V. — Déclaration du Club des Ennemis du despotisme

Vï. — Proclamation municipale sur la libre circulation de Varyent, 688

22 Février 1791.

Go.NSKiL GÉNÉRAL. Séance. ... * 691

Éclaircissement :

I. — Exposé des faits qui se sont passés au Luxembourg , chez Mon-

sieur, frère du roi. Publicalions diverses de Labiée à ce sujet. Ingratitude royale 699

Corps municipal. Séance 702

Eclaircissements :

I. — L**ttre pastorale de /!/. Varclievequedt' Patis au t Itrgé séculier et régulier et aux fidèles de .sou diocèse 703

II. — Lettre du procureur do la Commune au sujet de la Letire pns-

torate 707

23 Février 1791.

Burkau MUN.ciPAL. Séance 708

Evlaircissevienls :

L — Lettre de Vauvilliers au sujet de la reddition de ses comptes

d'administration et réponse du ministre de l'intérieur ... 714 n. — Décret sur la légalisation des actes et les certificats de vie , . 714

24 Février 1791.

Conseil général. Séance 715

Eclaircissements :.

J, — Départ des tantes du roi. Incident de Moret. Discussion à

l'Assemblée nationale: ordre du jour motivé 719

H. — Délibération de la section de la Place-Vendôme sur les troubles! 722 in. — Incident du voyage des tantes du roi à Arnay-!e-duc. Discussion à l'Assemblée nationale et renvoi au pouvoir exécutif.

Attroupement aux Tuileries 723

IV, — Observations de la corporation des marchands de bois sur te rapport fait au Conseil général sur la proposition de diminuer la (axe du bois à brûler 727

25 Février 1791.

Corps MCNICIPAl. Séance ^ 730

Éclaircissements :