Tome II
7 Janvier 1791.
Co.NSElL GÉNÉRAL. Séance 4«
Évlaircissemenls :
l. — Les dénonciations du sieur Rutledge 51
II- — Mémoire des marchands de loi» à brûler^ concernant la diminution du prix des bois de chauffage^ et Observations sur le niénie sujet • 52
III. — Compte des opérations relatives aux biens ecclésiastiques , . 56
IV. — Pétition de [Assemblée encyclopédique, pour la distribution
é^ale des travaux municipaux entre tous les entrepreneurs, 56
V. — Le- Maire propose d'incorporer les canonniers dans les chas-
seurs nationaux - 61
Corps mu.mcipal. Séance 61
Éclaircissement :
I. — La section de Bondy et le commandant de bataillon Hamelin , 65
8 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance -. . 68
ï^rlaîrrî.sisementi} :
L — Autorisation à la Société des Amis de la constitution monarchique de reprendre ses séances , 69
IL — Incident au sujet du titre de la loi sur le serment constitutionnel des ecclésiastiques 70
Corps municipal. Séance 74
Ertuirriasemcnts :
L — Détails sur la prestation du serment constitutionnel par les
ecclésiastiques ^. . 76
IL — La section de la Fontaine-de -Grenelle réclame la désignation des employés municipaux par les sections et demande la
convocation générale de la Commune 79
m. — Rejet, par rAssemblée nationale, de la pétition du Corps
municipal sur la censure électorale des juges de paix. . . 80 IV, — L'Assemblée électorale du département de Paris et la réunion
des six tribunaux de district dans un même local .... 80 V. — Délibération de la section des Postes sur l'élection des mar-
guilliers 88
10 Janvier 1791.
Conseil général. Séance . 90
Éiiairiissements :
I. — La pétition des perruquiers locataires au Conseil général. . . 94 11, — Historique du canal de Saint-Maur et dénonciation du sieur
Dunouy contre les administrateurs des travaux publics. , , 96
Pages.
11 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance. lOii
Èclaircissejïients :
I. — Circulaire du procureur de la Commune sur la reddition des
comptes de l'administration provisoire •. ill
II. — Contestation entre le capitaine dé Mondot, le bataillon des
Récollets et la section de Bondy H2
12 Janvier 1791.
Corps MUNICIPAL. Séance . ilo
13 Janvier 1791,
Conseil général. Séance 121
Éclaircissements :
I. — Sur le Cercle municipal ou Point de réunion des munlclpa-
lilés, et les Éphémérides municipales ou Journal d'utilité publique , 1^6
II, — Exposé de Lesguillez sur lélat acluel du commerce de la
biucherie dans la capitale 129
ÏII. — Obseï valions de Boncerf sur le prix de la viande et du bois . 134
14 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance *35
E claire issemejits :
I. — L'hôtel de Beaumarchais et les bas-reliefs de la porte Saint-Antoine l^Û
II. — Démolition projetée du château de la Tournelle et de la porte
Saint-Bernard 1**
15 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance. 1**
Éclaircissement :
I, Décret SAir la -circonscription de la paroisse cathédrale. ... 148
16 Janvier 1791.
Conseil gén^:ral. Séance 1^^
Éclaircissement :
ï. — Tableau des juges de paix des 48 sections et de leurs greffiers. Décret sur Télection des juges de paix et de leurs assesseurs, et sur la nomination de leurs greffiers 1^2
17 Janvier 1791.
Conseil général. Séance . 156
Éclaircissement ; ï. — L'Assemblée électorale d4i département de Paris notifie au pro-
cureur de 4a Commune l'élection des juges et des juges suppléants 161
Corps municipal. Séance 162
Éclaircissement :
L — Prône de Roussineau à V église métropolitaine 166
18 Janvier 1791.
Conseil GÉNÉRA.L. Séance 167
É( 'lairrissein en ts :
L — Évaluation des dégâts commis à Thôtel de Castries .... 172 IL — Communication officielle au Maire des arrêtés relatifs à Tinstal-
lation des tribunaux 172
19 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance. 174
Éclaircissement :
I. — Observations des habitants de l'Ile Saint-Louis sur la suppression de leur paroisse 177
20 Janvier 1791.
Bureau municipal. Séance 178
21 Janvier 1791.
Conseil général. Séance 184
Éclaircissement :
l. — Détails sur la Collection des portraits des députés à V Assemblée
nationale f par de Jabin 189
22 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance 192
Éclaircissements :
L — Détails sur le Plan du département de Paris, par de La Haye
jeune 201
11. — L'afTaire de Tabago et les plaintes du sieur Bosque; intervention en sa faveur de la section de la Bil)liothèque, et réunion d'une assemblée de commissaires des 48 sections. . . . 202
IIL — Lettre du Maire sur la mise sous scellés des registres d'état
civil et la garde des nouveaux tribunaux 210
IV. — Décret confiant à la Municipalité de Paris la signature des
contrats de rentes 211
V. — Pétitions de quelques sections pour la formation d'une Légion nationale parisienne, composée de volontaires de la garde nationale. ...•., 212
VL — Instruction de l'Assemblée nationale sur V organisation civile
du clergé , 214
> Pages.
24 Janvier 1791.
CoNSEtt GÉNÉRAL. Séance 216
Éclaircissements :
L — Décrets sur l'emplacement et i^installation des six tribunaux
de district de Paris 218
IL — Incident relatif à l'affaire de La Chapelle ........ 220
Corps mukicipal. Séance 221
Éclaircissements :
A, — Récits divers sur Taffaire de La Chapelle : combat entre des fraudeurs et des chasseurs de barrières. La presse et l'opinion se déchaînent contre \di Société des Amis de la constitution monarchique 230
IL — Rapport de Quatremère sur la circonëcription des paroisses de
Paris 240
III. — Décret sur la circonscription des nouvelles paroisses de Paris. 241
IV. — Don offert au procureur de la Commune par la Société des
Amis de la constitution monarchique pour les pauvres.
Empêchements apportés à ses assemblées 244
V. — Rapport au Corps municipal sur une Société hienfaisante des orphelins abandonnés ou Caisse générale des épargnes du peuple • . , . 247
25 Janvier 1791.
Conseil général. Séance. 251
Éclaircissement :
L — Tableau des commissaires du roi et accusateurs publics près les
six tribunaux de district de Paris 258
26 Janvier 1791.
• Conseil général. Séance 259
Bureau municipal. Séance 265
Éclaircissement :
I. — Détails sur VÉtat des baptêmes, mariages et mortuaires de la
Fille de Paris, Éléments des anciennes statistiques de Paris. 266
27 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance 269
Éclaircissements :
L — Manifestation devant l'hôtel de Clermont-Tonnerre; indijçnation inopportune de Malouet. Troubles au faubourg Saint- Antoine : procès de Kabers, dit Louvain, ex-vainqueur de la Bastille, contre V Ami du peuple et VOrateur du peuple; le Tribunal de police se déclare incompétent. La vengeance de Rotondo 280
822 TABI.E GÉNÉRALE DBS MATIÈRES
U. — Don oiïert aux sections por la Société des Amis de la consti-
tution monarchique pour les pauvres 293
III. — La Société des Amis de H constitution coniv% la Société des
Amis de la constitution monarchique, Barnave dénonce cette dernière à l'Assemblée nationale : mis au défi de prouver ses accusalions, il se tait. Le Corps municipal déclare qu'il n'y a pas de complot. Recours inutile de la Société monarchique aux tribunaux. Réclamations des chasseurs de barrières contre les attaques de la Société des Amis de la constitution . 296
IV. — Convocation des électeurs pour le remplacement des curés ré-
fraclaires 313
28 Janvier 1791.
COXSEIL GÉNÉRAt. Séalire : 3I.H
Eclairrlssernenls :
I. — Institution et personnel des Bureaux de paix près les six tribunaux de district de Paris 323
IL — Ordonnance du Déparlement de la police, de janvier 1790, et proclamation du même Département, de janvier 1791, contre les mas({ues. Proclamation contre les dessins obscènes . . 326
IIL — Réclamations des comités de section contre le règlement sur
les dépenses des sections 329
29 Janvier 1791.
Bi/RKAU MaNiciP.vL. Séance 333
I. — Détails sur la publication du Journal de la Municipalité et des
sections de Paris 339
30 Janvier 1791.
Corps mun[cipal. Séance 343
31 Janvier 1791.
Corps municipal. Séance 346
Éclai risse menls :
l. — Délibérations des sections uniformément hostiles à la Société des Amis de la constitution monarchique^ du 22 au 31 janvier. Lettre du Direcloire de la Société au procureur de la
Commune 3oo
IL — Démarclies en faveur de Papillon, piévot-général de la maréchaussée de rile-de-Krance "... 375
IIL — Projet de canalisation de l'Kssonne et de la Juine 377
IV. — Recours des sections au Direcloire du Département contre l'arrêté du Corps municipal refusant la convocation générale de la Commune. Arrulé du Directoire confirmant l arrêté municipal 382
Pages.
2 Février 1791.
Bureau municipal. Séance 390
Éclaircissement :
1. — LMrivention de Goiiitercaux pour la construction en pisé . . . 302
Conseil général. Séance. 393
Éclaircissements :
I. — Un administrateur de la Commune est choisi par le ci-dévant duc d'Orléans comme administrateur général de ses domaines» 400
II. — Réclamation d*ùne section à propos de la circonscription des
paroisses, sur laquelle les sections n'ont pas été consultées. 400
III. — R ippori de la commission sur les jeux de hasard et Moyens
pron^o/res proposés par Charon 401
IV. — Réponse du vice-président Mulot h une députation contre la
Société des Amis de la constitution r/ionarchique ... . 408
4 Février 1791.
Corps municipal. Séance 409
Éclaircissements :
I. — Réclamations des maîtres perruquiers, perruquiers locataires et garçons perruquiers à l'Assemblée nationale et au Conseil général. Décret sur les patentes et l'abolition des jurandes. 41'5 IL — Plaintes des sieurs Geor^'es et Tailleur à l'Aspemblée nationale contre l'administralion des carrières. Renvoi à'ia Municipalité de Paris. 421
111. — Les initiateurs de rabolilion des octrois : Le Scùne des Maisons, Rioux de Maillon, l.uiior, J.-J. Thomas. Délibération de la section du Paiibour^-Montmartre 427
ÏV. — Délibérations de plusieurs sections sur les moyens d'empêcher l'émigration. Projet de voyage des tantes du roi. . . 433
V. — L'aiïaire de Tabago devant l'Assemblée nalionale; adresse de
la majorité des sections de Paris en laveur de Rnsque. . . 437 VI. — Observations sur l'arrêté du Corps municipal en vue de la formation d'un corps de volontaires ()arisiens 440
VIL — Rapport au Corps municipal sur VEfablissemmf d'une maison
de secours pour les (/ens de maison 448
5 Février 1791.
Bureau municipal. Séance 451
Eclairrissemt'nls :
L — Décrets sur l'organisation de l'armée auxiliaire et Tarmement
de la garde nationale 4'>0
IL — Tableau officiel des ecclêslastiqufs de la Ville de Paris qui ont
Paget.
prêU le serment constitutionnel ; 24 curés ji^rears et 28 ré-
fractaires 459
6 Février 1791.
Corps municipal. Séance 465
Èclaircisseînents :
I. — Extraits du Journal de Paris, signalés par le Maire comme
inexacts 469
IL — Litige entre la Ville de Paris et la commune de Rungis au sujet
des sources captées par Taqueduc d'Arcueil 470
CONSKIL GÉNÉRAL. Séance 472
Éclaircissements :
L — Présentation à TAssemblée nationale de Y^dresse de la Muni* cipalité de Paris ^ approuvée par le Conseil général, demandant la réduction des droits d'entrée et le versement d*un acompte de six millions : suite donnée. Délibération de deux sections pour la suppression totale des impôts indirects. Discours de J.-J. Thomas à la Société des Amis de la constitution. Rapport du Comité d'imposition : abolition des octrois. Remerciements de quelques sections à l'Assemblée nationale. Réclamations des marchands de vin et des marchands de bois de construction; décret à ce sujet. Réclamation pécuniaire de la Ville de Paris contre TÉtat. Décret d'octobre 4790 mettant à la charge de l'État les frais de la démolition de la Bastille. Renvoi des Féclamations de la
Ville au Directoire du déparlement 477
11. — Ordonnance du Département de la "police, de février 1790, contre les jeux sur la voie publique. Jugement du Tribunal
de police 497
m. — Incident de séance : tous les membres présents déclarent ne point faire partie de la Société des j4mis de la constitution monarchique 498
9 Février 1791.
RURRAU MUNICIPAL. Séance. . 499
Éclaircissement :
I. — Mise en adjudication de la fourniture de matelas et couvertures pour le transport des malades et des blessés .... 502
10 Février 1791.
Corps municipal. Séance 504
Éclnircissejnents :
1. — Déniarches pour le maintien du Tiibunal municipal contentieux 511
Pages.
II. — Adresse du bataillon de Saint-Hoch au Corps municipal contre
les jeux 512
III. — Avis du procureur de la Commune sur Touverlure des Bureaux
de paix. 513
IV. — Affaire de la Maison-blanche; meurire commis par des canon-
niers ivres 514
V. — Délibérations des sections, hostiles à la Société des Amis de la
cvnsfiiution monarchique, du 31 janvier au 10 février. Rapport de la Commission d*enquéte au Corps municipal. . .515
VI. — Circulaire à l'Assemblée électorale pour le remplacement des
curés réfractaires 518
11 Février 1791.
Conseil général. Séance 520
Èclaircissemenls :
I. — Réclamations contre Tenregistrement des billets à ordre. . . 524
II. — Vœux pour la jonction des corps-de- garde des pompiers à ceux
de la gorde nationale. . ' 526
III. — Rapport du Comité des recherchée sur Vaffaire de Iji Chapelle,
Délibérations des sections 5<!8
Bureau municipal. Séance • ., ^37
» Éclaircissements :
I. — Indemnité accordée à l'ancien inspecteur du Marché aux che-
vaux, Guillotte 540
II. — Rapport au Corps municipal sur \q Plan d'une école de médecine
f/ û^'accoucA-men/j, du professeur A. Leroy . . . . -. . 542
13 Février 1791.
Corps municipal. Séance 548
Èclaircissemenls :
ï. — Affaire Gallet contre de Vauvilliers 554
II. — Assemblée des commissaires de 32 sections pour s'opposer au
départ des tantes du roi 559
m. — Dénonciation d'écrits criminels 561
