Président du district
CHANORIER, receveur général. = En délégation, 61.
CHARDINI. citoyen de Sainte-Elisabeth.
:= En déli'gation, 497.
Charenton-le-Pont. = Relai île poste, 410. — Hanlieue, .570, .57.8.
Chareiaton- Saint- Maurice. = Banlieue, 570, 578.
CHARFOULET. R. de la C. = Admission, 95.
Charleville. = .Manufacture d'armes.
CHARNOIS (de) = Discours pour les aveugles, 400, 498, 508-509.
Charonne. z= Banlieue, 570, 578.
CHAROST (duc de), de l'Association de bienfaisance judiciaire. = En délégation, 476, 478.
CHARPENTIER, procureur an Chàtelet, R. de la C. = Admission. 7. — Chargé de commissions diverses, 39; 80; 132. — Membre du Comité d'armement, 209. - Membre du Comité d'habillement de la Garde nationale, 246. — Délégué aux subsistances, 4.55, 457, 512. — Membre du Comité des subsistances, 512, 518, 520.
CHARPENTIER, maître-maçon, R. de la C. = Admission. 6. — Chargé de commission, 39. —Membre du Comité de casernement, 202.
CHARTON, commandant de division. =:
Election, 318, 324. — Mention, 339.
CHARTON, Electeur. =: Retenu k Provins, 91, 124- — Improbation, 410.
chasse. = Désordres , 148. — Règlement,
CHASSEURS DES BARRIÈRES. = Proposition, 580. — Institution, 013. — Notice générale, 610-018.
CHASTEL DE BAZANCOURT. major .le division. = Présentation, .5.59,500.— Nomiu; tioii, 5!>7, 593.
CH.\.TAIN, î-Mrde- française. = Signature, 101.
CHATEAU, capitaine de Bonne Nouvelle.
= Réclamation, 619, 621.
CHATEL. lieutenant de maire à Saint- Denis. = Meurtre. 88, 92. — Dénonciation des meurtriers, 102. — Demande de grâce,
chatelet. =
— Tribunal. — .îugements : affaire de Besenval, 73,375; affaire Chàt«l,92; affaire Cretlet, liai, 416; affaire Gervais, 4 47 ; affaire Combe de Saint-Geniès, 408. — .luridiction pour les crimes de Icse-nation, 73. — Pétition pour la suspension des jugements. 5.52- 553, 554, 557.
— ComTOi,s-.w/)-es.— Députation, 132.— Compétence pour le tirage de la Milice, 391. — Dénonciation, 514-515.
INDEX ALPHABÉTIQUE
— Institution rfe;)oZ(ce.— Contestation avec la Yille, 232. — Tirage de la Milice, 391.— Quarliers, 391, note 1. — Juridiction du lieutenant-général de police, 488. — Regi.stre de banlieue, 570, 578.
— Prison.— Mention, 298, .522.— Détention de Crettet, 135; de Saint Hiiruge, 414; de Rutledje, 515.
— Basoche, Clercs, Zér/ion de volontaires.
— Députations, 362-363, 416-421.— iXotice générale, 3/1-375, 447. — Arrêtés sur leur admissioa dans la Garde nationale, 521, 528-529, 558.
Chatillon. = Banlieue, 570, 578. — Fédération, 5(5.
Chatou. := Mémoire sur la Milice, 353.
— Détachement de la Basoche, 373.
CHAUDOIX, R. de la C. = Admission, 3.
— Membre du Comité provisoire, 11. — Membre du Comité d'administration, 170,
CHAUFFRAY, R. de la C. z= Admission non mentionnée. — Chargé de commission, 318, 339. — Membié du Comité des poudres.
CHAFVEAU, garde-française. = Signature, Ifil.
CHAUVIER, R. de la C. = Admission.
6. — Membre du Comité provisoire, 12. — Chargé de commission, 16^.
CHÉNEVAL, exécuteur testamentaire. = Demande d'autorisation, 237.
CHÉXIER(de) z=Difncultés sur la représentation de Charles IX, tragédie, 284-286, 294-295. — Comparution, 321. — Commission nommée, 321, 335.
CHEPY, de l'Association de bienfaisance judiciaire. := Mention, 478.
CHÉRON-LA-BRUYÈRE, député à l'Assemblée législative. — Intervention pour les gardes de la Yille, 249.
CHESSE, garde-suisse. = En délégation.
CHEYREUIL Pe LA MANDINIÈRE, volontaire de la Bastille, =: Signature, 569.
Chevreuse. = Saisie de fusils, 203.
CHEZI (de), inspecteur-général des ponts et chaussées. = Réfection du Pont-Rouge,
CHICANNEAU, syndic de Monte.sson. = Mention, 258.
CHIGXARD, Electeur. = Signature. 60.
— Membre du Comité de police, 211.
Choisy-le Roi. = Députation, 99. — Bailliage, 570.
CHOPART, du Collège de chirurgie. = Mention, .576.
CHRISTIAN -MAILLOT. = Voir MAIL- LOT.
CHUPPIN, R. de la C. = Admission, 6, g.- Commissaire pour le plan de munici-
palité, 11. — Membre de l'Association de bienfaisance judiciaire, 478.
CIRASSE, citoyen de Saint-Etienne du Mont. z= Motion sur les subsistances, 302.
Clamart. zz Moulin des Chartreux compris dans la banlieue, 570.
CLERCS DE NOTAIRES. = Mémoire sur leur admission dans la Garde nationale, 191-192, 199-200, 261. — Font partie de la Basoche, 371-375, 447, 521, note 3, 528-529.
CLERCS DU CHATELET. = Voir BASOCHE et CHATELET.
CLERCS DU PALAIS. = Voir BASOCHE.
Clermont en Beauvoisis. = Question,
sur le serment des troupes, 359.
Clermand - Ferrand. = Délégation, adresse et Déclaration des droits de la cité,
CLEPMONT-TON'NERRE (comte de), député à l'Assemblée constituante. = Mention, 46. — Proposition sur la tranquillité de Paris, 446.
Clichy la-Garenne. = Banlieue , 570, 578. — Protestation contre la fédération.
COCHIN', R. de la C. — Admission, 6. — ^Membre du Comité d'habillement de la Garde nationale, 264. — Membre du Comité des subsistances, 300, 496, 512, .520.
COCHOIS. = Legs aux pauvres, 237.
COLLARD, négociant. =: Délégué du Palais-Royal, 424.
collèges. =: De chirurgie, 575-570, 625. — De pharmacie, 547.
COLLET, garde-magasin à l'Arsenal. = Procès-verbal, 132-13-4.
COLPORTEURS d'imprimés. := Arrêté, 432- 433, 443. — Arrêtés du Comité provisoire, 82, 117, note 1, 211. — Arrêté de l'As-semblée des Représentants, 421,432-433. — Pétition du district des Minimes, 443.
COMBE DE SAINT-GENIÊS (de). =:
Poursuites et condamnation, 461, 468, 554.
— Sursis, 557.
COMBETTES, secrétaire de Saint-Philippe du Roule. = Signature, 161-162.