‹ Actes de la Commune de Paris pendant la RévolutionChapitre 72 sur 72 · I. — La pension du général de Fourcroy · texte numérisé non relu

I. — La pension du général de Fourcroy

IL — Délibérations de deux sections sur la non publicité des séances

du Corps municipal 735

IIL — Proclamation des administrateurs du département de Paris,

sur les troubles, rédigée par Mirabeau . 736

IV. — Lettre du Maire au Commandant-général, au sujet de la garde

du Tribunal de police 739

V. — Mémoire du procureur de la Commune au Comité de constitution, sur l'organisation du Tribunal provisoire de poli'^^. 740 VI. — Lettre du ministre de l'intérieur au Conseil général du département, sur les "troubles. Demande de renseignements du déparlement à la Municipalité sur le même sujet. . . . 741 VIL — Le Conseil général du département demande des renseignements à la Municipalité sir l'organisation de ses bureaux

et sur sa gestion des subsistances 743

VIII. — Arrêté du Conseil général du département appuyant la demande de subvention adressée à l'Assemblée nationale par la Municipalité. Rapport du Comité des finances. Décret conforme du 10 mars '..... 744

26 Février 1791.

Corps municipal. Séance 752

Éclaircissement :

I. — Délibération de la section des Quatre-Nations et motion à l'Assemblée nationale, au sujet du grand-aumônier de France, non assermenté 7o6

27 Février 1791.

Corps municipal. Séance. . 758

Éclaircissements :

L — La section de la Bibliothèque proteste contre Téchec de sa

pétition en faveur de M. de Mil ly 761

U..— Prodromes de l'attaque du château de Vincennes par les ouvriers du faubourg Saint-Antoine: le Maire.de Paris averti. 763

28 Février 1791.

Corps municipal. Première séance. , 765

Conseil général. Séance 768

Corps municipal. Deuxième séance. , 770

Éclaircissements :

ï. — L*incident des Tuileries, dans la matinée du 28 février : un

gentilhomme suspect 772

IL — L'attaque du château de Vincennes ; détails et résultat. But possible de cette expédition; complot présumé. Opinion de l'Assemblée nationale et du Directoire du département de Paris sur la démolition nécessaire d'un a repaire (Je l'esclavage*» 774

III. — Ordre du Commandant-général, blâmant le bataillon des En-

fants-trouvés et .son commandant Sanlerre. La Journée du 28 février f par l'aide-de-camp Desmottes, et le Rapport du commandant Santerre. Contradictions 792

IV. — Fabricalion de poignards dénoncée par VAmi du peuple, le

Club des Cordeliers et la section de Notre-Qame 794

Corrections et Additions ^ 799

Table DES Journaux ET Ouvrages cités 811

Table générale des Matières 8(7

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