité Fait la hase.

H H n'y a pas ilc ville, il y n peu de communautés, peu de îîeif^neurs qui ne puissent se procurer une de ces boiies-entrepftts qui contiennent tous tes secours à administrer aux noyés, secours qui sauvent la vie aui fl/7" des ^ens guhmergés. Tout le monde connaît rétabïiisemenl formé par la Ville de Paris et dont rhumanité est redevable au zélé de 31. PiA. Tel est le résultat des secours obteuu^ : depuis son ori]p;ine» ilepnjs 1772 jusqu'en 1783 inclusivement, de 701 noyés secourus, o90 ont été rendus k la vie. Le 7» seulement a été victime de la submersion, L* ancien 1786 oAre le tableau de GO personnes à qui on a administré les secours: 30 ont été retirées de Tcatt donnant des signes de vie ; 24 n'en donnaient aucun. Toutes ont été rappelées â la vie, à l'escepLion de 6^ dont le submersion avait été trop longue, v - 189. lAgac 20. A la (in de l'aliuéaT ajouter le »ignf* (5) et meUt'e en note :

(5) Ces préposés furent coutiuuéa dans leur emploi par arn^lé du 28 leptemt>re. (Vuir ci*dpsïous0

P. 194, — En titrf*, fin Uéu àç : flclaircJîiBements^ ih-e : KdaircisRemenL P. 234. — Note 3, ligFje 2. Au Heu de : le 30 septembre, lire : le l*j et le ÏO 8e|H terobre, P. 2yO. ^- Note 2. Ajoute*' ce qui suit :

Sur ce concours J>îe Joutnat de Puïis {n* du Iti aoiU 1787) donne les renieignenienta suivants, aouiii ce titre ' Acad^^mic. — Prix ej^lraorflinaire^ pr^^}po^é par rAïudHnie rti^aic de^ sciertre^ puur l'année HSS.

ft Une société de citoyens réunis par le goût de» arts utiles a déposé une somme de 12.DQ0 livres destinée auK auteur:^ qui, au juji^t^iitetit tle TAcadémie des sciences, donneront le« meilleurs moyen s de perfeoUonner ou de changer le mécanisme des maîtrises du pout Notre-Damtï et du pont Neur, ^oit en ét/iblissant de» nudllr^uref^ proportli»us entra les partit.'^ de ceti mactiinés, ou en y changeant le eysLi'm^ de la comrnunicatiou des mouveuieuls, soit eu exécutant cc^ uu^me^ machines aver plus de prëcisioni soit cufln en employant le int'me ïnoteur avec plus d'avantase.

0 On exig** que J'eau ^levfe par les nouvelles machines puisse elre dis- Lribuée par les lu^^aux de conduit? déjà établis, excepté dans le cas où U plus grande quantité d'eau obtenue obligerait d'eu établir de nouveaux.

c« iju désirerait que L'on Ht entrer dans le projt^t de ce? machinf^s Tètaldi^seineut de moyens pour clariûer l'eau avant sou entrée duus les Loyaux de coDduite.

«E Les concuixentft devront fouruir deti mémutres, plans et devis estimatirs dAtailk-s tant des frais de cou^lrucUou preuiiér^ que des frais annuels d'entretien* Le« eu vois seront n^cw^ jusqu'au 1" août nS8.

f L'Académie, k sou ai^sembti-e publique de la Saint-Martin (11 uoTembre) MM^ prunlautcra la pièce qui aura mérite ce prix.

H Le premier pragramme publié au mois d'octobre 1787 (»c) est annulé par le présent, «

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