V. — Extrait des Mémoir.es de Labiée

17 Juin 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 122

Conseil de Ville. . ' 131

Eclaircissements :

I. — L'année 1789 ou Les tribuns du peuple, tragédie, par de Bonneville. . . . : . . . ...:..: 132

II. — La fin de la Basoche militaire : ses drapeaux à Notre-Dame. . 133

III. — Présentation à l'Assemblée nationale de V Adresse de la Munici-

palité de Paris sur la vente des biens ecclésiastiques, à laquelle il est répondu par V Adresse des députés des soixante sections de Paris. L'Assemblée nationale donne raison aux députés des districtsi contre le Conseil de Ville 133

Pages.

18 Juin 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 144

Eclaircissement :

I. — Rapport sur le compte du Département du domaine de la Ville. lo3

19 Juin 1790.

Assemblée DES Représentants DE LA Commune. Séance 1.'I8

Conseil de Ville 103

Éclaircissements :

I. — Délibération du district de Notre-Dame sur les drapeaux des

gardes-françaises 170

II. — Décret sur l'occupation du couvent des Capucins de la rue

Saint-Honoré 171

III. — Le privilège des voitures de place. Règlements de police : tarif des courses. Requête des loueurs et mémoire des cochers. Résiliation du privilège 179

21 Juin 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 181

Conseil de Ville 100

Éclaircissements :

I. — Discussion sur le corps-de-garde de la place des Innocents. . 198 il. — Les drapeaux de Y Arquebuse de Montmartre à Notre-Dame. . 199

III. — L'affaire de Chaix de Saint-Ange, prèlre de- la Salpètrière [suite). 200

IV. — Réclamation sur le mode d'élection des députés de la Garde

nationale à la Fédération 202

V. — \À Assemblée des députés des sections pour le pacte fédéralif al

les préparatifs de la Ftklèralion. 203

22 Juin 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 211

RuREAU DE Ville. 210

Évluircissemeitts :

I. — Prime temporaire accordée pour l'approvisionnement des marchés de bestiaux de Sceaux et de Poissy 218

II — Sur l'interdiction d'un spectacle 219

m. — Le masque de fer ou Les princes jumeaux, tragédie, i»ar Le

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