V. — Sur ie lieulenant-général de Sparre (Alexan-îre

VL — Lettre des commissaires de l'Assemblée nationale, annonçant

l'arrivée prochaine du roi à Paris 152

VII. — Décret expliquant sur quelles parties du château des Tuileries

les scellés doivent être apposés 152

VIII. — Itinéraire arrêté par le Conseil du département pour la ren-

trée dn roi a Paris, Avis au peuple 153

IX. — Réception de Drouet et de Guillaume à l'Assemblée nationale

et à la Société des Amis de la constitution 154

25 Juin 1791.

CONSEIL GÉNÉRAL. Séance .157

Éclaircissements :

I. — Décrets ordonnant la levée des scellés apposés aux Tuileries, et autorisant le département à prendre Ijbs mesures convenables pour le logement du roi et à mettre sous scellés tous les papiers trouvés aux Tuileries 166

II. — La couronna civique est décernée par le Conseil général à Drouet et à Guillaume. Récompenses nationales aux au> teurs de Tarrostation du roi 168

IIL — Certificat délivré à Drouet et à Guillaume par les gardes

nationaux de Vareunes HO

IV. -- Sur la médaille commémorative de l'arrestation du roi» proposée par la Société des Amis de la conslitiUion et votée par

le Conseil générai 170

V. — Décret sur la garde du roi et les conditions du gouvernement

provisoire 171

VI. — Incidents de l'arrivée du roi aux Tuileries. Compte-rendu des

commissaires de l'Assemblée nationale 172

VIL — Les inscriptions de volontaires de la section des Arcis. . . 175 Vni. — Les clefs de la voiture du roi remises au département. Résultat de la perquisition 175

26 Juin 1791.

CONSlilL GÉNÉRAL. Séance ' . . 178

Éclaircissements :

I. — Levée de la permanence à TAssemblée nationale, au Conseil du

département et au Conseil général de la Commune . . . 186

II. — Décret sur les certificats de résidence exigés des pensionnés de

l'État 186

IIL — Circulaire du maire invitant aux séances du Conseil général

les délégués des comités de sections 187

27 Juin 1791*

flUREAU MUNICIPAL. Séance 189

Corps monicipal. Séance 1^5

Éclaircissement ;

L — Projet de pont en face de TArsenaK Délibération de la section des Gobelins, de mars 1^791. Invitation adressée aux artistes par le Département des travaux public» pour un concours. Nouvelles délibérations de la section des GobeHns, de juillet 1791 et de juin 1792 199

S» Juin 1791.

Conseil GÉNÉRAL. Séance 2H

Éclaircissement :

L — Arrêté du Conseil du département sur la pétition des Gardes de la Ville. Pétition adressée aux sections, en juillet 1791, par les colonel, officiers et soldats de la troupe des Gardes de la Ville de Paris 214

l*"^ JuiUet 1791.

Bureau MUNiapAL. Séance ... 217

CoaP$ MUNICIPAL. Séance 220

L — Décrets des 2-'î et 26 juin sur Tinformatlon judiciaire à ouvrir

sur l'év^^nemenï du 2t juin '^'17

II. — Des ateliers de secours élaf)iisâ Paris et aux enûirom, pn.r J.-P. de SiiMth. Décret du 16 juin, stiptiriinauL les ateliers de stîcours. Premières pëtitioitt* des ouvriers. Arrêtés du Département des travaux publics 328

m, - tïécr&t du 30 juin, autorisant r;ieqtiîsiliûn ri*uîïe maison voisine

df! hi prison de l'abbaye de S^iinl-GerniLiij» -lies-Prés , . . "541

iV. — Lrllre du procureur de la Cofimiune au Comité de constilu-

liou, sur le droit tle vole des f;ardes natioutiui. , - . . 2i2 V. - Eami ou Projet d'éducation nationale pour len hommes^ par

Fontaine de Saint-Frévilte . . . , ,..*... 243

2 Juillet 1791,

Co.'SSi.iL UEKÉHAL. Séance .,...,. 244

Éli-lairt!vt^ements :

I. — Pourquoi Béniére reçoit hi réponse du Congrès des États-Unis

d"Am<'Tiqvje à \ Éloge civique de FianJtlin 247

IL ^ — Décret du 23 octobre WJO, sur ] iidniinistration des biens

nationauï 247

4 Juillet 1791-

COEPS MUNICIPAL. Séance du ujaliii ..,.*. fit

— t^éance du ^oir, .-...' 231

ÈiilairciSëtments :

I. — Pétition de la Société du Poinl eenirai des arts et métiers en faveur des ouvriers des ateliers de >ecour«i. Dernière»! pétitions des ouvriers. L'Assemblée nationale passe à Tordre du

jour , .... 258

IL — Sur y École des orphelins mi/itaires, du chevalier de Pawlet, Proci^s-verhaus du cumitô de la section de Popincouri, du 8 octobre 1790 et du 0 juillet 1791 ,..,...,. âOS IIL — Pétition d'un grand nombre de cftoyem de la Ville fie Paris au Directoire dti d/: parte m en t, du 4 jiiin^ sur rajLjiolafse des petits as;*ignat5. Délibérations d^ la section du LotiVre, du 7 juin, et de la section des Thermes-de-Jnlien, du 2 juillet, im

6 Juniet 1791.

BuHtîAU MUNICIPAL. Séance . t ;,**-...,,,.. 272

Êrîairciitxement : L — Avis du Dépnrtement des travaux publics sur les nouveaux travaux qui vont s'ouvrir à Paiis . , . . , 277

COKPS ttUMGiPAL, Séanco 278

Ef'hiinuifiiemeiUs :

L — La cérémonie dn transport du corps de Voltaire eat ajournée

au fl juillet ,283

II. <— Proposition des Comités de constitution et de revision pour une nouvelle Fédération générale à organiser le 4 août 1791 : l'Assemblée nationale décide qu'il n*y a pas lieu à délibérer. Renouvellement du serment fédératif chaque année, le

14 juillet 285

lU. — Décret du 18 juillet, sur réchange des petits assignats. Pétition de 400 citoyens de Paris pour que la distribution de la monnaie soit confiée aux comités de sections. Justification des payeurs des rentes. Circulaire du Département de la police aux comités de sections, du 9 août 288

8 JuUlet 1791.

Bureau municipal. Séance ' . 295

Corps municipal. Séance 299

Éclaircissements :

l, — Sur le Compte rendu par Bodan à MM, les officiers municipaux

de la Ville de Paris 304 j

n. — L'Assemblée nationale est invitée à assister à la cérémonie du ]

transport du corps de Voltaire à Téglise Sainte>Geneviève : j

députation nommée 305 i

9 Juillet 1791.

Conseil général. Séance 306

Éclaii^cissements :

I. — Liste des fonctionnaires publics laïcs qui ont prêté, au Conseil général de la Commune, le serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 2^ mars 1794 et Liste de MM, les professeurs de la Faculté de médecine de Paris gui ont failj à la séance du Conseil général de la Commune du 9 juillet 179 i,

le serment prescrit par la loi du 22 mars dernier 308

H. — Cérémonie commémorai) ve de la prise de la Bastille, célébrée à Notre-Dame, le 13 juillet, par les soins des Électeurs de 1789. Discours sur la Révolution française, par Hervier,

prêtre, ci-devant religfeux augustin 309

III. — Résumé du Rapport fait au Conseil général de la Commune sur l'organisation des bureaux de t administration de la Municipalité, par Viguier-Curny. Le total général des dépenses s'élève à 631.700 livres. Réclamation au Conseil général de la Commune, par les employés du vérificateur des bâti meuts de la Ville. . . ' * 311

10 Juillet 1791.

Conseil général. Séance 318

Éclaircissement :

I. — Décrets du 30 juin, sur les drapeaux de 1 armée, et du 12 septembre 1791, sur les drapeaux de la garde nationale parisienne . 321

12 JuiUet 1791. "^^^

Bureau municipal. Séance ; 323

Éclaircissements :

I. — Invitation à TAssemblée nationale et au Conseil du départe-

ment pour la cérémonie commémoralive de la Fédération. 326

II. — Programme de la cérémonie commémprative delà Fédération,

le 14 juillet, au Champ-de-Mars 327

Corp» m.unicipal. Séance 329

Éclaircissements :

L — Cérémonie du transport du corps de Voltaire à l'église de

Sainte-Geneviève, le H juillet. . . .* 335

H. — Décret du 6 juillet, prescrivant à la Municipalité de remettre au Directoire du département toutes les pièces relatives à l'administration des Eaux de Paris. Pièces relatives à cette affaire 339

III. — Origine de la Société fraternelle séante aux Minimes. . . . 340

IV. — Comment ta Société des Amis de la constitution participe à la

cérémonie commémoralive de la Fédération 340

V. — Sur la distribution des prix de l'Université de Paris, le 13

juillet 341

14 JuUlet 1791.

Conseil général. Séance. 343

Éclaircissement :

I. — Comptes rendus de la cérémonie commémorative de la Fédéra-

tion, le 14 juillet, au Champ-de-Mars. Messe pour les jours solennels et anniversaires de la Confédération des FrançaiSy par Tabbé de Saint-Martin, avec approbation de Tévèque Gobel. 345

Corps municipal. Séance 349

Éclaircissement : I. — Faux bruits de troubles dans la journée du 14 juillet. . . . 350

15 Juillet 1791.

Corps municipal. Séance 351

Eclaircissements :

I. — Procès-verbal et arrêté du comité de la section de Popjncourt, du 15 juillet, sur la dénonciation faite contre Colin de Canc^y, commandant de bataillon, par Vialla, son aide-major. 3o5

II. — Copie de *la lettre du procureur -général syndic du département

à M, le Maire, et Copie de la lettre de M. de Lessarty ministre de l'intérieur^ à MM, du Directoire et procureur-géfiéral syn*,

die, sur la libre circulation des armes 359

m. — Décret du 20 mai, relatif aux rentes appartenant aux pauvres des paroisses de Paris. Commission nommée par le Directoire du département, le 13 avril 1791^ pour la surveillance

et la réformation des hôpitaux 360