IV. — Ordonnance de pofice siii lés bains en rivi'ère

23 Juin 1790.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 222

Conseil de Ville ^~^

78S TAULE GI<:NKliALE DES MATIÈRES

25 Juin 1790.

AssEMULÉK DES Reprksemants DE LA COMMUNE. Séance 230

Éclaircissements :

I. — Grandeur et décadence des Vainqueurs de la Bastille : les pro-

testations des anciens gardes-franf-aises et des districts les oblifjent à renoncer au bénélice du décret du 19 juin. . . . 238

II. — Décision du Comité de constitution relative aux compagnies

d'Arquebuse 260

26 Juin 1790.

Assi:mblke di:s Représentants de la Commune. Séance 262

CoNSKiL DE Ville 276

Eclaircissements :

I. — Délibération du district de Saint-Laurent, pour le rappel des

émigrés 279

II. — Délibération des districts réunis du Val de Grâce et de Saint-

Jacques du Haut Pas, sur l'assistance à domicile des pauvres malades 280