‹ Actes de la Commune de Paris pendant la RévolutionChapitre 69 sur 72 · IV. — Le commandant Carie dénoncé et défendu · texte numérisé non relu

IV. — Le commandant Carie dénoncé et défendu

V. — Une insurrection cléricale au collège Louis-le-grand {addition

à la p. 5i9) 808

14 Février 1791.

Conseil général. Séance 566

Éclaircissements :

I. — Lettre à Vauvilliers sur l'acquisition des moulins de Corbeil . 572 11. — Note sur le reproche adressé à un. officier municipal de s'tUre

miMé à une adjudication de biens nationaux 573

in. — L'enquête de la section des Gravilliers sur l'affaire de La Chapelle et LtCttre de M, le Maire à la section des Gravilliers, 574

Corps municipal. Séance 577

Éclaircissement :

L — Détails sur l'arrestation de la diligence de Lille ...... 579

15 Février 1791.

Conseil général. Séance 584

Éclait^cissemenU :

L — Adresse de 32 sections et du Conseil général à VAssemblée nationale, sur le départ des tantes du roi et contre l'émigration des membres de la famille royale. Suites de cette pétition : rappo/t du Comité de constitution ; projet de décret, ajournement; décrets des 9 juillet et !«'' août 1791, limitant la liberté d'émigration ; abrogation de ces décrets par le décret d'amnistie générale 589

H. — Adresse de 32 sections et du Conseil général au roi, sur le

départ des tantes du roi. Mpon%e d\\ roi 597

Corps municipal. Séance COO

16 Février 1791.

Corps municipal. Séance 604

Éclaircissements : •

L — Arrêté dç la section de Mauconseil sur les valeurs saisies dans

la diligence de Lille 611

IL — Quelques documents sur la corporation des orfèvres .... 611

Conseil général. Séance 614

Éclaircissements :

L — Formation et composition du Conseil général et du Directoire

du département de Paris 620

IL — Noie sur le Manuel municipal ou E^at général et complet de

la Municipalité de Paris 622

IIL — Lettre sur le jardin de l'hôtel de Montmorency 623

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