I. — Insurrection à l'hôpital de la Salpétrière 2o
TABÎ.Ë GENERALE DES MATLFmt^iS OHt
11 Novembre 1790.
(lONSEIL GÉNÉRAL. Séaucc 3iii
Éclai n^iss e^nsni :
L — Conclusions tjl« Bapporl des^ commhsaires nommés pour texfimen du mémoire de M, de VauviUiers sur radmtnhiration ef la juridiction pavr les trûnsporis par eau des approvishn-
nemenis de Paris . ^ , * %'il
Coups municipal. Séance ' 2I>9
12 Novembre 179Ô.
Corps MUNICIPAL. Séajjce 261
Èt*laiiu'ijfsemeTits :
h — Décisions des commissaires du Corps municipal pour la levée
des scellés du Parlement. , Ml
11» -- Lettre du Comité de mendicité mix administrai eu rs munici-
paui sur l'établissement des sourds-muets . 2fi8
llh — Apposition de scellés dans les maisons reli^^ieuses ^73
IV» — Demandes de quelques sections pour rétablissement d'un tribunal criminel provisoire. ............ 27S
V, — Mesures prises contre Tentassement des prisonniers au Ctifl.-
telet 277
13 Novembre 1790,
Cours HUNiCTPAL* Séance , 279
tli'lairf'iH^K^menU :
I. — Le duel I^ameth-Castries, Pillage de l'hôtel de Crtiitries, . . 38o 11. — Députât! on ?i de plusieurs sections et du Corps mttnicipat à
TAssemblêe nationale, demandant une loi contre le duel- . 288 llL — Aiïaire de Tabbé Chaix d'E^lanfre à la Sfilpètri'^re; ujï juste
sacrifié .289
iV, — Mauvais effet de la proclamation municipale sur u les moyens
de force ts contre les troubles 291
15 Novembre 1790.
CoBPs MCmciPAL, Séance. , . , . , â03
Èciaffctssemenl^ :
l. — Délibérations de plusieurs sections pour le rappel de Tarcbe-
véque de Paris, émij^ré, .,,..,,,.,,. 21>7 il. — Représentation de lîrutus au théâtre de la Nation. Manileeta-
tions. Précaution municipale 302
in. — Le fossé de Thôtel de Montmorency. La foule réclame, . . , 30G IV\ ^ Nombreuses délibérations de sections contre le duel. Point de
loi 307
V. — Le donjon de Vincennes mis à ladîspoisilion de bi Municipalité
de Paris ., ^10
16 Novembre 1790.
CoNSKiL GÉNÉRAL. Séance 318
Éclaircissements :
I. — Comment fut flxé le chiffre du traitement du Maire de Paris et des indemnités allouées au procureur de la Commune et
aux administrateurs 323
H. — Détails au sujet de la discussion sur le traitement du Maire et
sa rétroactivité 325
III. — La pétition des sculpteurs en bâtiment au Conseil général et
les travaux de l'église de Sainte-Geneviève 326
IV. — Rapport sur l'état du magasin des poudres de l'Arsenal. , . 327
17 Novembre 1790.
Conseil général. Séance 328
Éclaircissement :
l, — La Société patriotique du café Procope et la presse réactionnaire 332
Corps municipal. Séance 333
Éclaircissement :
IK — Le décret du 20 juin i790 et la suppression des armoiries. Les armoiries de l'hôtel de Montmorency : jugement du Tribunal de police qui en ordonne la suppression . . . . 335
19 Novembre 1790.
Corps municipal. Séance ' . 340
Éclaircissements :
l. — Élection de Danton au grade de commandant du bataillon des
Cordeliers; sa démission 349
H. — Députalion du Corps municipal à l'Assemblée nationale^ pour demander la création d'un tribunal criminel provisoire. Décret conforme 349
IIL — Adresse de la garde nationale parisienne à l'Assemblte nationale, demandant une organisation définitive. Plan d'organisation approuvé par le Club des Cordeliers 351
IV. — Mémoire sur l'organisation du corps des chasseurs de barrières 353
20 Novembre 1790.
BURKAU MUNICIPAL. Séance 356
Éclaircissement:
l. — Sur la pompe du pont Notre-Dame 359
21 Novembre 1700.
Coups municipal. Séance 361
TABLK GÉNÉHALE DES MATIÈRES m
Vmtéu
22 Novembre 1790.
Corps miînictpal, séance -,»..* 363
Êblaircthemenï :
I, ~ Les scènes du café du Caveau 363
23 Novembre 1790.
CoxsEiL GÉNÉRAL* Séance 367
EciairrisaemÈnts :
I. , — , DtscuîïStQn.îiur la répresi^ion des jeux clandestins. , ^ . . dîQ 11. .^.Réception à rjfôteMe-VUle du nouveau garde des sceaux,
. . eX'SubMitut du procureur de la Comuiune 377
IIL — Procédure à suivre pour remplir le poste de substitut vacaul. ^79 IV, — Une délihératiou de la section des Quatre-Nations sur le
mode de cod tribu tion personnelle. « , , « p * . . » 3B0 V. —1*10 jet d'uùe section pour fe chanf^ement de dénomination
des sections , , , ^ . 3B0
Vf. — Questions à proposer au Comité de constitutiony sur la valeur
. , le^aJe des délibérations isolées ou collectives des sections. 3SÛ
VU, — Explications sur le prix du bois à brAler 381
VIII, — Addition au procùs-verbal : Téclairage des rues 381
* * * ' 24 Novembre 1790.
RuRE.iU MUWiaPAL. Séance 38â
• ■ ■ ' 25 Novembre 1790; '
Corps municipal* Séance 38ÏS
\, — Observations de la section du Jardin-des-plantes sur la division de Pnris en sÎï arrondissements judiciaires. , , . . 390
II. -5- ObserTations des journaux sur Urépouse du roi à une adresse
de la Municipalilù, , 390
m. — Eacore le fossé de l'hAtel de Montmorency. Concessions du
propriétaire. -, 391
,.*.,, 26 Novembre 1790.
BtmEAU SîtJNierPAL. Séance 354
Efiairvmemeut :
L — Une circulaire du secrétaire-greffier aux administrateurs, ^ . 395
■ 27 Novembre 1790,
Corps mumcïpal. Séance, , , ^98
f>laireissement :
l, — Proclamation pour la protection du bois de Vincennes. * . . 404
29 Novembre 1790.
BuRiuu MCNictPAL. Sâance 400
TOHE f U
30 Novembre 1790.
Conseil général. Séance. » ^. 409
Éclaircissements :
I. — Résumé et extraits du Rapport présenté au Conseil général sur Vimposition personnelle dans la Ville de FariSy projetée par le Comité des impositions de F Assemblée nationale. Réponse du Comité des impositions. Le tarif est modifié. « . 413 n. — Délibérations de deux sections réclamant la diminution du
prix de la viande et du bois à brûler 418
