I. — Ltf grand couronnement du roi par le peuple français au
Champ de la Fédération, etc. : une couronne de cœurs. . . 487 IL — Lettre du maire de Paris demandant pour le Corps municipal l'aulorrsation de présenter ses hommages à TAssemblée
nationale 487
lïL — Lettre du maire de Paris transmettant au président de l'Assemblée nationale l'adresse du Corps municipal sur'la circulation excessive des billets de caisse particuliers 488
IV. — Quelques renseignements sur un rapport imprimé concernant
l'organisation des secours à domicile, resté introuvable. Ce rapport a-t-il été imprimé? 488
V. — Recueil des arrêtés pris depuis le 5 septembre 4791, relative-
ment aux subsistances de la capitale y,., imprimé par ordre
du Corps municipaL 490
VI. — AscensioM d'un ballon montée le jour de la proclamation de la constitution. Procès-verbal trèa intéressant du voyage aérien qui a eu lieu aux Champs- lUysées, le 48 septembre 179 4, dédié à la Municipalité de Paris, par Lallemaod de Sainte-Croix. Avis motivé, en faveur de cet aéronaute, du Bureau de consultation des arts et métiers, du 21 mars 1792. . . . 491
27 Septembre 1791.
Conseil général. Séance 500
Éclairciasemenls :
L — Recueil de pièces relatives à la démission du major-général de la garde nationale parisienne, de Gouvion. Le Conseil général déclare qu'il a bien mérité de la Commune de Paris. 508 IL — Exécution de l'arrêté du 27 septembre, sur les perquisitions à faire chez les boulangers. Circulaire du Département de la police aux commissaires de police. Réponses de quelques sections 509
28 Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 511
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES 70t'
2d Septembre 1791.
Bureau municipal. Séance 517
Éclaircissement :
\. — Reprise de barils de poudre retenus à Vaugirard. . . . 52 1
30 Septembre 1791.
Corps monicipal. Séance du matin 523
Éclaircisaemenl :
I. — Réception par TAssemblée nationale de la Municipalité et du Directoire du département de Paris, à Toccasion de la clôture de la session. Remerciements de l'Assemblée, au nom
de la nation, à la Municipalité de Paris 52i
Corps municipal. Séance du soir 326
Éclaircissements :
L — Du rôle de la gendarmerie dans le recrutement des soldats
auxiliaires : décret des 26 mai-4 juin 4791. . . . . . . 342
II. — Rapport et décret du 21 septembre 1791, sur Tinstitution des officiers de paix, à Paris. Historique rapide de cette institution ... 542
III. — La question du privilège des compagnies du Venlilaleur et des
Pompes antimcphitiques. Rappel des précédents 344
IV. '— Lettre du tnaire de Paris et des administrateurs du Déparle-,
ment de la police à MM, les présidents des â8 sections sur les moyens de détruire les maisons de jeux, du 26 juillet 1791. Les commissaires de section accusés de pactiser avec les tenanciers de tripots. Article de la Gazette nationale ou Moniteur universel (n* du 19 octobre). L'officier municipal Charron et ses pétitions contre les maisons de jeux. .... 547 V. — Décret du 12 septembre 1791, sur l'orgaiysation de la garde
nationale volontaire de Paris: suppression du commandant- * général, remplacé par les chefs de légion, commandant à tour de rôle. Autre décret du 12 septembre 1791, sur l'organisation d'un corps de garde nationale volontaire à cheval : pétition des dragons volontaires parisiens; démarches près du Directoire départemental, — Remerciements de l'Assemblée constituante à la garde nationale parisienne soldée et non soldée, votés le 3 août et le 12 septembre. — Décret du 29 septembre 1791, portant règlement du service de la force armée dans la ville où l'Assemblée nationale doit tenir ses séances 531
1er Octobre 1791.
Bureau municipal. Séance 363
Conseil général. Séance 566
É clair i^issements :
l. — Démission de quatre notables, nommés députés 371
f- TABLK GÈNÉHALfc; DES MATIÈRES
n. — ArriMés des sections de l'Arsenal, des Quatre-Nations et des
Chi! inps-Élysées sur les subsistances. 572
3 Octobre 1791.
Corps MrsiciPAL. Séance 577
ÊclaitTissemenls :
I. — Circulaire du maire aux comités de sections, du 6 octobre 1791,
relative au recensement des citoyens 589
II. — Réimpression de la Déclaration du roi, du 13 juin 1777, qui ordonne que les comptoirs des marchands de vin. revéitis de plomb j ainsi que les vaisseaux de cuii*re dont se servent les lailières et les balances de même métal qu'emploient les regr ailiers de sel et les débitants de tabac, seront suppnmes. 590
IH. — Documents relatifs à la convocation de TAsseinblée des commissaires spéciaux de sections pour rafifaire du licenciement de la compagnie de grenadiers soldés de la VI« division. . 592
IV — Avis de la Municipalité, sans date, reproduisant la Division de la Ville de Paris en 00 arrondissements militaires et la Distribution de la garde natiotuile parisienne, formant 6 divisions, 593
V. — Vaqué, ancien secrétaire de l'Assemblée des fédérés départementaux de 4790. Ses publications; ses pétitions. Décret rendu en sa faveur, 17 décembre 1792 596
VI. — Lettre d'envoi aux commissaires de police de Tarrôlé sur les
échoppes et étalages fixes et mobiles, du 11 octobre 1791. . 602
4 Octobre 1791.
Bureau municipal. Séance 603
Érlaircissemenl :
I. — Une affiche du Département de la police sur un transport de
poudres 608
5 Octobre 1791.
Corps municipal. Séance 610
Éclaircissements :
1. — Demande d'audience de la Municipalité à TAssemblée légis>
lalive .•..•..,,... 618
II. — Documents sur la rétribution des employés attachés au service laïc des paroisses, suisses, bedeaux, chanties, serpents, porte-dais, enfants de chœur, etc... Lettre du Directoire du département à la Municipalité, du 12 'septembre 1791, . . 618
TABf.E GÉNÉRALE DES MATIÈRES
tl:cplication préliminaire 627
I. — Contre les dénonciations du Comité monicipal des recherches. (Décembre 1789-Avnl 1790.) 629
II. — Réclamation d'un directeur de théâtre. (14 Juifi 1790.) . . 633
III. — Disposition intérieure de l'ancien Hôtel-de -Ville. (Octobre
IV. — Mémoires pour le receveur de l'Université destitué par le
Directoire du département. (Juillet 179i-Juin 1792.) . . 638 V. — Le • clergé à la translation du corps de Voltaire au Panthéon. (5-7 Juillet 1791.). 642
VI. — Note sur le général du Chastelet. (3 Germinal an II.). . . 644 VII. — Documents relatifs au Cluh des Cordeliers. (Mai-Août 1791.) 646 VIII. — La pétition du 17 juillet 1791 et le Cluh des Cordeliers,
d'après Dunouy. (Juillet i792-Décembre 1793.) 656
IX. — La journée du 17 juillet 1791, d* après Sergent. (1834.). . . 663 X. - Le rôle de Rotonde le 17 juillet 1791. (Août 1791.). . . .668 XI. — jugement pour Colin de Cancey contre Vialla. (24 Septembre 1791.) 672
XII. - Adresse de citoyens libres de la ville d'Aurillac a l'Assem-
hlée nationale. (25 Juillet 1791.) 674
XIII. • Motion de Robespierre pour le mariage des prêtres. (31 Mai
Corrections et Additions 679
Table des Journaux et Ouvrages cités 685
Table générale des Matières 691