I. — Sur le château ou pompe de la Samaritaine . ISl
Corps MUNiaPAL. Séance. . .122
Éclaifcissementii :
L — Décret du 29 juillet 1791, sur la levée des scellés dans les maisons occupées par Monsieur, frère du roi 130
IL — Rapport sur rOpéra, pQ.r â.*l. Lerouï, du 17 août, et critique
de ce rapport par de La Salle . 131
IIL — Troubles dans divers quartiers à Toccasion dm subsistances, 13o IV. — Envoi des états des ecclésiastiques fonctionnaires publics^ , 137
19 Août 1791.
Bureau municipal. Séance 138
Éclaircissement :
I, - Détails sur une quinlupleexéeution par pendaison sur ta place
de Grève, le 29 juillet U5
n94 TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Copr? gûrifCtPAL. Séaftce. 146
22 Août 1701.
BuHKAO Mi/îHiCiPAL. Séance. é . . • . . 15:î
f]ORPS MUNICIPAL. Séance « 453
Éclaircissements :
I, — Sur les certificats de civisme. Lo décret du 5 août 1791, suria
Iran s format ion de la ^arde nationale soldée, n'en parle pas. 160
II. — Le décret du 5 août 1791, concernant la garde nationale pari-
sienne soldée, la fait rentrer dans les troupes de lij^ne et la
gendarmerie. Rapport de de Menou 161
III. — Décret du 29 décembre 1790, autorisant le Corps municipal à
réduire le tarif des chaises dans les paroisses 165
23 Août 1791.
Conseil général. Séance , ... 167
24 Août 17dl.
Bureau municipal. Séance. « « 170
Éclairciêsemenl :
h -* Organisation des secours aux noyés. L'établissement do l'éche' vin Pia et sa Manirre méthoditfue d'adminislrer /f.v secours
aw,i? personnes noyées 173
Corps municipal Séance 178
Éclaircissements :
L — Décret des 21 et 52 août 1791, sur les avances de fonds à lu
Ville de Paris 184
II. — Pétition des gardes de la Ville a l'Asseinbli'e nationale, du
20 août 185
26 Août 1791.
RuREAU MUNICIPAL. Séance 487
(]ohPs MUNICIPAL. Séance 190
Éclaircissement :
I. — Projet d'adresse à rAs«emblée nationale sur Tinégalité de la repfénentation des dépnrlpinoiits n TAssemblée nationale, par Sarot » . . i 494
29 A.ût 1791.
Bureau municipal. Séance. *..*•... 199
Conseil général. Séance • . 204
31 Août 1791.
Bureau municipal. Séance *..... 207
Èclaircissemenl :
I. -^ Injonction du Déparlemeiit des subsistances aux boulangers
pour la restitution des sacs vides, du 6 août 1791. . . . 212
Corps municipal. Séance 212
Éclaircissement :
I. — Disposition du décret du 5 août 1791, sur les dettes et les besoins des villes, relative à la vente des immeubles communaux » 219
2 Septembre 1791.
BOREAU MUNfCtPAt. Séance 221
CoRP§ MCNIctPAL. Séance .222
ÉclaircùsemenU :
I. — Sur les attributions du département de Paris en ce qui concerne
les objets relatifs à Tenceinte de la Ville 228
H, — Résumé de VÉtat général de la recette des patentes pdr arrondissement, depuis le /«^r août jusques et y compris le 3 i du même mois, daté du 31 août 228
m. ' — Le Bureau des finances ou Tribunal des trésoriers de France :
ses attributions en matière de voirie 229
ly. — Résumé des efforts du Corps municipal pour obtenir de l'Assemblée nationale un^ avance de fonds 229
y. — Circulaire du Département des domaine et finances, sur la
liquidation des dettes de la Commune, du 20 septembre. . 230
3 Septembre 1791.
BuHEAU MUNICIPAL. Séance 231
L — Sur la suppression de la place d'inspecteur-général des carrières 232
5 Septembre 1791.
BoREAU MUNICIPAL. Séance. ^ ... 233
Corps municipal. Séance 235
Éclaircissements :
J. — Résultats de la convocation générale de la Commune en ses sections, le 1" juin : 30 sections se prononcent pour Tincorporation des canonniers dans les bataillons ; la majorité des sections se montre hostile aux félicitations à adresser au peuple polonais 240
II. — Délibérations de la section des Lombards, des 2, 3 et 5 sep-
tembre 1791, au sujet de la mauvaise qualité des farines; communication en est donnée à l'Assemblée électorale, à la Société des Amis de la constitution, k la Municipalité et au département. Crainte de troubles à cuise de l'augmentation du prix du pain 246
7 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 257
Paco-
ÊclaircUsement :
I. — Demande de pension de retraite pour Vij^er, contrôleur de la
Halle au blé 262
Corps MumciPAL. Séance 262
Éclaircissement :
I. — Appel de la Société des Nomophiles aux Sociétés populaires, en vue de la nomination de commissaires pour s*opposer à la trop large émission de billets de confiance, du 10 septembre 1791. Pétition à l'Assemblée nationale^ par Goncedieu, sur les caisses patriotiques, du 17 septembre 1791 265
8 Septembre 1791.
Corps MUNICIPAL. Séance î70
9 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance.. . • 274
Corps municipal. Séance 277
10 Septembre 1791.
Corps municipal. Séance 280
Éclaircissement :
L — Projets pour la réunion des trois lies de la Seine (Notre-Dame, Saint-Louis et Louviers) et le remplacement des anciennes pompes de Paris. Rapport fait au Corps municip/al par l^s administrateurs au Département des travaux publics et Programmes des concours ouverts tant sur la communication à établir entre les iles Notre-Dame^ Saint-Louis et Louviers^ et l'amélioration du cours de la Seine dans la traversée de Paris, que sur les meilleurs moyens de pourvoir suffisamment la Ville de Paris d'eau potable et salubre. ....... 282
12 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 293
Corps municipal. Séance 297
Éclaircissements :
l, — Sur VÉtat de situation des magasins à poudre de Paris et Essone^
au 1'' septembre i79i 301
II. — Répression de la l'alsiOcation des assignats. Récompenses aux
dénonciateurs. 301
III. — Un décret du 2 septembre 1791 exclut du Corps électoral de Paris, pour la durée de l'Assemblée nationale constituante, deux membres de celte assemblée. Querelle à ce sujet entre l'Assemblée électorale et le jninistre de Tintérieur. . . . 303
iV. — Décret du 6 décembre 1790, portant vente de biens nationaux
à la Commune de Paris 306
Pages.
13 Septembre 1791.
Corps municipal. Séance 308
^ Éclaircissements :
h — Le message du roi, du 13 septembre, annonçant qu'il accepte la constitution, et la séance du 14 septembre, où il prête serment de fidélité à la loi et à la nation 310
n. — Fête et illuminations des 13 et 14 septembre 311
14 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 313
Corps municipal. Séance 316
16 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 320
Éclaircissement :
I. — Sur 1^ représentations gratuites données à l'Opéra et dans
d*autres théâtres, à Toccasion de la fête de la constitution. 324 Corps municipal. Séance 325
Éclaircisse'^ents :
L — Décret du 15 septembre 1791, sur la proclamation solennelle
de la constitution ; 335
H. — Intitulé fautif de l'affiche municipale officielle sur la proclamation de la constitution 337
IIL — Imprimés reproduisant les arrêtés du Corps municipal sur la Marche pour La publication solennelle de la constitution, sur les Réjouissances pour Vactièvemen^ de la constitution et sur rillumi7ialion et la police qui doit être observée dans la Journée du dimanche 48 septembre^ depuis huit heures du matin jusqu'à onze heures du soir. Divers programmes non officiels : fausse proclamation du maire ; annonce mensongère d* un Te deum ' • 337
IV. — États des commissaires de la trésorerie constatant les Avances'
faites à la Ville de Paris, du l"' mai 1789 au 31 juillet 1791. 341
18 Septembre 1791.
Corps municipal. Séance ^ 344
Éclaircissement :
I. — Additions au compte rendu officiel de la cérémonie de la proclamation solennelle de la constitution, et détails sur la fête donnée à cette occasion, le 18 septembre. « Ode française », tirée d*un opéra de Voltaire, musique de Gossec, chantée au Champ-de-Mars, sur Tautel de la patrie. ...... 346
19 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance » • . 355
PagM-
Éclaircisêement :
I. — Kéciamalion des voituriers par eau à l'Assemblée nationale. 358 CoRi»s MUNICIPAL. Séance 359
I. -^ Quelques détails sur la Maison de secours de la rue des Ptlles-
Saint-Thomas, jusqu'à la fuite de Guillaume, son direcleup. 369
20 Septembre 1791.
Corps MUNICIPAL. Séance 372
Érlaircissemeni ;
L — La crise du pain : extraits de journaux. Délibérations des sections préparant la convocation générale de la Commune en vue de délibérer sur la question des subsistances. . . • 374
21 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 394
Corps municipal. Séance .* . . 393
Eclaipcissemenis :
L — Adresse aux 48 sections sur la question des subsistances, par les commissaires de \% sections, intitulée: Vîtes générales et réflexions 4 soumettre aux â8 sections, réunies d'après i^arrété de la Municipalité qui ordomie la convocation de la Commune
pour délibérer sur les subsistances 397
IL — Arrêté du Directoire du département, du 21 septembre, demandant, d*accord avec le Corps municipal, la translation de tous les services municipaux au Palais de justice et celle de Tadministralion départementale h. la maison des Feuillants. . Rapport du Comité de l'emplacement à l'Assemblée nationale, du 26 septembre, et projet de décret donnant satisfaction au Corps municipal et au Directoire dép&rlemenial : échec du projet. La démolition de l'Hôtel-de-Ville est conseillée par le Directoire du département, prévue par le rapport du Comité de remplacement et tacitement approuvée par TAssemblée nationale. Objections de V Orateur du peuple contre le projet de translation 401
22 Septembre 1791.
Corps municipal. Séance 408
ÉclaivcissemenU :
L — On renseignement sur le bureau d'enregistrement des rentes. 4:4 IL — Décrets diver:î sur l'enregistrement des rentes, du 2i juillet
1790 au 14 janvier 1791 .414
Ht. — Mandement de M, Vévêque 'métropolitain de Paris (Gobel), qut ordonne un Te deum dans toutes les églises de son diocèse en actions de grâces de f heureuse conclusion des travaux de l'Assemhlée nationale et de r acceptât! on faite pur le roi de
TArBï.Ë GÉNÉRALE DES MATIÈRES «90 #
• Pages.
l'acte comiilHiionnûl, avec des prières publiques pour le salué * tt la prospérité de l'/ilal^ du iH sepïeitïhre 415
IV. — Invitation pour le Te deum fixé au 23 septembre, adressée à
l'Assemblée naHonale et â l'Assemblée électorale. Discours sur la constitution française^ par Hervier (Charles), prêtre,
prononcé en réfili^e Notre-Dame 418
V. -T Mémoire pour la garde des ports, quais, iles et remparts de Paris, du 30 novembre 1*90, appuyé par les Révolutions de Paris, février 1791. Pétition des sous-officiers de la gafde de P;iris au Comité militaire de l'Assemblée nationale, 2i mars 1791. Avis du Comité mllllttire, du 3Ô mars. La cl^devanl Garde do Paris aux citoi/em des 83 déparlem''nts de l'empire
français, 15 mai 1791 420
VF. — Sur le moulin à feu des frères Périer 426
Vir. — PétitldH du dénondiateuf Rulteau A Monsieur le maire $i à ■ Messieurs du Corps municipal, Le Comité municipal des recherches le recommande comme bon citoyen et demande une place pour lui 427
23 Septembre 1791.
BuRKAtJ MUNICIPAL. Séance 429
24 Septembre 1701.
Corps municipal. Séance 433
Éclaircissements :
I. — Discussions aux assemblées générales du district de 8aint- Ktienne-du-Mont sur le mariage des prêtres, en novembre et décembre 1789. Motion faite dans Rassemblée yénéi'ale du district de Saint-Étienne-du Mont pour le mariage des prêtres^ par l'abbé de Courntind. Pétition à rAssemblée nationale pour l'abolition du célibat cbcUisinsLiqUô, \l juillet 1700. Adresse lue devant la Société des Amis de la con titution, 26 novembre 1790. Lettre de Tabbé de Gournand au substitut du procureur de la Commune, 2J septembre 1791 ; sa déclaration de mariage, 24 septembre 1791 4U
IL — Pète offerte par Louis XVI à la population de Paris, à TociTusion
de Tacbèvement de la constitution, 25 septembre 1791. . . 446
IIL — Mésaventures des religieux Capucins du Marais : hostilité des sections et des curés contre ces religieux. Le Directoire du département les expulse 449
IV. — Documents sur Tenlèvement des cloches des églises supprimées, en vue de leur transformation en monnaie de billon. État des cloches existantes^ août 1791. Requête des électeurs de 1789. Intervention du ministre des contributions publiques. 450
V. — liapport des administrateurs au Département des subsistances,
fait par M. Fn.LRLiL, l'un d'euX) dans la séance du Corps municipal du 24 septembre 1791. Coup d'a'il rapide sur le mpport de M, Filleul, sans date, par les commissaires de*
:. ' TABLE GÉNÉRA r,E DEâ MATIÈRES
21 sections. Lettre de Filleul au comité de la section des Enfants-rouges, du 26 septembre 454
26 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 464
Éclaircissements :
L — Note sur le chiCfre des victimn.s de la journée du 17 juillet. . 474
H. — Mort d'un garde national volontaire le 17 juillet 474
IIL — Le projet de canal de Ponloise à Dieppe par Arques devant le
Comité d'agriculture et commerce. Ajournement .... 47a
Corps municipal. Séance 476
Êclaircissemenls :
