III. — La refonte des canons de quelques bataillons
9 Décembre 1790.
Corps municipal. Séance , . 473
Éclaircissement :
L — Élection de l'accusateur public près le Tribunal criminel prori-
soire 478
10 Décembre 1790.
Corps municipal. Séance 479
11 Décembre 1790.
Corps municipal, séance 48?
Éclaircissements :
L — Résistance de quelques sections, au nom de la loi, aux avis du
Comité de constitution; un décret formel est sollicité. , . 484
II. — Décret autorisant, à raison de circonstances exceptionnelles^ré-
lection d'un substitut du procureur de la Commune. , * . 485
Conseil général. Séance , . , 487
III. — Accident de la place Dauphine : enfants tués et blessés par
un cheval emporté. 4*J2
IV. — Origine et texte du décret sur le serment à prêter devant les officiers municipaux par les agents du pouvoir exécutif à r^xtérieur. . ' 493
V. — Notice sur la Société des gardes nationaux des départements de France ou Clûh des fédérés. Décret interdisant aux corps armés toute délibération. Dissolution de la Société. 495
VI. — Les doléances des perruquiers de Paris à l'Assemblée natio-
' nale. '. ". * 508
Vn. — Addition au procès-verbal : les comptes des administrateurs
jJrotisoires sont réclamés. 512
13 Décembre 1790.
Corps MUNICIPAL, séance 513
Éclaircissements :
L — Incidents à TOpéra^pendant les représentations d'/jp^î^eni6 en
Autide, Victoire des patriotes 517
II. — Convocation des présidents des comités de section par le Maire
pour s'occuper du* soulagement des pauvres 519
14 Décembre 1790.
Conseil général. Séance , 521
Corps MUNiaPAL. Séance . 524
É claie issements :
I. — Texte du Compte rendu par la Société des gardes nationaux à l'armée parisienne et aux 83 départements de France, Règlement de la Société. Appréciations de ce compte rendu. , . 531
H. — Plaintes daKornmann, ancien représentant de la Commune, contre le Maire et le major-général de la garde nationale. Une histoire de brigands. Délibération de la section de . Bondy appuyant ces plaintes,, que repousse le Corps municipal 540
17 DécemjDre 1700.
Bureau municipal. Séance . •.. 545
18 Décembre 1790.
Conseil général. Séance 550
Éclaicissement :
1. — Agissements ptDsWiumes de \^ Soctété- des gardes nationaux des
départements de France 556
20 Décembre 1790. ~
CoNSbllL GÉNÉRAL. Séance. ...*.'.' . . 562
21 Décembre 1790.
Corps- municipal. Séance. * . ' , . * - ' . .*.'.' 5^8
1. — Représentations dans îes th(^ Aires an profit des pauvres, par
ordre de lu Mu «ici pâli Lé. Ciilitîues de ïa presse. , - . . ^73
IL — CoiUestation de Téleetion du secrétaire-greffier de la secliDn de
Popincourt ..*,.., . , , . 577
lU, — Délibération de la section de la Fontaine-de-Grenelle sur la
nomination aux places de commis 578
22 Décembre 1790,
CoNStiIL GÉNÉRAL. Séance, , .... ^79
L — Résumé du Rapport présenté au Conseil général sur tei con-
cotiTs pottr tous monuments H oittragfs de la Ville de Paris* 582
IL — Addition au procès- verbal : compte rendu d'une conférence du
Maire et des administrateurs avec le roi E»84
• 23 Décembi^e 1790.
Corps municipal. Séance 586
; Éclëircmemenis :
I, — Délibérations de quelques sections contre la réunton des six
tribunaux de Paris au Palais de justice îj9.j
IL — Circulaire de la section def Postes relative à Télectioa des maigui Hievs et commissaires des pauvres 506
24 Décembre 1790.
C(ï?CftKîL GftwÉBAL. Séance 508
26 Décembre 1790.
Corps MUSïrjPAL. Séance du m^ tin 600
— Séance du soir 002
h — Décret sur Tadministration des fabriques paroissiales: le Corps ' murricipaPairtoHsé' à ^xer te tarif de la location des chaises djin^ le^ é^liçes . , , v 006
BuREAO MtJNlGiPAL, Seaoce . , . 608
Éclat rcm^mfrU :
l. — Hommai^G au Bureau municipal d^ouvra^es sur l'ajjjriculture. . t?!3
28 Décembre 1790.
Corps MONIGIP AL. Séance, ♦♦. ♦ ^**
ÉclaircissemenU :
l, — Les décrets sur le bouton uniforme de la garde nationale. . , . 620 H. — Résumé et extraits du Mémoire de Desmousseaux sur le besoin et les moyens de réformer les abus de C administration municipale et de proportionner ses dépenses à ses revenus. . . 622
III. — Le Comité des lettres de cachet de l'Assemblée nationale de-
mande une enquête sur la maison des Frères de la Charité à Charenton. Extraits du Rapport au Corps municipal . • . 625
IV. — Marat et les mouchards : Vainqueurs de la Bastille dénoncés.
Les aventures de Rolondo. Arrêtés réels et supposés des Vainqueurs contre les mouchards. Le Corps municipal interdit les assemblées des Vainqueurs 630
V. — Notice sur la Société des /émis de la constitution monarchique ou Club monarchique. Délibérations de plusieurs sections demandant sa dissolution : ses séances sont suspendues. . 638
29 Décembre 1790.
Conseil général. Séance 649
Éclaircissement :
I. — Résumé et extraits du Rapport présenté au Conseil générateur
l'évaluation des dépenses légitimes des comités des sections, • 650
Corps municipal. Séance du matin 654
— Séance du soir. .,.• 656
Éclaircissements :
I. — La grande majorité des sections adhère à la demande de convocation générale de la Commune pour délibérer sur la proposition relative à la censure électorale des juges de paix : délibérations de deux sections opposantes 660
IL •— Réclamations de la Société dés Amis de la constitution monarchique. Nouvelles délibérations des sections en faveur de sa dissolution. Un journal proteste au nom de la liberté d'association. • .•». .••,•••»•*••« 663
Corrections et Additions 67i
Table des Journaux et Ouvrages cités 679
Table générale des Matières ^.•.. 683
