Tome I

Oratoire 6« division. 1" bataillon.

Pères-de->'a'/aretli 3- — 10<^ —

Petit Saint-Antoine o" — 3« —

Petits Aufiustins 2« • — 6« —

Petits Pères i" — '" ~

Prémontrés -'^ — l""^

Récollets 3" — i^r

Saint-André des Arcs i" — 3« —

Saint-Etienne du Mont ire 7e

Saint-Eustache 4« — 8= —

Saint-Germain l'Auxerrois G^ — o* —

Saint-Gervais y — 4"= —

Saint-Honoré 6" — 7^ —

Saint-Jacques du Haut-Pas f" — i'^'' —

Saint-Jacques delà Boucherie et les Saints- Innocents 4<= — 6« —

Saint-Jacques l'Hôpital 4« — icr

Saint-Jean en Grève o« — o'^ —

Saint- Joseph 4" — 10« —

Saint-Laurent 3^^ — 9^ —

Saint-Lazare 4= — 4*= —

Saint-Leu Saint-Gilles (1) 4« — 3« —

Saint-Louis de la Culture 5« — 6« —

Saint-Louis en risle |re ^e

Saint-Magloire 4e — Qe

Saint-Marcel irc 4c

Saint-Martin des Champs 3^ — 7" —

Saint-Méry 3« — 4« —

Saint ^'icolas des Champs (2) 3° - 2« —

Saint-Nicolas du Chardonnet !'"« — 9« —

Saint-Philippe du Roule 6^ — 4» —

Saint-Roch 6« — 10'= —

Saint-Séverin 2« — o" —

Saint-Victor l'-^ — 2« —

Sainte-Elisabeth (3) 3« — 3«

Sainte-Marguerite 0" — 1'"'' —

Sainte-Opportune (4) 4^ — ."i» —

Sépulcie (o). . . " 3"= — ii'^ —

Sorbonne Ire 1 ge

Théalins 2« — 9^ —

Trainel (La Madeleine de) (6) 5= — 8« —

Val de Grâce I'"'' — G^ —

(1) Appelé district de la Jussienne, à partir du 13 janvier 1790.

(2) Appelé district du Sépulcre, à partir du 1" octobre 1789.

(3) Appelé district de la Trinité, à partir du 7 septembre 1789.

(4) Remplace le district des Grands Àugustïns, depuis le 18 juillet 1789. (0) Appelé district des Carmélites,' à partir du 27 août 1789.

(6) Appelé district de Pnplncourt, a partir du 14 octobre 1789.

La division de la Garde nalionale parisienne en fiO bataillons fiiL niainlenue par la loi du d2 septembre 1791, première loi orf,'aniqiie sur cette matière, malgré la réduction des 60 districts en 48 sections réalisée par la loi du 22 juin 1790,

Ce n'est (ju'apiès la Révolution du 10 août qu'un décret de l'Assemblée législative, du 19 août 1792, soir, ratifiant un arrêté du Conseil général révolutionnaire du 16 août, supprima les 60 bataillons et organisa à leur place 48 Secdutis armées, qui prirent, naturellement, le nom des sections administratives auxquelles elles correspondaient.

(IV) Railly fait ici l'observation suivante, qui ne parait pas avoir frappé l'Assemblée des Représentants :

« Le district ignorait que la Commune a seule le droit des règlements, et que le Corps législatif, l'Assemblée nationale, peut seule imposer une peine quelconque à un citoyen. » (Mémoires, t. Il, p. 2o8.)

(V) Le Projet du plan deMuniclpali/é de la Fille de Paris, présenté à l'Assemblée (jénérale des Représentants de la, Commune par ses commissaires, le 12 aoiil 1789, forme une brochure de 52 pages, in-S", Impr. Loltin. (Bib. Nat., Lb*° 118o.)

Il fut suivi d'une sorte de rapport ou d'exposé des motifs rédigé par Brissot de Warville, et présenté le 20 août. (Voir ci-dessous. Procès-verbal de la séance du 20 août.)

Le Patriote français, journal de Brissot, donne sur la préparation de ce plan les détails qui suivent :

« Le plan de Municipalité sera présenté à 1 Assemblée générale sous cinq à six jours. On peut assurer qu'il repose sur des principes de liberté qui concilient tout à la fois les droits d'une cité avec les pouvoirs d'une monarchie... En invitant les cités à se municipaliser, je dois les prévenir que le plan de la municipalité pour Paris, présenté a la commission actuelle et discuté par elle, ne tardera pas à paraître : il poui ra servir de modèle, au moins pour les principes généraux de division, de fonctions, d'élection des membres et des officiers, etc.. . » (Numéro du 6 août 1789.)

« Le plan de Muni(i[)alité a été lu hier (12 août) à l'Assemblée générale des Représentants de la Commune. Quoique j'y aie eu quelque part, je dois dire qu'il a été reçu avec une véritable satisfaction, et il est probable (ju'à la discussion il n'essuiera pas de grands changements.

K Avant d'en donner l'extrait, deux mots sur l'histoire de ce plan.

« Le projet original, d'après lequel il a été construit, a été fait entre moi et deux amis, vrais patriotes et bien instruits, non dans les formes gothiques de nos vieilles municipalités, mais dans les formes libres d'une municipalité populaire.

« Je l'ai présenté au comité chargé de faire la constitution municipale Les membres éclairés qui la composent (1) l'ont accueilli, l'ont regardé comme devant servir de base à leurs travaux, comme un cadre propre à recevoir les détails qu'ils voulaient y placer. En en conservant le système

(1) Voir ci-dessus (p. 11), dans le procès-verbal île la séance du '2u juillet, rnatinj ies noms dos seize connuissaires du bureau (rorgaui.-^aliou niuuicipaio.

et les parties essentielles et fondamentales, ils y ont fait cependant les changements que leur ont suggérés leurs connaissances et que les localités exigeaient. Ce plan est donc maintenant devenu celui du comité; chacun y a contribué, et je dois rendre publiquement cette justice aux membres de ce comité : je n'ai jamais trouvé une abnégation aussi marquée de cette vanité petite et puérile, qui tourmente même les premiers génies, qui les rend opiniâtres et les empêche d'être utiles; je n"ai jamais trouvé tant de docilité pour s'écouler mutuellement et faire le sacrifice de ses opinions à l'opinion générale. » (Numéro du 14 août 1789 )

Brissot, quoique ne faisant pas partie du comité chargé de la composition et de la rédaction du plan de Municipalité,' prit donc la part la plus active à l'élaboration du projet du 12 août, et l'on peut dire, d'une façon générale, que ce projet est le sieii. Nous aurons, d'ailleurs, à revenir sur la collaboration de Brissot, à l'occasion de son rapport du 20 août.

Quant à la participation du maire Bailly à ce plan de constitution municipale que les délégués des districts dont il avait provoqué la nomination devaient " concerter avec lui », voici à quoi elle se réduisit, d'après son propre témoignage {Mémoires, t. II, p. 243, 244) :

« Je voyais que les commissaires, nommés le 2o juillet, n'avaient encore, le 10 août, rien apporté à l'Assemblée pour le plan de municipalité ; ils ne communiquaient puinl avec moi, et ur m'instruisaient pris du point où. ils en étaient, à moins que je n'allasse les cherche?'. J'y ai été une fois, lorsque leur travail fui fini, pour avoir au moins une idée de ce qu'il contenait. Je prévoyais bien ce que cette lenteur annonçait; c'est qu'au lieu d'un plan simple et facile dont nous avions besoin, on nous donnerait un plan compliqué qui exigerait une longue discussion, et qui, dans l'exécution, ne vaudrait rien. J'allai donc à l'Assemblée pour la prier d'accélérer le travail de l'organisation municipale, toujours de plus en plus nécessaire pour rétablir l'ordre dans la capitale. lime fut répondu ce qu'on répond toujours en pareil cas, que les vœux de l'Assemblée n'étaient pas moins ardents que les miens, et qu'on n'attendait que le projet de rédaction des commissaires. » (Voir ci-dessus, séance du iO août, matin, p. 147.)

A l'occasion de la lecture du projet, faite le 12 août, Bailly raconte qu'étant à Versailles ce jour-là, il fut « désespéré » quand il apprit, à son retour, la décision de l'Assemblée des Représentants qui ordonnait l'impression du plan présenté par Fondeur, en vue d'une discussion ultérieure,

11 aurait voulu qu'on procédât pour le plan de Municipalité comme pour le règlement de la Garde nationale, et qu'on le soumit directement et sans plus tarder à la ratification des districts : la commission des seize avait rédigé le plan de Municipalité, comme le comité militaire avait rédigé le règlement de la Garde nationale, et l'Assemblée générale, selon lui, n'avait point à s'en occuper autrement que pour l'envoyer de suite aux districts, et se séparer aussitôt après, sa mission à elle étant finie avec le travail de ses commissaires.

« Si l'Asseniblée, dit Bailly dans ses Mémoires (t. II, p. 2;)8, 259), eût eu seule le pouvoir de lui donner force de loi, sans doute il aurait fallu que tout entière elle en fit l'examen. Mais cette force de loi, même provisoire, ne pouvait être donnée que par les seuls districts. »

Il est nécessaire de noter, dès maintenant, cette alfirmation si nette du

droit direct et exclusif des districts; elle explique l'attitude que prendra plus lard Bailly vis-à-vis de TAssemblée de l'ArclievC-ché, et l'appui qu'il donnera au plan de Municipalité élaboré par rArchevrché, en opposition avec celui ])résenté par l'Assemblée officielle des Représentants de la Commune.

M. Uobiquçt (Le perscnnel jnunicipçil. . .^ {). 147, note 6) a publié une analyse du plan de Municipalité du 12 août (auquel il attribue à tort la date du 20 août).

Le texte complet en sera réédité dans l'étude sur Y Organisation viurdcipale de Paris au début de la Révolution, que prépare M. Sigismond Lacroix, conformément à la délibération du Conseil municipal du 20 juillet 1892. On trouvera dans le même ouvrage le « Projet original », rédigé par Brissot et ses deux amis inconnus, et qui, d'après le Patriote français, servit de base aux délibérations du premier comité de l'Assemblée des Représentants de la Commune.

En attendant, nous donnons ici le tableau des niatières contenues dans ces deux documents.

Le projet personnel de Brissot comprend (en outre d'un chapitre additionnel composé de 20 articles) 135 articles divisés en neuf chapitres, le tout ainsi réparti :