I. — Saisie de voitures à Vaugîrard
H. — Convocation dos sections pour Texauieu des prupo^itioas de la section de Mau conseil» relatives à la tfénonciaiion des ministres. Adhésion de dix-neuf sections 133
Conseil général. Séance, )68
Corps MijNtctPAL, Séance du soir * . 172
Èclaii^ciasemtnt :
L — Procéï- verbal d*inventaii'e de voitures saisies sur lo territoire de
la section de Sainte-<ienevji."ve 174
3 Novembre 1790.
Corps municipal. Séance ,175
4 Novembre 1790.
CONSETL GixÉRAL. Séance. . . * , * 178
Corps municipal Séance 183
Eclaircissement :
L — Observations de la section des Enfants-rouges en faveur de la
taxe du pain 185
B Novembre 1790.
Corps MUNICIPAL Séance du matin 1S8
— Séance du soir 18Q
6 Novembre 1790.
Bureau municipal. Séance. .^ \0-2
8 Novembre 1790.
Corps municipal Séance 195
Éflalrcissements :
L — Exécution d'un mandat d'arrêt contre Westermann, secrétairegreffier de la municipalité de Hagueiiau. lî>9
n. — Texte du Discours <^e M. de La Fayette au Corps municipal. . 200
9 Novemibre 1790.
Conseil GÉNÉRAL. Séance 207
Éclaii\issements :
]. — Résultat de la consultation générale des sections sur les propositions de la section de Mauconseil, relatives à la dénonciation des ministres. Approbation de quarante- trois sections. Assemblée des commissaires spéciaux, /adresse à V Assemblée nationale, présentée par la Commune de Paris pour le renvoi des ministres (10 novembre). Communication aux corps administratifs de départements et de districts de l'adresse, des dénonciations et pièces justificatives; liste des commissaires (13 décembre). Remise à l'Assemblée nationale des dénonciations et pièces justificatives (l**" février 179!). Conséquences des dénonciations : hécatombe ministérielle (du H novembre au 22 décembre) 210
II. — Délibérations de quelques sections relatives à la répartition des
emplois des bureaux de la Municipalité 228
III. — Proposition de la Société de il 89 pour le transfert du corps de
Voltaire à Paris; motions du marquis de Villette Î32
Corps municipal. Séance 235
10 Novembre 1790.
Conseil GÉNÉRAL. Séance 236
Érlalrcissemenl :
I, — Opposition des sections à la formation d'une nouvelle garde du
roi. Échec du projet 240
Bureau municipal Séance 249
ÉclaU'cissement :
